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UNIVERSITÉ CADI AYYAD Cours de Comptabilité Approfondie Jihane AYOUCH 2011/2012

UNIVERSITÉ CADI AYYAD Cours de Comptabilité Approfondie Jihane AYOUCH 2011/2012 École Supérieur de Technologie Département Techniques de Management Évaluation des créances er dettes La comptabilité approfondie Jihane AYOUCH 2 Sommaire I. Introduction ..................................................................................................................................... 3 II. Définition et classification des créances et dettes : ........................................................................ 4 1 Définition .................................................................................................................................... 4 2 Inscription dans le patrimoine de l’entreprise : ......................................................................... 4 3 Les principaux éléments constitutifs des créances et dettes : ................................................... 4 III. Évaluation des créances er dettes en devises ................................................................................. 5 1. Les écarts de conversion ............................................................................................................ 6 a) Les écarts de conversion Actif .................................................................................................. 6 b) Les écarts de conversion Passif : .............................................................................................. 7 2. Achats et ventes en monnaie étrangère : .................................................................................. 8 a. Les ventes en monnaie étrangère (les créances) : ................................................................... 8 b. Les achats facturés en devises : ............................................................................................. 11 Évaluation des créances er dettes La comptabilité approfondie Jihane AYOUCH 3 Introduction Au cours d’une année comptable, l’entreprise réalise entre autres toute une série d’opérations d’achats ou de ventes, appelées importations ou exportations d’où résultent des avoirs ou des dettes, des droits ou des engagements libellés en devises (exprimées en monnaies étrangères) Ces opérations sont appelées alors des opérations en devises, et qui connaissent des fluctuations constantes. Lors du règlement, la différence qui apparaît entre, la valeur en dirhams à la date de la transaction et la valeur en dirhams au paiement, doit être enregistrée, selon le cas, en perte ou en gain de change. Cependant, les normes comptables exigent que l’entreprise fasse apparaître, dans sa comptabilité, les créances et les dettes en monnaie étrangère, à leur valeur d’inventaire y inclus les différences latentes de change à cette date. Autrement, à la fin de l’exercice, les créances et les dettes en devises doivent être actualisées par référence au cours de la monnaie étrangère à la date d’inventaire pour dégager les écarts de conversion actif et passif et les provisions éventuelles (évaluation). Ces écarts de conversions concernent aussi bien les éléments permanents, que les éléments circulants du patrimoine. Évaluation des créances er dettes La comptabilité approfondie Jihane AYOUCH 4 I. Définition et classification des créances et dettes : 1 Définition  Créances : représentent un droit personnel permettant à leurs titulaires (les créanciers) d’exiger d’autres personnes (les débiteurs) l’exécution d’une obligation.  Dettes : représentent les obligations à exécuter par l’entreprise, et ces obligations peuvent ainsi pris naissance :  La suite d’un contrat  En application de la loi ou des règlements.  Risque de change : Le risque de change est dû aux variations du cours des devises par rapport à l’unité monétaire utilisée par l’entreprise soit l’euro. Ainsi, les contrats libellés en dollars américains sont soumis à un risque de change car cette monnaie peut s’apprécier ou se déprécier par rapport à l’euro entre la date du contrat et la date du règlement. 2 Inscription dans le patrimoine de l’entreprise : Les créances et les dettes de l’entreprise doivent être rattachées à l’exercice au cours duquel elles ont pris naissance, c’est le postulat de séparation des exercices qui doit dans le cas présent être mis en œuvre. 3 Les principaux éléments constitutifs des créances et dettes : 1 Créances et dettes financières : Elles sont liées aux modes de financement des entreprises, et ce caractérisent par leur échéance qui était à plus d’un an à l’époque de leur naissance. 2 Créances et dettes non financières : Ce sont les créances et dettes les plus fréquentes. Elles sont liées notamment au délai de règlement des factures et mettent en rapport un fournisseur créancier et un client débiteur  Pour enregistrer les créances on utilise le compte 342-Clients et comptes rattachés et ses subdivisions.  Pour enregistrer les dettes, on utilise le compte 441-Fournisseurs et comptes rattachés et ses subdivisions. Évaluation des créances er dettes La comptabilité approfondie Jihane AYOUCH 5 Il existe néanmoins certains cas (avances, consigne d'emballages, réductions à consentir ...) dans lesquels le client est le créancier et le fournisseur est le débiteur :  Pour enregistrer ces créances, on utilise le compte 341-Fournisseurs débiteurs et ses subdivisions.  