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Les études 3e édition Économie sociale La solidarité au défi de l’efficacité Th

Les études 3e édition Économie sociale La solidarité au défi de l’efficacité Thierry Jeantet Préface de François Hollande Économie sociale La solidarité au défi de l’efficacité Chez le même éditeur/diffuseur Agriculture et monde agricole Pierre Daucé, coll. « Les Études de La Documentation française », 2015 Bilan de la vie associative 2012-2014 Haut Conseil à la vie associative, 2015 Les fondations à vocation culturelle Jérôme Bouët, Jean-François de Canchy, Ministère de la Culture et de la Communication, 2014 Évaluation du pilotage de la politique publique d’économie sociale et solidaire Julie Bonamy, Marie-Laure Balmes, Jean-François Bénévise, Inspection générale des finances, Inspection générale des affaires sociales, 2014 http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapports-publics/144000121.pdf Entreprendre autrement : l’économie sociale et solidaire Patrick Lenancker, Jean-Marc Roirant, coll. « Avis et Rapports du Conseil économique, social et environnemental », 2013 http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000059/ L’évaluation de l’apport de l’économie sociale et solidaire Philippe Frémeaux, Ministère délégué chargé de l’économie sociale et solidaire et de la consommation, Ministère de l’Économie et des Finances, 2013 http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000782/ Contribuer au financement de l’économie sociale et solidaire : renforcer l’existant, approfondir les parte nariats, innover. Rapport d’étape à l’intention du ministre délégué auprès du ministre de l’Économie et des Finances, chargé de l’économie sociale et solidaire et de la consommation BPI France, Ministère de l’Économie et des Finances, 2013 http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000332/ Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques par le groupe de travail sur l’économie sociale et solidaire Marie-Noëlle Lienemann, coll. « Les Rapports du Sénat », 2012 http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/124000387-rapport-d-information-fait-au-nom-de-la-commis sion-des-affaires-economiques-par-le La tutelle administrative exercée sur les fondations et les associations reconnues d’utilité publique Rémi Duchêne et Xavier Giguet, Ministère de l’Intérieur, de l’Outre-Mer et des Collectivités territoriales, 2011 Mécénat et fondations culturelles. France-Suisse Ministère de la Culture et de la Communication, 2010 Rapport sur l’économie sociale et solidaire, « L’économie sociale et solidaire, entreprendre autrement pour la croissance et l’emploi » Francis Vercamer, Ministère de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi, 2010 http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/104000206/ Du même auteur, chez d’autres éditeurs (sélection) « L’économie sociale et solidaire, une réponse aux enjeux internationaux » Directeur de la publication – avec Anne-Marie Wioland Sahabana (coord.), Le Manuscrit, Paris, 2013 « Sociétale démocratie : un nouvel horizon » Avec Yan de Kerorguen, Lignes de Repère, Gambais, 2012 L’économie sociale, une alternative au capitalisme Economica, Paris, 2008 « Capital patient, les réponses de l’économie sociale » Futuribles, no 344, septembre 2008 L’économie sociale européenne ou la tentation de la démocratie en toutes choses CIEM (Coopérative d’information et d’édition mutualiste), Paris, 1999 L’économie sociale en action. Faits, enjeux, options. Rapport au Comité consultatif de l’économie sociale CIEM, Paris, 1995 « L’économie sociale dans le contexte français » Revue des études coopératives, mutualistes et associatives (RECMA), no 256, Paris, 1995 Démocratie directe, démocratie moderne Coll. « Vivre demain », Entente, Paris, 1991 L’économie sociale, une alternative planétaire. Mondialiser au profit de tous Avec Jean-Philippe Poulnot (coord.) (Les Rencontres du Mont-Blanc), coll. « Dossier pour un débat », Éditions Charles Léopold Mayer, Paris, 2007 « Des croissances » Francis Bourin, Paris, 2014 Économie sociale La solidarité au défi de l’efficacité 3e édition Thierry Jeantet Préface de François Hollande, Président de la République La