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1 Introduction Les immobilisations constituent un poste important dans une gran

1 Introduction Les immobilisations constituent un poste important dans une grande partie des bilans d’entreprises ou d’établissements. Elles incarnent souvent la partie la plus significative du patrimoine d’une entreprise et par conséquent de sa valeur. A l’instar des autres comptes, les comptes d’immobilisations doivent donner une image fidèle du patrimoine de l’entreprise et cela ne peut être possible sans la mise en place d’un ensemble cohérent de moyens de contrôle permettant la sauvegarde des actifs et sans le respect des principes fondamentaux qui conduisent à l’image fidèle. Lors d’un audit comptable et financier, toute l’activité de l’entité doit être contrôlée et investiguée, Toutes les procédures et les opérations quel que soit leurs natures, et les immobilisations constituent un élément très important. 2 I. Généralité sur les immobilisations 1. Définition des immobilisations Une immobilisation est un actif d'utilisation durable pour une entité (entreprise, administration, association). Une immobilisation est un élément identifiable du patrimoine (séparable des activités, susceptible d'être transféré et évalué avec une fiabilité satisfaisante) ayant une valeur économique positive pour l’entité et qui sert l'activité de façon durable et ne se consomme pas par le premier usage. C’est un élément créant une ressource pour l’entité et elle en attend des avantages économiques futurs. Ces avantages économiques futurs constituent le potentiel à créer des FNT. 2. Distinction entre charges et immobilisations Une charge est une dépense liée à l'activité de l'entreprise mais dont la durée de vie est limitée à l'exercice comptable. Les produits et biens achetés seront directement utilisés ou consommés et dont le prix d'acquisition est relativement faible : Factures d'électricité, Loyer, Achat de fournitures de bureau, Achat de petit matériel, etc. Tous ces éléments peuvent facilement être identifiables en tant que charges rattachées l'exercice et non des immobilisations. Une immobilisation est un bien qui va profiter à l'activité de l'entreprise sur plusieurs exercices. C'est donc un bien constituant un investissement durable pour l'entreprise : Gros matériel, Ordinateur, Photocopieur tous ses éléments constituent des immobilisations et non des charges. D'un autre côté, l'immobilisation est intégrée à l'actif de l'entreprise et lui apporte une valorisation supérieure à l'entreprise. 3. Les types des immobilisations: Trois catégories d’immobilisations sont mises en valeur par le plan comptable général Le plan comptable marocain classe ces éléments au niveau de la masse 2 qui se présente comme suit : 3.1 Evaluation des immobilisations en non valeur Ces immobilisations sont des frais revêtant une importance significative et qui ne sont pas directement comptabilisés dans les comptes de charges du fait qu’ils ne sont pas répétitifs, qu’ils ne peuvent être rapportés à des productions déterminées ou qu’ils peuvent bénéficier à plusieurs exercices et que l’entreprise décide d’étaler sur une durée fiscale ne dépassant pas cinq ans.la rubrique immobilisations en non valeur comprend : 3 Type d’immobilisation Exemple Valeur d’entree Amortissement Valeur actuelle 21.Immobilisation en non valeurs 211. Frais préliminaires 212. Charges à distribuer sur plusieurs exercices 213. Primes de remboursements des obligations Somme des charges Somme des charges Total des primes de remboursement Etalement par repport sur 5 exercices maximum selon un plan preetablie Par prudence est estimee nulle 3.2 Evaluation des immobilisation incorporelles et corporelles Les immobilisations corporelles : Il s'agit d'immobilisations qui n'ont pas d'existence corporelle, mais qui peuvent dépasser les dizaines de milliards de Dirhams. Les immobilisations incorporelles comprennent ainsi les frais de recherche et de développement, le montant des acquisitions des brevets ou bien encore des licences. Ces immobilisations sont essentielles surtout dans une société de service informatique, où les licences de certains logiciels peuvent rapidement afficher des montants astronomiques. La rubrique immobilisations incorporelles comprend : Les immobilisations corporelles, par opposition aux éléments incorporels, représentent, l’ensemble des biens qui ont une consistance physique et sur lesquels s’exerce un droit de propriété propre et absolu. La rubrique immobilisations corporelles comprend : Type d’immobilisation Exemple Valeur d’entree Amortissement Valeur comptable nette 22.Immobilisation Incorporelles 221. Recherche et développement 222. Brevets, marques et droits d’enregistrements 223. Fonds commercial 228. Autres immobilisations incorporelles Au coût d’acquisition Au coût de production A la valeur d’echange Au taux legale Valeur d’entree pour les immobilisations non ammortissables Valeur nette d’amortissement 23.Immobilisation Corporelles 231. Terrains 232. Constructions 233. Installation techniques, matériel et outillage 234. Matériel de transport 235. Mobiliers matériel de bureau 4 et aménagements divers 238. Autres immobilisations corporelles 3.3 Evaluation des immobilisations financieres Les immobilisations financières représentent l'ensemble