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IFRS 9 Les instruments Financières FARIDI EL-BACHIR HADRI HAMZA KAMARI YOUSSEF

IFRS 9 Les instruments Financières FARIDI EL-BACHIR HADRI HAMZA KAMARI YOUSSEF SOMMAIRE Introduction I. Contexte et date d’entrée en vigueur.......................3 II. La norme IFRS 9........................................................3 1. Définition d’un actif financier selon les normes IAS/IFRS :.....................................................................3 2. Classification et évaluation des actifs financiers :...3 2-1- Fondement de classement :...............................4 2-2-les catégories d’actifs en Ifrs 9 :..........................5 3. La notion de juste valeur :.......................................6 4. Classification des passifs financiers :.....................7 5. Dépréciation des actifs financiers :.........................8 III. Aperçu des différences entre l’IFRS 9 Instruments financiers et l’IAS 39....................................................11 1. Classement et évaluation :....................................11 2. Dépréciation..........................................................11 Conclusion I. Contexte et date d’entrée en vigueur L’IASB a entrepris en 2008 un projet en plusieurs phases afin de remplacer l’IAS 39, Instruments financiers : Comptabilisation et évaluation. En 2009, l’IASB a terminé la première phase et publié l’IFRS 9, qui contient un nouveau modèle de classement et d’évaluation des actifs financiers. Des dispositions concernant les passifs financiers et la décomptabilisation ont été ajoutées en 2010. L’IFRS 9 a ensuite été modifiée en 2013 pour y ajouter de nouvelles dispositions générales relatives à la comptabilité de couverture. Les modifications analysées dans ce rapport sont les dispositions définitives qui complètent l’IFRS 9. L’application de cette norme est obligatoire pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018, l’application anticipée étant permise. II. La norme IFRS 9 1. Définition d’un actif financier selon les normes IAS/IFRS : La définition d’un actif financier retenu dans IFRS 9 est celle d’IAS 32. Est considéré comme un actif financier tout actif qui est : - De la trésorerie ; - Un instrument de capitaux propres d’une autre entité ; - Un droit contractuel : de recevoir du cash ou un autre actif financier d’une autre entité d’échanger des actifs financiers ou des passifs financiers avec une autre entité à la condition que l’échange soit potentiellement favorable à l’entité 2. Classification et évaluation des actifs financiers : La norme IFRS 9 que l’instrument financier doit être inscrit à l’actif lorsque l’entité devient une des parties au contrat autrement dite lorsqu’elle acquiert l’instrument. Le tableau ci-dessous présente les catégories de classement et d’évaluation pour les actifs financiers aux termes de l’IFRS 9 et de l’IAS 39. Catégories selon l’IAS 39 Catégories selon l’IFRS 9  Placements détenus jusqu’à leur échéance évalués au coût amorti.  Prêts et créances évalués au coût amorti.  Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du résultat net, ce qui comprend les placements et les dérivés détenus à des fins de transaction ainsi que certains instruments désignés comme étant à la juste valeur par le biais du résultat net.  Actifs financiers disponibles à la vente évalués à la juste valeur, les variations de la juste valeur étant comptabilisées dans les autres éléments du résultat global, à moins que l’exception d’évaluation au coût ne s’applique. Cette catégorie comprend les instruments désignés comme étant disponibles à la vente ou ceux qui ne sont pas déjà classés dans une autre catégorie.  Actifs évalués au Coût amorti  Actifs évalués au juste valeur par le biais par le biais des capitaux propres ou par le biais des autres éléments du résultat global (« Fair Value through Other Comprehensive Income » ou « FVTOCI »)  Actifs évalués au juste valeur par le biais du résultat net (« Fair Value through profit and loss » ou « FVTPL ») 2-1- Fondement de classement : Aux termes de l’IAS 39, le classement des actifs financiers repose principalement sur des définitions propres à chaque catégorie, lesquelles déterminent ensuite l’évaluation. Selon l’IFRS 9, le classement des actifs financiers se fait sur la base de leur évaluation. On distingue deux critères de classement :  le modèle économique que suit l’entité pour la gestion de l’actif financier. Lors de l’évaluation d’un actif financier, l’entité doit tester son business model et se poser la question de savoir si son objectif lorsqu’elle acquiert des instruments financiers est de : - Détenir ces instruments pour en percevoir les flux de trésorerie contractuels - Ou Réaliser la juste valeur de l’instrument avant sa date de maturité contractuelle.  