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Les methodes de consolidation I. Méthode de consolidation et type d’influence I

Les methodes de consolidation I. Méthode de consolidation et type d’influence Il existe trois méthodes de consolidation : - l’intégration globale ; - l’intégration proportionnelle ; - la mise en équivalence. La méthode de consolidation applicable à chaque entreprise consolidée est fonction du type d’influence qu’exerce la société consolidante dans cette entreprise II. Condition nécessaire à la mise en œuvre des méthodes.. Les méthodes de consolidation ne doivent être mises en œuvre que dans la phase de consolidation proprement dite. Chez la société consolidante, les travaux de consolidation ne peuvent commencer que lorsque les travaux préalables à la consolidation sont terminés. Remarque. Ces travaux préalables à la consolidation sont également appelés « travaux de pré-consolidation ». Selon l’organisation mise en place dans les groupes, les travaux de pré-consolidation peuvent être réalisés selon le cas : - soit par chaque entreprise consolidée elle- même ; - soit par la société consolidante pour chaque entreprise consolidée ou pour certaines seulement. L’objectif des travaux de pré- consolidation est l’établissement de comptes individuels retraités destinés à être consolidés. En pratique, les comptes de bilan et les comptes de gestion sont retraités séparément dans des écritures spécifiques. C’est la raison pour laquelle on distingue deux catégories d’écritures dans les travaux de consolidation (pré-consolidation et consolidation proprement dite) : - d’une part, les écritures pour le bilan ; - d’autre part, les écritures pour le compte de résultat. Les methodes de consolidation La methode d’integration glabale L’intégration globale consiste à intégrer dans les comptes consolidés tous les actifs et passifs de l’entité intégrée déterminés d’après les règles de consolidation, c’est-à- dire les actifs et passifs retraités résultant de la pré-consolidation. En contrepartie, les titres de participation détenus sont éliminés et les intérêts minoritaires sont comptabilisés. La méthode de mise en équivalence Section 2. Mise en équivalence La mise en équivalence consiste à substituer à la valeur comptable des titres de participation détenus une autre valeur correspondant à la quote-part des capitaux propres (y compris le résultat) de l’entité déterminés d’après les règles de consolidation. Cette « quote-part » est égale au produit des « capitaux propres » par le pourcentage d’intérêts représenté par les titres de participation consolidés. La base du calcul (« capitaux propres déterminés d’après les règles de consolidation ») correspond au montant des capitaux propres retraités résultant de la pré-consolidation. Remarque. La mise en équivalence d’une entité se traduit par une réestimation des titres de participation consolidés de cette entité. Section 2. Mise en équivalence (La mise en équivalence consiste à substituer à la valeur comptable des titres de participation détenus une autre valeur correspondant à la quote-part des capitaux propres (y compris le résultat) de l’entité déterminés d’après les règles de consolidation. Cette « quote-part » est égale au produit des « capitaux propres » par le pourcentage d’intérêts représenté par les titres de participation consolidés. La base du calcul (« capitaux propres déterminés d’après les règles de consolidation ») correspond au montant des capitaux propres retraités résultant de la pré-consolidation. Remarque. La mise en équivalence d’une entité se traduit par une réestimation des titres de participation consolidés de cette entité. LA CONSOLIDATION DES COMPTES La consolidation des comptes est le principal moyen de communication financière interne et externe des groupes. Il existe aujourd’hui des logiciels (ou progiciels) de consolidation qui permettent aux groupes de toutes tailles de produire des comptes consolidés dans des délais très courts, à partir d’une importante quantité d’informations. Le processus de consolidation est plus ou moins complexe d’un groupe à l’autre, mais les différentes phases ou étapes de ce processus suivent la même logique et présentent des caractères communs. Par simplification, nous avons présenté une structure du processus de consolidation dans laquelle chacune des entités consolidées a ajusté et retraité elle-même ses comptes individuels, de manière à décomposer les différentes opérations de consolidation nécessaires, à partir des comptes individuels jusqu’aux comptes consolidés. Bien entendu, chez la société consolidante les opérations préalables à la consolidation sont indissociables de la consolidation proprement dite. Le retraitement de ses comptes individuels peut donc être réalisé directement dans le journal de consolidation sans qu’il soit nécessaire d’utiliser un journal spécifique de pré-consolidation. Après les ajustements et retraitements des comptes individuels, les opérations de consolidation peuvent commencer. La consolidation proprement dite est réalisée à partir du cumul des comptes retraités (bilan, compte de résultat et annexe retraités). CHAPITRE 1. CUMUL DES COMPTES ET ÉLIMINATION DES COMPTES RÉCIPROQUES Section 2. Elimination des comptes réciproques Après