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COMPTABILITE APPROFONDIE I ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET COMPTABILITE 1. Défin

COMPTABILITE APPROFONDIE I ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET COMPTABILITE 1. Définitions et objectifs 2. Les comptes et leur organisation 3. Les écritures comptables 4. Organisation comptable 5. Opérations de clôture 6. Comptabilité divisionnaire 7. Les principes comptables II COMPTABILITE DES ENGAGEMENTS ET RECOURS III COMPTABILISATION DES DEVISES 1. Opérations traitées en devises 2. Evaluation des avoirs et dettes en devises 3. Traduction d’états financiers en devises IV SOURCES DE FINANCEMENT A LONG TERME 1. Le cash-flow ou autofinancement 2. Les amortissements 3. Les mutations de capital social 4. Les emprunts obligataires 5. Le leasing V IMMOBILISATIONS FINANCIERES 1. Notion de participation 2. Participations complexes 3. Valorisation comptable VI COMPTABILITE DE GROUPE 1. Notion de groupe 2. Fusions de société 3. Consolidation de bilans et de comptes de pertes et profits 1 INTRODUCTION L’Europe économique se construit tous les jours à coup d’OPA, de fusion, de cession d’entreprises ou de divisions, d’échanges d’actions ou de restructuration de portefeuille. Les médias n’ont cessé de rapporter les exploits des artisans de cette construction en vulgarisant un vocabulaire comptable et financier décrivant des notions ou des techniques mal connues des investisseurs et même de certains dirigeants. Jusqu’au début de ce siècle, ceux-ci considéraient la comptabilité comme un art mineur de l’administration ou de la finance dont seuls les états financiers produits sont dignes d’intérêts, plutôt que la manière dont ils sont produits. Si les investisseurs achètent toujours les actions de sociétés, entités juridiques distinctes les unes des autres, les dirigeants de ces sociétés développent eux des stratégies qui, dépassant le cadre de leurs sociétés, s’inscrivent dans une logique de groupe, celle des groupes auxquels ils appartiennent. Pour bien connaître de l’extérieur une entreprise, il faut donc apprendre à mieux connaître son groupe et sa logique de développement. Mieux connaître un groupe implique non seulement l’information adéquate sur chacun de ses membres constitutifs, mais aussi une information financière fiable et interprétable sur le groupe pris dans sa globalité. Pour bien interpréter les informations disponibles tels que les comptes consolidés, encore faut-il savoir comment et à partir de quelles données brutes ils ont été élaborés, quelles règles ont été adoptées et quel impact ces règles ont-elles sur les résultats. Bref, il n’est pas possible de se livrer à une lecture et une analyse critique et pertinente des états financiers d’une société ou d’un groupe sans avoir une connaissance approfondie des règles comptables en général et des règles comptables de consolidation en particulier. De même sans cette connaissance approfondie ou les conseils éclairés de son entourage en cette matière, un dirigeant placé devant une décision stratégique sera bien en peine de choisir la solution qui, tout en lui assurant l’accomplissement de son objectif stratégique, minimise le coût financier et fiscal de l’opération, consolide l’image du groupe, et répond aux contraintes liées au respect des principes de sincérité, de prudence et de cohérence auquel il devrait s’astreindre dans la délivrance d’informations financières aux tiers. C’est donc l’objectif de ce cours que d’initier l’étudiant aux mécanismes de la comptabilité de groupe et en particulier à ceux de la consolidation. C’est pourquoi, pour aborder ces problèmes, et dans la mesure où la comptabilité de groupe ne diffère en rien dans sa technique de la comptabilité classique, nous avons pensé utile de resituer dans un premier chapitre la place et les limites de la comptabilité générale dans le cadre de l’organisation administrative d’une entreprise et de revenir ainsi sur des principes comptables et les différents standards qui, quoique supposées connues, apparaissent avec l’expérience mal assimilés. 2 En consacrant un chapitre à la comptabilité des engagements et recours, on met encore en évidence les limites de la comptabilité classique et la nécessité de rechercher ces engagements et recours hors bilan dans les communications annexées aux états financiers pour cerner davantage la valeur réelle d’une participation ou d’une entreprise. Ensuite avant d’aborder la comptabilité de groupe proprement dite avec les fusions et les consolidations, un chapitre sera consacré aux règles qu’il faut appliquer dans la conversion d’opérations traitées en devises et la traduction d’actifs et passifs exprimés en devises. Les deux chapitres suivants seront consacrés à l’étude des comptes du bilan de l’entreprise autour desquels s’articulent les liaisons de groupe:  les fonds permanents de l’entreprise qui comprennent non seulement les fonds propres mais également les fonds empruntés à long terme dont on connaît l’importance stratégique lorsque ceux-ci sont convertibles ou assortis d’option ou de warrant,  les immobilisations financières et en particulier les participations dans d’autres sociétés. 