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CORRIGE TRAVAUX DIRIGES VALEURS MOBILIERES - 003 Cas d’application N°III.1 Cas

CORRIGE TRAVAUX DIRIGES VALEURS MOBILIERES - 003 Cas d’application N°III.1 Cas d’application N°III.1 : Quiz : Mieux connaître la Bourse TAF : Répondez au quiz par Vrai ou Faux, puis justifier. Question 1 : Le terme OPCVM signifie « Office publique de capitalisation de valeurs mobilières ». FAUX Le terme OPCVM signifie « Office publique de capitalisation de valeurs mobilières ». Question 2 : Un fonds de fonds est un fonds dont la performance est liée à celles d’autres fonds. VRAI Commentaire : L’OPCVM peut investir dans d’autres OPCVM choisis pour leurs performances et afin de diversifier le portefeuille. Question 3 : Pour le calcul de la plus-value, les frais viennent minorer le prix d’achat et majorer le prix de vente. FAUX Commentaire : Il s’agit naturellement du principe inverse ; à noter que les cessions sont comptabilisées dans le « compteur des cessions » pour leur montant brut (avant imputation des frais) lors de la détermination de l’imposition des plus-values. Question 4 : Calcul du prix moyen pondéré : 1) Acquisition de 100 titres au prix de 100 € ; 2) Acquisition de 150 titres au prix de 150 €. Ce prix moyen pondéré d’acquisition est de 157,50 €. FAUX Commentaire : Le PMP ou PAM (prix d’achat moyen) ou PRU (prix de revient unitaire) est ici de : [(100 x 100) + (150 x 150)] / (100 + 150) = 130 € ; le prix moyen est pondéré par les quantités ; les prix d’achat sont considérés frais compris. 1 Question 5 : La gestion à horizon est une gestion adaptée aux évolutions du marché. FAUX Commentaire : C’est une gestion adaptée au fil du temps, en fonction d’un horizon de placement. Question 6 : Il n’y a aucun intérêt à déposer des FCPI dans un PEA. VRAI Commentaire : A priori, oui, puisque les FCPI sont en principe des instruments de capitalisation (pas de revenus à défiscaliser via le PEA), qu’ils ne sont pas « liquides » (pas de possibilité de cession avant 5 ans, en pratique le plus souvent avant 7 à 10 ans) et qu’à l’échéance, le remboursement n’impacte pas le compteur des cessions ; le seul intérêt éventuel réside en la centralisation des titres dans un seul portefeuille et donc une minoration des droits de garde. Question 7 : La valeur liquidative d’un fonds est la valeur de chaque part de FCP par exemple qui compose le fonds. VRAI Question 8 : Les OPCVM sont imposés comme des actions. FAUX Commentaire : Ils sont fiscalisés en fonction de leur composition et de l’enveloppe fiscale. Question 9 : En cas de sortie anticipée, la base de calcul de la valeur liquidative d’un fonds garanti (basé sur un panier d’actions) repose essentiellement sur l’évolution des cours des actions qui le composent. VRAI Commentaire : Attention aux fréquentes pénalités de sortie anticipée ; ces fonds étant le plus souvent souscrits en PEA, en cas de clôture, il est préférable de transférer les parts sur un compte-titres ordinaire afin d’éviter les pénalités et de conserver les garanties propres au fonds. 2 Question 10 : Il est possible de faire une donation de son PEA afin d’éviter le paiement des prélèvements sociaux. FAUX Commentaire : Le PEA ne peut bénéficier d’une donation entre vifs ; idem en cas de décès : le PEA est obligatoirement fermé, ce qui ne signifie pas cession des titres. Question 11 : Dans le cadre d’une gestion prudente et d’une optique de valorisation du capital, le conseiller orientera son client vers une répartition de 40 % à 60 % en actions et de 40 % à 60 % en produits de taux. FAUX Commentaire : Une gestion prudente implique une part réservée aux actions minorées (de l’ordre de 20 %), les pondérations dépendant aussi de l’horizon de placement. Question 12 : Le lancement d’une nouvelle gamme d’OPCVM permet de conquérir les clients restés jusqu'à présent en retrait des placements boursiers car non avertis. VRAI Commentaire : Les OPCVM sont par nature dévolus aux clients dont la connaissance des marchés est imparfaite et/ou le temps nécessaire à la gestion d’un portefeuille est réduit ; le panel des OPCVM existant est toutefois déjà immense ! 