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LES AMORTISSEMENTS Sommaire 1) Introduction 2) L ’amortissement linéaire 3) L ’

LES AMORTISSEMENTS Sommaire 1) Introduction 2) L ’amortissement linéaire 3) L ’amortissement dégressif 4) L’amortissement dérogatoire 5) L ’enregistrement comptable 6) La cession d ’une immobilisation amortissable INTRODUCTION L'article 45 du règlement comptable définit l'amortissement comme la constatation comptable obligatoire d'une dépréciation certaine et irréversible des immobilisations'' faisant l'objet d'un plan d'amortissement. La pratique de l'amortissement fait apparaître en comptabilité plusieurs conséquences à savoir une charge d'exploitation sans décaissement de trésorerie diminuant ainsi le résultat, et une réduction à opérer sur la valeur de l'immobilisation. Rôles de l’amortissement Il permet de corriger la valeur des immobilisations et de les faire figurer au bilan pour leur valeur vénale. Il permet de répartir le coût d’une immobilisation sur sa durée probable d’utilisation, donc de répartir une charge sur une certaine période. Il permet d’assurer le renouvellement des immobilisations, rendues inutilisables, grâce à la valeur prélevée sur le bénéfice et maintenue au sein de l’entreprise. Terminologie :  Valeur d’origine (VO) : coût d’acquisition (prix d’acquisition + frais accessoires)  Durée d’amortissement : durée de vie probable de l’immobilisation.  Taux d’amortissement : nombre d’années d’utilisation théorique, exprimé en pourcentage ==> 100/ nombre d'années Annuité d’amortissement : montant de la dépréciation constatée annuellement.  Amortissements cumulés (åA) : somme des amortissements pratiqués depuis l’acquisition de l’immobilisation.  Valeur nette d’amortissement (VNA) : c’est la différence à une date donnée, entre la valeur d’entrée et le total des amortissements pratiqués soit VO – cumul A L ’AMORTISSEMENT LINÉAIRE EXEMPLE : le premier mars N une entreprise a acheté un matériel d’outillage pour 30 000 DH hors taxe. L ’aménagement a coûté 1 000 DH hors taxe. La durée de vie est de 5 ans. - Que représente la valeur d ’origine du matériel ? C ’est le coût d ’acquisition HT (prix d ’achat + frais de mise en service) - Qu ’est ce que l ’amortissement ? C ’est la constatation de la dépréciation d ’une immobilisation, cette dépréciation est définitive, il est donc nécessaire de l ’évaluer à chaque période dans un tableau d ’amortissement et de l ’enregistrer en tant que charge en fin d ’exercice. - Pourquoi parle - t- on d ’amortissement linéaire ? Parce ce que les annuités sont constantes Essayez de compléter le tableau ci-dessous jour mois année Taux Valeur d'origine Annuité Durée de vie prévue Base de calcul Annuité Cumul amort VCN fin N+3 N+4 N+5 Date de mise en service Année N N+1 N+2 Camion Annuité = valeur d ’origine x taux linéaire T aux = 100/durée de vie probable Première annuité sera calculée sur la période qui va de la date d’entrée à la clôture de l ’exercice. Matériel jour 15 mois 3 année année N Taux 20% Valeur d'origine 31000 Annuité 6200 Durée de vie prévue 5 Base de calcul Annuité Cumul amort VCN fin 31000 4908 4908 26092 31000 6200 11108 19892 31000 6200 17308 13692 31000 6200 23508 7492 31000 6200 29708 1292 31000 1292 31000 0 Camion Date de mise en service Année N N+1 N+2 N+3 N+4 N+5 Première annuité calculée sur la période qui va de la date de mise en service à la clôture de l ’exercice. Dernière annuité calculée sur la période qui va du début de l ’exercice N+5 jusqu’à le mois fevrier N+5 5166.67 1033.33 5166.67 11 366.67 0 1 033.33 17 566.67 23 766.67 29 966.67 31 000 7 233.33 13 433.33 19 633.33 25 833.33 6 200 6 200 6 200 6 200 Matériel Quel taux choisir ? « Le taux d'amortissement linéaire est fonction de la durée normale d'utilisation de l'élément. » Bâtiments commerciaux 2 à 5% Bâtiments industriels 5% Immeubles à usage de bureaux 4% Matériel 10 à 15% Outillage 10 à 20% Automobiles et matériel roulant 20 à 25% Mobilier 10% Matériel de bureau 10 à 20% Agencements et installations 5 à 10% L ’AMORTISSEMENT DÉGRESSIF  Pourquoi parle - t- on d ’amortissement dégressif Parce que les annuités diminuent.  