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INTRODUCTION 1 PREMIERE PARTIE PROBLEMATIQUE DE LA QUALITE DANS LE CONTEXTE PRO

INTRODUCTION 1 PREMIERE PARTIE PROBLEMATIQUE DE LA QUALITE DANS LE CONTEXTE PROFESSIONNEL DE L’EXPERTISE COMPTABLE AU MAROC CHAPITRE I- L’EVOLUTION DU CONCEPT QUALITE DANS LA VIE ECONOMIQUE : POSITION DE LA PROFESSION D’EXPERT COMPTABLE 8 1.1. ORIGINE DU CONCEPT QUALITE 9 1.2. ETAPES DE LA QUALITE 11 1.2.1. CONTROLE DE QUALITE 11 1.2.2. ASSURANCE QUALITE 12 1.2.3. MANAGEMENT DE LA QUALITE 12 1.2.4. QUALITE TOTALE 13 1.3. LA QUALITE DANS LES SERVICES 13 1.4. LA CERTIFICATION DE LA QUALITE « ISO 9000 » 15 1.4.1. HISTORIQUE 15 1.4.2. L’EXPERIENCE FRANCAISE EN MATIERE DE CERTIFICATION ISO DE LA PROFESSION COMPTABLE LIBERALE 17 1.5. NECESSITE D’UNE DEMARCHE QUALITE DANS LES CABINETS D’EXPERTISE COMPTABLE 20 CHAPITRE II- LA QUALITE PAR RAPPORT AU VECU DE LA PROFESSION COMPTABLE LIBERALE AU MAROC 25 2.1. PARTICULARITES DE LA PROFESSION COMPTABLE LIBERALE 25 2.1.1. DIMENSION PLURIDSCIPLINAIRE DES ACTIVITES DE LA PROFESSION 26 2.1.2. ADAPTATION PERMANENTE AUX EVOLUTIONS DE L’ENVIRONNEMENT 27 2.1.3. MONOPOLE DES SERVICES D’ATTESTATION 28 2.1.4. RESPONSABILITES DE L’EXPERT COMPTABLE 29 2.2. ENTRAVES A LA QUALITE DES PRESTATIONS DE LA PROFESSION 30 2.2.1. CONTRAINTES DE L’ENVIRONNEMENT GENERAL 31 2.2.2. CONTRAINTES DE L’ENVIRONNEMENT PARTICULIER 34 2.2.3. FACTEURS DE NON-QUALITE INHERENTS AUX CABINETS 37 2.3. ENTRAVES A LA MISE EN ŒUVRE DE LA DEMARCHE QUALITE 39 2.3.1. COUT DE LA DEMARCHE 40 2.3.2. DIFFICULTES D’ADHESION DE L’EQUIPE 41 2.3.3. ATTITUDES DES CLIENTS 42 CHAPITRE III- ETAT DES LIEUX : CONSTATS ET COMMENTAIRES 44 3.1. LE CADRE REGLEMENTAIRE ET NORMATIF DE LA PROFESSION 44 D’EXPERT-COMPTABLE AU MAROC 3.1.1. LE CADRE LEGISLATIF 44 3.1.2. LE CADRE REGLEMENTAIRE 45 3.1.3. LE CADRE NORMATIF DE LA PROFESSION 47 3.2. PRATIQUE DE L’EXPERTISE COMPTABLE AU MAROC 50 3.2.1. STRUCTURE ORGANISATIONNELLE ET ACTIVITES DES CABINETS 50 3.2.2. LES METHODES DE GESTION ADMINISTRATIVE 52 3.2.3. LES PRATIQUES EN MATIERE D’AUDIT LEGAL ET CONTRACTUEL 54 3.3. IMAGE DE LA PROFESSION AUPRES DES ENTREPRISES 55 3.3.1. PERCEPTION DES SERVICES DE LA PROFESSION 55 3.3.2. IMAGE DU PRATICIEN AUPRES DES CLIENTS 56 3.3.3. BESOINS POTENTIELS DES ENTREPRISES 59 DEUXIEME PARTIE PROPORSITION D’UN GUIDE POUR L’ELABORATION ET LA MISE EN PLACE D’UNE DEMARCHE QUALITE DANS LES CABINETS D’EXPERTISE COMPTABLE CHAPITRE IV- ETAPES DE LA DEMARCHE QUALITE 62 4.1. PHASE DE CONCEPTION ET DE PLANIFICATION 63 4.1.1. ENGAGEMENT DE LA DIRECTION 63 4.1.2. DOCUMENTATION DES OBJECTIFS 64 4.1.3. DESIGNATION DU RESPONSABLE DU PROJET 65 4.1.4. ETABLSSEMENT DU CALENDRIER 65 