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Résumer réaliser par KABBACH SAID Semestre 9 : Master spécialisé en gestion fin

Résumer réaliser par KABBACH SAID Semestre 9 : Master spécialisé en gestion financière et comptable Module: IFRS “International Financial Reporting Standard “ La comptabilité Selon les normes IAS / IFRS : Les acteurs de la normalisation comptable internationale : L’IASB (International Accounting Standards Board) est l’organe chargé de rédiger et d’élaborer les normes comptables internationales IAS/IFRS. l’IASC (International Accounting Standards Committee) crée en 1973, à l’initiative de britannique Sir Henry BENSON, premier président élu de L’IASC. En effet, c’est en 2001 que l’IASC devient IASB. Les normes produites par l’IASB peuvent être : Soit des normes IAS : si elles ont été publiées pour la 1ère fois avant 2001 et cela même si elles ont été révisées ou réécrites intégralement depuis cette date. Soit des normes IFRS si elles ont été publiées après 2001. L’IASB, compte en son sein un comité appelé IFRIC (International Financial Reporting Interpretation Committee) chargé d’interpréter les normes IFRS, il devient SIC (Standing Interpretation Committee) qui était un organe de l’IASC chargé d’interpréter les normes IAS. On peut donc dire : Référentiel IFRS = (IAS + SIC) + (IFRS + IFRIC) Il existe 45 normes élaborées par l’IASB, 28 normes IAS,17 normes IFRS complétées par 11 interprétations SIC et 8 interprétations IFRIC. l’IASB a rédigé en 2007 un jeu de normes complet mais allégé à l’intention des PME. De même, des travaux sont entrepris entre l’IASB et le FASB (Organe américain qui produit les normes américaines US GAAP : United States Generally Accepted Accounting Principles) pour faire converger le référentiel international IFRS avec les normes comptables américaines, l’aboutissement de cette démarche est dans le but d’aboutir à un seul jeu de comptes au niveau mondial. Résumer réaliser par KABBACH SAID Semestre 9 : Master spécialisé en gestion financière et comptable Module: IFRS “International Financial Reporting Standard “ Référentiel IAS/IFRS : Avantages : Un référentiel est reconnu de qualité par la commuté internationale comptable. Le mode de Fonctionnement de l’IASB est très souple. L’IASB est un organisme privé n’appartenant à aucun Etat. Référentiel IAS/IFRS : comparaison : Processus de normalisation : 1. L’équipe technique de l’IASB est chargée d’identifier et d’analyser tous les problèmes comptables associés au sujet traité ; 2. Analyse des règles existantes aux niveaux nationaux des pratiques adoptées et échanges de points de vue avec les normalisateurs comptables nationaux; 3. Consultation avec le conseil consultatif des normes « Standards Advisory Council » de la possibilité d’inscrire ce projet dans le programme de travail de l’IASB ; 4. L’IASB met en place un groupe consultatif pour le conseiller sur le sujet ; 5. Il publie un document de travail « discussion paper » pour appel à commentaires ; 6. Il analyse les commentaires reçus concernant le document de travail qu’il a publié ; 7. Il publie un exposé sondage « exposure draft » approuvé par au moins 9 votes favorables du board sur un total de 14 membres de l’IASB, l’exposé sondage présente également les opinions divergentes et le fondement des conclusions « basis for conclusions »; 8. Il analyse les commentaires reçus sur l’exposé sondage; Résumer réaliser par KABBACH SAID Semestre 9 : Master spécialisé en gestion financière et comptable Module: IFRS “International Financial Reporting Standard “ 9 Il étudie l’opportunité de tenir une réunion publique sur le thème envisagé et d’effectuer des tests sur le terrain; 10 Enfin l’IASB approuve la norme définitive par au moins 9 votes favorables sur un total de 14; la norme présente les opinions divergentes et le fondement des conclusions. Référentiel IAS/IFRS : Evolution : III. les fondamentaux du référentiel IFRS : le cadre conceptuel : L’IASB a élaboré un document intitulé «Frame work » qui sert de cadre conceptuel à l’élaboration des normes comptables internationales. Il se penche sur les objectifs assignés aux états financiers, les principes fondamentaux communs à l’ensemble du référentiel et en proposant des définitions de portée générale. A. Hypothèses de base (conventions de base): 1. Comptabilité d’engagement. 