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Comptabilité Internationale MASTER 1 COMPTABILITÉ – FINANCE Présenté Par : Pr.

Comptabilité Internationale MASTER 1 COMPTABILITÉ – FINANCE Présenté Par : Pr. FEUDJO JULES ROGER Agrégé des Universités en Sciences de Gestion Objectifs et contenu de l’UE  Les notions de normalisation et d’harmonisation comptable internationale;  La philosophie comptable dans les différents systèmes comptables (international, anglo-saxon, français et africain) et les organismes en charge d’élaboration et/ou d’harmonisation de ces normes ;  Les enjeux de la normalisation et de l’harmonisation comptable internationale ;  Les principes comptables internationaux IAS/IFRS et les US - GAAP;  Les méthodes comptables internationales ;  La présentation et le contenu des états financiers dans les normes IAS/IFRS ;  Convergences et divergences entre les normes internationales et les normes de l’OHADA ;  Discussions sur les concepts et les principes comptables en conflit: juste-valeur, coût historique, principe de prudence, etc.….. BIBLIOGRAPHIE Robert Obert (2003), Pratique des normes 1AS/IFRS, Dunod Francis Lefebvre, (2003), IFRS 2005 Denis Cormier (2007) Comptabilité anglo-saxonne et Internationale, 2e édition Economica, paris Stéphane Brun, normes comptables internationales IAS/IFRS, Gualino éditeur, 2007 J.R. FEUDJO (2010), « Harmonisation des normes africaines et internationales : une urgence ou une exigence ? », RSG-DG, N° 245-246, septembre-décembre. ODILE BARBE ET LAURENT DIDELOT (2012), Maîtriser les IFRS, 6ème édition groupe Revue Fiduciaire. Etc. Selon les encyclopédies, la comptabilité internationale désigne à la fois : Les problèmes comptables posés par l’internationalisation des entreprises (comptabilisation des opérations en devises, informations financières par zone, conversion des documents de synthèse, etc.) ; Les problèmes liés à la diversité des pratiques comptables dans le monde. Contrairement à cette approche ancienne, cette unité d’enseignement abordera la comptabilité internationale comme l’application d’un jeu unique de normes de tenue des comptes et d’élaboration des états financiers à l’échelle internationale à savoir : les normes IAS/IFRS produites par l’IASC/l’IASB. INTRODUCTION GENERALE INTRODUCTION GENERALE Au cours des quinze dernières années, des efforts considérables ont été déployés afin d’harmoniser les pratiques comptables à l’échelle internationale. Parmi les facteurs explicatifs de ce développement de la comptabilité à l’échelle internationale, on peut citer :  le développement des échanges et la mondialisation de l’économie,  le développement de la concurrence et la primauté de l’information dans la hiérarchie des ressources de l’entreprise,  la recherche permanente de la transparence dans le développement des affaires,  l’obligation constante pour l’entreprise de produire une information fiable et pertinente aux investisseurs et une image fidèle des comptes, du patrimoine et des performances de l’entreprise,  La primauté consacrée de l’approche économique sur l’approche juridique et patrimoniale de l’évaluation de l’entreprise (juste valeur versus coût historique, principe de la primauté de la réalité économique sur l’apparence juridique, etc.)  Depuis 2005, les firmes européennes cotées en bourse doivent présenter leurs comptes consolidés selon les normes internationales IAS/IFRS. De plus en plus, des efforts considérables sont déployés au niveau international pour une harmonisation des pratiques comptables. J’en veux pour preuve, la forte convergence entre les normes internationales élaborées par l’IASC/IASB et les normes anglo-saxonnes élaborées par le FASB ; et le plan de convergence des deux organismes.  L’adhésion des grands pays émergents comme le Japon, la chine, etc., aux normes internationales et le basculement de l’Europe depuis 2005, dévoilent largement les enjeux de la comptabilité internationale tant au niveau des pays développés et sur les grandes places financières du monde que pour les pays émergents et d’Afrique. Cette Unité d’Enseignement (UE) de comptabilité internationale est donc un outil venu à point nommé dans le contexte actuel de mise en ouvre du système Licence – Master – Doctorat (LMD).  La bonne gouvernance au sein des entreprises notamment par une bonne information des investisseurs constitue également un motif légitime de l’adoption d’un jeu unique d bl à l’é h ll i i l UTILITÉ DE LA COMPTABILITÉ AU SEIN DES ENTREPRISES « Qui croit en Dieu aura la vie éternelle ». Par analogie à cette phrase d’évangile, « celles des entreprises qui croient en la comptabilité comme guide d’évaluation, comme outil d’information, de mesure de la performance, comme outils de développement et d’intégration économique des nations, et surtout comme source d’alerte des dérives ou des crises financières auront la vie éternelle ».  