4.1.5. DESIGNATION DES RESPONSABLES OPERATIONNELS 66 4.2. PHASE D’ELABORATION ET DE MISE EN PLACE DU SCQ 67 4.2.1. DIAGNOSTIC DE L’EXISTANT 67 4.2.2. ELABORATION DES POLITIQUES ET PROCEDURES DU SCQ 68 4.2.3. DOCUMENTATION DU SCQ 70 4.2.4. LANCEMENT PROGRESSIF DU SCQ 70 4.3. PHASE D’EXAMEN ET DE SUIVI DU SCQ 72 4.3.1. EXAMEN PERIODIQUE DU SCQ 72 4.3.2. ACTIONS PREVENTIVES ET CORRECTIVES 74 CHAPITRE V- GESTION DE LA QUALITE DANS UN CABINET D’EXPERTISE COMPTABLE 78 5.1. MISE EN PLACE D’UNE POLITIQUE DU PERSONNEL 78 5.1.1. RECRUTEMENT 79 5.1.2. REMUNERATION 82 5.1.3. AFFECTATION AUX MISSIONS 83 5.1.4. GESTION DU TEMPS DE TRAVAL DES COLLABORATEURS 85 5.1.5. EVALUATION DU RENDEMENT 86 5.1.6. FORMATION PERMANENTE 88 5.1.7. PROMOTION ET PLAN DE CARRIERE 90 5.1.8. MOTIVATION 91 5.2. MISE EN PLACE D’UNE GETION ADMINISTRATIVE DU CABINET 93 5.2.1. LA GESTION DES MOYENS LOGISTIQUES 93 5.2.2. LA CONSERVATION DES DOSSIERS 95 5.2.3. MARKETING ET COMMUNICATION DU CABINET 98 5.3. MISE EN PLACE DE PROCEDURES RELATIVES A L’EXECUTION DES MISSIONS 101 5.3.1. ACCEPTATION ET MAINTIEN DES MANDATS 102 5.3.2. LA LETTRE DE MISSION 105 5.3.3. LA PLANIFICATION DE LA MISSION 107 5.3.4. LA DOCUMENTATION DES TRAVAUX 110 5.3.5. LA DELEGATION ET LA SUPERVISION DES TRAVAUX 112 5.3.6. LES PROCEDURES SPECIFIQUES DE CONTROLE QUALITE 115 5.3.7. LES PROCEDURES DE SAUVEGARDE DE L’INDEPENDANCE 118 CHAPITRE VI- DISPOSITIONS PRATIQUES EN VUE DE RENDRE APPLICABLE LA DEMARCHE QUALITE 120 6.1. MESURES INCOMBANT AUX CABINETS 120 6.1.1. ETABLISSEMENT DU BUDGET DE LA DEMARCHE 121 6.1.2. CREATION D’UNE CELLULE QUALITE 121 6.1.3. CONCEPTION DU MANUEL QUALITE 122 6.1.4. ENGAGEMENT DE L’EQUIPE DANS LE PROCESSUS QUALITE 122 6.1.5. SENSIBILISATION DES PARTENAIRES DU CABINET 123 6.2. ROLE DES INSTANCES ORDINALES DANS LE PROCESSUS QUALITATIF 124 6.2.1. IMPLICATION DE LA PROFESSION DANS LA DEMARCHE QUALITE DU CABINET 124 6.2.2. ADOPTION D’UNE APPROCHE QUALITATIVE GLOBALE 126 6.3. EXPERIENCES ETRANGERES EN MATIERE DE CONTROLE QUALITE 134 6.3.1. EXAMEN NATIONAL d’ACTIVITE/ France 135 6.3.2. CONTROLE CONFRATERNEL/ Belgique 136 6.3.3. PEER REVIEW/ Etats-Unis 138 CONCLUSION GENERALE 141 BIBLIOGRAPHIE 1- TEXTES OFFICIELS - Dahir n°1-92-139 du 14 rejeb 1413 (8 janvier 1993) portant promulgation de la loi n° 15-89 réglementant la profession et instituant un ordre des experts comptables - Décret 2-93-521 du 11 rebia I 1414 ( 30 août 1993 ) pris pour l’application de la loi 15-89 - Décret n°2-89-519 relatif au diplôme national d’expert-comptable - Loi n°17-95 relative aux sociétés anonymes - Loi n°1-93-213 relative au CDVM et aux informations exigées des personnes morales faisant APE - Loi n°15-95 formant code de commerce - Ordonnance n° 45-2138 du 19 septembre 1945 réglementant le titre et la profession d’expert-comptable, modifiée par la loi n°94-679 du 08 août 1994 (J.O du 10 août 1994, France). Disponible sur : <http://www.chez.com/avecs/titre6/expert1.htm> 2- CODES & NORMES - CNOEC : Projet du code des devoirs professionnels - CNOEC : Manuel des normes d’Audit légal et contractuel - IFAC : Code d’éthique des professionnels comptables - CSOEC : Code des devoirs professionnels de l’expert comptable - CSOEC : Projet de Code de bonne conduite en matière de communication - CNCC : Code d’éthique professionnelle des commissaires aux comptes Disponible sur : <http://www.chez.com/avecs/titre6/cac1.htm> (Remplacé par le Code de déontologie professionnelle des commissaires aux comptes adopté le 9 septembre 1998 ) - OCAQ : Code de déontologie des comptables agrées. Disponible sur : http://www.ocaq.ca/français/ - UEC : Recommandations de Déontologie Professionnelle de l’Union Européenne des Experts Comptables. Disponible sur :<http://www.ire.lu/221Rgle.htm> - CSOEC : Extrait de la Charte déontologique des Expert-Comptables. Juillet 1998, V1.1. Disponible sur :<http://www.infosud.com/apipl/deonexpert.html> - CNOEC : Norme régissant les règles d’incompatibilité de d’indépendance et sa directive d’application. - CNOEC : Norme "Budget- temps & Honoraires" et sa directive d’application. 3- OUVRAGES - ABBYAD A. et al. La VERIFICATION Une approche intégrée. Montréal : gaëtan morin , 1994. 1101 p. - DELANNOY P. Réflexions éthiques sur la pratique de l’expertise comptable. Paris : ECM, 1993. 88 p. - ATH. Audit financier : Guide pour l’audit de l’information financière des entreprises et organisations. Paris : CLET, 1983. 124 p. - LEMAIGNAN A. L’essentiel de la déontologie et code des devoirs professionnels. Paris : CSOEC, 2000. 56 p. - MACLEAN D. Guide pour l’élaboration de systèmes de contrôle de la qualité dans les cabinets d’experts- comptables. Toronto (Canada) : ICCA , 1993. 199p. 4- DOCUMENTATION PROFESSIONNELLE - CSOEC : Collection maîtrise des enjeux environnementaux. Paris: ECM, 1996. - OEC/Maroc: Contrôle de qualité ( Guide de conduite). Juillet 1999. - OEC/Maroc : Etude sur les membres de l’ordre des experts comptables du Maroc. Mai 2000. - OEC/Maroc : GUILLEBERT B. Journée d’étude sur Le contrôle qualité. Juin 1999. - OEC/Maroc : MAATAOUI A. Quelle responsabilité pour le commissaire aux comptes ? Bulletin d’information n°7/2000. Mai 2000. - OEC/Maroc : Revue de presse sur les projets d’amendements de loi n° 15-89 réglementant la profession d’expert-comptable. Bulletin d’information n°7/2000. Mai 2000. - OEC/Maroc : Pourquoi s’opposer aux amendements de loi n° 15-89 réglementant