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Cps etude topographique ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR WILAYA DE LA REGION DE MARRAKECH SAFI COMMUNE DE MARRAKECH DIVISION DES ETUDES STRATEGIQUES PLANIFICATION ET CONTROLE DE GESTION Relatif à la réalisation des études topographiques et impl

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR WILAYA DE LA REGION DE MARRAKECH SAFI COMMUNE DE MARRAKECH DIVISION DES ETUDES STRATEGIQUES PLANIFICATION ET CONTROLE DE GESTION Relatif à la réalisation des études topographiques et implantation des projets PPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N CM CSOMMAIRE CHAPITRE I PARTIE ADMINISTRTIVE ARTICLE OBJET DES TRAVAUX ARTICLE MODE DE PASSATION DU MARCHE ARTICLE DOCUMENTS CONSTITUTIFS DU MARCHÉ ARTICLE REFERENCES AUX TEXTES GENERAUX ARTICLE CAUTIONNEMENT ?? RETENUE DE GARANTIE ARTICLE DELAI D ? EXECUTION ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ?? ARTICLE APPROBATION ARTICLE PENALITES DE RETARD ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE FRAIS DE TIMBRE ET D ? ENREGISTREMENT ARTICLE LITIGES ARTICLE PROPRIETE DE L ? ETUDE ARTICLE SECRET PROFESSIONNEL ET CONFIDENTIALITE ARTICLE SUIVI TECHNIQUE DU MARCHE ARTICLE OBLIGATIONS DU CONTRACTANT ARTICLE ARRET OU INTERRUPTION DU MARCHE ARTICLE AJOURNEMENT DES ETUDES ARTICLE RESILIATION ARTICLE ASSURANCE ARTICLE MODALITES DE PAIEMENT ET CONDITIONS DE REGLEMENT ARTICLE RECEPTION PROVISOIRE ET RECEPTION DEFINITIVE ARTICLE REVISION DES PRIX ARTICLE INTERETS MORATOIRES ARTICLE DESCRIPTION DES MISSIONS ARTICLE NORMES ARTICLE QUALITE ARTICLE CONTROLE ET VERIFICATION CHAPITRE II PARTIE TECHNIQUES CHAPITRE III BORDEREAU DE PRIX-DETAIL ESTIMATIF CPARTIE ADMINISTRATIVE CI - PARTIE ADMINISTRATIVE ARTICLE OBJET DU MARCHE Le présent marché a pour objet Relatif à la réalisation des études topographiques et implantation des projets de b? timent et travaux publics ARTICLE MODE DE PASSATION DU MARCHE Marché passé en application des dispositions de l ? alinéa paragraphe de l ? article paragraphe de l ? article et l ? alinéa paragraphe de l ? article du décret n - - du joumada I mars relatif aux marchés publics ARTICLE DOCUMENTS CONSTITUTIVES DU MARCHE Les pièces constitutives du marché sont - L ? acte d ? engagement - le présent cahier des prescriptions spéciales CPS - le bordereau des prix - détail estimatif - Le sous détail des prix - CCAG-EMO cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de service portant sur les prestations d ? études et de ma? trise d ? ?uvre passés pour le compte de l ? Etat En cas de contradiction ou de di ?érence entre les documents constitutifs du marché ceux-ci prévalent dans l ? ordre o? ils sont énumérés ci-dessus B Pièces contractuelles postérieures à la conclusion du marché Selon l ? article du CCAG EMO approuvé par le décret n du rabii I juin comme il a été modi ?é et complété par le décret n - - du - - les pièces contractuelles postérieures à la conclusion du marché comprennent Les ordres de service Les avenants éventuels La décision prévue au paragraphe de l ? article du CCAG EMO ARTICLE REFERENCES AUX TEXTES GENERAUX Le titulaire du marché reste soumis aux textes législatifs et réglementaire en vigueur et notamment - Dahir n du Ramadan Juillet promulguant la loi organique n relative aux communes -Dahir portant loi n du Joumada II juillet relatif au régime de sécurité sociale Dahir n du Rejeb septembre portant promulgation de la loi n relative au Code