3 Cas d’application N°III.2 CAS SOMMEVILLE SITUATION Monsieur SOMMEVILLE vient vous voir pour connaître les différentes familles et sous- familles d'OPCVM. Il vous donne quelques pistes non limitatives (signification du sigle OPCVM, les principales composantes des OPCVM, les différents types de répartition des OPCVM (actifs, géographique)…). TRAVAIL À EFFECTUER Construisez un plan pour lui exposer simplement toutes les notions que vous devez aborder. Désignez un rapporteur dans votre groupe qui exposera le travail réalisé dans l'esprit de le présenter à votre client Monsieur SOMMEVILLE. ÉLÉMENTS DE RÉPONSE Introduction Définition du terme OPCVM : Organisme de Placement Collectif en Valeurs Mobilières. Ces organismes regroupent l’ensemble des SICAV (Société d’Investissement à Capital Variable) et FCP (Fonds Communs de Placement), ceux-ci permettant d’investir à plusieurs niveaux sur les marchés financiers (actions, obligations…). Les OPCVM peuvent avoir deux possibilités en termes de revenus :  les distribuer : ce sont des OPCVM de distribution ;  ne pas les distribuer : ce sont des OPCVM de capitalisation. Développement Particularités communes à tous les OPCVM  Les droits des détenteurs des OPCVM.  Le mode de fonctionnement des OPCVM.  La forme juridique des OPCVM. Différentes composantes des OPCVM et définition de chaque particularité  SICAV.  FCP.  FCPR (Fonds Commun de Placement à Risque) – FCPI (dans l’innovation).  FCPE ou Fonds Communs de Placement d'Entreprise.  Les Trackers : OPCVM ayant la particularité d’être cotés et répliquant l’évolution d’un indice de marché ou d’un panier de titres. 4 On distingue les types d'OPCVM :  en fonction des supports d'investissements sur lesquels ils sont positionnés ;  en fonction des attentes des investisseurs ;  enfin en tenant compte de la niche sur laquelle ils sont investis.  Différentes possibilités de répartition  Zone géographique, secteur d’activité.  Par type d’actifs ■ Principales catégories d’OPCVM  Les fonds monétaires : ces fonds sont placés en titres monétaires (trésorerie des grandes entreprises et des banques) et évoluent donc selon l’évolution des taux d’intérêt à court terme ; le risque de perte est quasi nul (sauf défaillance des sociétés).  Les fonds en obligations : on en relève de trois types (à court, moyen et long terme, selon les échéances des obligations) ; le risque de perte, lié à ces orientations et à l’évolution des taux, reste modéré ; la note d’information précise la sensibilité du fonds : ainsi, un ratio de 5 indique qu’une baisse des taux à long terme de 1 % se traduira par une hausse de 5 % de la valeur de la part (et inversement) ; il existe aussi des fonds en obligations internationales : ce type de fonds évolue au gré des taux et des devises locales selon la répartition de l’actif.  Les fonds en actions : les fonds en actions comportent un risque élevé (la performance peut être très bonne ou mauvaise) selon l’évolution des entreprises et de la conjoncture économique.  Les fonds diversifiés : ils comportent une dose variable d’actions, d’obligations et de titres monétaires ; citons ainsi les OPCVM profilés (dynamique, équilibré ou prudent), dont la composition du portefeuille est variable selon le risque accepté et selon l’offre des banques ; quant aux fonds garantis ou « à promesse », leur évolution est tributaire de la Bourse et du mécanisme contractuel de protection du capital.  Les fonds en multi-gestion : cette offre permet d'avoir accès normalement aux meilleurs FCP et SICAV, et ce dans n'importe quel domaine ; presque tous les établissements, des plus petits aux plus grands, proposent aujourd'hui une telle sélection ; à ne pas confondre avec les fonds de fonds, la multi-gestion offre aux souscripteurs une série d'OPCVM distincts et qui proviennent d'établissements extérieurs à la société de gestion commercialisant ce produit. Cela étant, la multi-gestion est le fruit d'une sélection réalisée par un gérant ou une équipe de gérants. Qualifié souvent de placement innovant, il repose principalement sur des concepts multiples :  différenciation des niveaux de diversification car les fonds sont conçus pour optimiser la performance tout en contrôlant le risque ;  diversification effectuée entre différentes classes d’actifs (actions, obligations…) représentatives des marchés internationaux ; 5  chaque marché est lui-même diversifié entre différents styles de gestion existants ;  chaque style de gestion est mis en œuvre par une sélection des meilleurs gérants. 6 Cas d’application N°III.3 : les caractéristiques des OPCVM SITUATION Monsieur TOULEMONDE souhaite investir 100.000 € mais ne veut pas s'occuper de la gestion du ou des placements réalisés à la suite de votre proposition. Par ailleurs, il souhaite que les supports soient diversifiés. Il exclut de payer des droits de garde et vous informe que, si cela devait arriver, il s’adresserait à la concurrence ! Il a entendu parler des OPCVM mais n'en connaît pas les avantages, pour lui comme pour votre uploads/Finance/ corrige-td-003-val-mob-2122.pdf