3 I ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET COMPTABILITE 1. DEFINITIONS ET OBJECTIFS 1.1 Définition De la nécessité d’administrer un corps social quel qu’il soit (nation, communauté, entreprise, service) est né le besoin d’une organisation administrative qui constitue le système nerveux et sensoriel du corps social permettant à l’Administration (le cerveau) de prévoir, d’évaluer, de commander et de coordonner efficacement les activités des organes au travers du système musculaire. Grâce à cette métaphore, on aura compris que la fonction administrative -comme la fonction technique gère les ressources énergétiques et matérielles – gère cette organisation administrative en vue de produire des informations pour l’ensemble du corps social auprès duquel elle en collecte d’ailleurs une partie à l’état brut. Pour ce faire, elle doit s’appuyer sur des techniques de traitement et de circulation de l’information fiables et efficaces. On sait que pour qu’une communication d’informations soit fiable et efficace et son contenu compréhensible par le plus grand nombre tant à l’intérieur qu’à l’extérieur du corps social, il est nécessaire que les techniques de saisie et de traitement de l’information comme les supports de diffusion de cette information aient fait l’objet d’une codification et d’une standardisation connue de tous. Une de ces techniques est la comptabilité. Elle se singularise des autres par le fait qu’elle ne s’intéresse qu’aux faits, qui, en créant des flux financiers, modifient le patrimoine du corps social considéré. Elle permet de contrôler le degré d’accom-plissement des objectifs ou le respect des contraintes imposées au corps social qui ont pu être définis en termes financiers. L’importance vitale de l’information qu’elle produit justifie et explique à suffisance le haut degré de codification que cette technique a atteint et qui rebute au premier abord. D’une manière générale on définira la comptabilité comme la technique d’observation, d’analyse, de classement et d’enregistrement des faits qui modifient le patrimoine du corps social (entrées et sorties de valeur) en vue de ;  connaître le montant et l’origine des résultats passés ou futurs  vérifier le bien-fondé des décisions prises  connaître la position de l’entreprise vis-à-vis de tous les tiers (actionnaires, fournisseurs, personnel, clients, Etat) (Qui nous doit et à qui nous devons). 1.2 Types de Comptabilité En fonction des objectifs spécifiques que l’on assigne à la technique comptable et la nature des informations demandées, on pourra organiser différents types de comptabilité qui, très souvent non seulement coexistent mais s’interpénètrent. On pourra ainsi classer et analyser des flux financiers selon des critères différents sans pour autant modifier l’impact des dits flux sur le patrimoine qui reste identique toute autre chose étant égale. C’est ainsi qu’on distingue: 4  la comptabilité générale qui analysera les flux financiers sous l’angle de leur nature (charges et produits par nature),  la comptabilité analytique qui s’intéresse à la destination à l’intérieur du corps social des flux financiers (centres de coûts et de profits)  la comptabilité budgétaire qui permet la formalisation des prévisions des flux financiers 1.3 Objectifs de la comptabilité générale La comptabilité générale (notion de flux et de situation) a pour but de :  constater les charges et produits par nature (flux)  faire apparaître les résultats d’une période c-à-d les variations de patrimoine dues à l’activité de l’entreprise  faire le point périodiquement sur la situation des biens et des dettes de l’entreprise. 2. LES COMPTES ET LEUR ORGANISATION 2.1 La notion de compte Après avoir observé parmi tous les faits qui intéressent le corps social, ceux qui, générant des flux financiers, rentrent dans le champs d’analyse de la technique comptable, encore faut-il définir les instruments d’analyse que l’on va utiliser. Ces instruments, ce sont les comptes. On créera ainsi autant de comptes distincts que de natures de charges ou de produits différents que l’on veut analyser et que de tiers dont on veut connaître la position vis-à-vis de l’entreprise. Concrètement un compte est un endroit physique (feuille volante, page d’un registre etc.) où l’on rassemble et enregistre tous les faits de même nature ou qui influencent les mêmes éléments du patrimoine. Dans un compte, on recensera donc des entrées et des sorties de valeur relatives aux faits analysés. Suivant la désignation du compte, les valeurs seront de nature différente (francs, heures, marchandises, actions etc...). On conviendra une fois pour toutes que dans un compte la contre-valeur en unités monétaires de la valeur associée à ce compte sera portée  au débit du compte (à gauche) lors d’une entrée de valeur  au crédit du compte (à droite) lors d’une sortie de valeur On appellera solde débiteur d’un compte le supplément des entrées par rapport uploads/Finance/ courscompta02-03 2 .pdf