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Préparé par : OUABOULOU Noura MSIAH siham Licence professionnelle option : GECO

Préparé par : OUABOULOU Noura MSIAH siham Licence professionnelle option : GECOFI Chapitre1 : norme comptable générale I : les principes comptables fondamentaux II : Organisation de la comptabilité III: Méthodes d'évaluation Chapitre 2 : plan comptable générale I : Etats de synthèse II : La comptabilité analytique III : les comptes spéciaux IV : Consolidation Chapitre1 : norme générale comptables La normalisation comptables et l’ensemble des règles et modalité (principes comptables fondamentaux et méthodes d’évaluation) permettant a la comptabilité de fournir une image fidèle de la situation de l’entreprise et elle a été mise en place par le dahir du 25 Décembre 1992 par la loi 9-88 La normalisation comptable a pour objectif  Réhabiliter l’information comptable et financière  Adopter un langage commun avec les tierces et entre les chefs d’entreprises  S’insérer au processus mondial de normalisation  Répondre a des demandes d’information macro-économiques  Répondre a des besoins de chef d’entreprises Et ce a travers  La normalisation des méthodes d’enregistrement comptable  La normalisation de la présentation des états de synthèse  La mise en place des outils des études d’uniformation d’harmonisation de l’information comptable I : Les principes comptables fondamentaux Les principes comptables fondamentaux du Code Général de Normalisation Comptable (CGNC) reposent sur les aspects généraux suivants : 1. Les entreprises doivent établir à la fin de chaque exercice comptable les états de synthèse aptes à donner une image fidèle de leur patrimoine, de leur situation financière et de leurs résultats. 2. La représentation d'une image fidèle repose nécessairement sur un certain nombre de conventions de base - constitutives d'un langage commun - appelées principes comptables fondamentaux. 3. Lorsque les opérations, événements et situations sont traduits en comptabilité dans le respect des principes comptables fondamentaux et des prescriptions du Code Général de la Normalisation Comptable (CGNC), les états de synthèse sont présumés donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et des résultats de l'entreprise. 4. Dans le cas où l'application de ces principes et de ces prescriptions ne suffit pas à obtenir des états de synthèse une image fidèle, l’entreprise doit obligatoirement fournir dans l'état des informations complémentaires (ETIC), toutes indications permettant d'atteindre l'objectif de l'image fidèle. 5. Dans le cas exceptionnel où l'application stricte d'un principe ou d'une prescription se révèle contraire à l'objectif de l'image fidèle, l’entreprise doit obligatoirement y déroger.Cette dérogation doit être mentionnée dans l'ETIC et dûment motivée, avec indication, de son influence sur le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'entreprise. Les principes comptables fondamentaux retenus sont au nombre de sept : - Le principe de continuité d'exploitation ; - Le principe de permanence des méthodes ; - Le principe du coût historique ; - Le principe de spécialisation des exercices ; - Le principe de prudence ; - Le principe de clarté ; - Le principe d'importance significative. __ B - Le principe de continuité d'exploitation__ 1.Le principe de la continuité d’exploitation : l’entreprise doit établir ses états de synthèse dans la perspective d’une poursuite normale de ses activités, Ce principe conditionne l'application des autres principes, méthodes et règles comptables tels que ceux-ci doivent être respectés par l’entreprise, en particulier ceux relatifs à la permanence des méthodes et aux règles d'évaluation et de présentation des états de synthèse. 2. Le principe de la permanence des méthodes : L’entreprise doit établir ses états de synthèse en respectant les règles et méthodes d’évaluation et de présentation d’une année à l’autre, Ce principe est important pour la comparabilité des informations comptables dans le temps et dans l’espace. 3. Le principe du coût historique : En vertu du principe du coût historique, la valeur d'entrée d'un élément inscrit en comptabilité pour son montant exprimé en unités monétaires courantes à la date d'entrée reste intangible quelle que soit l'évolution ultérieure du pouvoir d'achat de la monnaie ou de la valeur actuelle de l'élément, sous réserve de l'application du principe de prudence. 4. Le principe de spécialisation des exercices : Les charges et les produits doivent être rattachés à l’exercice qui les concerne. Ils sont comptabilisés au fur et à mesure de leur apparition, compte non tenu des dates de leur encaissement ou de leur paiement. 5. Le principe de prudence : les produits ne sont pris en compte que s’ils sont définitivement acquis à l’entreprise, les charges sont comptabilisées dés lors qu’elles sont probables, les moins values sont toujours enregistrées comme charges et les plus values constatées entre les valeurs actuelles et les valeurs d’entrée des éléments de l’actif ne sont pas comptabilisées. 