Documentation française, 2016 À Céline, Adrien, Claire et Claire L. En hommage à Michel Rocard, qui fut le premier ministre d’État à avoir en charge l’économie sociale (mai 1981-mars 1983) Remerciements De l’auteur à M. François Hollande, Président de la République, pour sa préface. Ainsi que Michel Rocard pour ses préfaces des deux éditions précédentes. Cet ouvrage a été réalisé avec la coopération active de : Célia Firmin, docteur en économie Tatiana Sachs, maître de conférences à l’Université Paris-Ouest Nanterre – La Défense (Institut de recherche juridique sur l’entreprise et les relations professionnelles) Et enrichi par les contributions de : Anaïs Amazit, cheffe de projets, Barefoot International College Roger Belot, président de la Chambre française de l’économie sociale et solidaire Michel Capron, Professeur émérite des universités en sciences de gestion, Université Pa ris VIII – Saint-Denis, Institut de recherche en gestion (Université Paris-Est) Jean-Louis Cabrespines, président du CNCRES Laure Chareyre, présidente de la CRESS Rhône-Alpes Alain Cordesse, ancien président de l’UDES Catherine Coupet, présidente-directrice générale du groupe Up Jean-François Draperi, directeur du Centre d’économie sociale Travail et société (CESTES) au Conservatoire national des arts et métiers (Cnam) et rédacteur en chef de la Revue internationale de l’économie sociale (Recma) Thierry Guillois, avocat Sabine Louët, rédactrice en chef de EuroScientist Gilles Mirambeau, virologiste, UPMC Sorbonne (Paris) & IDIBAPS (Barcelone), membre du comité de rédaction de EuroScientist Jean-Marc Roirant, secrétaire général de la Ligue de l’enseignement, ancien président de l’inter groupe Économie sociale et solidaire du Conseil économique, social et environnemental Sarah Toumi, entrepreneuse de l’ESS, fondatrice d’Acacias for All et Dream en Tunisie Luc Van Dyck, conseiller principal en matière de politique de recherche, EuroScience L’auteur remercie Mmes Chantal Bonfill et Martine Peissik pour leurs décryptage et leur relecture approfondie du manuscrit. Et les personnes qui, au cours des trois éditions successives de cet ouvrage, ont effectué une re cherche, écrit une contribution ou facilité une actualisation : Mmes Hélène Croce, Laura Ortiz-Rouzé, Elsa Peskine, Marie Koehl, MM. Yannick Brabançon, Jean- Claude Detilleux, Laurent Gros, Jean Lapeyre, John Monks et enfin Sandrine Brun-Bertoli pour sa relecture lors de la première édition. Collection dirigée par Pierre-Alain Greciano Conception graphique : Service de création graphique du département de l’édition Illustration de couverture : © scusi – Fotolia. com © Direction de l’information légale et administrative, Paris, 2016 ISSN 1763-6191 Les opinions exprimées dans cet ouvrage n’engagent que leurs auteurs. « Aux termes du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle de la présente publication, faite par quelque procédé que ce soit (reprographie, microfilmage, scannérisation, numérisation…) sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite et consti tue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est rappelé également que l’usage abusif et collectif de la photocopie met en danger l’équilibre économique des circuits du livre. » Somma ire Préface. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 (François Hollande) 1. Des racines profondes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11 Des inspirations plurielles, sources d’expériences convergentes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 La « recherche-action », de l’associationnisme aux coopératives et mutuelles. . . . . . . . . . . . . . . 18 2. Familles et cousinages. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25 Les principes et les réalités. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25 Les chemins de la reconnaissance. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34 3. Des formes et statuts variables. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 53 Le quintette français. Vers un droit de l’économie sociale et solidaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 53 Innovations et enjeux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . uploads/Finance/ economie-sociale-pdfdrive.pdf