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Exposé 1 : Évaluation des immobilisations corporelles produites  Coût de produ

Exposé 1 : Évaluation des immobilisations corporelles produites  Coût de production des immobilisations corporelles  L'inclusion éventuelle des coûts d'emprunt  Le traitement du coût de la sous- activité  Constructions sur sol d'autrui Exercice :1 La société « AXA », a décidé de construire une machine pour elle-même, les travaux ont débuté le 01/05/N-1 et la machine est devenue opérationnelle le 31/12/N. Pour réaliser ces travaux, la société a contracté un emprunt de 50 000 DH, au taux de 4%. Les fonds ont été débloqués le 07/05/N-1. Les éléments relatifs à cette machine sont évalués comme suit : Valeurs (HT) Coûts Frais de recherche Matériaux acquis Main d’œuvre directe Autres charges de production Amortissement Frais administratifs généraux Coût engagé en N-1 10 000 20 000 100 000 - - 5 000 Coût engagé en N - 80 000 160 000 30 000 15 000 15 000 Travail à faire : 1. Calculer le coût de production de la machine ; 2. Comptabiliser la production de cette machine au 31/12/N-1 et au 31/12/N. Exercice :2 La Société ABC est spécialisée dans la construction de bâtiments, l'adduction d'eau, le terrassement et l'assainissement. Son exercice comptable coïncide avec l'année civile. En N et N+ 1 les services de la société ont procédé à l'édification du nouveau siège social de l'entreprise. Le coût des travaux engagés est le suivant (montants hors taxes et en DH, correctement enregistrés dans les comptes de charges) : Éléments N N+1 Matières premières consommées 48 700 17 1 00 Autres charges variables de production 39 800 25 600 Charges fixes de production 21 400 12 500 Quote-part de charges d'administration 2 300 1 400 Afin de financer les travaux la société a emprunté à sa banque 100 000 DH, le 1 er mars N, à un taux de 6 % (emprunt remboursable in fine le 31 décembre N+3). Le chantier a débuté le 15 mars N et s'est terminé à la date de mise en service, le 1 er juin N+ 1. S'agissant d'un actif éligible, la société opte pour l'incorporation des charges financières dans le coût de production de l'immobilisation. Compte tenu d'une conjoncture difficile, les dirigeants de la ABC estiment le taux d'activité réel à 70 % de l'activité normale pour les exercices N et N+ 1. Travail à faire : 1. Déterminer la valeur de la construction au 31 décembre N et au 1 er juin N+ 1. Justifier les calculs. 2. Enregistrer les écritures nécessaires aux mêmes dates dans la comptabilité de la société. Exposé 2 : Évaluation des immobilisations incorporelles produites  Opérations de recherche-développement  Logiciel créé pour des besoins internes.  Logiciel-mère créé en vue d'un usage commercial Exercice :1 L'entreprise ABC, dont l'exercice comptable coïncide avec l'année civile, a engagé, durant l'exercice N, divers programmes de recherche au niveau marocain : - le projet « A », pour lequel des travaux s'élevant à 45 000 DH ont été effectués. Le projet n'est pas achevé à la clôture de l'exercice, mais les dirigeants estiment qu'il permettra la commercialisation d'un produit nouveau dès l'année N+2. Les dépenses font l'objet d'une programmation et d'un suivi précis en comptabilité analytique ; - le projet « B », auquel il a été engagé pour 58 600 DH de frais : ce projet restera à l'état de recherche fondamentale. À la fin de l'exercice N+ 1, le projet « A » est achevé ; le total des charges engagées s'élève à 224 600 DH. À la fin de l'année N+3, devant les menaces de la concurrence, l'entreprise ABC dépose un brevet concernant le projet « A ». Travail à faire : 1. Analyser les deux projets au regard de la réglementation comptable. 2. Présenter les écritures à enregistrer dans le livre-journal de l'entreprise ABC à la clôture des exercices N, N+1, N+2 et N+3 (les dirigeants immobilisent systématiquement les frais de développement lorsque c'est possible et les amortissent sur cinq ans à compter de la date d'inscription au compte 2210 ; en cas de dépôt de brevet, ils évaluent ce dernier à la valeur non amortie des frais de recherche et de développement). 