les caractéristiques des flux de trésorerie contractuels de l’actif financier la seconde condition à remplir c’est vérifier est ce que l’instrument donne lieu à des dates définies au versement de flux de trésorerie qui sont exclusivement le paiement du capital et des intérêts liés au capital restant dû. La norme IFRS 9 donne une définition précise de ce que doivent représenter les intérêts versés : Les intérêts sont ainsi définis dans la norme comme la “consideration for the time value of money and for the credit risk associated with the principal amount outstanding during a particular period of time” soit la contrepartie de la valeur temporelle de l’argent et du risque de crédit associé à l’encours du principal au cours d’une période de temps déterminée. 2-2-les catégories d’actifs en Ifrs 9 : i. Les instruments financiers évaluables au coût amorti : Un actif financier est évalué au coût amorti si les deux conditions cumulatives suivantes sont remplies : - L’actif financier est détenu au sein d’un « business model » dont l’objectif est de détenir l’actif jusqu’à son échéance pour en percevoir les « cash flows » contractuels. - Les modalités contractuelles de l’actif financier donnent lieu à des dates précises et déterminées de « cash flows » qui sont uniquement le paiement du capital et des intérêts sur le montant restant du capital. Si un actif financier rempli les deux conditions cumulatives ci-dessus, l’entité doit évaluer l’actif au coût amorti à la seule exception près qui est celle de l’option pour la juste valeur par le compte de résultat. (iii) ii. Les instruments financiers évaluables à La juste valeur par les capitaux propres (FVTOCI): Lors du choix initial de l’évaluation d’un actif financier, l’évaluation à la juste valeur par les capitaux propres est une solution irrévocable. Lorsqu’une entité investit dans un instrument de capitaux propres sans objectif de détenir cet instrument à des fins de trading, elle doit classer cet actif financier dans la catégorie FVTOCI. Un instrument financier est détenu pour le trading si : - Il est acquis principalement dans le but d’être vendu et/ou racheté à court terme - Lors de l’évaluation initiale il fait partie d’un portefeuille d’instruments financiers identifiés gérés ensemble avec une tendance globale réelle pour le profit à court terme Les plus ou moins values latentes sont inscrites directement dans les capitaux propres pour éviter de créer de la volatilité dans le compte de résultat pendant la période de détention de l’actif. Ils sont présentés et regroupés dans un état appelé « autres éléments du résultat global (Other comprehensive income) et recyclées en résultat au moment de la revente. iii. Les instruments financiers évaluables à la juste valeur par le compte de résultat (FVTPL) Certains actifs qui remplissent les critères de l’évaluation au coût amorti peuvent être évalués à la juste valeur par le compte de résultat par option. Cette option peut être retenue si l’évaluation à la FVTPL permet d’éviter une inadéquation comptable qui aurait eu lieu en cas d’évaluation au coût amorti. Par exemple : Une entité qui a des passifs sous contrats d’assurance dont l’évaluation prend en compte des informations actualisées, et des actifs financiers liés qui seraient en temps normal évalués au coût amorti. L’option pour la FVTPL permet ici de faire ensorte que les variations de juste valeur des actifs financiers soient reconnues au compte de résultat en même temps que les variations de valeur des passifs financiers. 3. La notion de juste valeur : Prix auquel un actif pourrait être échangé, entre parties bien informées, consentantes, et agissant dans des conditions de concurrence normale. La valeur de marché est déterminée : soit à partir de prix cotés sur un marché actif , à partir d’une technique de valorisation faisant appel à des méthodes de calcul mathématiques fondées sur des théories financières reconnues . 4. Classification des passifs financiers : 5. Dépréciation des actifs financiers : 5-1- Aperçu des différences entre l’IFRS et l’IAS 39 ainsi CGNC Les dispositions en matière de dépréciation de l’IFRS 9 diffèrent considérablement de celle d’IAS 39, ainsi que le modèle appliquée par le CGNC. Tout d’abord le modèle de provisionnement appliquée par la norme IAS 39 reposait sur la notion de pertes encourus, cela signifiait qu’il fallait atteindre un indicateur tangible de perte pour débuter le provisionnement, cette pratique comptable a été fortement critiqué au moment de la crise financière 2007, en effet cette dernière est considérée comme la raison principale de l’apparition du cette nouvelle norme. La nouvelle approche d’IFRS 9 considère que l’événement déclencheur du risque de crédit est l’octroi du crédit et impose la prise en compte du risque a ce stade donc le risque crédit sera comptabilisée de façon plus précoce. Cela implique de développer de nouveaux modèles statistiques basé sur la notion de pertes attendus et non plus de pertes avérés. Ainsi que le modèle de provisionnement appliquée avec le CGNC implique qu’a uploads/Finance/ ifrs-9.pdf