Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

HASSAINATE Mohammed : Comptabilité approfondie Le dispositif de fond : Les tech

HASSAINATE Mohammed : Comptabilité approfondie Le dispositif de fond : Les techniques d’évaluation Chapitre 3: Les techniques d’évaluation  Définition et principes d'évaluation  Règles générales d’évaluation  La valeur d'entrée  La valeur d'inventaire  La valeur à l'arrête des comptes - 1 - HASSAINATE Mohammed : Comptabilité approfondie Le dispositif de fond : Les techniques d’évaluation Les éléments du patrimoine doivent faire l'objet d'une évaluation lors de leur entrée dans l'entreprise, à une date quelconque et à l'arrêté des comptes de chaque exercice. Donc plusieurs méthodes d'évaluation peuvent théoriquement être appliquées. Les évaluations constituent le coeur même de I‘information comptable puisque la comptabilité est une « projection de l'entreprise » sur le plan des valeurs et qu'elle s'exprime en montants monétaires. Pendant longtemps, dans les comptabilités traditionnelles, les évaluations ont été négligées au bénéfice du respect de dispositions purement formelles sans véritables intérêts. La norme générale donne aux évaluations une place privilégiée, en précisant les différents modes d'évaluation à retenir en toutes circonstances. GENERALITES I) Définition et principes d’évaluation : 1) Définition : L’évaluation est l’opération par laquelle l’entreprise traduit en unités monétaires nationales courantes, en vue de les intégrer dans ses comptes, chaque transaction, fait, opération, événement et toute situation nouvelle qui affecte son patrimoine, sa situation financière et ses résultats. Les méthodes d’évaluation couvrent les principes, bases, conventions, règles et procédures adoptés pour la détermination de la valeur des éléments inscrits en comptabilité. Ces méthodes, servent de base à l’enregistrement des opérations et à la préparation des états de synthèse. Elles trouvent leur application au niveau des éléments patrimoniaux et par répercussion au niveau des produits et des charges. - 2 - HASSAINATE Mohammed : Comptabilité approfondie Le dispositif de fond : Les techniques d’évaluation 2) Principes d’évaluation : L’évaluation des éléments patrimoniaux de l’entreprise doit se faire sur la base de principes généraux. A- Evaluation : a- Les méthodes d’évaluation dépendent étroitement des principes comptables fondamentaux retenus et notamment des principes de continuité d’exploitation de prudence et du coût. Des principes comptables aux méthodes d’évaluation : b- L’évaluation des éléments inscrits en comptabilité étant fondée sur le principe du coût historique. La réévaluation des comptes constitue une dérogation à ce principe. c- La valeur d’un élément revêt 3 formes distinctives :  La valeur d’entrée dans le patrimoine ;  La valeur actuelle à une date quelconque et notamment à la date de l’inventaire ;  La valeur comptable nette figurant au bilan. - 3 - Continuité d’exploitation Prudence Principes comptables fondamentaux Méthode d’évaluation générale à l’entrée, à l’inventaire, à l’arrêté. Coût historique HASSAINATE Mohammed : Comptabilité approfondie Le dispositif de fond : Les techniques d’évaluation d- L’entreprise procède à la fin de chaque exercice au recensement et à l’évaluation de ses éléments patrimoniaux. e- Les éléments constitutifs de chacun des postes de l’actif et du passif doivent être évalués séparément. B- Corrections de valeur: a- Le passage de la valeur d’entrée à la valeur comptable nette, lorsqu’elles sont différentes, s’effectue sous forme de corrections de valeur constituées en général par des amortissements ou des provisions pour dépréciation ; dans ce cas la valeur d’entrée des éléments est maintenue en écriture en tant que valeur brute. b- Les corrections de valeur doivent se faire en période déficitaire comme en période bénéficiaire. c- Si des éléments font l’objet de corrections de valeur exceptionnelles pour la seule application de la législation fiscale, il y à lieu d’indiquer dans l’ETIC le montant dûment motivé de ces corrections. C- Dérogations : Des dérogations aux principes d’évaluation précédents sont admises dans des cas exceptionnels ; lorsqu’il est fait usage de ces dérogations, celles ci doivent être signalées dans l’ETIC et dûment motivées avec indication de leur influence sur le patrimoine, la situation financière et les résultats. - 4 - HASSAINATE Mohammed : Comptabilité approfondie Le dispositif de fond : Les techniques d’évaluation II- Règles générales d’évaluation : 1- Formes de la valeur : En comptabilité, la valeur revêt trois formes : valeur d’entrée, valeur actuelle et valeur comptable nette. a- La valeur d’entrée dans le patrimoine, d’un élément d’actif, déterminée en fonction de l’utilité économique présumée de cet élément, est constituée : • Pour les éléments acquis à titre onéreux par la somme des coûts mesurés en terme monétaire que l’entreprise a dû supporter pour les acheter ou les produire ; • Pour les éléments acquis à titre gratuit par la somme des coûts mesurés en terme monétaire que l’entreprise devrait supporter si elle devait alors les acheter ou les produire. • Pour les dettes par la contrepartie monétaire nominale stipulée en principal dans la convention. b- La valeur actuelle d’un élément du patrimoine est une valeur d’estimation, à la date considérée en fonction du marché et de l’utilité économique pour l’entreprise. c- La valeur comptable nette , inscrite au bilan, est égale à la valeur d’entrée après correction le cas échéant, dans le respect du principe de prudence est par comparaison avec la valeur actuelle. - 5 - HASSAINATE Mohammed : Comptabilité approfondie Le dispositif de fond : Les techniques d’évaluation Chapitre 1 : La valeur d'entrée D'après la loi comptable, la valeur d'entrée des différentes composantes du patrimoine est égale, selon les cas : • Au coût d'acquisition de l'élément acquis. Selon le PCC, le coût d'acquisition d'un bien s'obtient en additionnant les éléments suivants : • Le pris convenu : c'est à dire le montant en DH, après déduction des taxes légalement récupérables, et résultant de l'accord des parties à la date de l'opération. • Les frais accessoires : c'est à dire les charges directement ou indirectement liées à l'acquisition. Les droits de mutation, honoraires ou commissions et frais d'actes ne sont pas considérés comme des frais accessoires. Ils sont comptabilisés en charges. Ces charges peuvent être étalées sur plusieurs exercices. Seuls à retenir en tant que frais accessoires d'achat les frais et charges qui sont de nature à accroître la valeur vénale de … Si on veut les classer dans un tableau on aura : Constituent des frais accessoires Ne constituent pas des frais accessoires la fraction de la TVA non récupérable par l'entreprise, les droits de douane, les frais de transport, d'installation et de montage nécessaire à la mise en état d'utilisation de l’immobilisation par l'entreprise ou pour son entrée en magasin N.B le fait que ces opérations de montage .... Aient été réalisées par l'entreprise elle même ne fait pas obstacle à leur inscription en coût d’acquisition La TVA et les taxes assimilées récupérées par l'entreprise, tous les frais mis en oeuvre après l'installation du bien dans l'entreprise (coût de la formation du personnel I’utilisation d'un matériel les frais financiers supportés pour l'acquisition des immobilisations, les charges qui constituent des «frais d'acquisition d’immobilisation » - 6 - HASSAINATE Mohammed : Comptabilité approfondie Le dispositif de fond : Les techniques d’évaluation • Au coût de production. L'évaluation du coût de production se fait pour les produits fabriqués par l'entreprise d'une part et pour les immobilisations produites par elle d'une d'autre part cette évaluation peut être schématisée de la manière suivante Le coût de production = Coût d’acquisition des matières consommées + Les charges directes de production + Les charges indirectes de production Le Coût de Production Dans le calcul du coût de production, il faut exclure :  Les charges- financières  Les frais de recherche et développement  Les frais d'administration générale  Quotepart de charges correspondant à la sous- activité Cas spécifiques : 1 - Immobilisations reçues à titre d'apport : Selon le PCG, les immobilisations reçues par voie d'apport en nature sont comptabilisées pour les valeurs respectives figurant dans le traité d'apport. 2 - Immobilisations acquises par voie d'échange : Elles sont comptabilisées à la valeur de celui des deux lots dont l'estimation est la plus sûre. 3 - Immobilisations libellées en devises : Lorsque le coût d'acquisition des immobilisations entrées dans le patrimoine est exprime en monnaie étrangère, le coût de ces immobilisations est converti en DH au cours du jour de l'opération. - 7 - HASSAINATE Mohammed : Comptabilité approfondie Le dispositif de fond : Les techniques d’évaluation L'application de ces dispositions générale à la valeur d'entrée de chaque composant du patrimoine peut être schématisée ainsi : A la date d'entrée des titres dans le patrimoine de l'entreprise, le montant porté en comptabilité est le prix pour lequel ils ont été acquis ou la valeur déterminée par les termes du contrat d’acquisition. Les frais d'acquisition (commissions d'intermédiaires ...) en sont exclus ; ils sont, toutefois, inscrits directement dans les charges de l'exercice au compte "61471. Frais d'achat et de vente de titre". VALORISATION DES STOCKS Les entrées en stocks sont enregistrées : - Au coût d'acquisition pour les matières premières, approvisionnement et marchandises - Au coût de production pour les produits finis et Ies en - cours de production. Pour les matières ou marchandises, le coût d'acquisition est égal au prix d'achat augmenté des frais accessoires (le prix d'achat est le prix net de réduction à caractère commercial). Pour les uploads/Finance/ chapitre-3-les-techniques-d-x27-e-valuation.pdf