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Etats de synthèses bancaires (PCEC) Les E.S représentent une représentation fid

Etats de synthèses bancaires (PCEC) Les E.S représentent une représentation fidèle du patrimoine , de la situation financière; des risques assumés et de la formation des résultats de établissements de crédit. Ils sont par: -Le bilan (état financier), reflet de la situation patrimoniale de l’entreprise. -Le compte de résultat, reflet des performances de gestion -Le tableau de financement, résumé des flux de trésorerie - L’état des soldes de gestion , -L'E.T.I.C est un document de synthèse qui complète et commente l'information comptable donnée par les états de synthèse décrits plus haut. I/ Présentation du bilan 1) Remarques préliminaires Le bilan d’une banque, comme celui de toute autre entreprise, est un état patrimonial des créances et dettes à un moment donné du temps. Cet état financier présente les caractéristiques suivantes : - Il est élaboré suivant l'approche patrimoniale ( VS approche financière) - Sa Structure est inverse de celle d’un bilan d’entreprise : liquidité et exigibilité décroissantes, immobilisations et capitaux propres au bas du bilan, en raison de la faible importance numérique de l’actif immobilisé par comparaison avec les opérations de trésorerie et avec la clientèle. - Postes Actif bilan bancaire : classes ,12, 3, 4 du PCEC - Postes Passif : classes 1, 2, 3 et 5 du PCEC. Les classes 1, 2 et 3 communes à l’actif et au passif du bilan. 2/Structure du bilan bancaire : Le cadre comptable ventile le bilan d’une banque en 5 classes. Bilan Actif Passif Classe 1 Prêts interbancaire Emprunt interbancaire Classe 1 Classe 2 Crédits/ clientèle Emprunt/ clientèle Classe 2 Classe 3 Titres acquis Titres émis Classe 3 Classe 4 Immobilisation Fonds propres : classe 5 Remarque: Les 1,2 et 3 sont communes à l’actif et au passif 3/ Signification de l’actif et passif Le passif renseigne sur l’origine des ressources, c’est-à-dire les fonds collectés par la banque. 2 L’actif informe sur l’utilisation des fonds collectés. Actif > Passif: il y a un gain égal à la différence entre ces deux colonnes. Actif< Passif: il y a une perte, un déficit, égal à la différence entre ces deux colonnes. 4/ Signification des classes du bilan Les actifs et les passifs de la classe 1: les opérations de caisse et opérations interbancaires celles que la banque réalise avec d’autres institutions financières, dans le cadre de sa gestion de trésorerie.: Excèdent en position de prêteur net sur le marché interbancaire. Dans le cas inverse la banque doit avoir recours au marché pour assurer son refinancement. (à vue ou à terme), les prêts aux établissements de crédit ainsi que la réciproque (comptes des établissements de crédit dans la banque. La banque peut se trouver en même temps dans les deux positions( prêt et emprunt) . Les actifs et les passifs de la classe 2 correspondent aux opérations avec la clientèle. À l’actif, les crédits accordés ventilés suivant leur degré de liquidité, au passif, les dépôts collectés ventilés selon leur degré d’exigibilité. -Les actifs et les passifs de la classe 3 reprennent les opérations sur titres et les opérations diverses. À l’actif, les placements de la banque sur le marché des capitaux pour son propre compte (portefeuille de titres, classés selon leur durée de conservation). Au passif, les titres de dettes que la banque émet pour se refinancer. Le comptes de régularisations actif et passif. La classe 4, à l’actif, contient les valeurs immobilisées, c’est-à-dire les biens et valeurs censés demeurer durablement dans le patrimoine de la banque. immobilisations de la Banque : immobilisations financières, dépôts et cautionnements 3 versés, immobilisations d’exploitation et hors exploitation, Ces comptes enregistrent les biens et valeurs destinés à rester durablement dans la banque sous forme de titres, d’immobilisations incorporelles et corporelles. Les différents comptes d’immobilisation sont accompagnés des comptes d’amortissement. • La classe 5, au passif, comprend les provisions constituées et les fonds propres y compris les bénéfices non distribués( voir PCEC) 5) Principales différences entre bilan PCGE et le bilan ( PCEC) En quoi le bilan de la banque diffère de celui de l’entreprise commerciale ?. La réponse à cette question nous conduit voir dans un premier temps à présenter les similitudes et dans un second temps les différences * Les similitudes - Les deux bilans sont soumis aux mêmes principes comptables - La présentation actif/ passif ( emplois/ ressources) * Différences - L’ordre de classement des postes actif/passif : l’actif de la banque est classé par ordre de liquidité décroissante alors le classement est croissant pour l’entreprise. Le passif est par ordre d’exigibilité décroissante pour la banque contrairement à celui de l’entreprise commerciale - Au niveau des composantes de l’actif et du passif : Bilan de la banque se démarque de celui de l’entreprise par le fait son actif est essentiellement constitué de créances sur ses clients (crédit/prêt) et au passif les dettes envers les mêmes clients (dépôt) alors que ce n’est pas le cas pour les entreprises. 