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Devoir surveilla c 2021 LSTCF H DEVOIR DE RECHERCHE FISCALITE Traiter l ? un des deux sujets au choix A traiter sur un support numérique Word obligatoirement Au plus tard mn après la ?n de l ? épreuve Exercice N BIC Au la SA ZAKALE a réalisé un chi ?re d

LSTCF H DEVOIR DE RECHERCHE FISCALITE Traiter l ? un des deux sujets au choix A traiter sur un support numérique Word obligatoirement Au plus tard mn après la ?n de l ? épreuve Exercice N BIC Au la SA ZAKALE a réalisé un chi ?re d ? a ?aires TTC de Il a été relevé en outre - Au titre des produits Les dividendes nets provenant d ? une ?liale pour Les intérêts de bon de caisse pour un montant net de Des reprises sur charges provisionnées de Des livraisons à soi-même d ? immobilisation corporelles TTC d ? un montant de Des intérêts créditeurs bancaires de - Au titre des charges Des intérêts versés à un administrateur pour des avances de le et de le au taux de Des indemnités de fonction jetons de présence à des administrateurs à MOBILO en fonction depuis à GNAGA en fonction depuis le à WILLY en fonction depuis le à ZOS en fonction depuis le à MOGLY en fonction depuis le Don au stade d ? ABIDJAN d ? un montant de Des amortissements annuels d ? un montant de calculés sur des matériels acquis le à amortissables linéairement sur ans Travail à faire Sachant que - Le capital de la S A ZAKALE est de - Le taux BCEAO est de - La TVA est au taux de - Les stocks de matériel au et au étaient respectivement de et de - Le chi ?re d ? a ?aires TTC déclaré n ? est constitué que des ventes de produits Préciser le régime d ? imposition de la SA ZAKALE en tenant compte des dispositions de la loi de ?nance antérieure à l ? an Déterminer le résultat comptable Déterminer le résultat ?scal Déterminer l ? impôt à payer Pour le calcul de l ? IMF et de la limite des dons il faut prendre le chi ?re d ? a ?aires déclaré sur les ventes des produits CExercice N IS L ? entreprise BONNEFINANCE sise à Abidjan vous sollicite pour le calcul des salaires et des impôts sur salaires de ses cadres Elle vous fournit les informations suivantes a Mr Claude BARNARD veuf avec enfants dont un handicapé majeur Directeur Administratif a été embauché en mai Sa rémunération est la suivante Salaire de base f Sursalaire f Allocation familiale légale f Indemnité de déplacement f Prime de transport f Remboursement de frais réels de mission f b Mr Ibrahim SOW Divorcé avec enfants dont une ?lle de ans étudiante et mariée Directeur Financier embauché huit ans avant Mr BARNARD perçoit ? ? ? ? ? ? ? Salaire de base f Sursalaire f Indemnité de représentation f Indemnité de voiture f Mr SOW est logé dans une villa de pièces louée par l ? entreprise à f Le b? timent est doté d ? un climatiseur central Les factures de CIE de SODECI et de téléphone à la charge de l ? entreprise s ? élèvent respectivement à f f