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Journal of Contemporary Business and Economic Studies Vol.(05) No.(1) (2022) Ch

Journal of Contemporary Business and Economic Studies Vol.(05) No.(1) (2022) Changement institutionnel de système comptable : cas de système comptable algérienne Institutional change of accounting system: case of Algerian accounting system Ammour KHADIDJA  université Mohamed ben Ahmed Oran 2 E-mail: khadidjaammour@yahoo.com Reçu le: 02/12/2021 Accepté le: 02/01/2022 Publié le: 09/01/2022 Résumé : Cet article examine la procédure de normalisation comptable en Algérie afin d’adopter un système comptable financier. Cette procédure de normalisation est un renouvellement du cadre conceptuel de système comptable dominants. C’est à dire une évolution vers le cadre conceptuel unificateur de l’internationalaccounting standards board (IASB) dont l’objectif est d’assurer une homogénéité informationnelle en terme de comptabilité. Ce renouvellement peut être expliquer par la théorie institutionnelle car cette théorie met en exergue l’homogénéisation ou la réduction de la diversité des formes et des pratiques des outils de gestion à l’intérieur de l’organisation. Le changement institutionnel de système comptable algérien est due principalement aux renouvellement de son cadre conceptuel est l’objet implicite de notre étude. Ce changement est un passage de PCN au SCF avec le martien des caractéristiques de l’ancienne système (PCN). Mot clés : Normalisation comptable-théorie néo-institutionnel-passage-PCN-SCF. Abstract: This article examines the accounting standardization procedure in Algeria in order to adopt a financial accounting system. This standardization procedure is a renewal of the conceptual framework of dominant accounting systems. That is to say, an evolution towards the unifying conceptual framework of the international accounting standards board (IASB), the objective is to ensure informational homogeneity in terms of accounting. This renewal can be explained by institutional theory because this theory highlights the homogenization or reduction of the diversity of forms and practices of management tools within the organization. The institutional change in the Algerian accounting system is mainly due to the renewal of its conceptual framework, which is the implicit object of our study. This change is a move from PCN to SCF with Martian Old System Characteristics (P Keywords: Accounting standardization-neo-institutional theory-passage-PCN-SCF.  Auteur correspondant. 728 1-L’introduction : La mondialisation et la globalisation des marchés économiques mondiaux ont créé le besoin de comparer les différentes firmes quelles que soient leur nationalité. Or, le seul outil de comparaison dont nous disposons est la mesure comptable. L’harmonisation des pratiques comptables est donc devenue une priorité mondiale. L’Algérie fait partie d’un ensemble économique s’ouvrant au monde de fonctionnement d’une économie qui devrait s’accommoder à des conditions imposées aux entreprises en matière de normalisation comptable et de présentation des états financiers. L'Algérie afin d’adhérer à l’organisation mondiale du commerce (OMC) elle doit dérèglementer et libérer les services, La profession comptable algérienne (experts comptables et commissaires aux comptes) relevant du volet « services », et les mettre en conformité avec les normes internationales en matière comptable et en matière d’audit financier. Par ailleurs, la déclaration du Nouveau Partenariat pour le Développement de l’Afrique (décision de l’Union Africaine du 8 juillet 2002 des chefs d’Etats et de gouvernements) affirme solennellement dans son article 62 dans le chapitre réservé à la « gouvernance économique des entreprises » que les Etats membres de l’UA doivent s’efforcer d’adopter huit codes dont celui des normes internationales d’audit et celui des normes internationales de comptabilité. Ces codes et normes représentent des instruments fondamentaux reconnus sur les plans international, régional et national que tous les pays africains doivent s’efforcer de respecter. Ces codes et normes qui doivent être respectés comme une exigence minimale, sont de nature à promouvoir l’efficacité du marché, à combattre les gaspillages, à consolider la démocratie et à encourager les flux financiers privés, qui sont des aspects importants des efforts de réduction de la pauvreté et d’amélioration du développement durable. La question qui peut se poser dans le cadre de cet article est la suivante : Comment l’Algérie a procédé au changement de son système comptable afin d’adopter un système comptable financier ? Afin de répondre à cette question on va essayer d’exposer les points suivants : -Définir la normalisation comptable. -la théorie néo-institutionnel comme cadre d’analyse. - Identifier les procédures de changements comptable Algérienne. -Faire un rapprochement entre les normes IAS/IFRS et le système comptable financier algérien. -Citer les contraintes de l’application de ce système comptable financier. 