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Partie Les opérations courantes Compétences visées Maitriser les notions de bas

Partie Les opérations courantes Compétences visées Maitriser les notions de base et les techniques d’enregistrement comptables suivant le système classique Pré-requis :  Notion de charges e t de produits  Notion de bilan et de CPC  Système classique d’enregistrement comptable Objectifs  Etablir des factures comportant des réductions et des majorations  Enregistrer au journal les diverses factures Contenu : 1- La facturation 1-1 : Facture Doit o Facture simple o Facture avec réductions o Facture majoration 1-2 : Facture Avoir o Retours de biens achetés o Réductions hors facture initiale Consignes données aux élèves : Chaque élève doit disposer du plan comptable et de la calculatrice Il faut écrire les nouveaux comptes avec des stylos de couleur différente Présentation de la facture 1 Cours rassemble par prof : C-Ahmed 2 1- La facturation 2- Les emballages 3- Les règlements au comptant 4- Les effets de commerce 5- L’état de rapprochement Facture « Doit » FACTURE N : 17 Du : 15/04/2017 DOIT CHRIF SAID 12, route el Hoceima, Oued Law Mode de règlement : cheque bancaire Référence Désignation Quantité Prix unitaire montant 015 016 Rames papier imprimante Rames papier photocopieur 120 150 50 60 6 000 9 000 Montant brut Remise 10 % Net commercial TVA 20% NET A PAYER TTC 15 000 - 1 500 13 500 2 700 16 200 Arrêté la présente facture a la somme de seize mille deux cents dirhams Facture « Avoir » AVOIR N : A 17 Du : 17/04/2017 AVOIR CHRIF SAID 12, route el Hoceima, Oued Law Référence Désignation Quantité Prix unitaire montant 015 Rames papier imprimante 20 50 1 000 Montant brut Remise 10 % Net commercial TVA 20% NET A VOTRE CREDIT TTC 1 000 - 100 900 180 1 080 Séquence 1 : LA FACTURATION Introduction : 2 Cours rassemble par prof : C-Ahmed PAPETERIE DU NORD 33 boulevard Eljoulane Tétouan Vendeur Acheteur Reduction Taxe Net à payer PAPETERIE DU NORD 33 boulevard Eljoulane Tétouan Client Biens retournés Taxe Créance du client Fournisseur Les opérations des achats et des ventes nécessitent l’établissement d’une facture. Cette dernière constitue le document de base de l’enregistrement comptable des opérations commerciales. On distingue deux types de factures :  Facture « Doit »  Facture « Avoir » I – La facture de Doit. A- Généralités 1) Définition : La facture est un document comptable obligatoire remis par le vendeur à l’acheteur lors d’un achat de biens ou de services. 2) Présentation : Différents renseignements concernant le vendeur « fournisseur » : (Dénomination sociale, adresse, N° d’identification fiscale…) Les quantités vendues et leur prix Le montant de la TVA Le nom et l’adresse du client B- facture simple Exemple : Le 10/03, l’Entreprise TOPTISSU vend 30.000 DH de marchandises à crédit au client Kamal, facture n°1. TRAVAIL A FAIRE : 1. Etablir la facture 2. Enregistrer la facture chez le client et chez le fournisseur. Solution : 1) La facture TOPTISSU le ............. ......................... Doit :........ Marchandises .......... Net à payer .......... 2 comptabilisation Chez le fournisseur Chez le client C- Facture avec réductions Les réductions qui peuvent être accordées sont de deux types :  Soit à caractère commercial  Soit à caractère financier. Les réductions à caractère commercial : Il s’agit de réductions accordées à l’occasion d’événements divers :  La remise : Réduction accordée en fonction de la fidélité du client et de l’importance de l’achat effectué  Le rabais : Réduction accordée en cas de problème (Défaut de qualité, articles non conformes, date de livraison non respectée)  La ristourne : Réduction accordée sur l’ensemble des ventes réalisées avec un même client et pour période déterminée. Exemple : Le 11/03, TOPTISSU vend 12.000 Dh de marchandises à crédit à Mohamed, remise 5%, rabais 5%, facture n°2. TRAVAIL A FAIRE : 1. Etablir la facture. 2. Enregistrer la facture chez le client et le fournisseur. 3 Cours rassemble par prof : C-Ahmed Fournisseur (Vendeur) Client (Acheteur) Marchandises + facture règlement Solution : 1) La facture TOPTISSU le ............. ......................... Doit :........ Montant brut ..................................... 12 000 .......... ..................................... ..................................... .......... .......... Net à payer .......... Remarque : les réductions commerciales se calculent en cascade 2) Comptabilisation Chez le fournisseur Chez le client Remarques : les réductions commerciales figurant sur la facture doit ne sont pas comptabilisées. La réduction à caractère financier : Il s’agit de l’escompte de règlement : Réduction accordée au client en cas de paiement anticipé, c’est à dire avant l’échéance prévue. Exemple : Le 12/03, TOPTISSU vend au client Rachid 40.000 Dh (HT) de marchandises à crédit, remise 10%, escompte de règlement 2% (Rachid payera le 15/03 au lieu du 31/03), Facture n°3. TRAVAL A FAIRE : 1. Etablir la facture. 