La comptabilité comme système d’information fournit une information unique et formalisée à toutes les parties prenantes de l’entreprise. Ces informations produites sous forme (ou non) de ratios alertes les dirigeants face aux crises financières susceptibles d’entraîner la faillite de l’entreprise et permettent également un meilleur contrôle des dirigeants et des performances de l’entreprise. Ce qui permet, toutes choses étant égale par ailleurs, de diagnostiquer les sources du mal, de l’éradiquer et donc d’accroître la longévité de l’entreprise. UTILITÉ DE LA COMPTABILITÉ AU SEIN DES ENTREPRISES  Jacques Greling (2000) disait d’ailleurs : « Heureuses les sociétés appliquant les bons principes comptables internationaux, le royaume des marchés sera à elles ». Cette phrase souligne la nécessité d’universaliser les principes comptables afin de faciliter : la comparabilité de l’information entre les entreprises à l’échelle internationale ou mondiale, l’accès des sociétés aux places financières internationales, etc. A ce titre, la question de la normalisation comptable internationale par rapport aux normes nationales (anglo- saxonnes, françaises, africaines, étc.) est une préoccupation importante tant dans les économies nationales, sur les marchés financiers que chez les professionnels de la comptabilité UTILITÉ DE L’INFORMATION COMPTABLE L’information quelle soit comptable ou non joue un rôle capital dans la réduction de l’incertitude des agents économiques et dans l’optimisation de leur choix. Dans le processus de gestion de l’entreprise, la comptabilité comme système d’information joue un rôle central non seulement dans l’optimisation du comportement des agents économiques, mais aussi dans la prise des grandes décisions au niveau de la politique économique et sociale de l’Etat. Si la probabilité « p » d’obtenir une information fiable de l’entreprise par les différents agents économiques est = 1, alors la probabilité pour la nation d’anticiper les risque et d’optimiser de façon plus rationnel ses choix tend également vers l’unité. Ce qui, toutes choses étant égales par ailleurs, accroit le potentiel de croissance et de développement économique et social de cette nation comme le montre les schémas suivants: 1) utilité de l’information comptable pour le développement économique; 2) utilité de l’information comptable dans le processus de gestion. Mise à disposition d’informations comptables et financières fiables et pertinentes Efficacité du marché des capitaux dans l’allocation de ressources rares Développement du marché des capitaux grâce à : Réduction de l’incertitude sur le marché des capitaux La qualité de l’information La répartition du risque Croissance économique Production obligatoire de l’information par les entreprises Réduction de l’incertitude sur les marchés Qualité et pertinence de l’information : mesure des droits et des obligations des parties prenantes La première règle de l’économie est de tenir les comptes, le premier pas qui conduit à la ruine est de les négliger (Jacques Neker) Marché des capitaux, Marché des biens et services, marché de travail. Dirigeants Salariés Clients et fournisseurs L’Etat Autres parties prenantes Bonne information de l’entreprise et des tiers Résolution des conflits d’intérêts Contrôles des opérations, des droits et des obligations Rôle de la régulation sociale Rôle de contrôle Aide à la décision, à la communication et à la coordination des tâches Le rôle et l’utilité de la comptabilité aussi bien dans l’entreprise que dans l’économie en générale, et, surtout, le développement de la concurrence au niveau international, le souci pour les investisseurs de disposer d’une information formalisée comparable à l’échelle mondiale, marquent de façon légitime l’ambition mondiale des normes IAS/IFRS. « Les chiffres gouvernent le monde et c’est par les chiffres que l’on sait comment le monde est gouverné. » B. Colasse (2009); d’où la nécessité d’harmoniser la production et la présentation de ce facteur mondiale de la gouvernance LA COMPTABILITÉ INTERNATIONALE ET LACA PACIOLI Parue dans l’antiquité et formalisée depuis le XVè siècle, notamment par Luca Pacioli (1494), qui publia en occident le tout premier ouvrage traitant la comptabilité intitulé « summa de arithmetica, geomitria, proportioni and proportionnaliti » qui veut dire traité d’arithmétique, de géométrie, des proportions et de la proportionnalité. Cet ouvrage consacre pour la première fois la description des méthodes comptables en vigueur à l’époque et en particulier la méthode d’enregistrement en partie double. La pratique de la comptabilité va progressivement se généraliser à partir du 19ème siècle avec notamment le développement des grandes sociétés et les exigences du cadre règlementaire (obligation de présenter un bilan, un compte de résultats, bref de produire et de rendre public des informations). L’entreprise en tant que entité sociale, agent économique, doit tenir une comptabilité obligatoire destinée à son information propre et à l’information de ses partenaires. Cette comptabilité est appelée comptabilité générale ou financière. LUCA Pacioli, l’auteur du premier ouvrage imprimé de la comptabilité, est né en 1447 à Borgo Sansepolcro, province d’Arezzo, petite cité située dans la haute vallée du Tibre, aux confins de la Toscane et de l’Ombrie. Il est le père fondateur de la règle comptable de base : la règle de la partie double. Le plan comptable général définit la mesure comptable selon trois perspectives distinctes : uploads/Finance/ comptabilite-internationale.pdf