Pour enregistrer ces dettes, on utilise le compte 442-Clients créditeurs et ses subdivisions. 3 Créances et dettes en devise : Les différentes opérations enregistrées au cours de l’année et exprimées en monnaie étrangère, et c’est le thème de ce chapitre. II. Évaluation des créances er dettes en devises Dans la pratique comptable on peut rencontrer autant de types d’opérations en devises que l’on en rencontre en monnaie nationale:  opérations d’achat et vente en devises  opérations de règlement de créance ou dette en devises  conclusion d’un emprunt remboursable en devises  écritures de régularisation telle la prise en compte d’un prorata d’intérêt sur une créance ou une dette en devises. Lors de la comptabilisation en monnaie nationale de ces opérations en devises, la conversion des montants en devises en dirhams ne correspond pas à une opération effective puisque la créance ou la dette à laquelle l’opération donne lieu reste libellée en devises. Puisqu’il ne s’agit pas d’une opération effective, les documents comptables disponibles pour l’enregistrement de l’opération en devises ne mentionnent pas, comme dans une opération de change, le taux de conversion à utiliser. Il revient donc à l’entreprise de se fixer, dans le cadre de son organisation administrative et comptable et dans le respect des principes comptables, les modes d’évaluation des cours de conversion à utiliser et les méthodes d’enregistrement comptable de ces opérations en devises. De ce fait, pour assurer la transparence et la neutralité de traitement sur les équilibres surtout, financiers réels de l’entreprise, le CGNC a préconisé quatre comptes transitoires : Évaluation des créances er dettes La comptabilité approfondie Jihane AYOUCH 6 -Deux rubriques d’écarts de conversion, l’un actif et l’autre passif pour enregistrer les pertes latentes ou les profits latents sur les éléments permanents du patrimoine. -Deux rubriques d’écarts, l’un actif, l’autre passif pour enregistrer les pertes ou profits latents sur les éléments circulants. Alors, notre partie s’articule autour de trois axes à savoir :  les écarts de conversion Actif  les écarts de conversion Passif  l’évaluation des créances et dettes 1. Les écarts de conversion a) Les écarts de conversion Actif1 Les écarts de conversion- actif enregistrent les pertes latentes (probables) de conversion qui résultent de l’augmentation des dettes et/ou des créances. Ainsi on distingue deux rubriques de d’écarts de conversion actif l’un permanent (27) et l’autre circulant (37).  Écarts de conversion Actif sur les éléments non circulants : Ils représentent les pertes de change latentes sur les créances immobilisées (minorations de recouvrements probables) et sur les dettes de financement (majoration de règlement probables) libellées en monnaies étrangère au cours du dirham à la date de clôture de l’exercice. Ce sont également des actifs fictifs. Ils incluent aussi bien les diminutions de créances immobilisées, que les augmentations de dettes de financement. Cette rubrique regroupe ainsi les comptes suivants : 2710 : Diminution des créances immobilisées (lorsqu’elles baissent de valeur) 2720 : Augmentation des dettes de financement (lorsqu’elles augmentent de valeur).  Écart de conversion Actif sur les éléments circulants : Ces écarts représentent les pertes de change latentes sur les créances de l’actif circulant et sur les dettes de passif circulant libellées en monnaie étrangère3. 1 A.MASNAOUI- Mémento comptable- Edition Masnaoui 1994. p487. Évaluation des créances er dettes La comptabilité approfondie Jihane AYOUCH 7 Autrement les créances et les dettes circulantes libellées en monnaies étrangères sont converties et inscrites en comptabilité par correction de l’enregistrement initial en dirhams sur la base du dernier cours de change à la datte d’inventaire. En effet, à la clôture de l’exercice, les dettes et créances circulantes sont évaluées au dernier cours connu. Si cette évaluation dégage une perte latente, le compte de dettes ou de créances est crédité par le débit :  Du compte 3701, s’il s’agit d’une diminution de créances ;  Du compte3702, s’il s’agit d’une augmentation de dettes. b) Les écarts de conversion Passif :  Écart de conversion Passif sur les éléments non circulants : En symétrie des écarts de conversion- actif, ils représentent des gains latents résultant des réajustements au cours de change à la date de clôture des créances immobilisées et des dettes de financement libellées en monnaie étrangère. Donc il y a lieu de porter un écart de conversion passif, dans l’un des comptes suivants :  1710 Augmentation des créances immobilisées(1)  1720 Diminution des dettes de financement(2) (1)Lorsqu’à l’arrêté des comptes, la conversion de ces créances fait ressortir une augmentation, il y a lieu de débiter le compte de créance immobilisée par le crédit du compte 1710 « augmentation des créances immobilisées ». (2)Lorsqu’à l’arrêté des comptes, la conversion de ces dettes fait ressortir une diminution des dettes de financement, il y a lieu de débiter le compte de passif stable concerné, par le crédit du compte 1720 « Diminution des dettes de financement ».  Écart de conversion Passif sur les éléments circulants : IL fonctionne dans des conditions identiques à celles des écarts de uploads/Finance/ creances-et-dettes-en-devises-jihane-ayouch 1 .pdf