Dao fournitures REPUBLIQUE DU SENEGAL DOSSIER TYPE D ? APPEL D ? OFFRES Passation des marchés de fournitures Mai Cii Préface Ce dossier type d ? appel d ? o ?res pour la passation des marchés de fournitures et services connexes est une adaptation des docu
REPUBLIQUE DU SENEGAL DOSSIER TYPE D ? APPEL D ? OFFRES Passation des marchés de fournitures Mai Cii Préface Ce dossier type d ? appel d ? o ?res pour la passation des marchés de fournitures et services connexes est une adaptation des documents types d ? appel d ? o ?res pour la passation des marchés de fournitures de la Banque mondiale mis au point dans le cadre d ? une harmonisation de procédures par les Banques Multilatérales de Développement et les Institutions Financières Internationales Ce dossier type re ète les dispositions du Code des Marchés publics du Sénégal Décret No - du septembre et au decret ?? portant organisation et fonctionnement de l ? ARMP Une version simpli ?ée intitulée Dossier-type d ? appel d ? o ?res pour les communes dont le budget annuel initial est inférieur à millions de francs CFA ? a été préparée pour des marchés dont la valeur est inférieure à millions FCFA CDescription sommaireiii Dossier d ? Appel d ? O ?res pour la passation des marchés de fournitures et services connexes Sommaire PREMIÈRE PARTIE ??PROCÉDURES D ? APPEL D ? OFFRES Section Avis d ? appel d ? o ?res Cette Section contient un modèle d ? avis d ? appel d ? o ?res Section I Instructions aux candidats IC Cette Section fournit aux candidats les informations utiles pour préparer leurs soumissions Elle comporte aussi des renseignements sur la soumission l ? ouverture des plis et l ? évaluation des o ?res et sur l ? attribution des marchés Les dispositions ?gurant dans cette Section I ne doivent pas être modi ?ées Section II Données particulières de l ? appel d ? o ?res DPAO Cette Section énonce les dispositions propres à chaque passation de marché qui complètent les informations ou conditions ?gurant à la Section I Instructions aux candidats Section III Formulaires de soumission Cette Section contient les modèles des formulaires à soumettre avec l ? o ?re i la lettre de soumission de l ? o ?re ii les bordereaux de prix iii la garantie de soumission iv l ? autorisation du fabricant et v le modèle d ? engagement à respecter la Charte de Transparence et d ? Ethique en matière de Marchés publics DEUXIÈME PARTIE ?? CONDITIONS D ? APPROVISIONNEMENT DES FOURNITURES Section IV Bordereau des quantités Calendrier de livraisons Cahier des Clauses techniques Plans Inspections et Essais Dans cette Section ?gurent la liste des Fournitures et le cas échéant des Services connexes le calendrier de livraison et d ? achèvement les Cahiers des Clauses techniques générales et particulières les plans décrivant les Fournitures et Services connexes devant être fournis les Plans et les Inspection et Essais relatifs à ces fournitures Civ Description sommaire TROISIÈME PARTIE ?? MARCHÉ Section V Cahier des Clauses administratives générales CCAG Cette Section contient les dispositions générales applicables à tous les marchés La formulation des clauses de la présente Section ne doit pas être modi ?ée Section VI Cahier des Clauses
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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Attribution requise- Détails
- Publié le Dec 30, 2022
- Catégorie Business / Finance
- Langue French
- Taille du fichier 297.8kB