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MASTERE SPECIALISE EN CONTROLE DE GESTION AUDIT & COMPTABILITE L’ELABORATION DU

MASTERE SPECIALISE EN CONTROLE DE GESTION AUDIT & COMPTABILITE L’ELABORATION DU MANUEL DES PROCEDURES D’ORGANISATION COMPTABLE Emaar Morocco Préparé par : Hicham MADANI Encadré par : M. Amine BAAKILI [Expert Comptable DPLE] MS CGAC 2010-2011 2 Manuel des procédures d’organisation comptable de Emaar Morocco Remerciements Introduction Preliminaires Partie 1 : Généralité sur le manuel des procédures d’organisation comptable Chapitre1 : le manuel des procédures : définition, objectifs, et cadre réglementaire…………………………………………………………………….. Chapitre 2 : contenu et formalisation d’un manuel de procédures d’organisation comptable………………………………………………………………………… Chapitre3 : les différentes approches d’élaboration d’un manuel de procédures D’organisation comptable……………………………………………………….. Chapitre4 : les enjeux d’un manuel des procédures d’organisation comptable...... Partie 2 : Elaboration du manuel de procédures d’organisation comptable au sein d’Emaar Morocco Chapitre 1 : Présentation générale De l’entreprise………………………………. 1-Présentation d’Emaar Morocco…………………..…………………… 2-Autres informations ………………………………………… Chapitre 2 : Mise en place du manuel des procédures du service comptable de la société………………………………..…………………………………............. 1- Organisation comptable …………………………………………… 2- Système informatique interne ……………………………………. 3-Plan des comptes de l’entreprise ………………………………….. 4-Règles d’évaluation et options comptables retenues …………….. 5-procédures spécifiques par cycle ………………………………… 6-Présentation des états financiers et de synthèse ………………… Conclusion Bibliographie Table des matières Annexes Sommaire 3 Manuel des procédures d’organisation comptable de Emaar Morocco Mes grands remerciements vont, tout d’abord, à mon Professeur encadrant Monsieur BAAKILI Amine, pour m’avoir motivé par son encadrement efficace et efficient, son ouverture d’esprit, ses analyses pertinentes et conviviales ont contribué à rendre ce travail agréable et enrichissant. Mes plus sincères remerciements vont également à Monsieur RAIS El Mostafa, Financial Controller de la société « Emaar Morocco », pour sa disponibilité, pour m’avoir facilité le travail d’investigation et pour m’avoir guidé et conseillé tout au long de son élaboration. Je veux remercier également tous mes collègues qui ont considéré mon travail depuis le début, ainsi que tous les enquêtés dans le cadre de ce mémoire qui ont bien voulu me recevoir, m’écouter et répondre à mes questions. Mes remerciements s’étendent également à l’ensemble des acteurs qui m’ont indirectement aidé par leurs riches travaux et conseils, et qui m’ont fournit gracieusement un ensemble de documentation très utile. Enfin, je ne finirais jamais de remercier ma famille et mes amis pour leur soutien et encouragement ; ainsi que tous ceux qui m’ont assisté, de près ou de loin, dans la finalisation de ce travail. Remerciements 4 Manuel des procédures d’organisation comptable de Emaar Morocco « Les personnes assujetties à la loi 9-88 dont le CA annuel est supérieur à dix millions de dirhams (10 000 000DH) doivent établir un manuel qui a pour objet de décrire l’organisation comptable de leur entreprise ». A travers ce texte de loi, il est clair qu’élaborer un manuel d’organisation comptable est une obligation pour les entreprises marocaines répondant à la condition précitée dans l’article. Toutefois, la loi n’est pas précise quant au contenu de ce manuel et la plupart des entreprises marocaines le confondent avec le plan comptable. L’intérêt d’élaboration d’un manuel de procédures est double ; d’une part répondre à l’obligation légale édictée par l’article 4 précité, d’autre part, permettre la compréhension du système de traitement des informations et faciliter la réalisation des contrôles. Véritable recueil de toutes les actions à faire, le manuel de procédures permet de rendre homogène le traitement de l’information d’observer précisément tous les dysfonctionnements de l’organisation de l’entreprise, et donnera la possibilité de quantifier et qualifier les possibilités d’une intervention organisationnelle. L’élaboration du manuel de procédures constitue, en effet, la première étape vers l’instauration d’une démarche qualité. En plus, L’entreprise doit élaborer un manuel de procédures comptables, si celui-ci n’existe pas déjà. Le manuel doit fournir uns description explicite des procédures comptables de l’organisation de la fonction comptable, du système de comptabilité et autres systèmes y relatifs. Le manuel doit souligner la responsabilité de l’entreprise en termes de maintien d’un système sain de stockage des données et en termes de contrôle de l’utilisation des fonds par rapport à la réalisation d’objectifs. L’élaboration du présent travail n’est pas le fruit du hasard. Elle s’inscrit dans la volonté de doter l’entreprise d’un outil vital à son bon fonctionnement, tout en permettant à ma personne, de pouvoir concrétiser son savoir faire et savoir être, et de renforcer son expérience. Une première partie sera ainsi destinée à des préliminaires, ainsi qu’aux aspects théoriques d’élaboration du manuel