6. Le principe de clarté : les opérations et les informations doivent être enregistrées dans le les comptes et sous la rubrique adéquate, les éléments des états se synthèse doivent être inscrits dans les postes adéquats sans compensation ni entre les comptes ni entre les postes et les éléments d’actif et de passif doivent être évaluer séparément. 7. Le principe d’importance significative : Selon ce principe les états de synthèses doivent révéler tous les éléments dont l’importance peut affecter les évaluations et les décisions .ces états ne doivent faire apparaître que les informations d’importance significative, c’est-à-dire celles qui sont susceptibles d’influencer l’opinion que les lecteurs peuvent avoir sur le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’entreprise. II : Organisation de la comptabilité L'organisation de la comptabilité normalisée est destinée à garantir la fiabilité des informations fournies et leur disponibilité en temps opportun. A - Objectifs de l'organisation comptable La comptabilité, système d'information de l'entreprise, doit être organisée de telle sorte qu'elle permette : - de saisir, classer et enregistrer les données de base chiffrées ; - d'établir en temps opportun les états prévus ou requis ; - de fournir périodiquement, après traitement, les états de synthèse ; - de contrôler l'exactitude des données et des procédures de traitement. Pour être probante, la comptabilité doit satisfaire aux exigences de la régularité. Celle-ci est fondée sur le respect des principes et des prescriptions du CGNC. L'organisation de la comptabilité suppose l’adoption d'un plan de comptes, le choix de supports et la définition de procédures de traitement. B - Structures fondamentales de la comptabilité Toute entreprise doit satisfaire aux conditions fondamentales suivantes de tenue de sa comptabilité : - tenir la comptabilité en monnaie nationale ; - employer la technique de la partie double garantissant l'égalité arithmétique des mouvements "débit" et un mouvement "crédit" des comptes et des équilibres qui en découlent ; - s'appuyer sur de pièces justificatives datées, conservées, classées dans un ordre défini, susceptibles de servir comme moyen de preuve et portant les références de leur enregistrement en comptabilité ; - respecter l'enregistrement chronologique des opérations ; - tenir des livres et supports permettant de générer les états de synthèse prévus par le CGNC ; - permettre un contrôle comptable fiable contribuant à la prévention des erreurs et des fraudes et à la protection du patrimoine ; - contrôler par inventaire l'existence et la valeur des éléments actifs et passifs ; - permettre pour chaque enregistrement comptable d'en connaître l'origine, le contenu, l'imputation par nature, la qualification sommaire ainsi que la référence de la pièce justificative qui l'appuie. C - Plan de comptes 1 - Le plan de comptes de l'entreprise est un document qui donne la nomenclature des comptes à utiliser, définit leur contenu et détermine le cas échéant leurs règles particulières de fonctionnement par référence au P.C.G.E. 2 - Le Plan Comptable Général des Entreprises (P.C.G.E) et ses éventuelles adaptations dans le cadre de Plans Comptables professionnels, comportent une architecture de comptes répartis en catégories homogènes appelées "classes". Les classes comprennent : - des classes de comptes de situation ; - des classes de comptes de gestion ; - des classes de comptes spéciaux. Chaque classe est subdivisée en comptes faisant l'objet d'une classification décimale. Les comptes sont identifiés par des numéros à quatre chiffres ou plus, selon leurs niveaux successifs, dans le cadre d'une codification décimale. D - Livres et autres supports comptables Les livres et autres supports de base de la comptabilité sont les suivants : 1 - Un manuel décrivant les procédures et l'organisation comptable lorsqu'il est nécessaire à la compréhension du système de traitement et à la réalisation des contrôles. Ce document est conservé aussi longtemps qu'est exigée la présentation des documents comptables auxquels il se rapporte. 2 - Le livre journal tenu dans les conditions prescrites par la loi dans lequel sont enregistrées les opérations soit jour par jour, soit sous forme de récapitulations au moins mensuelles des totaux de ces opérations, à condition de conserver, dans ce cas, tous documents permettant de les reconstituer jour par jour. 3 - Le grand-livre formé de l'ensemble des comptes individuels et collectifs, qui permet le suivi de ces comptes. Chaque compte fait apparaître distinctement le solde au début de l'exercice, le cumul des mouvements "débit" et celui des mouvements "crédit" depuis le début de l'exercice (non compris le solde initial), ainsi que son solde en fin de période. L'état récapitulatif faisant apparaître, pour chaque compte, le solde débiteur uploads/Finance/ code-generale-de-normalisation-comptable-1.pdf