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1 [C.G.N.C] Plan : Introduction I. Champ d’application II. Les caractères fonda

1 [C.G.N.C] Plan : Introduction I. Champ d’application II. Les caractères fondamentaux de la NGC A. L’Objectif d’information a) La Pertinence et la fiabilité 1) la pertinence 2) la fiabilité b) La Qualité de l’analyse économique c) La Qualité de l’analyse financière 1) La comptabilité de flux 2) Les précisions financières du BL et ESG 3) T ableau de financement B. Moyen utilise a) le dispositif de fonds 1) les principes comptables fondamentaux 2) la méthode d’évaluation 3) la conception des Etats de synthèse b) le dispositif de forme 1) l’organisation comptable 2) le plan des comptes 3) les Etats de synthèses 2 [C.G.N.C] Conclusion Bibliographie Introduction : Le projet de CGNC a été élaboré par la commission de normalisation comptable, institué le 19 aout 1986 par le ministère des finances. Le CGNC a été mis en application par le décret n°2.89.61 du 10 novembre 1989 fixant les règles applicables à la comptabilité des établissements publics et par les avis n°1 et 2 du conseil national de la comptabilité, adoptes par son assemblée plénière réunie le 26 juillet 1993, suite à la publication de la loi n°9.88 du 30 décembre 1992 relative aux obligations des commerçants. I. Champ d’application : Le champ d’application de la présente norme est général. Il est précisé par les textes législatifs et réglementaires. La comptabilité telle qu'elle résulte des dispositions de la norme porte le nom de « comptabilité normalisée » Par facilité d'expression, les entités économiques soumises à la Norme sont désignée par le texte par le terme générique « Entreprise ». II. Les caractères fondamentaux de la NGC : La Norme générale comptable est conçue de façon à satisfaire les deux objectifs primordiaux de la normalisation comptable qui sont : 3 [C.G.N.C] De servir de base à l’information et la gestion de l’entreprise. De fournir une image aussi fidèle que possible de ce que représente l’entreprise à tous les utilisateurs des comptes, privés ou publics. A. L’Objectif d’information Il s'agit de fournir à l’entreprise elle-même comme à tous les utilisateurs une information économique et financière pertinente et fiable. a)La pertinence et la fiabilité 1) La pertinence La pertinence des informations tient à l’adéquation existant entre leur contenu et leur objet : une information pertinente doit représenter convenablement, fidèlement, les faits ou les concepts qu'elle énonce ; elle est donc signifiante ce qui suppose que toutes les précautions ont été prises pour en définir clairement et sans ambiguïté le contenu, le contour, les limites. 2) La fiabilité La fiabilité des informations tient, elle, davantage à leur caractère quantitatif ; les montants qui apparaissent dans les comptes ou dans les états de synthèse doivent être sûrs, ce qui implique tant une très bonne définition des méthodes d'évaluation qu'une parfaite maîtrise des faits comptables et de la chaîne des traitements qui aboutissent aux comptes et aux états de synthèse. 4 [C.G.N.C] b)Qualité de l’analyse économique : La norme propose un modèle général d'analyse de la vie économique de l’entreprise valable pour tous les assujettis, sous réserve d'adaptations relativement limitées pour quelques-uns tels l’état ou les collectivités publiques par exemple. Il propose deux états de synthèse classiques dans leur nature (bilan ; compte de produits et charges) mais novateurs dans leur contenu en raison de leur grande cohérence et de leur signification économique, de leur " pertinence " ; un troisième état de synthèse tout à fait nouveau (Etat des soldes de gestion) qui fait apparaître un ensemble d'indicateurs de gestion utiles tant pour l’entreprise elle-même que pour les utilisateurs externes. C - qualité de l’analyse financière : A un renforcement de l’analyse économique, ci-dessus évoqué, la Norme Générale Comptable ajoute une analyse financière élaborée qui trouve principalement son support dans la comptabilité de flux prévue et son expression pour partie dans le BL et l’ESG, pour partie dans le tableau de financement (TF). 1)la comptabilité de flux Les mouvements de valeurs de l’exercice sont, dans l’organisation comptable, séparés des soldes à nouveau, ce 5 [C.G.N.C] qui permet l’établissement " comptable ", c'est à dire par le seul jeu des comptes, d'un tableau d'emplois et ressources. Un exemple de cette comptabilité de flux est fourni par la comptabilisation des cessions d'immobilisations ; les comptes de produits et charges doivent distinctement enregistrer d'une part le prix de cession, d'autre part la valeur comptable nette de l’élément cédé, et non pas seulement la plus-value ou moins-value réalisée (différence de ces deux montants) 2)les précisions financières du BL et de l’ESG le BL fait clairement apparaître la trésorerie de l’entreprise par deux rubriques de l’actif et du passif ; L’ESG permet l’obtention directe de la Capacité d'autofinancement (CAF), à partir de l’EBE, par soustraction des autres charges décaissables et addition des autres produits encaissables. Ce solde est essentiel dans la gestion financière car la CAF exprime l’aptitude de l’entreprise à renouveler ses équipements et à nourrir financièrement sa croissance, sous réserve des distributions de dividendes effectuées dans l’exercice, qui viennent amputer la CAF pour laisser l’autofinancement " (AF) de l’exercice. 