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CCOFI " site officiel: www.ccofi-uv.org " JEUDI 30 JUIN 2011 Compta approfondie

CCOFI " site officiel: www.ccofi-uv.org " JEUDI 30 JUIN 2011 Compta approfondie du DESCOGEF (module 4) <> SUPPORT DE COURS COMPTABILITE APPROFONDIE Module 4 I Evaluation des Eléments du Patrimoine à leur entrée Les éléments du patrimoine sont évalués à leur entrée et enregistrées à cette valeur qui demeure intangible durant leur séjour en vertu du principe du coût historique. Les différentes valeurs ont été indiquées dans le module précédent. Les éléments du patrimoine concernés par une évaluation à l’entrée sont : - les immobilisations - les stocks. Ces actifs peuvent avoir plusieurs provenances qui expliquent leur mode d’évaluation à l’entrée. Ils peuvent être donnés, échangés, acquis ou produits par l’entreprise. 11 Actifs donnés Les actifs donnés doivent être évalués à leur valeur de marché (valeur actuelle) à la date effective de la donation. Cette valeur est aisée à déterminer si le bien concerné fait l’objet d’un marché fonctionnel et liquide. Elle est plus difficile si le bien est spécifique comme c’est le cas dans la plupart des donations. Dans ce cas, l’acte de donation fixe une valeur qui est celle que le donateur considère et que le bénéficiaire accepte. La valeur actuelle peut également être fixée à la suite d’une expertise par une personne connaissant le domaine et le bien concerné. L’enregistrement de l’entrée est fait en contrepartie d’un compte de subvention d’investissement s’il s’agit d’immobilisation. Dans le cas de la donation de stocks, le compte de stock est utilisé en contrepartie d’un compte de produits d’exploitation divers. 12 Actifs échangés Les biens échangés font l’objet d’une évaluation d’accord entre les parties pour déterminer la valeur d’échange. Cette valeur est celle qui va être retenue pour enregistrer l’entrée du bien reçu. Le bien sorti est enregistré conformément aux écritures comptables de sortie d’actif. La valeur d’échange est fixée d’accord parties. Elle peut être la valeur du bien dont le marché existe et est fluide permettant d’en fixer la valeur avec une assurance raisonnable. Exemple d’échange : l’entreprise échange un matériel de transport de valeur nette 4 500 000 de FCFA (7 000 000 amortis de 2 500 000) contre un autre matériel de transport. La valeur d’échange retenue est de 5 000 000 de CFA. <><><><><><><><><><> Débit Crédit Libellé Débit Crédit 24 28 24 82 Matériel de transport reçu amortissement Matériel de transport échangé Produit HAO 5 000 000 2 500 000 7 000 000 500 000 Le produit constaté est un produit relevant des activités extraordinaires. La perte éventuelle aurait également été enregistrée parmi les charges d’activité extraordinaire. Dans le cas particulier des stocks échangés, l’évaluation est la même. La différence entre la valeur historique du bien échangé et celle de l’échange est enregistrée dans des comptes de produits ou de charges d’exploitation. 13 Actifs acquis Les actifs achetés sont enregistrés à leur coût d’achat. Ce coût est indiqué par le SYSCOA (article 37 du règlement) comme étant l’ensemble des charges directes liées à l’achat à savoir : - le prix définitif d’achat facturé par le fournisseur - les frais directs d’achat : droit de douane, taxes non récupérables assises sur le prix d’achat, frais de transport, commissions, assurances… - Les frais de montage, d’installation et de mise en état d’utilisation. Ces frais sont inclus dans la valeur de l’actif et enregistrés dans le même compte. Des comptes de passage peuvent être utilisés en attendant de disposer de toutes les pièces relatives à l’opération. 14 Actifs produits Les actifs produits sont enregistrés, à leur entrée dans le patrimoine, à leur coût de production. Ce coût (selon l’article 37 du règlement) comprend - le coût d’achat des matières et consommables utilisés - les charges directes de production : services extérieurs, salaires, énergie, amortissement… - les charges indirectes de production dans la mesure où elles peuvent être raisonnablement rattachées à la production. Le caractère direct des charges est lié à leur « affectibilité » à la production du bien de manière exclusive. Les coûts de production incluent les frais financiers à conditions qu’ils soient affectés à la production, qu’ils soient significatifs et que le cycle de production soit long (plus de six mois). Les coûts de production excluent la sous activité. Celle-ci porte sur l’impact des charges fixes (notamment les amortissements) sur les coûts en période de production en deçà d’un niveau normal. L’imputation des charges doit se faire en proportion de la production par rapport au niveau normal. Les frais non imputés sont à enregistrer parmi les charges et non dans la valeur des actifs produits. Exemple : le matériel industriel acquis pour la production à un coût mensuel de 