2. Enregistrer la facture chez le client et chez le fournisseur. Solution : 1) La facture TOPTISSU le ............. ......................... Doit :........ Montant brut ..................................... 40 000 .......... ..................................... ..................................... .......... .......... Net financier .......... 2 Comptabilisation Chez le fournisseur Chez le client Remarque : L’escompte obtenu/accordé constitue un produit/ une charge de nature financière D - la facture comportant des majorations La facture peut comporter des majorations venant augmenter le montant net à payer par l’acheteur. Exemple : TVA, transport.... La taxe sur la valeur ajoutée. Exemple de mise en situation Le 08/03/2017, l’entreprise « NORD BOIS » a acheté auprès du fournisseur « SUD BOIS » des planches de bois et diverses matières et fournitures consommables 100 000 DH hors taxes (facture n : A 20) 4 Cours rassemble par prof : C-Ahmed Le 10/03/2017, l’entreprise « NORD BOIS » a vendu, au client JAMALI des meubles suivant, pour 140 000 DH HT qu’elle a fabrique a partir des achats du 08/03/2017 (facture n : V 30) NB : taux de TVA 20% TRAVAL A FAIRE : 1. Etablir les deux factures. n : A 20 et n : V 30 2. Enregistrer les dans la comptabilité de l’entreprise. « NORD BOIS » 3. Déterminer la TVA à verser par l’entreprise « NORD BOIS », a l’Etat. 1- Mécanisme de la TVA L’entreprise collecte, au profit de l’Etat, la TVA facturée à ses clients ; mais elle a le droit de récupérer la TVA payée sur ses achats :  TVA facturée au client : 140 000 * 20% = 28 000  TVA payée sur les achats de matières : 100 000 * 20% = 20 000  TVA due: TVA facturée – TVA récupérable: 28 000 – 20 000 = 8 000 Schématisation : Conclusion : l’entreprise ne paie à l’Etat que la taxe sur la valeur ajoutée qu’elle a produit soit (140 000 – 100 000) * 20% = 8 000 DH 2- Comptabilisation de la TVA Les factures : Dans notre exemple les deux factures se présentent comme suit : ......................... le ...................... ......................... Doit :............... Montant brut ..................................... 100 000 .......... Net a payer TTC .......... ............................ le ............. ......................... Doit :.............. Montant brut ..................................... 140 000 .......... Net a payer TTC .......... Journal : Comptabilité de l’entreprise « NORD BOIS » .............. .............. .............. ................................................. .................................................. ................................................ .................................................. .......................................... .............. .............. .............. .............. .............. .............. ................................................. ................................................. .............. ................................................. ................................................. ........................................ .............. .............. .............. Remarque : La TVA payée par l’entreprise aux fournisseurs constitue une créance sur l’Etat : 3455 Etat TVA récupérable La TVA collectée sur les clients par l’entreprise constitue une dette envers l’Etat : 4455 Etat TVA facturée Le transport : Il est effectué selon 2 possibilités :  Le transport est assuré par les propres moyens du fournisseur (Moyen de Transport appartenant au fournisseur).  Le transport est assuré par une compagnie de Transport. Exemple 1 : Le transport est assuré par les propres moyens du fournisseur : Le 05/02, l’Entreprise KARETEX a vendu au client Saïd des marchandises à crédit pour 15.000 DH (HT), TVA 20%, facture n°1. Le transport est facturé à 150DH. TRAVAIL A FAIRE : 1. Présenter la facture. 2. Comptabiliser la facture chez le client et chez le fournisseur Solution : 5 Cours rassemble par prof : C-Ahmed Entreprise Fournisseur Client Etat TVA facturée 140 000*20%= 28 000 DH TVA récuperable 100 000*20%= 20 000 DH TVA due 28 000-20 000= 8 000 DH 1) La facture TOPTISSU le ............. ......................... Doit :........ Marchandises ..................................... 15 000 .......... ..................................... ..................................... .......... .......... Net financier .......... Remarque : Le transport facturé est passible de la TVA au même taux que les produits livrés 2) comptabilisation Chez le fournisseur Chez le client Remarque : Le transport assuré par l’entreprise et facturé au client constitue :  Pour le fournisseur : un produit accessoire ; 71276 port et frais accessoires facturés  Pour le client : une charge d’exploitation ; 61425 transport sur achats Exemple 2 : Le transport est assuré par une compagnie de transport : Le 20/03/2017, l’Entreprise Karetex paie à la CTM en espèces 300 Dh (HT) de frais de transport à la charge de son client Abbas. Facture de transport n°T11, TVA 14%. Le uploads/Finance/ chap-la-facturation.pdf