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Dce dossier de consultation des entreprises

DCE - Dossier de Consultation des Entreprises http www marche-public fr Plans DCE Plans-de-DCE htm Formation Conseil Assistance Répondre aux marchés publics pour les PME Formation aide et assistance sur tout le territoire sur site ou à distance Entreprises - PME Répondre aux marchés publics DC DC ATTRI DC mémoire technique Acheteurs publics PARIS J Fondamentaux J Répondre aux AO J Réponse électronique J Mémoire technique Formations Assistance Accueil CONTACT Formations Prestations Références Marchés Publics Plans DCE Formations à distance LivresFlux RFSASQ PME Réponse aux AO Contacter Formations Répondre aux AO pour les entreprises - PARIS sur site ou FOAD Fondamentaux formulaires dématérialisation mémoire technique Formations à distance e-learning avec la visio-formation FAITES un ESSAI de mn rien à installer Tel Marchés publics Composition d'un Dossier de Consultation des Entreprises DCE Composition d'un Dossier de Consultation des Entreprises DCE Le Dossier de Consultation des Entreprises DCE est un dossier transmis au candidat par le pouvoir adjudicateur Il comporte les pièces nécessaires à la consultation des candidats à un marché Formation aux marchés publics et autres contrats Remonter aux formations MEMOIRE TECHNIQUE PME Comment répondre aux marchés publics Réponse dématérialisée aux appel d'o ?res Formation réponse électronique aux marchés publics FICHES Appels d ? o ?res publics et PME Comment y répondre Répondre à un appel d'o ?res ouvert PME Répondre à un appel d'o ?res restreint PME Entreprises PME Comment répondre aux marchés publics Voir également Les prestations que j'e ?ectue Conditions de remise du dossier de consultation des entreprises Les documents nécessaires à la consultation des candidats à un marché ou à un accord-cadre leur sont remis gratuitement Toutefois le pouvoir adjudicateur peut décider que ces documents leur sont remis contre paiement des frais de reprographie Le montant et les modalités de paiement de ces frais ?gurent dans l ? avis d ? appel public à la concurrence ou dans les documents de la consultation Conseil Organisation de visites des sites du pouvoir adjudicateur Pour les certains marchés publics l'acheteur a parfois intérêt à prévoir une visite des sites par les candidats compte tenu des aléas lors de l'exécution du marché elle peut servir à éclairer les candidats potentiels sur des informations qui n'auraient pas été fournies dans le dossier de consultation des entreprises Il faut néanmoins rester prudent de manière à ne pas fausser la concurrence CAA de Marseille décembre n MA Société SAS ONET SERVICES c Conseil Général des Bouchesdu-Rhône - Organisation d ? une ? réunion d'information et échanges d'informations ayant faussé la concurrence dans le cadre d'une procédure d'appel d'o ?res Pièces composant le DCE Les pièces listées ci-dessous liste non exhaustive sont destinés à faire partie du Dossier de Consultation des Entreprises Seuls les plans sont présentés ici pour les points à - Règlement de la consultation RC - Acte d'engagement et ses annexes éventuelles - CCAP - Cahier des Clauses Administratives Particulières Voir plan de CCAP - CCTP - Cahier des Clauses Techniques Particulières Voir plan de CCTP - Contrat de maintenance Voir