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ELHAMMA A. 2015, La comptabilité des produits financiers islamiques : Normes AA

ELHAMMA A. 2015, La comptabilité des produits financiers islamiques : Normes AAOIFI vs. IFRS, Revue de Management et de Stratégie, (1:2), pp.10-22, www.revue-rms.fr, VA Press 1 La comptabilité des produits financiers islamiques : Normes AAOIFI vs. IFRS Azzouz Elhamma Enseignant-chercheur Ecole Nationale de Commerce et de Gestion (ENCG) Université Ibn Tofaïl – Kénitra Maroc E-mail : elhamma_azzouz@yahoo.fr Abstract : Certainly, the standardization of the accounting practices of Islamic financial institutions (IFIs) has been the subject of a particular attention since the early 1990s. For this reason, the Accounting and Auditing Organization for Islamic Financial Institutions (AAOIFI) was created and it plays an important role in the development and the promotion of these standards. However, most research studies show that the IFIs adopt one of these three accounting standards: the IFRS; the AAOIFI standards or the local standards. This situation has a negative impact on the comparability of financial statements of IFI. For this reason, the AAOIFI held a meeting with the International Accounting Standards Board (IASB) on 16 December 2014. Both AAOIFI and IASB discussed possibility of further strengthening the relationship between the organizations. In this context, this article aims to highlight the main points of divergence and convergence between IFRS and AAOIFI standards. Also, we will examine the degree of knowledge of AAOIFI standards among professionals and researchers in Morocco. The main results show that over 75% of respondents did not know the AAOIFI. Keywords: IFRS, AAOIFI standards, Accounting standards, AAOIFI, Morocco. Résumé : Certainement, la normalisation des pratiques comptables des institutions financières islamiques (IFI) a fait l’objet d’une attention particulière dès le début des années 1990. C’est pour cette raison, l'organisation de comptabilité et d'audit des institutions financières islamiques (Accounting and Auditing Organization for Islamic Financial Institutions : AAOIFI) a été créée et a joué un rôle pionnier dans le développement et la promotion de ces normes. Toutefois, la plupart des études de recherche montrent que les IFI adoptent généralement soit les normes IFRS soit les normes AAOIFI. Cette situation a un impact négatif sur la comparabilité des états financiers des IFI, c’est pour cette raison, une réunion s’est tenue le 16 décembre 2014 entre les responsables de l’IASB et ceux l’AAOIFI pour mener une réflexion de rapprochement entre les deux référentiels comptables. Dans cet état d’esprit, cet article vise à mettre en lumière les principaux points de divergence et de convergence entre les IFRS et les normes AAOIFI. Egalement, nous examinerons le degré de connaissance des normes AAOIFI chez les professionnels et les chercheurs marocains. Les principaux résultats montrent que plus de 75% des répondants ne connaissent pas l’AAOIFI. Mots clés : IFRS, Normes AAOIFI, Normes comptables, AAOIFI, Maroc ELHAMMA A. 2015, La comptabilité des produits financiers islamiques : Normes AAOIFI vs. IFRS, Revue de Management et de Stratégie, (1:2), pp.10-22, www.revue-rms.fr, VA Press 2 Introduction Durant les cinq dernières années, la finance islamique a connu un succès très remarquable. Sa capacité à résister devant la crise financière internationale qui secoue le monde depuis 2008 a fait et fait encore l’objet de plusieurs rencontres et débats au niveau international, et elle constitue également le thème de plusieurs études de recherche dans le monde entier. Le souci de la réglementation et la gestion de la finance islamique a conduit à la création de trois organisations internationales afin d'harmoniser les pratiques bancaires islamiques:  L’AAOIFI (Accounting and Auditing Organization for Islamic Financial Institutions) : sa principale mission consiste à harmoniser les règles juridiques et les normes en matière comptable, d’audit et de gouvernance à l’intention des différentes institutions islamiques ;  L’IFSB (Islamic Financial Services Board) : c’est une organisation de standardisation qui produit des normes, créé en 2002 par plusieurs Etats musulmans, a pour rôle de rechercher des voies d'intégration de la finance islamique à la finance internationale.  l’IIFM (International Islamic Financial Market), fondé à Bahrein en 2002, a pour objectif de concevoir de nouveaux mécanismes et instruments de marché compatibles à la fois avec la Chariaa et un développement rapide de la banque islamique. Dans cette recherche, nous allons nous focaliser sur les normes comptables élaborées et éditées par l’AAOIFI. La plupart des études précédentes ont porté sur l'acceptabilité, la compréhension et la nécessité de ces normes comptables islamiques (Sarea, 2012, p. 28). La majorité de ces études ont montré que les IFI (institutions financières islamiques) adoptent soit les normes comptables internationales (IFRS) éditées par l’IASB, soit les normes comptables AAOIFI, soit les normes locales. Cette situation a un impact négatif sur la comparabilité des états financiers des IFI. Pour cette raison, plusieurs réunions se sont tenues entre les responsables de l’AAOIFI et ceux de l’IASB pour mener un rapprochement entre les deux référentiels comptables. Cet article s’inscrit parfaitement dans cette logique et tente de mettre en exergue les principaux points de convergence et de divergence entre les IFRS et les normes AAOIFI. Les questions suivantes donc s’imposent :  dans quelle mesure les IFI adoptent-elles les normes comptables AAOIFI ?  