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AUDIT COMPTABLE ET FINANCIER Programme de vérification et de révision des compt

AUDIT COMPTABLE ET FINANCIER Programme de vérification et de révision des comptes Cycle Clients/Ventes Cycle Ventes / Clients Plan du cours Plan du cours Principaux comptes concernes Comptes bilan Comptes CPS Analyse de problèmes spécifiques Règles générales d’évaluation Créances client libellées en monnaies étrangères Contrat à terme Traitement à la clôture des comptes Cas particuliers Programme de contrôle des comptes Objectifs d’audit Facteurs de risque Facteurs liés aux risques inhérents Facteurs de risques liés au contrôle interne Programme de vérification I - PRINCIPAUX COMPTES CONCERNES I - PRINCIPAUX COMPTES CONCERNES Numéro de compte Libellé de compte Fonctionnement du compte 3421 Clients. Ce compte est débité du montant toutes taxes comprises des factures de vente de biens ou services. 3423 Clients - retenues de garantie. Ce compte est débité du montant des retenues effectuées par les clients sur le prix convenu jusqu’à l’échéance du terme prévu. 3424 Clients douteux ou litigieux. Ce compte est débité par le crédit du compte 3421 «Clients» pour les créances douteuses ou litigieuses sur les clients dont la solvabilité est douteuse. 3425 Clients - effets à recevoir. Ce compte est débité à l'entrée des effets en portefeuille par le crédit du compte 3421 «Clients». Il est crédité par un compte de trésorerie à l'échéance de l'effet dans la mesure où ce dernier a été honoré. Les effets restent maintenus au débit de ce compte même dans le cas où ils sont escomptés. 3427 Clients - factures à établir et créances sur travaux non encore facturables. Ce compte est un compte transitoire qui est débité, à la clôture de l'exercice, du montant, taxes comprises, des créances imputables à la période close et pour lesquelles les pièces justificatives n'ont pas encore été établies. A l’ouverture de l’exercice suivant, ces écritures sont contrepassées. Les créances sur travaux non encore facturables sont celles nées au cours d'un exercice sur des contrats à long terme non encore achevés et dont les travaux ou les prestations réalisés ne peuvent encore être facturés notamment du fait des dispositions contractuelles. 3428 Autres clients et comptes rattachés. Ce compte peut servir à enregistrer les opérations faites avec les clients et qui ne peuvent être inscrites dans aucun des comptes du poste 342 cités ci-dessus. 3942 Provisions pour dépréciation des clients et comptes rattachés. Ce compte enregistre les provisions pour dépréciation des comptes clients et les autres comptes rattachés. 4421 Client - avances et acomptes reçus sur commandes en cours. Ce compte est crédité lors de l’encaissement par l’entreprise d’avances et acomptes sur commandes passées par les clients, par le crédit d’un compte de trésorerie. Il est débité par le crédit du compte client après établissement de la facture. 4425 Client - dettes pour emballages et matériel consignés. Ce compte est crédité des sommes facturées par l’entreprise à ses clients au titre des consignations d’emballages ou de matériel par le débit du compte 3421 «Client». Ce compte est débité par le crédit du compte client en cas de restitution de l’emballage et par le crédit du compte produit dans le cas de conservation de l’emballage par le client. 4427 RRR à accorder - avoirs à établir. Ce compte est crédité à la clôture de l’exercice, du montant taxes comprises, des rabais, remises et ristournes à accorder et des avoirs non encore établis dont le montant est suffisamment connu et évaluable. 4491 Produits constatés d’avance Ce compte permet de rattacher à l’exercice les produits qui le concernent effectivement, et ceux- là seulement. Il est crédité en fin d’exercice par le débit des comptes de produits intéressés. A l’ouverture de l’exercice suivant, ces écritures sont contrepassées. 4495 Compte de répartition périodique des produits. Ce compte enregistre les produits dont le montant peut être connu ou fixé d’avance avec une précision suffisante et qu’on décide de répartir par fractions égales entre les périodes comptables de l’exercice selon le système dit de l’abonnement. Le compte doit être soldé en fin d’exercice. 711 Ventes de marchandises. Ce poste regroupe les comptes qui enregistrent toutes les ventes de marchandise en l’état. 712 Ventes de biens et services produits. Ce poste regroupe les comptes qui enregistrent les ventes de biens et services produits, les ventes de produits accessoires et les RRR accordés par l’entreprise. 7196 Reprise sur provisions pour dépréciation de l’actif circulant. Ce compte permet de constater les reprises relatives aux provisions pour dépréciation des comptes de l’actif circulant. 