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TABLE DES MATIERES Dédicace Remerciements Sigles et Abréviations Liste des tabl

TABLE DES MATIERES Dédicace Remerciements Sigles et Abréviations Liste des tableaux PREMIERE PARTIE: CADRE THEORIQUE ET PRESENTATION DU CHAMP D’ETUDE CHAPITRE I : APPROCHE THEORIQUE 1.1 Considérations générales 1.1.1 Problématique 1.1.2 Hypothèses 1.1.3 Objectifs de la recherche 1.1.4 Définition des concepts 1.1.5 Méthodologie de la recherche 1.1.6 Revue de la littérature 1.2 Aspects théoriques de l’organisation comptable 1.2.1 Système classique 1.2.1.1 Préparation des enregistrements 1.2.1.2 Livre-journal 1.2.1.3 Grand livre 1.2.1.4 Balance générale des comptes 1.2.1.5 Balances partielles 1.2.2 Système centralisateur 1.2.2.1 Organisation générale du système Mise en place du système Systèmes informatiques CHAPITRE II : PRESENTATION DE LA CNSS 2.1 Historique 2.2 Cadre institutionnel 2.2.1 Conseil d’Administration 2.2.2 Direction Générale 2.2.3 Organisation Administrative Missions 2.4 Ressources 2.4.1 Ressources humaines Ressources financières DEUXIEME PARTIE : PRATIQUE DE L’ORGANISATION COMPTABLE DE LA CNSS CHAPITRE I : DISPOSITIONS RELATIVES A LA TENUE DE LA COMPTABILITE Présentation de l’agence comptable Historique Organisation Administrative Attributions du mandataire spécial Secrétariat du mandataire spécial tâches du service contrôle budgétaire et trésorerie Tâches du service de la comptabilité des agences Tâche de la comptabilité générale Relations internes et externes de l’agence comptable Relations internes Relations externes 1.2 Tenue de la comptabilité 1.2.1 Plan comptable CIPRES 1.2.1.1 Codification des différentes gestions à la CNSS 1.2.1.2 Cadre comptable 1.2.2 Gestion comptable des comptes cotisants et prestataires 1.2.2.1 Emission des cotisations 1.2.2.2 Emission des prestations 1.2.2.3 Traitement de la journée 1.2.2.4 Saisie de la journée comptable 1.2.2.4.1 Balances mensuelles 1.2.2.4.2 Balances annuelles Elaboration des états financiers 1.2.3.1 Travaux d’inventaire 1.2.3.1.1 Comptabilisation des amortissements Comptabilisation des provisions Ecritures d’inventaire des stocks Etablissement des rapprochements bancaires 1.2.3.1.5 Inventaire des caisses 1.2.3.2 Etats financiers 1.2.3.2.1 Bilan Comptes de résultats 1.2.3.2.3 Les annexes aux états financiers CHAPITRE II : Forces et faiblesses 2.1.2 Forces Faiblesses 2. 2 Propositions d’amélioration PREMIERE PARTIE : CADRE THEORIQUE ET PRESENTATION DU CHANP D’ETUDE CHAPITRE I : APPROCHE THEORIQUE 1.1 Considérations générales 1.1.1 Problématique La comptabilité relève de la théorie de la communication dont l’intérêt et l’actualité s’imposent dans la vie économique et sociale. Lorsqu’elle est bien tenue (c’est-à-dire conformément aux réglementations en vigueur), elle permet de connaître, à tout moment, la situation exacte des créances et dettes d’une entreprise, la réalisation de l’ensemble des moyens monétaires et matériels dont dispose l’entreprise afin d’établir les résultats, la situation de sa trésorerie ainsi que l’état de son patrimoine mobilier et immobilier. L’environnement actuel des entreprises évoluant dans l’espace UEMOA est soumis aux réglementations en vigueur du Système Comptable Ouest Africain (SYSCOA). Adopté par huit (8) Etats de l’Afrique de l’ouest dont le Niger, le SYSCOA a suscité un plan comptable général ayant pour objet d’adapter la comptabilité aux caractéristiques socio-économiques de cet espace sous régional en mettant en application des règles comptables et financières communes. Pour un souci d’harmonisation et de cohérence, le SYSCOA est aligné aux principes généraux des textes et règlements définissant le droit des affaires en Afrique. Ainsi, toutes les entreprises de l’espace UEMOA produisent leurs états financiers conformément aux principes généralement admis du SYSCOA. Cependant, à la CNSS dont la comptabilité est tenue conformément au plan comptable de la Conférence Interafricaine de la Prévoyance Sociale (CIPRES) qui est un plan particulier à celui du plan comptable général du SYSCOA, la production des états financiers accuse un retard considérable. Tel est le principal problème de notre étude. C’est donc pour apprécier ce constat que nous avons voulu orienter nos travaux de recherche dans le cadre de ce mémoire de fin d’études sur le sujet : «organisation comptable de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale du Niger». Relativement à cette préoccupation qui constitue le point sombre de notre recherche, un certain nombre de questions doivent être posées. Comment la comptabilité de la CNSS est-elle organisée compte tenu de l’adoption du plan comptable CIPRES ? A quoi est dû le retard que la CNSS accuse dans l’établissement de ses états financiers ? 1.1.2 Hypothèses Définies comme propositions de réponses aux questions que l'on se pose à propos de l'objet de la recherche, les hypothèses que nous avons retenues sont les suivantes : La comptabilité de la CNSS est organisée suivant les principes généralement admis de la CIPRES ; Le retard accusé dans l’élaboration des états financiers est dû à la lenteur dans le processus de l’informatisation « récente » de l’agence comptable et des structures de l’intérieur du pays . 