10 000 000 FCFA. Il est conseillé de le faire fonctionner à 80% de ses capacités maximales (5 000 pièces par mois) pour des raisons de sécurité. Le niveau de production du mois M a été de 2 000 pièces en raison d’une panne technique qui a nécessité un arrêt de deux semaines de l’atelier. Quel peut être le coût imputé aux pièces produites dans le calcul de leur coût de production : - Le niveau de production normal est de 80% * 5000 soit 4 000 pièces La production du mois M a atteint 2 000 pièces soit 50% de la production normale. Le coût de la machine imputé à la production va donc être 50% de son coût mensuel soit 5 000 000 de FCFA. 15 Cas Particulier des Stocks Les stocks sont intégrés dans le patrimoine d’une structure, sur le plan comptable, selon deux principales méthodes : - Celle de l’inventaire intermittent : la plus courante - Celle de l’inventaire permanent. Ces méthodes compétente la technique de la valorisation qui s’applique indifféremment aux stocks et aux immobilisations. L’inventaire intermittent consiste à ne traduire l’existence des stocks dans le patrimoine de l’entreprise qu’à des dates déterminées, généralement à la clôture de l’exercice. A ces dates, il est procédé à une évaluation quantitative, à un comptable physique et une appréciation de l’état physique des stocks au moyen d’un inventaire. Les stocks identifiés sont ensuite évalués à leur coût d’achat, leur coût de production, leur valeur de donation ou d’échange selon leur provenance et enregistrés en comptabilité. Les coûts et valeurs retenus peuvent être des moyennes en cas de grande rotation des stocks. Ces moyennes sont calculées après chaque mouvement ou évalués sur la période de stockage. L’enregistrement fait intervenir les schémas suivants : Constatation du stock à l’inventaire <><><><><><><><><><> Débit Crédit Libellé Débit Crédit 3 60 Stocks Variation de stocks xxxxxx xxxxxxx Annulation du stock existant en début de période censé avoir été consommé <><><><><><><><><><> Débit Crédit Libellé Débit Crédit 60 3 Variation de stocks Stocks xxxxxx xxxxxxx Cette méthode de suivi des stocks est la plus courante car elle exige un suivi moindre. L’inventaire permanent comme son nom l’indique consiste à enregistrer les mouvements de stocks de manière permanente dans la comptabilité. Elle s’illustre dans les écritures suivantes : Constatation de l’entrée du stock <><><><><><><><><><> Débit Crédit Libellé Débit Crédit 3 60 Stocks Variation de stocks xxxxxx xxxxxxx Constatation de la sortie du stock <><><><><><><><><><> Débit Crédit Libellé Débit Crédit 60 3 Variation de stocks Stocks xxxxxx xxxxxxx Les entrés sont enregistrés aux coûts et valeurs indiqués dans la norme. Les sorties sont enregistrés selon la procédure souhaitée par l’entreprise : procédure du premier entré premier sorti (les stocks sortis sont toujours réputés être les plus anciens) ou procédure du coût unitaire moyen pondéré (après chaque entrée ou sur la période de stockage). Parallèlement à l’enregistrement des mouvements de stocks, les écritures comptables portant sur les facteurs de production (matières premières, énergies…) et les charges afférentes aux stocks (manutention, transports, droits de douane…) sont enregistrées conformément aux règles comptables classiques II Evaluation des Eléments du Patrimoine à la clôture Les éléments du patrimoine sont évalués à la clôture de l’exercice dans le souci de production d’états financiers traduisant l’image fidèle du patrimoine et de la situation de l’entreprise. A cette date, il est indiqué d’apprécier la valorisation des éléments du patrimoine. La prudence interdit, sauf exception, à prendre en compte les augmentations de valeur du patrimoine. Seuls les amoindrissements de valeur sont traités. Deux catégories d’amoindrissement de valeur du patrimoine sont généralement reconnues : - les amortissements - les provisions. 21 Amortissements L’article 45 du règlement considère l’amortissement comme la constatation comptable obligatoire d’une dépréciation certaine et irréversible des immobilisations, qui font l’objet d’un plan d’amortissement pour ce faire. L’amortissement représente l’incidence de l’usage du temps et de la production de l’immobilisation sur sa valeur. L’amortissement est constaté par une dotation, charge calculée en contrepartie de la diminution de la valeur de l’immobilisation. Les dotations peuvent être d’exploitation, financières ou HAO. La diminution de valeur est enregistrée dans le compte de l’immobilisation (pour les charges immobilisées) ou dans un compte spécifique (pour les autres immobilisations). L’amortissement est calculé en fonction de la période d’utilité du bien dans l’entreprise. Le montant de la dotation est fonction de cette période d’utilité, de la valeur résiduelle du bien à la fin de la période d’utilité et de la valeur d’origine. uploads/Finance/ compta-approffondie-evaluation-des-biens.pdf