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http://jurissdroit.blogspot.com/2017/03/instruments- de-paiement-et-de-credit.html Instruments de paiement et de crédit Ouardghi Mohamed Etudiant chercheur TYPES D’EFFETS DE COMMERCE C hèque Effets de commerce Lettre de change B illet Billet de consommation SCHÉMA DE FONCTIONNEMENT DU CHÈQUE Le tireur →donne l’ordre (chèque) →au tiré (banque ou caisse) →de payer une Somme d’argent →au bénéficiaire SCHÉMA DE FONCTIONNEMENT DE LA LETTRE DE CHANGE Le tireur → donne l’ordre (L ; C) →au tiré De payer une somme d’argent →présentation pour l’acceptation Refus : le tiré est libéré art : 197 Acceptation : le tiré est obligé de payer Au bénéficiaire SCHÉMA DE FONCTIONNEMENT DU BILLET Le souscripteur →promet de payer une somme d’argent →au bénéficiaire Introduction : IPC L’expression : Pour désigner les divers instruments de paiement et de crédits d’une somme d’argent au sein des opérations économiques. Les effets de commerce se trouvent à l’évidence d’une place capitale. Leurs buts première est le paiement d’une dette ou d’une obligation, mais ils sont aussi utilisé pour l’obtention de prêt d’argent de crédit à court terme et de garantie de paiement. Ils achèvent et parachèvent les échanges. Vitaux de l’économie, les paiements sont aussi en droit. Payer ses dettes n’est que justice. Au fond, le droit n’est que l’expression technique, concret et cultive de la justice. Dans le cadre de ses activités tout commerçant reçoit des paiements mais logiquement, le commerçant exécute aussi les obligations de ses engagements. L’extinction de ces obligations se réalise par voie de paiement. En général, le commerçant peut se libérer en payant en content (tache) comme il peut bénéficier d’un différé de paiement, le paiement peut se faire en espèce tout comme il peut intervenir sur la base d’un titre. Ces titres sont de deux sortes : 1- les effets de commerce 2- les titres de banque. Quelque soit leurs dénomination, tout ces titres constituent des instruments de paiement et de crédit objet de notre cours. Ces instruments sont liée à l’utilisation de la monnaie, à ce titre sont une part importante de l’activité bancaire. Ces instruments sont des procédées qui ont généralement étaient mise au point sur la pratique commerciale et qui ont pour fonction le financement à court terme opérations commerciales. Ces instruments de paiement et de crédit constituent un procédé qui permet le paiement d’une somme d’argent sans manipulation d’espèce. Traditionnellement, les juristes adaptent une conception large des paiements dans le langage juridique, payer c’est atteindre une dette quelle conque en honorent (honoré sa dette est son obligation) → droit commercial →On a peu de droit bancaire →On a peu de droit des obligations Dans le contrat synallagmatique il y a toujours une réciprocité est la vente (c’est comme ça qu’on efface l’obligation). Peut importe l’objet de cette dette, ainsi les versements d’indemnités ou salaire de même que les remboursements de sommes d’argents, les acquittements du prix ou de loyer tout cela constitue pour les juristes des paiements, leurs point commun est de dissoudre pour l’avenir toute sorte d’obligation. On peut entend par paiement toute forme d’exécution d’obligation. Dès lors, on peut dire que l’effet de commerce constate les instruments de paiement et de crédit, l’engagement de payer une somme d’argent, c’est ici l’un des caractères du droit des effets de commerce se rattache au droit des obligations. Dès lors, les paiements sont doutés d’une incontestable dimension juridique. Pour avenir, ils éteignent une dette ainsi le paiement fait le créancier ne peut plus rien exigée du débiteur. Les parties sont quittant l’une envers l’autre. Cet effet été quitus justifié à la seul l’application des règles de preuves des obligations de l’accès par l’art 399 et suivant du DOC. De manière plus générale payer c’est renverser un rapport de force. En effet, avant le paiement les droits sont du coté au créancier et après le paiement les même droits sont du coté du débiteur, ce que dans le premier l’un pouvait opposer à l’autre mais l’autre peut l’opposé à l’un, comme le code de commerce français, le code de commerce marocain vit quand à lui manifestement dans le paiement, un mode d’extinction des obligations en général, que cette obligation soit de faire ou de ne pas faire ou de donnée. A partie de quelle somme on peut faire connaitre une reconnaissance de dette par écrit ? C’est a partie de 250 DH l’exigence de reconnaissance de dette par écrit (selon la loi de DOC) La dimension juridique des effets de commerces se trouve encore renoncer du fait qui la pour objet une somme d’argent plus que tout autre bien, l’argent appartient