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Crowdsourcing et la pi 405f mna 2010

L'EXTERNALISATION DE MASSE CROWDSOURCING ? ET SES INCIDENCES EN PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE MARCEL NAUD ROBIC S E N C R L AVOCATS ET AGENTS DE BREVETS ET DE MARQUES DE COMMERCE Dans la foulée des bouleversements occasionnés par l ? omniprésence d ? Internet et l ? informatisation des modes de production des entreprises oeuvrant dans l ? économie du savoir certains prédisent que le phénomène de l ? externalisation de masse crowdsourcing ? est susceptible d ? a ?ecter profondément et durablement l ? organisation du travail et par le fait même les processus de création et d ? innovation au sein de ces entreprises Après avoir cerné la notion d ? externalisation de masse et indiqué en quoi cette pratique d ? a ?aires se distingue des méthodes traditionnelles le présent article exposera des exemples concrets d ? application de cette pratique et commentera ce que les entreprises tentent de faire pour maximiser la quantité la qualité l ? utilité et la pro ?tabilité des droits de propriété intellectuelle qui en résultent INTRODUCTION Même si les questions de propriété intellectuelle soulevées par la pratique de l ? externalisation de masse ne font pas l ? objet de grandes décisions de principe ou d ? un courant jurisprudentiel il s ? agit de développements récents ? pertinents et dignes d ? intérêt en en raison de ses applications de plus en plus répandues avec lesquelles les praticiens ont intérêt à se familiariser pour en évaluer l ? impact à la fois et pour leurs clients et pour eux-mêmes La propriété intellectuelle comme avantage concurrentiel ? CIPS Avocat et agent de marques de commerce Marcel Naud est membre de ROBIC S E N C R L un cabinet multidisciplinaire d ? avocats d'agents de brevets et d ? agents de marques de commerce Publié par le Service de la formation continue du Barreau du Québec dans Développpements récents en propriété intellectuelle Cowansville Blais Publication C Comme on sait les droits de propriété intellectuelle en raison de l ? exclusivité qu ? ils confèrent sont une façon d ? acquérir des avantages concurrentiels une barrière pour les compétiteurs lorsqu ? ils sont exercés adéquatement C ? est ainsi que le créateur d ? une ?uvre à succès ou une entreprise qui acquiert les autorisations requises pour la commercialiser peut faire des ventes d ? exemplaires ou se faire payer des redevances sur les ventes de tiers qui s ? avèrent des sources de revenus inaccessibles pour ceux qui évoluent dans le même marché sans être titulaires de tels droits Il en va de même pour la personne qui obtient la propriété d ? un brevet protégeant une invention de son cru ou de quelqu ? un embauché par cette personne pour inventer une solution nouvelle utile et exclusive à un problème La marque de commerce est un autre moyen permettant à une entreprise de tirer des revenus inaccessibles à d ? autres en b? tissant autour de cette marque un achalandage tel