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Épreuve droit du sport : Commentaire juridique :Cadre réglementaire du parraina

Épreuve droit du sport : Commentaire juridique :Cadre réglementaire du parrainage (article 90 -91) : A. Introduction : 1. Phrase d’accroche : L’analyse de la législation régissant l’éducation physique et les sports permet relever un certain nombre de freins à l’investissement privés et publiques en faveur des sportifs dans le secteur des sports. Alors que le sport national souffre d'un mauvais rendement, et ce, dans plusieurs disciplines, l'Etat marocain souhaite à résoudre cet énorme enigme dans un domaine où les conflits font rage, plusieurs personnes profitaient du vide juridique pour perdurer une situation qui nuit à telle ou telle discipline 2. Contexte : l’articles 90 et 91 de la loi n° 30-09 est venu pour présenter et expliquer les conventions du parrainage qui est sous forme d’un contrat entre l’investisseur et le sportif dans le but d’assurer les besoins primordiale de ce dernier, donc Ce qui revient à considérer ces « conventions de parrainage » comme des instruments de liaison entre le sponsor et le sponsorisé. Mais force est de constater qu’en dehors de quelques sports populaires au Maroc, les entreprises ne sont guère disposées à investir dans le domaine sportif en raison d’un retour peu attrayant. Mot clé : Entreprise : Le fait, pour un entrepreneur, de s'engager à fournir son travail pour un ouvrage, dans des conditions données. Le mouvement sportif : est naturellement très concerné par l'existence, la création, l'implantation, la sécurité, la sureté, les mises à disposition d'équipements. La logique en est évidente : la grande majorité des sports appellent une infrastructure adaptée pour leur pratique. la promotion sociale est « tout ce qui permet à un individu, ou à un groupe social de s'élever au dessus de sa condition » Convention du parrainage : Le parrainage consiste à soutenir une association ou projet, en participant à son financement. Le but étant d’en tirer profit en obtenant plus de visibilité, par exemple. 3. La problématique : L’article 90 de la loi 30-09 montre le rôle que peuvent jouer les entreprises dans le financement du sport national à travers des « conventions de parrainage » dans le but de promoter le sport national d’une part et de promoter l’entreprise à travers le sport alors que ces dernières représentent au sens de l’article 91 qui montre les objectifs détaillés de la convention du parrainage entre les deux membres à condition que cet intervenant doivent répondre aux exigences de la présente loi et que cette convention doit sauvegarder l’dentité et l’autonomie du groupement. 4. Annonce du plan : I. Présentation du principe de Convention du parrainage. II. Définition de la convention du parrainage et les bénifices de cette dérniére. III. Condition pour appliqué la convention du parrainage. B. Développement : Présentation du principe de Convention du parrainage : Cette partie présente le role des entreprises soit publiques ou privés dans la promotion social des individus et la promotion du sport national c’est-à-dire avoir des budgets énorme et dans le professionnelle des sportifs c’est-à-dire pratiqué leur discipline dans des conditions qui respecte les normes universelles et cette relation entre les sportifs et les entreprises se traduit par une convention qu’on appele « convention du parrainage » qui sont orienté par des conditions et des modalités dite convention. Définition de la convention du parrainage et les bénifices de cette dérniére. Le législateur montre les bienfaits de la convention signé entre les entreprises et les sportifs ainsi que cette convention doit porter positivement sur le sportif par le faite d’assurer ca formation professionnelle et la stabilité d’emploi et le renforcement des moyens finnanciére, techniques et administratifs du groupement sportifs en contrepartie de la promotion des intervenants par tout ces formes loyale tel que la publicité de la marque ou bien de l’entreprise…. Condition pour appliqué la convention du parrainage. Le législateur dicte que la convention du parrainage doit préserver deux grandes conditions l’identité et l’autonomie du groupement sportif c’est-à-dire l’entreprise n’as pas le droit entrer dans la discision du club au bien du sportif sans oublier que seuls les groupements constitué selon la loi présente qui peuvent benéficier de la convention du parrainage . C. Conclusion : On guise de conclusion, on peut dire que le législateur à mal structuré les deux articles genre y’a une certaine répition entre l’article 90 et 91 de la loi n 30-09 mais en principe il a essayé de présenter chaque partie et ces devoirs envers l’autre et la condition pour que cette convention sera signé. Réalisé par : BENHIDA Mohamed. KHAIRI Salim. uploads/Finance/ epreuve-droit-du-sport.pdf