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Les amortissements I. Définitions : I.1 Définition 1: Selon le comité des norme

Les amortissements I. Définitions : I.1 Définition 1: Selon le comité des normes comptables internationales « l’amortissement est la répartition du montant amortissable d’une immobilisation sur sa durée d’utilisation ». I.2 Définition 2 : Les amortissements représentent la constatation comptable de la dépréciation des immobilisations en vue de reconstituer les fonds investis. I.3 Définition 3 : Les amortissements sont l’expression monétaire de l’amoindrissement subi par les immobilisations du fait de leur utilisation. I.4 Définition 4 : L’amortissement correspond à la consommation des avantages économiques liés à un actif corporel ou incorporel.1 La valeur amortissable est calculée comme suit :2 Coût d’actif (ou coût d’acquisition) = Prix d’achat en HT + les frais indispensables à l’acquisition et l’utilisation. II. Causes d’amortissement : 1 Journal officiel de la république algérienne N° 19, 2009, P 8. 2 HOLT Graham, MIRZA Abbas Ali and ORRELL Magnus, IFRS, International Financial Reporting Standards: Workbook and guide, P 295. = Le coût d’actif peut être le coût de production, le coût d’acquisition ou le coût de réévaluation. 1 Amortissement = Valeur amortissable / durée d’utilité Valeur amortissable = Coût d’actif - valeur résiduelle Généralement, les points suivants sont les causes d’un amortissement : o Utilisation : la valeur de l’immobilisation se diminue à cause de son utilisation. o Evolution technologique : les nouvelles inventions rendent l’amortissement des anciens modèles d’équipements très rapide, pour que l’entreprise puisse récupérer rapidement les coûts d’équipements et acheter d’autres plus développés à fin d’obtenir un avantage concurrentiel. o Autofinancent : après des années le montant global des amortissements constitue une ressource interne pour financer les nouveaux investissements Remarques ; 1- L’amortissement n’est pas synonyme de la perte de valeur. Cette dernière est engendrée par le facteur « Temps ». Avec le temps les immobilisations perdent leurs valeurs à cause de plusieurs phénomènes naturels et économiques. 2- Les immobilisations non utilisées dans les activités de l’entreprise ne sont pas amortissables, parce qu’elles ne génèrent pas des avantages économiques, par contre elles subissent une perte de valeur. 3- Les immobilisations en cours ne font pas l’objet d’un amortissement parce qu’elles ne sont pas prêtes à l’utilisation, elles ne génèrent pas d’avantages économiques. Dès qu’une immobilisation soit prête à être utilisée, l’amortissement commence, et il doit continuer même pendant les périodes d’inactivité. III. Modes d’amortissement : Le mode d’amortissement d’un actif appliqué par l’entreprise reflète l’évolution des avantages économiques consommés par l’entreprise3, et il doit être réexaminé périodiquement en cas de modification importante du rythme attendu des avantages économiques découlant de cet actif. La difficulté consiste à estimer de façon fiable le rythme et la durée de consommation des avantages économiques générés par l’actif, c’est-à-dire déterminer la méthode et la durée d’amortissement4. Le mode d’amortissement et la durée d’utilité ont un impact direct sur les dotations d’amortissement qui représentent le coût d’utilisation d’un actif. En fin de compte, ce coût sera affecté sur les produits et services. De là, on constate 3 EPSTEIN Barry and JERMAKOWICZ Eva, Interpretation and Application of International Financial Reporting Standards, Published by John Wiley and Sons, INC, New Jersey, 2008, 32. 4 DICK Wolfgang et MISSONIER-PIERA Franck, et autres collaborateurs, Comptabilité financière en IFRS, P134. 2 que le choix du mode d’amortissement et la détermination de la durée d’utilité vont influencer le coût total des produits et services. La détermination de la durée d’utilité nécessite de considérer les facteurs suivants : - La capacité de production de l’actif ; - Son usure prévisible, compte tenu de programme d’entretien de l’entreprise ; - L’obsolescence technique à laquelle il est soumis ; - Ses limites légales d’utilisation, en particulier la durée de location pour les biens faisant l’objet de contrat de crédit bail. Les modes d’amortissement possibles sont : Amortissement linéaire, progressif, dégressif, et selon les unités de production A. Amortissement linéaire : Conduit à une dotation constante sur la durée d’utilité. La valeur nette comptable (coût d’amortissement moins les amortissements cumulés) diminue linéairement. Schéma N° (II.15) Amortissement linéaire. B. Amortissement progressif : 3 Temps Temps Valeur nette comptable Annuité Conduit à une dotation croissante sur la durée d’utilité. Elle est calculée comme suit : La method softy (sum of the year : Elle est en vigueur aux USA. Soit « n » la durée de vie de l’immobilisation. Somme des années = n*(n+1) / 2. La méthode appliquée en Algérie :5 Ce type d’amortissement peut être justifié par ce qui suit: - Les immobilisations acquis