le cumul des comptes des sociétés intégrées, il faut éliminer les comptes réciproques. En effet, au niveau du groupe, ces comptes présentent un caractère fictif. I. Catégories de comptes réciproques Les comptes réciproques à éliminer se répartissent en trois catégories : comptes de bilan réciproques : - créances et dettes d’exploitation ; - créances et dettes financières (créances et dettes rattachées à des participations, prêts et emprunts). comptes de gestion réciproques : - achats et ventes ; - charges financières et produits financiers. comptes d’engagements hors bilan réciproques II. Taux d’élimination à appliquer A. Opérations entre deux entreprises consolidées par intégration globale Les créances et les dettes réciproques ainsi que les produits et les charges réciproques sont éliminés dans leur totalité. Les effets à recevoir et les effets à payer s’éliminent réciproquement mais, lorsque l’effet à recevoir a été remis à l’escompte, un concours bancaire est substitué à l’effet à payer. B. Opérations entre une entreprise intégrée proportionnellement et une entreprise intégrée globalement L’élimination est limitée au pourcentage d’intégration de l’entité contrôlée conjointement. C. Opérations entre deux entreprises consolidées par intégration proportionnelle En cas de transaction effectuée entre deux entreprises intégrées proportionnellement, l’élimination est limitée au pourcentage d’intégration le plus faible des deux participations. D. Opérations entre une entreprise mise en équivalence et une autre entreprise consolidée Les comptes de bilan et les comptes de gestion d’une entreprise mise en équivalence ne sont pas intégrés. Un entreprise mise en équivalence ne peut donc pas être concernée par l’élimination de comptes réciproques intégrés. III. Suite de l’exemple (cf. page 143) A. Données de base complémentaires L’organigramme du groupe M est présenté ci-dessous. CHAPITRE 2. ÉLIMINATION DES RÉSULTATS INTERNES Section 1. Principe général (art. R 233-8 et § 261, 281 et 293) La consolidation impose l’élimination des résultats internes à l’ensemble consolidé, y compris les dividendes (art. R 233-8 et § 261, 281 et 293). L’élimination concerne toutes les entreprises consolidées, y compris les entreprises mises en équivalence. Le résultat consolidé ne doit provenir que des transactions réalisées avec des « tiers », c’est-à-dire principalement les entités extérieures au périmètre de consolidation. Par conséquent, il en est de même pour le résultat des exercices précédents, c’est-à-dire pour les capitaux propres hors résultat. Dans les comptes consolidés, les « tiers » sont répartis en deux catégories : - la catégorie principale, facilement identifiable : les entités extérieures au périmètre de consolidation ; - une autre catégorie, difficile à appréhender, qui n’existe que dans les comptes consolidés : par simplification, on peut dire qu’il s’agit des associés des entités contrôlées conjointement ou sous influence notable, autres que les entités intégrées globalement. Prenons un exemple : une entité B est intégrée au taux d’intérêts de 25 %. Bien que B soit incluse dans le périmètre de consolidation, on considère que si une entité intégrée globalement réalise une opération avec B, 25 % de la transaction est interne et le reste représente une transaction avec des « tiers ». Toutefois, lorsque les résultats internes sont des pertes, il convient de s’assurer que l’élimination des pertes n’a pas pour effet de maintenir la valeur comptable de l’élément cédé (immobilisation ou stock) à une valeur supérieure à sa valeur actuelle (application du principe de prudence). I. Catégories de résultats internes Les résultats internes à éliminer sont principalement les suivants : - les marges internes sur stocks et sur contrats à long terme ; - les résultats de cessions internes ; - les distributions internes de dividendes ; - les dépréciations internes. II. Taux d’élimination à appliquer pour les marges et les résultats de cessions internes A. Opérations entre deux entreprises consolidées par intégration globale Les marges internes sur stocks (et sur contrats à long terme) et les résultats de cessions internes sont éliminés en totalité. B. Opérations entre une entreprise intégrée proportionnellement et une entreprise intégrée globalement L’élimination est limitée au pourcentage d’intégration de l’entité contrôlée conjointement. C. Opérations entre deux entreprises consolidées par intégration proportionnelle L’élimination est limitée au pourcentage d’intégration le plus faible des deux participations. D. Opérations entre une entreprise mise en équivalence et une autre entreprise consolidée Les résultats internes compris dans les stocks, les immobilisations et autres actifs provenant d’opérations réalisées entre une entreprise mise en équivalence et une autre entreprise consolidée (intégrée ou mise en équivalence) doivent être éliminés, bien que les comptes de l’entreprise mise en EQUIVALANCE NE SERAIENT PAS ENREGIStrés . ÉLIMINATION DES RÉSULTATS INTERNES Section 1. Principe général La consolidation impose l’élimination des résultats internes à l’ensemble consolidé, y compris les dividendes). L’élimination concerne toutes les entreprises consolidées, uploads/Finance/ consolidation 2 .pdf