2. Continuité d’exploitation. B. Caractéristiques qualitatives des états financiers : 1. L’intelligibilité. 2. La pertinence. 3. La fiabilité. 4. La comparabilité. Résumer réaliser par KABBACH SAID Semestre 9 : Master spécialisé en gestion financière et comptable Module: IFRS “International Financial Reporting Standard “ A. Hypothèses de base (conventions de base): 1. Comptabilité d’engagement. 2. Continuité d’exploitation. Comptabilité d’engagement: Les états financiers sont préparés sur la base de la comptabilité d’engagement c’est- à-dire que les transactions et événements sont comptabilisés lorsqu’ils se produisent (et non pas au moment du versement ou de la réception de trésorerie) et ils sont enregistrés dans les livres comptables et présentés dans les états financiers des exercices auxquels ils se rapportent. Continuité d’exploitation : Les états financiers sont préparés selon l’hypothèse de la continuité d’exploitation : ainsi l’entreprise est censée poursuivre ses activités dans un avenir prévisible c’est à dire qu’il est supposé que l’entreprise n’a ni l’intention, ni la nécessité de mettre fin à ses activités, ni de réduire de façon importante la taille des ses activités. B. Caractéristiques qualitatives des états financiers : L’intelligibilité. : L’information fournie dans les états financiers doit être compréhensible immédiatement par les utilisateurs. A cette fin, les utilisateurs Résumer réaliser par KABBACH SAID Semestre 9 : Master spécialisé en gestion financière et comptable Module: IFRS “International Financial Reporting Standard “ sont supposés avoir une connaissance raisonnable des affaires et des activités économiques ainsi que de la comptabilité. La pertinence : Une information est pertinente lorsqu’elle influence les décisions économiques des utilisateurs en les aidants à évaluer des événements passés, présents ou futurs ou en confirmant ou corrigeant leurs évaluations passées. La fiabilité : L’information possède la qualité de fiabilité, lorsqu’elle est exempte d’erreurs et de biais significatifs et que les utilisateurs peuvent lui faire confiance pour présenter une image fidèle de l’entreprise. Pour être fiable, l’information doit présenter cinq caractéristiques : .L’image fidèle : l’information doit présenter une image fidèle des transactions et autres événements. Prééminence de la substance sur la forme : c’est un principe caractéristique des normes IFRS et qui stipule que la comptabilisation et la présentation des transactions et autres événements devraient se faire conformément à leur réalité économique et non pas seulement selon leur forme juridique Neutralité : pour être fiable, l’information contenue dans les états financiers doit être neutre c’est à dire que sa présentation ne doit pas influencer les jugements pour aboutir à un résultat prédéterminé. Prudence : la prudence est la prise en compte d’un certain degré de précautions dans l’exercice des jugements nécessaires pour préparer les estimations dans des conditions d’incertitudes, pour faire en sorte que les actifs ou les produits ne soient pas surévalués et que les passifs ou les charges ne soient pas sous-évalués. Exhaustivité : L’information contenue dans les états financiers doit être exhaustive c’est à dire qu’une omission peut rendre l’information fausse ou trompeuse et par conséquent, non fiable et insuffisamment pertinente La comparabilité : Les utilisateurs doivent comparer les états financiers d’une entreprise avec d’entreprises différentes afin d’évaluer, de façon relative, leur situation financière et performance financière. Ainsi, les utilisateurs doivent être informés des méthodes comptables utilisées et de tout changement apporté à ces méthodes ainsi que les effets de ces changements. Résumer réaliser par KABBACH SAID Semestre 9 : Master spécialisé en gestion financière et comptable Module: IFRS “International Financial Reporting Standard “ uploads/Finance/ la-comptabilite-selon-les-normes-ias-et-ifrs.pdf