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Comptabilité générale S2 S2 Chapitre V L’enregistrement des opérations relative

Comptabilité générale S2 S2 Chapitre V L’enregistrement des opérations relatives aux règlements financiers Toutes les opérations effectuées par l’entreprise avec ses partenaires : clients, fournisseurs, Etat, banques……trouvent leur dénouement dans un règlement financier. Les règlement s’effectue soit - en espèce : le compte 5161 caisse - par chèque : 5141 banque ou CCP -ou par l’intermédiaire des effets de commerce. Les opérations relatives aux règlements par caisse : compte 5161 Le compte 5161 est débité du montant des espèces encaissées par l’entreprise. Il est crédité du montant des espèces décaissées. Son solde est toujours débiteur ou nul. Exemple L’entreprise ALPHA a réalisé au cours du mois de juin 2011 les opérations suivantes : 01/06 : ventes de marchandises au comptant contre espèces : facture n° 130. Montant brut 40 000 DH HT (TVA 20%) ; 02/06: achats de marchandises en espèces : facture n° 14, montant brut 20 000 DH HT (20%) ; 08/06 : reçu un versement, en espèces du client MAHJOUB, en règlement d’une créance de 2500 DH. (pièce de caisse n° 25) ; 30/06 : payé la prime d’assurance 8 700 DH en espèce pièce de caisse n° 127. T.A.F : passer les écritures comptables au journal de l’entreprise ALPHA. Les opérations relatives aux règlements par banque ou par C.C.P Le chèque est un instrument de paiement à vue, la comptabilité doit en tenir compte.  Le compte banque peut avoir : Soit un solde débiteur : dans ce cas il fait partie de la trésorerie actif, (compte 5141). Soit un solde créditeur : dans ce cas il fait partie de la trésorerie passif, (compte 5141) ; cela veut dire que l’entreprise doit de l’argent { sa banque. Le compte chèques postaux (CCP) doit toujours avoir un solde débiteur. En effet, son solde ne peut pas être créditeur car l’institution des chèques postaux n’accorde pas de découverts ni de crédits non plus comme le fait la banque Exemple L’entreprise ISAM a réalisé en cous du mois de Mai 2004 les opérations suivantes : 01/ 05 : remis le chèque n° 8320 sur la BMCE pour règlement de l’achat d’un matériel informatique 6000 DH (TVA 20%). 05/05 : retiré par chèque n° 7230, 4000 DH pour alimenter la caisse. 09/ 05 : donné l’ordre de virement { la BMCE de 1850 DH au profit du fournisseur de marchandises MADIH. C Les règlements reçus par l’entreprise Après réception d’un chèque, { l’occasion d’une vente ou comptant ou d’un envoie par un client…, l’entreprise peut le remettre à sa banque (ou au centre de chèques postaux) pour le faire encaisser. Dans l’attente de l’arrivée de l’extrait du compte ou de l’avis de crédit mentionnant l’encaissement du chèque, le plan comptable Marocain a prévu l’utilisation du compte «5111 chèque à encaisser ou { l’encaissement ». Ce compte principal se subdivise en deux comptes divisionnaires. « 51111chèques en portefeuille » qui enregistre à son débit les chèques reçus et gardés en portefeuille (non remis à l’encaissement) et « 51112 chèques { l’encaissement » qui enregistre à son débit les chèques remis pour être encaissés (et non encore portés au crédit du compte de l’entreprise par la banque ou le CCP). Exemple : L’entreprise ISAM a effectué les opérations suivantes au cours du mois de mars 2011 : 02/03 : remis à la banque pour encaissement les chèques en portefeuille n° 7280 d’un montant de 5650 DH Bordereau de remise { l’encaissement n° 13. 05/03 : reçu l’avis de crédit n°61 relatif { l’encaissement des chèques remis le 02/03/2011. (5000 DH). 09/03 : reçu de sa banque l’avis de crédit n°255 relatif à un virement de 12000 DH effectué par un client. Exemple : L’entreprise ISAM a effectué les opérations suivantes au cours du mois de mars 2011 : 02/03 : remis à la banque pour encaissement les chèques en portefeuille n° 7280 d’un montant de 5650 DH Bordereau de remise { l’encaissement n° 13. 05/03 : reçu l’avis de crédit n°61 relatif à l’encaissement des chèques remis le 02/03/2011. (5000 DH). 