6196 Dotations d’exploitation aux provisions pour dépréciation de l’actif circulant. Ce compte permet de constater les dépréciations des comptes de l’actif circulant et notamment celles relatives aux créances clients. II - ANALYSE DE PROBLEMES SPECIFIQUES II - ANALYSE DE PROBLEMES SPECIFIQUES II-1) Règles générales d’évaluation A) Les créances Au moment de l’entrée dans le patrimoine, les créances client sont évaluées à leur valeur nominale1 de remboursement. A l’arrêté des comptes, la valeur d’entrée des créances est maintenue en écriture en tant que valeur brute. Les plus-values constatées entre les valeurs actuelles et les valeurs d’entrée ne sont pas comptabilisées. Par contre, les moins-values sont constatées sous forme de provision (principe de prudence2). B) Les ventes Les produits sont comptabilisés au fur et à mesure qu'ils sont acquis sans tenir compte des dates de leur encaissement. Le chiffre d’affaires est le montant des ventes de biens et de services réalisées par l'entreprise avec les tiers dans l'exercice de son activité professionnelle courante, nettes des réductions commerciales ainsi que des taxes récupérables. C) La notion fiscale du chiffre d’affaires Le chiffre d’affaires comprenant les recettes et les créances acquises se rapportant aux : 1) Produits livrés ; 2) Services rendus ; 3) Travaux immobiliers réalisés (ayant faits l’objet d’une réception, partielle ou totale, qu’elle soit provisoire ou définitive).  Comptablement et fiscalement, l'exercice de rattachement des créances est celui au cours duquel intervient la livraison des biens (Transfert de propriété). II-2) Créances client libellées en monnaies étrangères A - Valeur d'entrée Les créances libellées en monnaie étrangère sont converties et comptabilisées en dirhams sur la base du cours de change du jour de l'opération. 1 Valeur nominale : valeur inscrite sur une monnaie, un effet de commerce ou une valeur mobilière, qui correspond à la valeur théorique d'émission et de remboursement. 2 Principe de prudence : les incertitudes susceptibles d’entraîner un accroissement des charges ou une diminution des produits de l’exercice doivent être prises en considération dans le calcul du résultat de cet exercice. En application de ce principe, les produits ne sont pris en compte que s’ils sont certains et définitivement acquis à l’entreprise, en revanche, les charges sont à prendre en compte dès lors qu’elles sont probables. L’application de ce principe aboutit à la détermination d’un résultat dont on a la certitude qu’il est définitivement réalisé. C’est à travers ce principe que la comptabilisation des plus-values latentes est interdite. Toutefois, les créances nées d'opérations dites de "couverture de change" sont converties en dirhams sur la base du cours de change à terme figurant dans les contrats. Lorsque la naissance et le règlement des créances s'effectuent dans le même exercice, les écarts constatés par rapport aux valeurs d'entrée en raison de la variation des cours de change, constituent des pertes ou des gains de change à inscrire respectivement dans les charges financières ou les produits financiers de l’exercice. B - Valeur à l’arrêté des compte Les créances libellées en monnaie étrangère sont converties et inscrites en comptabilité par correction de l'enregistrement initial en dirhams sur la base du dernier cours de change à la date d'inventaire. Les différences entre les valeurs initialement inscrites dans les comptes et celles résultant de la conversion à la date de l'inventaire sont inscrites en contrepartie des variations des créances : - A l’actif du bilan pour les pertes latentes (écart de conversion actif) ; - Au passif du bilan pour les gains latents (écart de conversion passif). APPLICATION DES PRINCIPES COMPTABLES : Cas général  Application du principe de clarté3 : Pas de compensation.  Application du principe de prudence : - Les gains latents ne sont donc pas inscrits dans les produits ; - Les pertes latentes, représentant un risque de change à la date de l'inventaire, entraînent la constitution de provisions pour risques et charges. Cas exceptionnels a) constitution partielle de la provision pour risques de change - Existence d'une couverture de change Lorsque l’opération traitée en monnaie étrangère s'accompagne d'une opération parallèle destinée à couvrir les conséquences de la fluctuation de change, la provision pour risques n'est à constituer qu'à concurrence du risque non couvert. - Quasi couverture de change résultant d'une position globale de change Lorsque les pertes et gains latents de change concernent des créances et des dettes dont les échéances sont suffisamment rapprochées les unes des autres pour constituer une "position globale de change", le montant de la dotation aux provisions peut être limité à l’excédent des pertes sur les gains. - Emprunt finançant des immobilisations à l'étranger 3 Principe de clarté : les éléments d’actif et de passif doivent être évalués séparément. Aucune compensation ne peut être opérée entre les postes uploads/Finance/ cycle-vente-client.pdf