4 I bis< Le hors-bilan : La classe 8 « hors bilan » bancaire * Définition : Le Plan comptable général défini les engagements hors bilan par l’Article : « Les comptes d’engagement enregistrent des droits et obligations susceptibles de modifier le montant ou la consistance du patrimoine de l’entité. Les effets des droits et obligations sur le montant ou la consistance du patrimoine sont subordonnés à la réalisation de conditions ou d’opérations ultérieures. ». Le H.B représente des droits et obligations de l’entreprise . Si l’actif et le passif du bilan reflètent la situation patrimoniale , les HB constituent des actifs et passifs éventuels non avérés et non réalisés. Ils n’ont pas d’incidence sur les capitaux propres de la société (sans nécessiter un encaissement ou un décaissement, font endosser certains risques à une banque) tant qu’ils ne se réalisent pas. Ils peuvent être pris en compte dans l’estimation de la situation d’une entreprise Dans le hors bilan figurent des éléments qui pourront se traduire par des opérations financières mais ne le sont pas encore tels que des engagements de crédit irrévocables à accorder, des cautions, des achats et ventes de titres non encore enregistrés pour tenir compte des délais de règlement/livraison, des engagements liés à des instruments de financement à terme… **Deux catégories d’engagement: -Les engagement donnés correspondant à une obligation éventuelle pour l’entreprise -Les engagements reçus pouvant entrainer un droit Les deux catégories peuvent être cumulées ou réciproques: l’entreprise donne un engagement à un partenaire qui, à son tour donne en échange, un engagement à 5 l’entreprise. L’ensemble de ces engagements sont enregistrés dans les comptes de la classe 8. Ils y sont maintenus jusqu’à leur échéance ou leur réalisation. Classe 8: comptes de hors-bilan Débit Crédit Engagements reçus pour l’actif ////////// Engagements donnés pour le passif II< Compte résultat 1)Les classes du compte de Résultat Le principe est identique à celui du PCGE : classes 6 et 7(charges & produits annuels) *La classe 6 est réservée à l’enregistrement des charges. Celles- ci se scindent en trois grandes catégories à savoir : les charges d’exploitation bancaire, les charges générales d’exploitation et les charges exceptionnelles. • *La classe 7 : produits d’exploitation bancaire, les produits généraux d’exploitation ainsi que les produits exceptionnels constituent les produits d’une banque . 2)Structure du compte résultat: Les principaux soldes du compte de résultat d’une banque : le produit net bancaire (PNB), le résultat brut d’exploitation( RBE), le résultat d’exploitation (RE), le résultat courant avant impôt( RCAI) , le résultat net (RN) 2.1/Le produit net bancaire (PNB) 6 PNB = (Produits exploitation bancaires – charges d’exploitation bancaires) relatives à : -L’activité d’intermédiation ( crédit/ dépôt); -Activité de marché (échanges de titres financiers ; marché interbancaire); -Activité service( virement chèques, assurances ) 2.2/ Le résultat brut d’exploitation( RBE) RBE = PNB- ( frais généraux + amortissements/provisions) 2.3/ Le résultat d’exploitation (RE) RE= RBE- coût du risque( provisions et reprises) 2.4) Le résultat courant avant impôt( RCAI) RCAI = RE +/- gains ou pertes sur actifs immobilisés 2.5/ Le résultat net (RN) RN = RCAI + /- produits et charges exceptionnelles – impôt sur le bénéfice N.B: *Les produits et les charges d’exploitation bancaire : produits et charges issus de l’activité d’intermédiaire financier et de prestataire de service des établissements de crédit (intérêts et commissions versés ou encaissés par la banque), *les produits et les charges généraux d’exploitation : produits et charges ordinaires, opérations de ventes, produits divers d’exploitation (redevances de brevets et de licences, revenus d’immeubles hors exploitation), frais 7 généraux (charges courantes et dotations aux amortissements et aux provisions), *les produits et les charges exceptionnels qui ne relèvent pas de l’activité courante de la banque :pénalités et amendes fiscales et pénales, charges de restructuration pénalités et libéralités perçues, subventions d’équilibre et quotepart subvention d’investissement virée au résultat de l’exercice. FIN 8 uploads/Finance/ etats-synthese-bancaire.pdf