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BULLETIN O f f i c i e l Marchés publics de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQU

BULLETIN O f f i c i e l Marchés publics de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES Fascicule n° 2 Terrassements généraux Mars 2003 Ressaisie DTRF BULLETIN O f f i c i e l Marchés publics de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES Fascicule n°2 Terrassements généraux Arrêté du 3 janvier 2003 SPÉCIFICATION TECHNIQUE pour les terrassements généraux En collaboration avec le ministère de l´Économie, des Finances et de l´Industrie Pour tous renseignements ou observations au sujet du présent fascicule´ et de la spécification technique s´adresser : • soit à la Direction des affaires juridiques, sous-direction de la commande publique, bâtiment Condorcet, 6, rue Louise-Weiss 75703 Paris cedex, • soit au secrétariat du GPEM/TMO, Conseil général des Ponts et Chaussées (3e section), Tour Pascal B 92055 La Défense cedex. Mars 2003 Ressaisie DTRF - I - SOMMAIRE pages Extrait de l’arrêté du 3 janvier 2003 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules III Circulaire n° 2003-15 du 4 février du 2003 relative à la modification du fascicule 2 « Terrassements généraux » du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux V Fascicule 2 : Table des matières 1 Annexe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39 Composition du groupe de travail 41 Spécification technique pour les terrassements généraux 45 Ressaisie DTRF . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Page laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF - III - Extrait de l’arrêté du 3 janvier 2003 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules (Journal officiel du 11 janvier 2003) Art. 1. - Sont approuvés les fascicules modifiés suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux : Fascicules applicables au génie civil Fascicule 2 : Terrassements généraux Art. 3. - Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux marchés pour lesquels la procédure de consultation sera engagée à compter du premier jour du sixième mois suivant la date de publication du présent arrêté. Ressaisie DTRF Page laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF - V - Direction des Affaires Economiques et Internationales Le Ministre de l’Equipement, des Transports et du Logement, du Tourisme et de la Mer à Mesdames et Messieurs les destinataires in fine Circulaire n° 2003-15 du 04 février 2003 relative à la modification du fascicule 2 « Terrassements généraux » du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux NOR : EQUE0310034C Texte(s) source(s) : Arrêté (ECOM0200084A) du 3 janvier 2003 (JO du 11 janvier 2003) Texte(s) abrogé(s) : néant Texte(s) modifié(s) : Fascicule 2 du CCTG-travaux Mots clés : CCTG Mots clés libres : Ressaisie DTRF - VI - DESTINATAIRES : Pour attribution : Mesdames et Messieurs les préfets de région (directions régionales de l’équipement ; centres d’études techniques de l’équipement de Méditerranée, du Sud-Ouest, de Nord-Picardie, de Lyon, de l’Ouest et de Normandie-Centre ; services de la navigation du Nord-Est, du Nord - Pas-de-Calais, Rhône-Saône, de la Seine, de Strasbourg et de Toulouse ; services maritimes et de navigation de Gironde, du Languedoc-Roussillon et à Nantes ; services spéciaux des bases aériennes du Sud-Est, du Sud-Ouest et de l’Ile-de-France) ; Mesdames et Messieurs les préfets de département (directions départementales de l’équipement ; direction de l’équipement de Mayotte et de Saint -Pierre-et-Miquelon ; services maritimes des ports de Boulogne-sur-Mer et de Calais, du Nord [Dunkerque], de la Seine-Maritime [Le Havre et Rouen], et des Bouches-du-Rhône [Marseille] ; services spéciaux des bases aériennes du Sud-Ouest, du Sud-Est et de l’Ile-de-France ; ports autonomes de Dunkerque, Le Havre, Rouen, Nantes, Saint-Nazaire, Bordeaux, Marseille, Strasbourg, Paris et la Guadeloupe ; services de l’aviation civile de Nouméa, Papeete et Moroni) ; Messieurs les directeurs des services techniques centraux ; Monsieur le directeur général d’Aéroports de Paris ; Monsieur le directeur général de la SNCF ; Monsieur le directeur général d EDF-GDF . Pour information : Mesdames et Messieurs les directeurs et chefs de service de l’administration centrale ; Monsieur le vice-président du conseil général des ponts et chaussées ; Messieurs les coordonnateurs des missions d’inspection générale territoriale, des circonscriptions d’inspection des services de la navigation, des circonscriptions d’inspection des services maritimes, de la mission d’inspection spécialisée des ouvrages d’art ; Messieurs les inspecteurs généraux des services techniques centraux . Ressaisie DTRF - VII - La révision du fascicule 2 répond aux objectifs suivants, en ce qui concerne le fond. Le fascicule 2 du CCTG-travaux, relatifs aux terrassements généraux, avait été approuvé par décret n° 79-190 du 20 février 1979. Une modification limitée, pour le mettre en cohérence avec le nouveau fascicule 35 (Aménagements paysagers, aires de sports et de loisirs), a été approuvée en même temps que ce dernier par décret n° 99-98 du 15 février 1999. Cependant, concernant les terrassements proprement dits, des évolutions notables sont intervenues depuis vingt ans : - évolutions techniques, notamment dans le traitement des sols ; - évolution des matériels, notamment pour leurs dispositifs de guidage ; - publication de normes, par exemple NF P 11-300 (classification des matériaux de remblais et de couches de forme), ou de guides techniques (GTR : guide pour la réali- sation de remblais et de couches de forme), rendant obsolètes les annexes au fascicule de 1979 ; - sur un plan plus général, les préoccupations d’environnement et la gestion de la qualité ont notablement influencé le mode d’exécution des travaux. La refonte du fascicule 2 était donc nécessaire. Présentation du projet de fascicule : Une innovation est à signaler uploads/Finance/ fascicule-n02-terrassements-generaux.pdf