1.1.3 Objectifs de la recherche : Objectif global : l’objectif global de la présente étude est de contribuer à l’amélioration de l’organisation comptable de la CNSS dans le cadre de l’utilisation du plan comptable CIPRES. Objectifs spécifiques : les objectifs spécifiques assignés à cette étude sont : − Analyser les dispositions mises en place par la CNSS afin de garantir aux décideurs des informations comptables pertinentes ; − Décrire le processus de comptabilisation des opérations par la CNSS dans le cadre de l’utilisation du plan comptable CIPRES. − Analyser les forces et les faiblesses de l’organisation comptable mises en place à la CNSS ; − Elaborer des solutions dont la mise en œuvre permet à la CNSS de présenter ses états financiers dans un meilleur délai tout en respectant les normes y afférentes. 1.1.4 Définition des concepts Dans toute recherche, il est indispensable de définir clairement les concepts clés afin d’éviter les interprétations contradictoires et de permettre une bonne compréhension du travail présenté. Ainsi, ce point nous permet de définir chacun des termes qui constituent notre sujet de recherche. Comptabilité : le plan comptable général définit la comptabilité comme étant un « système d’organisation et de traitement de l’information permettant l’établissement des états financiers de synthèse en conformité avec les dispositions du droit comptable »1. Doulville, Fortin et Guindon ont défini la comptabilité comme étant « un système d’information qui transforme l’ensemble des données financières en informations utiles aux divers groupes et personnes qui forment l’environnement d’une entité économique »2. De ces deux définitions, nous pouvons retenir que la comptabilité est une technique qui consiste à constater et enregistrer les activités d'une entité économique dans le but de présenter à une date déterminée, l'état du patrimoine et du résultat de cette entité. On distingue plusieurs types de comptabilité à savoir : − La comptabilité publique qui détermine les recettes et dépenses de l'État et des autres collectivités publiques ; 1 Source : 2 Source : − La comptabilité privée qui est celle que tiennent tous les autres acteurs économiques (entreprises privées). Elle peut prendre deux formes : • La comptabilité générale ou comptabilité financière qui s'appuie essentiellement sur la technique de la comptabilité en partie double. C’est un outil d'information obligatoire pour les entreprises au-delà d'une certaine taille ou d'un certain volume d'affaires. • La comptabilité analytique ou comptabilité de gestion est une comptabilité qui cherche à déterminer le coût de revient des produits et des services que vend une entreprise. Elle n'est pas obligatoire mais en pratique indispensable pour les grandes entreprises dont le processus de production est complexe. −La comptabilité nationale agrège, au niveau d'un pays, les comptabilités publiques et les comptabilités privées pour donner l'image de la situation économique du pays. Organisation : le mot « organisation » a deux sens : −L’organisation d'une entreprise désigne la structure d’une entreprise ou d'un service, la division du travail et la hiérarchie entre les services. L’organisation d’une entreprise est donc la conception et la disposition de différents éléments ou structures nécessaires à son fonctionnement. −L'organisation est une notion pouvant désigner une entreprise ou toute communauté humaine structurée. Elle a donc une structure, des membres, un but et des règles de fonctionnement. Comptable : comme substantif, le terme comptable désigne celui qui tient la comptabilité d'une organisation et, comme adjectif, tout ce qui est lié, qui a trait ou qui se rapporte à la comptabilité. Sécurité sociale : la sécurité sociale ou prévoyance sociale est définie comme « la garantie donnée à chacun qu’en toutes circonstances, il disposera des moyens nécessaires pour assurer sa substance et celle de sa famille dans des conditions décentes »3 3 Source : htt://www.securité-sociale.fr/comprendre/histo-historique/grdes_dates.htm 1.1.5 Méthodologie de la recherche La méthodologie est un ensemble de méthodes, de techniques en vue de conduire un raisonnement scientifique rigoureux. Pour faire face à cette préoccupation, nous nous sommes fixés une méthode de travail qui a consisté dans un premier temps à fréquenter des bibliothèques qui nous étaient accessibles à savoir celle de l’ENAM, de la FSEJ, du CCOG ainsi que dans la cellule de documentation de la CNSS; et dans un second temps à faire des entretiens avec certains professionnels de l’agence comptable à savoir le chef du service de la comptabilité des agences et le chef de la section comptabilité générale. En effet, dans le souci de répondre aux multiples questions nous nous posons et faire face à nos hypothèses, nous avons effectué des recherches sur différentes sites web pour enrichir nos connaissances sur le thème choisi. 1.1.6 Revue de la littérature. Il s’agit, ici, de faire le point des connaissances acquises sur les travaux qui ont été réalisés sur l’organisation comptable dans une entreprise. Ainsi Plusieurs uploads/Finance/ bsg-1er.pdf