3)le tableau de financement (TF) 6 [C.G.N.C] Cet état de synthèse traduit, en " emplois " et en " ressources " les variations du patrimoine de l’entreprise au cours de l’exercice ; document " dynamique ", il pallie les inconvénients du caractère statique du bilan. Afin de tenir compte de la diversité des conceptions et des utilisations possibles du TF, la Norme a prévu une présentation aussi " neutre " que possible, en deux volets (ressources ; emplois) qui laisse à chacun la possibilité de découpages ou d'affectations de ressources aux emplois. II. Le moyen utilisé : Pour que les comptabilités normalisées puissent produire les informations requises, dans des conditions de délai et de fiabilité déterminées, la Norme prévoit un dispositif général qui peut être présenté sous deux aspects : celui du fond et celui de la forme. a)le dispositif de fond : Les dispositions de fond de la Norme sont celles qui contribuent à la qualité de l’information obtenue, en lui donnant sa pertinence ; on peut les classer sous trois rubriques : 1)les principes comptables fondamentaux Ce sont les principes comptables fondamentaux qui englobent tout à la fois des normes générales d'autorité telle la "prudence", et des conventions méthodologiques, telles la "spécialisation des exercices" ou la "continuité d'exploitation". 7 [C.G.N.C] Les principes comptables fondamentaux retenus par la Norme Générale, au nombre de sept, sont tous acceptés par la communauté financière internationale : continuité d'exploitation ; permanence des méthodes ; coût historique ; spécialisation des exercices ; prudence ; clarté ; importance significative. 2) les méthodes d'évaluation Les évaluations constituent le cœur même de l’information comptable puisque la comptabilité est une "projection de l’entreprise" sur le plan des valeurs et qu'elle s'exprime en montants monétaires. La Norme Générale donne aux évaluations une place privilégiée, en précisant les différents modes d'évaluation à retenir en toutes circonstances que ce soit à l’entrée des éléments dans le patrimoine (valeurs d'entrée), à une date quelconque (valeurs actuelles) et dans le bilan (valeurs comptables nettes). 3) La conception des états de synthèse Les options de fond de la Norme ressortent également de la nature et du contenu des états de synthèse ; Leur nature : il est de fournir aux lecteurs des états de synthèse la "règle du jeu" dont la connaissance permet de mieux comprendre les informations apportées par le bilan, le compte de produits et charges, et le tableau de financement. 8 [C.G.N.C] Leur contenu : Il va de soi que les diverses rubriques des états de synthèse sont adaptées à la nature des grandeurs retenues dans le modèle d'analyse : le tracé des états de synthèse est révélateur des choix opérés. b - le dispositif de forme La Norme s'attache à décrire un dispositif formel destiné à garantir la fiabilité et l’homogénéité des informations figurant dans la comptabilité et dans les états de synthèse ; ce dispositif concerne plus particulièrement : 1)l’organisation comptable Une comptabilité ne peut prétendre à la fiabilité attendue de la comptabilité normalisée que si elle remplit les obligations formelles décrites dans la Norme et qui concernent particulièrement : l’identification, la classification et la conservation des documents de base et des pièces justificatives ; l’exhaustivité de la saisie des informations ; la continuité de la chaîne de traitement allant de l’enregistrement de base aux états de synthèse ; la description du système comptable et des procédures ; le respect des règles de fonctionnement des comptes et d'établissement des états de synthèse ; les corrections d'erreurs 2)le plan de comptes : La comptabilité normalisée doit respecter le plan de comptes proposé dans le CGNC, qui peut être subdivisé en 9 [C.G.N.C] fonction des besoins de l’entreprise .Afin de mettre en place une normalisation tout à la fois générale et souple. seul s'inscrit dans la Norme Générale le cadre comptable définissant les grandes classes de comptes, communs à toutes les entités économiques ; seuls s'inscrivent dans le Plan Comptable Général des Entreprises (PCGE) les comptes correspondant aux besoins usuels des entreprises 3)les états de synthèse : Le CGNC assure à uploads/Finance/ cgnc-doit-comptable.pdf