2-La normalisation comptable : La normalisation comptable désigne l’ensemble des règles à appliquer par les organisations, principalement les entreprises, dans la préparation et la présentation des états financiers ainsi que dans la tenue de leur comptabilité. Ces règles concernent la forme de l’information comptable, par exemple le vocabulaire à l’origine d’un langage commun, la 628 Changement institutionnel de système comptable : cas de système comptable algérienne définition des concepts utilisés ou le nom des comptes et leur classification, et le fond c'est- à-dire le contenu de l’information : Les critères et les modalités d’évaluation, le traitement comptable des Operations à enregistrer ou les procédures à respecter. Ces normes peuvent prendre la forme d’une obligation par les lois édictées par les autorités étatiques, Ou bien une recommandation. 2-1 L’objective de la Normalisation : 1- L’établissions des règles communes dans le double but d’uniformiser et rationaliser la présentation des informations comptables susceptibles de satisfaire les besoins de multiples utilisateurs. 2- L’harmonisation et l’amélioration des pratiques comptables. 3- La comparaison entre les états financiers et entre les entreprises. (Comparaison dans l’espace.) 4- Limiter les conflits d’intérêts entre les différents utilisateurs. 3 -La théorie néo-institutionnelle comme cadre d’analyse de changement. La théorie néo-institutionnelle relève du champ disciplinaire de la sociologie mais elle est mobilisée par des chercheurs en comptabilité depuis une vingtaine d’années. Cette théorie peut être retenue comme cadre de lecteur pour analyser le développement d’une pratique ou d’un concept au sein d’une communauté, d’une firme. Par ailleurs cette théorie s’avère intéressante pour étudier les choix des organisations en matière comptable ; ce choix est effectué dans une optique de légitimation de la politique comptable et conformément aux isomorphismes coercitif et mimétique. La légitimité Selon Colasse et Pochet (2008, p 9), 1« les dispositifs de normalisation comptable sont des institutions au même titre que les normes qu’ils ont pour fonction de produire. Ces institutions se matérialisent sous la forme d’organisations dont la nature (publique ou privée), la taille, la structure et la composition sont susceptibles de varier dans le temps comme dans l’espace ». Ces organismes de normalisation comptable peuvent donc être considérés comme des institutions car elles cherchent de donner une référence normative dans le but est de donner une légitimé technique et politique. Isomorphisme Selon Dimaggio et powell ,1983 2 2 : constatent que les organisations sont de plus en plus similaires car elles appartiennent à un seul environnement donc ils vont adopter des structures similaires donc une normalisation de leur système comptable. 1Bernard Colasse ET ChristinPochet : De la genèse du nouveau conseil national de la comptabilité (2007) : un cas d’isomorphisme institutionnel ? 2Bernard Colasse ET ChristinPochet : De la genèse du nouveau conseil national de la comptabilité (2007) : un cas d’isomorphisme institutionnel ? 726 Ce concept d’isomorphisme a conduit de nombreux pays à adopter des normes IAS-IFRS pour se conformer à un standard comptable admis comme étant rationnel et techniquement légitime par les entreprises dont elles peuvent être les partenaires. La théorie néo-institutionnaliste contribue à une approche plus réaliste du comportement des organisations en mettant la recherche de légitimité au centre des motivations des acteurs. Les pays cherchent à travers un isomorphisme institutionnel une conformité sociale c’est-à-dire à s’adapter aux exigences sociales et culturelles de leur environnement. L’Algérie comme tous les pays a fait évoluer son système comptable en adoptant un système comptable financier. ce système comptable financier algérien a pour objectif de s’adapter aux changements intervenant dans l’environnement des utilisateurs de la comptabilité qui opèrent aujourd’hui dans le cadre d’une économie libérale (un isomorphisme institutionnel); comparer à la pratique du plan comptable nationale, les changements introduits par le système comptable financier portent sur l’utilisation de la notion de juste valeur, notamment la prise en compte des pertes de valeur et des dépréciations ainsi que l’obligation d’établir un état des performance. 4-La stratégie algérienne pour la normalisation comptable : 4-1 La Création de CNC Les travaux de réforme du système comptable ont débutés en 1998, ils ont été pris en charge au début par l’organe officiel de la normalisation comptable crée en 1996, ont pris en charge révision du PCN qui été remplacer en 2011 par le conseil national de la comptabilité CNC. Le décret N°11-25 du 27 janvier 2011 fixant la composition, les attributions et les règles de fonctionnement du CNC. Le CNC est composé :  Le Président qui est le Ministre des Finances ou son représentant.  Le Directeur chargé de la Normalisation Comptable au Ministère des Finances.  Trois représentants élus du Conseil National de l’Ordre National des Experts Comptables.  Trois membres élus du Conseil National de la Chambre Nationale des Commissaires aux Comptes.  Trois représentants élus du Conseil National de l’Organisation Nationale des Comptables Agréés. Le CNC a pour mission : - Evaluer l’état d’application et les insuffisances du PCN par le biais d’un support d’évaluation. - Elaborer uploads/Finance/ changement-institutionnel-de-systeme-comptable-cas-de-systeme-comptable-algerien.pdf