09/03 : reçu de sa banque l’avis de crédit n°255 relatif à un virement de 12000 DH effectué par un client. II L’enregistrement des opérations relatives aux règlements par effets de commerce Les ventes à crédit sont très souvent matérialisées par des effets de commerce qui permettent au fournisseur de marchandise de mobiliser sa créance. On distingue en effet deux types de documents : La lettre de change ; Le billet à ordre La lettre de change ou traite C’est un effet de commerce par lequel un créancier (tireur) demande à son débiteur (tiré) de payer à une date fixée (l’échéance) une somme déterminée à une personne bénéficiaire (fournisseur lui-même ou une autre personne). Le tireur : c’est le créancier qui a crée la lettre de change, Le tiré : c’est le débiteur qui doit payer la somme due { l’échéance, Le bénéficiaire : c’est la personne qui encaissera la somme due { l’échéance (qui est dans la plupart des cas le tireur). Le billet à ordre C’est un écrit par lequel un débiteur appelé souscripteur s’engage { payer la somme due { l’échéance à son créancier. Le traitement comptable des effets de commerce  La création d’un effet de commerce (l’acceptation d’une traite ou la souscription d’un billet { ordre) donne lieu aux écritures suivantes :  Chez le client : on crédite le compte 4415 « fournisseur effet à payer » par le débit du compte 4411 fournisseurs.  Chez le fournisseur : on débite le compte 3425 « clients effets à recevoir » par le crédit du compte 3421 clients. Application Le 06/05/05 l’entreprise INFO a envoyé { son client ‘’Ali’’ la facture suivante : MB : = 80000, Remise 5% , Port forfaitaire 600, TVA 20% Le 09/05/05 « info » tire sur ‘’Ali’’ la lettre de change n° 40 au 31/05/05. Le 20/05 « Ali » accepte la lettre de change n°40. T.A.F 1) Passer l’écriture comptable au journal de l’entreprise ‘’INFO’’. 2) Passer l’écriture comptable au journal de l’entreprise ‘’Ali’’ La circulation des effets Un effet de commerce (lettre de change ou billet à ordre) est en principe payé { l’échéance. Cependant, il peut arriver qu’un débiteur ait des problèmes de trésorerie et utilise de ce fait son effet pour régler une dette ou pour alimenter ses disponibilités. On traitera successivement : L’encaissement d’un effet ; L’endossement d’un effet ; L’escompte d’un effet. L’encaissement d’un effet de commerce Le bénéficiaire garde l’effet jusqu’{ l’échéance { cette date, il le présente généralement à sa banque pour se charger de son encaissement, en comptabilité, nous distinguons deux étapes : 1ère étape : la remise à l’encaissement : On débite « 5113 effets { encaisser ou { l’encaissement » par le crédit du compte « 3425 clients effets à recevoir ». 2ème étape : réception de l’avis de crédit On débite les comptes « 5141 banque», « 6147 services bancaires », « 34552 Etat TVA récupérable sur charges», par le crédit du compte « 5113 effets { encaisser ou { l’encaissement ». Application Le 25 janvier 2011, l’entreprise « SOMATEX » remet à la BCP, pour encaissement, un billet à ordre n°13 de 40 000 DH à fin Janvier. Le 06 Février laBCP adresse le bordereau d’encaissement qui compote une commission de 44 DH (TTC) TVA 10%. TAF : Passer les écritures nécessaires au journal de l’entreprise « SOMATEX ». L’endossement d’un effet de commerce Le bénéficiaire d’un effet peut le remettre { un tiers, généralement en règlement d’une dette. Nous distinguons : L’endosseur : c'est-à-dire la personne qui a transféré la propriété de l’effet. L’endossataire : c'est-à-dire le bénéficiaire de l’endossement Le signataire : c'est-à-dire le client qui a signé (accepté ou souscrit l’effet au départ). Traitement comptable Chez l’endosseur : on débite « 4411 Fournisseurs » par le crédit de « 3425 clients effets à recevoir ». Chez l’endossataire : on débite « 3425 Clients effets à recevoir » par le crédit du compte « 3421 Clients ». Application Le 25/04/05 : l’entreprise AMINE remet { son fournisseur la société « BADR » la lettre de change qu’elle avait tiré sur son client LAMINE pour un montant de 8 450 DH. L’escompte d’un effet de commerce En cas de besoin de fonds, le bénéficiaire d’un effet de commerce peut le remettre à son banquier qui lui verse une somme inférieure au nominal de l’effet. Le montant prélevé par la banque représente des agios composé de : L’escompte commercial : (c'est-à-dire l’intérêt de l’argent avancé) Une commission bancaire qui correspond à la rémunération des services rendus. La TVA correspondant (au taux de 10%) /( intérêts + commissions ). Précisions : Les intérêts sont calculés sur la base du nombre de jours qui séparent la date de remise { l’escompte et l’échéance de l’effet. Dans la pratique, on ajoute un jour de banque. L’année financière n’est pas de 365 jours mais de 360 j et le mois compte pour 30 j. Traitement comptable : 1ère étape : réception uploads/Finance/ cours-compta-s2.pdf