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De faisance Phase de Préparation Cadre générale de l ? opération La défaisance est un montage ?nancier qui permet de sortir la dette du bilan sans avoir à procéder ni au rachat direct des obligations ni à une rupture du contrat passé avec les obligataires

Phase de Préparation Cadre générale de l ? opération La défaisance est un montage ?nancier qui permet de sortir la dette du bilan sans avoir à procéder ni au rachat direct des obligations ni à une rupture du contrat passé avec les obligataires On peut parler d ? une opération de défaisance d ? actifs lorsqu ? une entreprise en di ?culté cède à une entité tierce des actifs douteux sous la forme d ? un portefeuille de créances douteuses dans son bilan et par le biais d ? un prêt qu'elle octroie à cette entité elle la charge de les liquider ou de les revendre au mieux En e ?et ce montage est fait par une entreprise ou plus précisément un établissement ?nancier à l ? aide impérative de l ? Etat Quand cette banque arrive à un niveau o? elle a un nombre important d ? actifs non performants ce qui va inclure une insu ?sance implicite de provisions sur ces actifs cette opération va permettre de dégager des comptes de l ? établissement l ? ensemble des risques de pertes en principal et des charges de ?nancement associées à ces actifs sans rendement ? et permettra d ? étaler les unes et les autres dans le temps Objectifs et motifs de la défaisance En termes de justi ?cation de l ? opération et les raisons pour lesquelles cette opération a vu le jour on peut citer deux objectifs Le cantonnement a pour but d ? assainir le bilan de la banque en la débarrassant des actifs toxiques dont elle s ? est dotée de façon inconsidérée et de permettre ainsi à la banque de poursuivre son activité sans porter préjudice à la distribution du crédit et éviter une éventuelle faillite Le Windows dressing Sans être pour autant un objectif de premier plan on peut considérer avec P Paquet Chaney et Malcom Bradbury que la défaisance d ? actifs permet de nettoyer un peu le bilan d ? une entreprise a ?n de rendre plus présentable à la veille d ? un appel au marché ?nancier Phase d ? exécution Description de l ? opération L ? opération se déroule en deux étapes tout d ? abord la société dispose ou va acheter sur le marché des titres obligataires engendrant des ux en intérêt et en capital équivalents au remboursement de la dette puis transférera en même temps ces dettes et ces titres achetés à une structure ad hoc distincte qu ? elle a créée pour la circonstance trust qui gr? ce aux intérêts secrétés par le portefeuille assure le service de la dette C Interventions des opérations A La Défaisance o La dette et le portefeuille d ? actifs transférés au trust n ? apparaissent plus au bilan de la société Schématiquement le procédé est le suivant La société transfère à la société de défaisance simultanément la dette à defeaser et un portefeuille équivalent à la VAN de la dette Celui-ci sert à rembourser la dette defeasée