3. Analyser l'impact du choix des dirigeants sur le résultat comptable des exercices concernés. Exercice : 2 La société ALPHA, dont l'exercice comptable coïncide avec l'année civile, a largement recours à l'informatique, tant dans son processus de production que pour l'exécution de ses travaux administratifs. Le 1 er mars N, elle acquiert un logiciel de gestion des flux afin d'optimiser ses livraisons ; le montant de l'investissement est de 45 000 DH hors taxes, le logiciel sera utilisé pendant trois ans. Au mois d'octobre N, le service informatique de la société débute la création d'un logiciel de gestion de la production ; les dépenses suivantes sont engagées pendant le dernier trimestre de l'année N (et enregistrées dans des comptes de charges par nature) : • Étude préalable et analyse fonctionnelle : 12 000 DH ; • Analyse organique : 13 500 DH Au cours du premier trimestre N+ 1, les frais suivants sont mis en œuvre et enregistrés dans les comptes de charges correspondants : • Programmation, tests et jeux d'essai : 18 750 DH ; • Documentation utilisateur : 9 750 DH • Estimation des frais de maintenance en N+ 1 : 7 500 DH Les conditions nécessaires à l'immobilisation du logiciel sont réunies. Ce dernier est mis en service le 31 mars N+ 1. Il sera utilisé pendant quatre ans. Sa valeur résiduelle à la fin de la période d'utilisation est nulle. Travail à faire : 1. Calculer le coût du logiciel de gestion de la production. 2. Enregistrer les écritures comptables relatives à l'entrée de ces deux logiciels dans le patrimoine de la société ALPHA ainsi que les écritures d'inventaire à la clôture des exercices N et N+ 1. Exposé 3 : Crédit-bail  Crédit-bail mobilier  Crédit-bail immobilier  Cession-bail Exercice : 1 M. Ahmed exploite une entreprise individuelle dont l'exercice comptable coïncide avec l'année civile. Il conclut, en date du 30 avril N, un contrat de crédit-bail mobilier concernant une machine d'une valeur de 24 000 DH (montant hors taxes) aux conditions suivantes : • Dépôt de garantie : 1 500 DH, versé le 30 avril N. • Redevances trimestrielles, payées à terme échu, la première le 31 juillet N : 1 440 DH (montant hors taxes, TVA récupérable au taux normal en sus). • Durée du contrat : 5 ans ; • Valeur résiduelle : montant du dépôt de garantie. Le 30 avril N+5, M. Ahmed lève l'option. Travail à faire : 1. Comptabiliser dans les l ivres de l'entreprise Ahmed : - le versement du dépôt de garantie ; - le paiement de la première redevance ; - l'écriture d'inventaire au 31 décembre N ; - la levée d'option à l'échéance du contrat. Exercice : 2 Le 2 janvier N, la société DELTA (dont l'exercice comptable coïncide avec l'année civile) a conclu un contrat de crédit-bail immobilier avec une société de crédit-bail ; cette dernière a acquis neuf, le même jour, l'ensemble immobilier (valeur globale : 600 000 DH, dont 200 000 DH pour le terrain) et l'amortit sur 20 ans. Conditions du contrat de crédit-bail : - durée : 15 ans - loyer semestriel hors taxes : 20 000 DH - versement de la première redevance : 2 janvier N - montant de la levée d'option : 240 000 DH (dont 200 000 € pour le terrain). Cette levée d'option est envisagée avec certitude par la société DELTA. - le preneur amortit ensuite la construction sur 10 ans (il estime donc la durée de vie totale de l'ensemble immobilier à 25 ans). La valeur résiduelle au bout des 10 ans est négligeable. Travail à faire : 1. Effectuer les calculs préparatoires nécessaires aux écritures comptables demandées en précisant l'analyse fiscale. 2. Comptabiliser dans les livres de la société DELTA : - le paiement de la première redevance, - la provision annuelle pour impôt (retenir un taux d'impôt de 33 1/3 %), - la levée d'option à l'échéance et les écritures d'inventaire du même exercice. Exposé 4 : Évaluation des Stocks et en-cours / Abandons de créances  Coût d’acquisition du stock  Coût de production du stock  Abandon de créances à caractère commercial  Abandon de créances à caractère financier Exercice : 1 À la clôture de l'exercice N (qui coïncide avec l'année civile), les services comptables de l'entreprise MASI récapitulent les dépenses engagées durant l'exercice concernant une importante commande d'une machine-outil passée en mars N par un client (commande non achevée à la clôture de l'exercice N) : - prix d'achat des matières utilisées : 38 000 DH; - droits de douane correspondants : 5 000 DH; - frais de transport de ces matières : 1 700 DH ; - frais directs de production : 91 200 DH ; - charges indirectes de production pouvant être rattachées à la production du bien 13 578 DH; - quote-part de frais de recherche fondamentale uploads/Finance/ exercice-compta-appro-cca.pdf