des emplois de fonds durables (plus d'un an), décidés par l'entreprise et affectés, soit à l'octroi de prêts à des tiers en relation avec elle, soit à l'acquisition de titres conférant, selon le cas, des droits de créance ou des droits de propriété, la rubrique immobilisations financières comprend : Type d’immobilisation Exemple Valeur d’entree Amortissement Valeur actuelle 24/25.Immobilisation Financiers 241. Prêts immobilises 251. Titres de participation 258. Autres titres immobilisés et les valeurs mobilières de placement Montant nominal Au prix d’acquisition hors frais Au prix d’acquisition hors frais Provision pour depreciation si moins value a la date d’inventaire Valeur d’usage; cours de bourse, perspectives de rentabilite, capitaux propres, ... Cours moyen du dernier mois si cote Valeur probable de negociation si non cote II. L’audit du cycle immobilisation 1. Pourquoi L’audit des immobilisations La plus bonne réponse à la question « pourquoi y intéresser ? », est tout simplement que le cycle des immobilisations a plusieurs particularité, citons-nous en premier lieu qu’elles représentent la plus grande et la plus importante partie du patrimoine de l’organisation, ainsi qu’elles ont un caractère de « longévité ». 2. Nécessité du cycle immobilisation La nécessité du cycle immobilisation réside dans le fait qu’il permet le suivi et le contrôle des fonctions, allant de la budgétisation jusqu’à la sortie de l’immobilisation corporelle du patrimoine 5 de l’entreprise. Ce suivi permet de déceler les risques qui y sont liés ainsi que les forces et faiblesses qui figurent dans les fonctions du cycle. 3. les principes de l’audit des immobilisations L’audit du cycle immobilisations est le contrôle des comptes relatifs aux immobilisations en non valeurs, incorporelles, corporelles et financières. Pour émettre une opinion fondée, l’auditeur doit veiller au respect des sept principes suivants: Exhaustivité : l’ensemble des dépenses liées aux immobilisations ont été comptabilisées Exactitude : les immobilisations sont enregistrées dans les comptes adéquats, une mauvaise comptabilisation peut entraîner un mauvais calcul des dotations aux amortissements. La Comptabilité doit différencier entre les investissements et les charges d’entretien. Séparation des exercices : les mises en service des immobilisations ont un impact direct sur les dotations aux amortissements. Valorisation : l’estimation de la valeur de l’immobilisation lorsqu’elle est produite par l’entreprise doit faire l’objet d’un suivi particulier de l’auditeur. Ce dernier doit s’assurer que l’ensemble des frais immobilisés sont conformes au PCG : risque de surestimation ou de sous estimation du résultat Droits et obligations : la société doit tenir à jour le registre des immobilisations, elle doit aussi effectuer un inventaire des immobilisations afin de s’assurer de leur état (dépréciation exceptionnelle) Présentation : chaque immobilisation devrait être rattachée au poste qui lui est désigné afin que le lecteur ait une idée claire sur les immobilisations de l’entreprise Existence : les écritures comptables sont fondées sur des flux existants. Le risque est que des écritures soient passées sans fondement juridique précis. III. Les risques d’audit liés aux immobilisations Les risques d’audit peuvent être analysés selon les principes essentiels auxquels doivent répondre les comptes d’immobilisations à savoir :  Les risques liés à la réalité  Les risques liés à l’exhaustivité  Les risques liés à la valorisation Ces risques généraux peuvent être détaillés de différentes manières. Nous proposons de les analyser en deux grandes catégories de risques : Les risques inhérents : qui sont des risques induits naturellement par chaque type d’activité économique quelque soit l’entité économique qui les entreprend ; 6 Les risques de procédure : Ces risques sont engendrés par l’incapacité des procédures de contrôle à détecter ou prévenir le risque inhérent. 1. Risques liés à la réalité des immobilisations Les risques généraux qui peuvent touché la réalité des immobilisations se résument comme suit :  La comptabilisation d’actifs fictifs ;  La sortie ou la perte non comptabilisées d’actif. Ainsi, exception faite des cas ci-dessus la réalité physique des immobilisations inscrites en comptabilité doit être appuyée par une réalité juridique. Les principales sources des risques liés à la réalité des immobilisations se détaillent comme suit : Risques inhérents : • L’implantation géographique éparpillée ; • L’évolution technologique trop rapide ; • Des participations dans des secteurs en crise ; • Des échecs fréquents des projets de recherche ; • Des équipements acquis à l’étranger ; • Des emballages consignés auprès des revendeurs, … Risques de procédure : • une organisation basée sur la séparation des tâches d’engagement, de réception, de conservation, de comptabilisation et de contrôle des immobilisations. • des inventaires physiques des immobilisations et leur rapprochement avec ce qui figure dans les comptes • le suivi du budget d’investissement et le contrôle régulier des réalisations/prévisions • la confirmation et contrôle régulier des immobilisations détenues par des tiers… 2. Risques liés à l’exhaustivité des immobilisations Le non exhaustivité uploads/Finance/ audit-hind-c.pdf