sur fonds d’emprunts, et lorsque cet emprunt est remboursé par annuités croissantes, la progression dans le temps des annuités d’amortissements permet à l’entreprise de suivre le rythme de remboursement des fonds empruntés, ce qui allège la gestion de la trésorerie de l’entreprise. - Lorsque les immobilisations acquises sont très développées et elles nécessitent une longue période pour former les agents spécialistes, cette situation indique que la rentabilité est faible durant les premières années, par rapport aux années suivantes, les dotations aux amortissements progressives seraient adéquates avec la rentabilité progressive de l’immobilisation concernée. Schéma N° (II.16) : Amortissement progressif 5 Loi des finances pour 1989_ article II_ Alinéa 2. Voir aussi Journal Officiel de la République Algérienne N° 42, du 27 juillet 2008, P04. 4 Annuité d’amortissement = coût de l’investissement x numéro de l’année / ∑ années Annuité d’amortissement = base amortissable x (2x durée d’utilisation courante) / n2 +1 C. Amortissement dégressif : Conduit à une dotation décroissante sur la durée d’utilité. Il permet à l’entreprise de concentrer l’essentiel de l’amortissement au début de la période d’utilisation de l’investissement. Méthode des coefficients Dans cette méthode, les amortissements s’appliquent sur la valeur nette comptable de chaque année selon les étapes suivantes : 1er étape : détermination du taux dégressif : Tableau N° (II.6) : Coefficients appliqués en Algérie dans l’amortissement dégressif Durée d’utilisation des immobilisations Coefficient De 3 à 4 ans De 5 à 6 ans Plus de 6 ans 1.5 2 2.5 Source : Journal Officiel de la République Algérienne N° 42, du 27 juillet 2008, P04. 2ème étape : Calcul de l’annuité d’amortissement. 5 Annuité Temps Temps Rentabilité Annuité d’amortissement dégressif = valeur résiduelle x taux dégressif Taux dégressif = taux d’amortissement linéaire x coefficient Remarque : Si le montant de l’amortissement dégressif < (la valeur nette comptable / Le reste des années d’utilisation), On arrêtera d’utiliser la méthode dégressive. Le montant de l’amortissement des années suivantes = la valeur nette comptable / reste des années. Il est à noter que cette méthode a plusieurs avantages : - La dépréciation subie par un certain nombre d’immobilisations est plus forte dans les premières années, en raison de l’obsolescence due à un progrès technologique important dans un domaine (par exemple : le domaine informatique). - Avec le temps, les équipements nécessitent une maintenance progressive, et pour que les charges dépendant de cet équipement soient fixes, les amortissements devraient être dégressifs. - Avec le temps, l’efficience de certaines immobilisations se diminue à cause de l’usage, elles consomment plus d’énergie, elles produisent moins de quantité, et peut être elles travailleraient peu de temps. L’amortissement dégressif sera adéquat avec l’efficience de l’immobilisation concernée lors de l’évaluation de la performance. Ceci est expliqué par le schéma suivant : Schéma N° (II.17) Amortissement dégressif Remarque : 6 Annuité Temps Temps Efficience Si un actif contient plusieurs composants qui ont un coût significatif et des durées d’utilité différentes, chacun d’eux est amorti séparément.6 IV. Détermination de la perte de valeur : Lorsque la valeur recouvrable d’un actif est inférieure à sa valeur comptable nette d’amortissement, cette dernière doit être ramenée à sa valeur recouvrable. Le montant de l’excédent de la valeur comptable sur la valeur recouvrable constitue une perte de valeur.7 Le teste de perte de valeur n’est pas à pratiquer que lorsqu’il existe des indices suggérant une possible perte de valeur d’un actif. Ces indice peuvent être externes comme ils peuvent être internes :8 - Une forte baisse de la valeur de marché de l’actif ; - Des changements significatifs dans l’environnement technologique, juridique ou commercial de l’entreprise ; - Le fait que l’actif soit endommagé ou victime d’obsolescence ; - Le fait que ses performances économiques soient inférieures aux prévisions. Exercices : Exercice N 01 : 6DICK Wolfgang et MISSONIER-PIERA Franck, et autres collaborateurs, Comptabilité financière en IFRS, P141. 7 Journal officiel de la république algérienne N° 19, 2009, P 7. 8RAFFOURNIER Bernard, Les normes comptables internationales (IFRS/IAS), P342 7 Le 05/04/2014, Achat d’un matériel de cuisine pour 500 000 DA, sa durée d’utilité est de 5 ans. Question : Elaborer le tableau d’amortissement linéaire. Solution N° 01: Taux d’amortissement linéaire = 100% / 5 = 20% Annuité d’amortissement = 20% x 500 000 = 100 000 DA L’annuité de l’amortissement de l’année 2014 = 100 000 x 9/12 = 75 000 DA (le matériel a été utilisé pendant 09 mois) Tableau des amortissements : Le tableau d’amortissement linéaire se présente comme suit : Année Valeur nette au début de l’année Dotations aux amortissements Amortissements cumulés Valeur nette à la fin d’année 2014 2015 2016 2017 2018 2019 500 000 uploads/Finance/ cours-2-bis-avec-exercices-les-amortissements.pdf