la profession d’expert-comptable (en langue arabe). Bulletin d’information n°7/2000. Mai 2000. - CNOEC : Le CAC les incompatibilités : Propositions du groupe de travail, Mai 2000. - SNEX : Revue de presse du Syndicat National des Experts Comptables - IFEC/Publications : - Comment évaluer vos collaborateurs et optimiser leurs potentiels ? - 1996 - Comment mieux concevoir et vendre ses missions ? – 1995 - Comment détecter de nouvelles missions chez un client TPE ? - 1996 5- REVUES SPECIALISEES 5.1- Ca Magazine (ICCA/Canada) - COHEN C. S’assurer de la loyauté du personnel. Ca Magazine [Expertise]. Décembre 1999. Disponible sur : <http://www.camagazine.com/cica/camagazine.nsf/f1999-dec/Expertise> - PSKELL-MEDE M. Erreur n’entraîne pas toujours responsabilité. Ca Magazine[Droit]. Avril 2000. Disponible sur : <http://www.camagazine.com/cica/camagazine.nsf/f2000-avr/rubriques> - PSKELL-MEDE M. En défense, mieux vaut un dossier annoté.. Ca Magazine[Droit]. Juin-Juillet 2000. Disponible sur : <http://www.camagazine.com/cica/camagazine.nsf/f2000-jun/Droit> - URS BENDER P. Faire son propre marketing… Ca Magazine[Expertise]. Juin-Juillet 2000. Disponible sur : <http://www.camagazine.com/cica/camagazine.nsf/f2000-jun/expertise> - PENTLAND C. L’éthique, une priorité. Ca Magazine[De tout, sur tout, pour tous]. Juin-Juillet 2000. Disponible sur : <http://www.camagazine.com/cica/camagazine.nsf/f2000-jun/detoutsurtoutpourtous> - BELLAVANCE C. A la défense d’une profession. Ca Magazine. Juin-Juillet1999. Disponible sur : <http://www.camagazine.com/cica/camagazine.nsf/f1999-jun > 5.2- CGA Magazine (CGA/Canada) - SPECTOR S.H. Ethique: Règles de conduite. CGA Magazine [Recherche dans les vieux numéros]. Juin 1997. Disponible sur : <http://www.cga- Canada.org/fr/magazine/june97/conten_f.htm> SPECTOR S.H. Ethique: Cas de conscience. CGA Magazine [Recherche dans les vieux numéros]. Juin 1998. Disponible sur : <http://www.cga- Canada.org/fr/magazine/june98/conten_f.htm> - SPECTOR S.H. Déontologie: Enjeux éthiques. CGA Magazine [Recherche dans les vieux numéros]. Juin 1999. Disponible sur : <http://www.cga-Canada.org/fr/magazine/june99/conten_f.htm> - SPECTOR S.H. Ethique: Dans le droit chemin. CGA Magazine [CGA Magazine en lignes]. Juin 2000. Disponible sur : <http://www.cga-Canada.org/fr/magazine/june00/conten_f.htm> - RICHARDSON A.J. Ethique:Gare aux apparences. CGA Magazine [CGA Magazine en lignes].Octobre1999. Disponible sur : <http://www.cga-Canada.org/fr/magazine/oct99/ethics%5Ff.htm> - ALISONARNOT. Gestion d’un cabinet : Des moyens subtiles d’augmenter uploads/Finance/ conception-et-mise-en-place-dune-demarche-qualite-dans-les-cabinets-dexpertise-comptable-au-maroc.pdf