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Master EFE MODULE : MONNAIE, BANQUE ET DEVELOPPEMENT LA FINANCE PARTICIPATIVE A

Master EFE MODULE : MONNAIE, BANQUE ET DEVELOPPEMENT LA FINANCE PARTICIPATIVE AU PAYS EMERGENTS Réalisé par : LAHSAYNI Siham MELLOUKI Soukaina HAMED Jamal SALEM Hamza Encadré par : Professeur : Majdoubi Sommaire Instruction ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….. 2 Partie I : Cadre conceptuel de la finance participative..............................................................................4 Section I : – La Genèse de la Finance Participative.................................................................................................4 Section II : – Les produits de la finance participative courante:...........................................................................10 Section III : - Les Défis et les perspectives de développement des banques islamique........................................15 Partie II: Aperçu sur la finance participative dans les pays émergents.....................................................22 SECTION I : Bref aperçu sur le système financier participatif dans le monde.......................................................23 SECTION II : Panorama de la finance Islamique dans certains pays émergents....................................................26 Section III : Déploiement la Finance Participative au Maroc :.............................................................................29 SECTION III. ETAT DES LIEUX DU CADRE LÉGAL , INSTITUTIONNEL ET FISCAL MAROCAIN....................................33 SECTION IV - ETAT DES LIEUX DE DEPLOIEMENT DE LA FP AU MAROC.................................................................38 Conclusion ……………………………………………………………………………………………………………………………………………40 Bibliographie ………………………………………………………………………………………………………………………………………..41 1 Introduction : La finance se consacre avant tout au transfert et au négoce de ressources et de risques entre les agents économiques que sont, bien sûr, les ménages et les entreprises, mais aussi les banques, les fonds de placement et les sociétés d'assurance. Il apparaît clairement que l'existence de l'intermédiation financière est nécessaire pour un système financier efficient et ce dans n'importe quelle société. Cependant, les principes sur lesquels repose l'intermédiation financière varient d'une société à une autre dû aux différences de conception du monde des sociétés en question. Ainsi, dans la presque totalité des pays du monde, la pierre angulaire de la finance est l'intérêt, alors que celui-ci est sévèrement condamné par la Charia islamique. Cela constitue la principale raison d'être de la finance islamique. Les opérations que l'on va décrire font intervenir, le plus souvent, une banque. La banque participative figure, en effet, au cœur de l'activité financière en tant qu'intermédiaire dans un double partenariat : d'une part, la banque avec les apporteurs de capitaux (les déposants) ; d'autre part, la banque avec les demandeurs de capitaux (les entrepreneurs). La finance participative n’a pas cessé de se développera ces dernières années, elle est devenue un élément important dans le programme de développement de nombreux pays émergents. Elle a également gagné du terrain et a réussi à se faire une place appréciable dans le paysage financier des régions ou elle était déjà implantée. C’est un secteur en plein croissance car il répond aux besoins de tous les agents financiers. Même ceux exclus par le système financier classique. La finance islamique a su se montrer universelle et a permis de réduire l’exclusion financière. De ce fait, ce développement s’est traduit par une forte augmentation du nombre des institutions financières participatives (La finance participative se veut désormais une concurrente de la finance conventionnelle). 2 L’importance croissante de la finance islamique, et les différentes expériences réussies dans des pays d’Asie et même en Europe (cas du Royaume Uni), ont poussé les pays émergents à s’intéresser de plus en plus à ce segment. Le Maroc n’échappe pas de ce constat, il fallait attendre 2016 pour adopter la finance islamique pour laquelle il a choisi le nom de participative. Le Maroc a adopté la nomenclature participative au lieu islamique, il s’agit de tout un débat, sous-entend que l’ensemble des produits utilisés sont des produits de finance participative. Cette appellation est donc liée à la nature même des produits et du caractère participatif de la rémunération sous-jacente au produit. Mais le terme a également une dimension politiquement sensible : l’idée est de ne pas faire de dissociation ni de dichotomie entre les établissements classiques et ceux qui relèvent de la finance islamique. A cet effet, cet exposé cherche à répondre à la problématique suivante : Dans quelle mesure la finance participative contribue-t-elle au développement économique de certains pays émergents? La réponse à cette problématique se fera : Dans une première partie, en la genèse (chapitre 1), les produits de la finance participative (chapitre 2) ensuite dans un troisième chapitre, nous allons présenter, en bref, les défis et les perspectives de développementde ladite finance. La deuxième partie, nous présenterons, brièvement, un aperçu sur l’expérience de certains pays émergents (la Malaisie et la Turquie), puis l’introduction de la finance participative au Maroc. 