les professionnels et les chercheurs marocains en comptabilité connaissent-ils les normes AAOIFI ?  quels sont les principaux points de convergence et de divergence entre les IFRS et les normes AAOIFI ? Ce travail de recherche sera scindé en quatre sections. La première section sera consacrée à la problématique relative à la nécessité d’une normalisation comptable des IFI. La seconde section sera réservée à l’AAOIFI en tant qu’une organisation internationale chargée de l’élaboration et l’édition des normes comptables islamiques. La troisième section sera consacrée à la présentation des résultats de notre enquête relative au degré de connaissance des normes AAOIFI chez les professionnels et les ELHAMMA A. 2015, La comptabilité des produits financiers islamiques : Normes AAOIFI vs. IFRS, Revue de Management et de Stratégie, (1:2), pp.10-22, www.revue-rms.fr, VA Press 3 chercheurs marocains et la quatrième section sera réservée à une étude comparative entre les IFRS et les normes AAOIFI. 1. Nécessité des normes comptables des IFI : présentation de quelques normalisateurs Jusqu’à présent, il n’existe aucune référence dans les normes IFRS pour certains produits financiers islamiques. Egalement, les IFI se distinguent des institutions conventionnelles dans leurs structures, leurs fonctionnements et leurs objectifs concernant la divulgation d’informations. Ces obligations ont amené le monde financier islamique à se réunir afin d’uniformiser sa comptabilité. Cela a abouti à la création de l’AAOIFI. Cependant, d’autres organismes de normalisation comptable des IFI existent également, à savoir notamment : le Malaysian Accounting Standard Board (MASB) et l’Indonesian Accounting Institute (IAI). 1.1. Malaysian Accounting Standard Board (MASB)1 Le Malaysian Accounting Standards Board (MASB; trad. Le Conseil Malaysien de la normalisation comptable) est une organisation indépendante chargée de développer et de publier les normes comptables et de reporting financier en Malaisie. Le MASB a eu un projet en ce qui concerne l'information financière islamique depuis sa fondation en 1997. L’objectif était l’élaboration des normes spécifiques aux transactions et produits financiers islamiques, et en 2001, le MASB a émis la norme i-1 (FRS i-1), « Présentation des états financiers des institutions financières islamiques ». Cependant, le MASB a constaté que la plupart des concepts comptables classiques et les principes comptables généralement admis pourrait être appliquée aux opérations et événements financiers islamiques mais avec des informations supplémentaires pour expliquer l'utilisation des contrats islamiques. En effet, même MASB i-1 (FRS i-1) était en grande partie une répétition des dispositions de la norme FRS 101 : « Présentation des états financiers », et FRS 108 :« Méthodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs ». Dans ce contexte, le MASB a mis fin à sa politique de publier des normes comptables islamiques. Il commence à émettre d'autres documents qui traitent l'application des normes comptables pour les transactions islamiques. Cependant, ces documents ne sont ni des normes ni interprétations de normes. En Septembre 2009, le MASB a émis un document (Statement of Principles) i-1 (SOP i-1) sur le reporting financier dans le cadre de la finance islamique incitant les différents intervenants malaysiens à appliquer les normes IFRS s’elles n’entrent pas en conflit avec les principes de Chariaa. Pour faciliter l'application des normes IFRS sur les transactions financières islamiques, le MASB a publié une série de publications techniques ("TR : Technical Release") qui complètent, et doivent être lus en conjonction avec les IFRS. À ce jour, le MASB a publié quatre publications techniques à savoir :  TR i-1 : la comptabilisation de la Zakat,  TR i-2 : Ijara,  TR i-3 : Présentation des états financiers des institutions financières islamiques, et  TR i-4 : Contrats de vente conformes à la Chariaa. 1 Voir : http://www.masb.org.my ELHAMMA A. 2015, La comptabilité des produits financiers islamiques : Normes AAOIFI vs. IFRS, Revue de Management et de Stratégie, (1:2), pp.10-22, www.revue-rms.fr, VA Press 4 1.2. Indonesian Accounting Institute (IAI)2 L’Indonesian Accounting Institute (IAI ; trad. l’Institut Indonésien de la Comptabilité) dispose dans sa structure organisationnelle d'un conseil de normalisation comptable selon la Chariaa qui a pour rôle la formulation des normes comptables conformes aux prescriptions de la Chariaa. À ce jour, l’IAI a publié une norme pour la uploads/Finance/ la-comptabilite-des-produits-financiers-islamiques-1.pdf