Quel est l ’avantage de ce système pour l ’entreprise Les charges d ’amortissement sont plus importantes au début de la période, ce qui permet à l ’entreprise de payer moins d ’impôts au moment elle doit faire un effort d ’investissement. Le calcul du taux d ’amortissement dégressif T aux d'amortissement dégressif = taux d'amortissement linéaire X coefficient les coefficients sont les suivants : - 1,5 lorsque la durée normale d'utilisation est de 3 ou 4 ans ; - 2 lorsque cette durée normale est de 5 ou 6 ans ; - 3 lorsque cette durée normale est supérieure à 6 ans. -Calculez le taux dégressif à retenir pour le Matériel. Réponse : La durée de vie du matériel est de 5 ans, le taux dégressif sera de : taux linéaire X 2 = 20% X 2 = 40% Essayez de compléter le tableau ci-dessous Année VNA début d’ex Taux Dég Taux Lin Taux App Annuit é Cumul VNA fin d’ex N 40 % 20 % N+1 40 % 24 % N+2 40 % 31.58 % N+3 40 % 46.15 % N+4 40 % 46.15 % N+5 40 % 46.15 % Le taux dégressif = T aux linéaire X coefficient Dans notre exemple : 20% X 2 = 40 % Le taux dégressif = T aux linéaire X coefficient Dans notre exemple : 20% X 2 = 40 % Annuité = T aux d ’amortissement retenu X Valeur comptable nette début d ’exercice Annuité = T aux d ’amortissement retenu X Valeur comptable nette début d ’exercice La base de calcul est la valeur comptable en début d ’exercice, cette valeur diminue chaque année La base de calcul est la valeur comptable en début d ’exercice, cette valeur diminue chaque année Le changement de système : à partir du moment où le taux linéaire calculé sur le nombre d ’années restant à courir devient supérieur au taux dégressif, on applique le taux linéaire Le changement de système : à partir du moment où le taux linéaire calculé sur le nombre d ’années restant à courir devient supérieur au taux dégressif, on applique le taux linéaire Ce qui nous donne (chiffre arrondis au Dirham le plus proche) Année VNA début d’ex Taux Dég Taux Lin Taux App Annuit é Cumul VNA fin d’ex N 31 000 40 % 20 % 40 % 10 333 10 333 20 667 N+1 20 667 40 % 24 % 40 % 8 267 18 600 12 400 N+2 12 400 40 % 31.58 % 40 % 4 960 23 560 7 440 N+3 7 440 40 % 46.15 % 46.15 % 3 434 26 994 4 006 N+4 7 440 40 % 46.15 % 46.15 % 3 434 30 428 572 N+5 7 440 40 % 46.15 % 46.15 % 572 31 000 0 Les entreprises peuvent amortir suivant un système dégressif les immobilisations acquises ou fabriquées par elles - Matériels et outillages utilisés pour des opérations industrielles de fabrication, de transformation ou de transport ; - Matériels de manutention ; - Installations destinées à l'épuration des eaux et à l'assainissement de l'atmosphère ; - Installations productrices de vapeur, chaleur ou énergie ; - Installations de sécurité et installations à caractère médico- social ; - Machines de bureau, à l'exclusion des machines à écrire ; - Matériels et outillages utilisés à des opérations de recherche scientifique ou technique ; - Installations de magasinage et de stockage - Immeubles et matériels des entreprises hôtelières. Sont exclus du bénéfice de l'amortissement dégressif les biens qui étaient déjà usagés au moment de leur acquisition par l'entreprise ainsi que ceux dont la durée normale d'utilisation est inférieure à trois ans. L ’AMORTISSEMENT DEROGATOIRE Les amortissement dérogatoires sont « des amortissements ou fractions d’amortissements ne correspondant pas à l’objet normal d’un amortissement pour dépréciation et comptabilisés en application de textes particuliers ». Les entreprises sont parfois fiscalement autorisées à procéder à des amortissements qui dépassent très nettement la dépréciation réelle du bien, citons : • Les amortissements accélérés en vertu des dispositions des codes des investissements à hauteur du double des taux linéaires généralement admis. • L’amortissement en 12 mois des logiciels. • L’amortissement dégressif lui-même, dans la mesure où les premières annuités sont surévaluées. Calcul On appelle :  amortissement fiscal : amortissement autorisé,  amortissement économiquement justifié, celui qui correspond à la véritable dépréciation, et on a: amortissement fiscal - amortissement économique ___________________________________________ = amortissement dérogatoire EXEMPLE : le premier octobre N une entreprise a acheté pour 100 000 DH HT , il est amorti en 5 ans selon le système dégressif, mais l’amortissement linéaire est économiquement justifié . Dates Ann. écoq Ann Fisc :dég Amortis Dérogatoire Dotations Reprises N 5 000 10 000 5 000 - N+1 20 000 36 000 16 000 - N+2 20 000 21 600 1 600 - N+3 20 000 12 960 - 7 040 N+4 20 000 11 108.57 - 8 891.43 N+5 15 000 8 331.43 - 6 668.57 Total 100 000 100 000 22 600 22 uploads/Finance/ expose-amortissement.pdf