3 Partie I : Cadre conceptuel de la finance participative La finance participative puise ses fondements et ses principes de la Charia qui est basée essentiellement sur le coran et la Sunna. Dans le cadre de cette première partie, nous allons traiter, dans un premier chapitre, la genèse de la finance islamique, dans un deuxième chapitre, les produits courants, ensuite dans un troisième chapitre, nous allons présenter les défis et perspectives de ladite finance. Section I : – La Genèse de la Finance Participative La finance islamique est l'un des champs d'applications majeurs de l'économie islamique. Cependant, plusieurs instruments financiers que propose la finance islamique sont relativement proches des dispositifs conventionnels appartenant aux banques classiques. Il existe toutefois des différences liées au caractère religieux de la finance islamique. Dans le cadre de ce chapitre, nous allons essayer de répondre aux questions suivantes : Quelles sont les origines de la finance islamique ? Quels sont les principes de la finance islamique ? 1 – Historique et Evolution : Les origines de la finance islamique sont aussi vieilles que la religion elle-même. En effet, « Fiqh Al Mouâmalat » participe depuis des siècles dans une structure de transactions financières des musulmans, mais ce n'est que vers la fin du XXème siècle que le système financier islamique s'est assez développé pour être considéré comme un modèle distinct permettant aux musulmans (et non musulmans) de mener des activités financières conformes aux préceptes de l'islam. La finance islamique telle que nous la connaissons ne verra le jour que dans les années 1970. C'est dans ce sens que la première institution s'approchant d'une banque islamique a été une caisse locale malaysienne pour financer l'organisation du Hajj : la Perbadanan Wang Simpanan Bakal-Bakal Haji, fondée en 1956.Cependant, l'expérience Malaisienne ne peut être considérée comme une naissance d'un système bancaire islamique en raison de son caractère locale et limités à des couches sociales spécifiques. Ce n'est 4 qu'en 1975 que la Banque Islamique de Développement fût créée, en tant que première banque islamique, par 44 pays musulmans. Le contexte de cette création était double : * Les excédants de liquidités observés dans les pays de golf liés à l'augmentation des prix de pétrole suite aux chocs pétroliers de 1973 et 1974. * Le retour aux valeurs nationales dans les pays musulmans, et réclamation d'une indépendance économique et sociale de l'occident. Par la suite, une succession de banques se sont apparues telles que :  la Dubaï Islamic Bank en 1975  la Kuwait Finance House en 1977  La Banque Faysal en Egypt. en 1977  la banque islamique de Jordanie en 1978  La Banque islamique du Bahreïn en 1980. Cette liste n'est pas exhaustive mais donne une idée sur le processus d'accélération de développement du système bancaire islamique durant les années 70. A partir des années 80, la finance islamique commençait à s'installer peu à peu dans le tissu financier international et cohabitait avec la finance conventionnelle. De même, elle a commencé à acquérir la dimension internationale avec son implantation aux Etat Unis et en Grande Bretagne. Aussi, nous avons vécu l'apparition de deux réseaux internationaux d'institutions financières islamiques, en l'occurrence Dar Al Mal Islamique (DMI) en 1981, et Dar al Baraka en 1982. Au Maroc, le chantier pour la mise en place d'un cadre légal et réglementaire encadrant la finance islamique est en cours de finalisation. Les textes adoptés ou en cours d'adoption concernent les banques participatives (islamiques), les sociétés de financement, la micro-finance, les Sukuk, l'assurance Takaful et le marché des capitaux. Bank Al-Maghrib, la Banque Centrale marocaine, a publié le 2 janvier 2017 un communiqué du Comité des Établissements de Crédit relatif à l’agrément pour l’exercice de l’activité bancaire participative. Toutes les banques marocaines candidates ont obtenu leur agrément, presque toutes ayant choisi de se lancer en partenariat avec un leader international de la finance islamique. 5 Le Comité a émis un avis favorable sur les demandes formulées pour la création des banques participatives ci-après :  Umnia Bank  Bank Al Tamwil wal Inmaa  Bank Al Yousr  Bank Assafaa  Al Akhdar Bank Le Comité des Etablissements de Crédit a également émis un avis favorable pour autoriser trois banques à ouvrir des fenêtres participatives (agences ou guichets spécialisés Islamic Window) pour offrir à leur clientèle des produits bancaires participatifs :  Banque Marocaine du Commerce et de l’Industrie – BMCI  Crédit du Maroc  Société Générale 2 – Les principes de la finance participative : 1-L’interdiction de l’intérêt (RIBA) : Elle est souvent présentée comme la caractéristique essentielle. Le terme « RIBA » qui signifie « augmenter », peut-être défini ainsi : Le RIBA est tout intérêt mentionné contractuellement, calculé préalablement sur la base du capital initial prêté, et du temps convenu sans aucune relation avec les résultats uploads/Finance/ la-finance-participative-dans-les-pays-emergents.pdf