de procédures comptables. La seconde partie renfermera le corps du « Manuel d’organisation comptable » élaboré, avec des annexes explicatives. Il faut signaler que l’on ne prétend pas la perfection ni l’exhaustivité. Loin de là, il existe certainement des points restés obscurs et d’autres totalement négligées. Cependant, j’espère avoir pu faire un travail intéressant qui sera utile pour l’entreprise et enrichissant pour qui le lira, comme l’a été pour moi ce mémoire riche de connaissances et de nouveaux acquis. INTRODUCTION 5 Manuel des procédures d’organisation comptable de Emaar Morocco A- IMPORTANCE DU MANUEL D’ORGANISATION COMPTABLE 1- SUR LA PLAN COMPTABLE D’une part, le Dahir n° 1-92-138 du Joumada II 1413 (25 Décembre 1992) portant promulgation de la loi n° 9-88, relative aux obligations comptables des commerçants, stipule dans son article 4 : « Les personnes assujetties à la présente loi, dont le chiffre d’affaires annuel est supérieur à dix millions de dirhams, doivent établir un manuel qui a pour objet de décrire l’organisation comptable de leur entreprise. » Il en ressort que l’objectif du manuel est de : - Répondre à l’obligation comptable édictée par l’article 4 précité ; - Permettre la compréhension du système de traitement des informations comptables ; - Faciliter la réalisation des contrôles. D’autre part, l’existence d’un tel manuel facilite la phase de prise de connaissance générale du service comptable et des autres services de l’entreprise, et ce, à tous les intervenants externes : auditeurs, experts comptables, inspecteurs de l’administration fiscale, nouvelles recrues… Pour le commissaire aux comptes, l’absence de ce document peut l’amener à émettre des réserves sur le contrôle interne et la fiabilité des comptes. En pratique, une demande de régularisation de cette omission est faite pour amener l’entreprise à réparer cette omission. 2- SUR LA PLAN FISCAL L’article 23 de la loi 9-88 précise que l’administration fiscale peut rejeter les comptabilités qui ne sont pas tenues dans les formes prescrite par ladite loi. Ainsi, l’absence du manuel d’organisation comptable qui est un élément de cette loi, peut être une cause de rejet de la comptabilité et d’une taxation d’office. A signaler que ce rejet n’est pas automatique, si la comptabilité présente les garanties de sincérité et de fiabilités requises. 3- SUR LA PLAN DE LA GESTION La mise en place de ce document, est pour l’entreprise, une opportunité de s’interroger sur les pratiques en vigueur, et d’apporter des modifications plus au moins importantes, en vue d’améliorer la productivité, l’efficacité du contrôle interne et la qualité totale. Pour ces raisons, la conception et la réalisation du manuel doivent accueillir la participation active, non seulement des utilisateurs, mais également de la Direction Générale, qui a pour responsabilité d’en définir les objectifs et les principes généraux. PRELIMINAIRES 6 Manuel des procédures d’organisation comptable de Emaar Morocco Ce document doit être conservé, comme les documents comptables, pour une durée de 10 ans. Toutes les modifications qui pourraient intervenir dans l’organisation initialement décrite doivent faire l’objet d’une mise à jour, précisant d’une manière claire, la date des nouvelles applications et les nouveaux principes retenus. B- APPORTS DU MANUEL Il s’agit d’un document très riche en information. Il permet de fournir à tout intervenant interne ou externe, les éléments de base nécessaires à la compréhension rapide du système en place, et notamment sur: • L’organisation générale de l’entreprise ; • Le plan des comptes adopté ; • L’exploitation des documents de base et la saisie des informations ; • Le traitement de la comptabilité ; • La conservation des documents de base et des informations comptables • Les principes comptables et règles d’évaluation et d’amortissement retenus Ajouté à cela le fait que le manuel est un excellent moyen de : • Mémoire En effet, si l’organisation n’est pas décrite dans un support écrit, il y aune grande possibilité de sa dégradation dans le temps. En plus, sa transmission à d’autres agents devient une rude tâche, fortement aléatoire. •Preuve L’écrit est toujours préféré au non écrit. C’est l’unique moyen qui permet de préciser les différentes modalités d’entente, et l’ensemble des issues possibles à une situation donnée. Il s ‘agit d’une preuve opposable aux parties concernées (l’entreprise et les salariés), permettant notamment d’éviter les effets indésirables du chevauchement des tâches et des responsabilités, et précisant les champs d’action de chacun. 7 Manuel des procédures d’organisation comptable de Emaar Morocco Partie 1 : Généralité sur le manuel des procédures d’organisation comptable Cette partie présente l’aspect théorique du manuel des procédures, en fait nous allons le définir et présenter ses différents objectifs, ensuite un détail des éléments de fond et de forme va être l’objet des points suivants et enfin on va aborder les deux approches et les enjeux d’un manuel de procédures d’organisation comptable. Chapitre1 : le manuel des procédures : uploads/Finance/ l-elaboration-du-manuel-des-procedures-d-organisation-comptable-emaar-morocco.pdf