pleinement à qui la posséder actuellement. Notre droit interne notamment cette conséquence que le prêt de l’argent entraine transmission à l’emprunteur une somme qui lui est remise. Dès lors, la remise d’une somme d’argent en paiement d’une dette constitue un acte typiquement translatif de propriété. Le débiteur qui est jusque là trouvait investi de la propriété exclusive et indiscutable, que l’offre en paiement transmet par le même acte, la plénitude de son droit au créancier. Dans ce cas, il exécute une véritable obligation de donner. Tout paiement requiert l’aliénation est une somme d’argent. Dans la même acte le débiteur s’appauvrit et le créancier s’enrichit actuellement est inviolablement. Cette règle ne soulève aucune différence particulière lorsque les paiements s’effectuent en espèce. Dans ce cas, le paiement apparait comme une opération profondément réelle. En revanche, le recours à la monnaie scripturale soulève en revanche plus d’hésitation, c’est le cas du chèque, du virement bancaire où le paiement s’effectue à distance, de même le paiement requiert aussi un minimum de temps, celui d’un jeu d’écriture. Cependant, pour la jurisprudence on ne peut pas faire du droit sans jurisprudence ; -le rôle du juge est d’appliquer la loi -le texte juridique vient règlemente une situation défini moins d’une manière générale et non un cas particulier. -le droit retrait lorsqu’une situation dangereuse on a le droit de nous retirez. -le juge donne un contour (l’interprétation on texte juridique pour mieux éclairé les choses. Selon la chambre commerciale du tribunal de cassation et notamment pour un arrêt rendu par la chambre commerciale de la cour de cassation en date de 15 juillet 1986 qui affirme que la monnaie scripturale produit des effets aussi immédiat et aussi radicaux que le paiement ordinaire d’une somme d’argent, aussi immédiatement puisque la remise du chèque entraine le dépouillement du tireur et l’enrichissement corrélatif du bénéficiaire, aussi radicaux puisque la propriété de la provision est directement. SCHÉMA DE FONCTIONNEMENT DU CHÈQUE Le tireur →donne l’ordre (chèque) →au tiré (banque ou caisse) →de payer une Somme d’argent →au bénéficiaire La provision : une somme d’argent consignée à la banque qui garantie le paiement. Acquise au créancier dès la remise du chèque. Cependant, une telle acquisition se trouve subordonné pour un temps à l’encaissement, mais il ne s’agit plus selon la jurisprudence que d’une simple modalité de paiement par chèque. Dès lors, cette monnaie scripturale retrouve sa qualification controversée d’effets de commerce. Ainsi, le chèque devient comme la lettre de change, un véritable titre de paiement assimilable au billet de banque. Dès lors, Il se pose la question de savoir, si on doit parler d’instrument ou de moyen de paiement, en matière commercial le choix de la terminologie semble indifférent dans la mesure où sont considéré comme moyen de paiement tout les instruments qui permettent à tout personne de transférer des fonds quelle que soit le support ou le procédé technique utiliser. Cependant, un instrument peut avoir plusieurs fonctions, par Ex ; la lettre de change est à la fois un instrument de paiement et de crédit. De même, le chèque peut être un instrument de garantie, alors que le principe est classiquement il s’agit uniquement d’instrument de paiement ceux qui exclu et puisse être un instrument de crédit. Dans la mesure où un même instrument peut avoir plusieurs fonctions il parait difficile de présenté se divers instruments on opposant les instruments de paiement et les instruments de crédit. Néanmoins, l’étude des instruments de paiement et de crédit qui nous intéresse dans le cadre de se cour suscite une question vis-à-vis de Notion d’instrument de paiement et de crédit et également vis-à-vis de la Notion des effets de commerces. Chapitre I : La Notion d’Instrument de Paiement et de Crédit Les instruments de paiement et de crédit se définissent comme les titres négociable c'est-à-dire les titres transmissives par un mode simplifier, un titre négociable peut être transmis soit par endossement (c’est un mode normal de transmission des effets de commerce ou de moyen d’une signature apposé au do du titre par laquelle, le cédant « endosseur » donne l’ordre au débiteur de payer au cessionnaire c'est-à-dire l’endossataire le montant de l’effet ainsi donc un titre négociable, Soit par endossement soit par simple tradition c'est-à-dire une remise matériel du titre de la main a la main sans aucun d’autre formalité et dans ce cas en parle de titre au porteur. Un instrument de paiement est un mécanisme qui permet l’exécution d’une obligation de payer une somme d’argent. Le chèque et le uploads/Finance/ fiche-de-lecture 8 .pdf