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INTRODUCTION Si le comité de Bale1 a montré ses limites en matière de gestion d

INTRODUCTION Si le comité de Bale1 a montré ses limites en matière de gestion des risques bancaires, en se limitant au fameux ratio Cooke qui impose aux banques d’allouer des fonds propres à hauteur de 8% des crédits accordés. Le comité de Bale2 par contre courant des années 90 a apporté plusieurs améliorations dans la nouvelle approche du risque bancaire en introduisant de nouveaux concepts dépassant le raisonnement rigide et simpliste qui ne tient pas compte de l’évaluation exacte des besoins réels en fonds propres. Les nouvelles règles prudentielles de Bale2 vise à stabiliser les systèmes bancaires internationaux en optant pour de nouvelles méthodes de calcul des risques- sous la présidence de l’Américain Mc Dounouph- à savoir 3types d’obligations : - Les exigences minimales de fonds propres - Le renforcement du contrôle entre le secteur financier et les autorités de surveillance. - La transparence des informations publiées par la banque (discipline du marché). Cette nouvelle approche a fait du risque bancaire en général et plus précisément le risque opérationnel le socle de la nouvelle réforme à laquelle d’autres paramètres se sont associés (financiers, juridiques , concurrence , probabilités de défaut.. ) constituant un levier de croissance et non pas une contrainte à subir ,nécessitant de la persévérance pour assurer la pérennité des travaux déjà réalisés et reste à réaliser du secteur bancaire, par ce que la gestion des risques est l’affaire de tous et nécessite une mobilisation continue dans le temps. Les banques Marocaines ont été donc obligées pour se conformer aux recommandations de Bale2 et aux directives BANK AL MAGHRIB pour s’adapter aux nouveaux processus de la nouvelle philosophie de la gouvernance en adoptant les axes majeurs suivants : - Instauration au niveau des banques des comités spéciaux en plus de ceux déjà en place. Exemple: Comité de suivi des grands risques. - Renforcement du dispositif du contrôle interne. - Intégration de La composante risque dans la stratégie globale de la banque, et devient de ce fait un état d’esprit omniprésent dans les processus opérationnels et décisionnels. - Importance des investissements dans l’amélioration et le perfectionnement du système d’information permettant une plus grande réactivité face aux signes précurseurs de défaut - Hiérarchisation du processus de décision via un système de délégation de pouvoir en cascade - Révision du système de notation interne des entreprises et des professionnels, - Refonte du processus d’instruction des dossiers de crédit, - Refonte du système de recouvrement. - Segmentation des actifs selon les recommandations des Accords de Bâle et les directives de BAM. - L’historisation des défauts ou incidents de paiement… Cette réforme , a incité aussi les banques à revoir d’autres métiers de la banque notamment celui de l’analyste du crédit , dont le rôle auparavant se limite à évaluer et traiter de manière timide des risques inhérents à une contrepartie, en se basant sur une information factuelle en l’absence d’une analyse qualitative plus sensible à l’environnement , aux risques du marché , du secteur d’activité, de la qualité des principaux promoteurs d’une contrepartie… autrement dit , l’expertise technique d’un analyste est insuffisante pour une bonne maitrise de la fonction risque-rentabilité. C’est dans ce sens que le choix a été porté sur ce sujet purement pratique : l’appréciation du risque crédit a priori tenant compte du danger d’insolvabilité éventuelle d’un client, de ses intérêts et des contraintes du banquier dispensateur de crédit et comment concilier entre les sollicitations d’une relation bancaire demandeuse (particulier ou entreprise) de crédit et les obligations de la banque en tant pourvoyeur de fonds et organisme averti par la loi. Ce travail a été enrichi par deux cas pratiques, le premier relatif a la mise en jeu d’une caution libre , le deuxième relève de la promotion immobilière Cas de la caution libre Il s’agit d’une SARL au capital de 5millions dirhams dont l’activité est le commerce de matériaux de constructions , ayant bénéficiée d’une enveloppe de crédits court terme ( décaissement & signatures) de 55millions dirhams et qui a voulu accusé la banque de responsabilité , exigeant un règlement d’une somme de 35millions dirhams représentant le produit d’une mise en jeu de cautions libres. Ce cas qui malgré les précautions d’ordre quantitatives a fait l’objet d’un procès viré au contentieux dans l’attente de trouver un arrangement a l’amiable. Cette relation est parmi la clientèle entreprise importante de la banque, qui a toujours respecté ses engagements et n’a jamais marqué de signes de difficultés ou un mauvais comportement vis-à-vis de son banquier .Ainsi lors de la mise en place des lignes de crédits pour le financement du cycle d’exploitation de cette entreprise , la banque a pris en considération les éléments ci après ; - Connaissance approfondie de l’emprunteur basée sur les documents juridiques et comptables, des informations recueillies sur le marché et vérifiées, des visites régulières aux entreprises…..; - La sélection des prospects avant toute entré en relation en utilisant toutes les sources d’informations possibles et fiables: Registre de commerce, OMPIC, chambres de commerce, Crédit bureau etc….. - La notation de l’affaire selon des outils développés en interne et validés par Bank Al Maghreb; - L’étude des demandes de financement reposant sur l’analyse de la solvabilité , la notation, le comportement de remboursements des crédits bancaires antérieurs, l’analyse des types de crédits demandés pour les adapter aux besoins exprimés - La rentabilité globale des opérations effectuées avec le client. - La collégialité de la décision des crédits via des comités instaurés selon le niveau de délégation de pouvoir; - Le contrôle de délégation de pouvoirs - La surveillance globale des crédits accordés - L’évaluation permanente de la qualité des risques prises Cas de la promotion immobilière Ce cas s’inscrit dans le cadre de financement de projets à la promotion immobilière destinés aux logements social : il s’agit d’une SARL crée depuis 2008, au capital de 1.000mdhs ayant pour objet la promotion immobilière. Promu par deux, ingénieurs de formation et fondateurs d’une autre société qui opère dans le secteur de l’immobilier et les BTP. Pour la réalisation de son premier projet, elle s’est fait attribuée des terrains à la nouvelle ville de TAMANSOURT, cédé par AL OMRANE MARRAKECH, dans le cadre du partenariat avec le privé visant la mise en œuvre d’un nouveau produit d’habitat à faible coût(140.000 dhs) destiné à répondre aux besoins des ménages à revenus limités. Ce dossier, connait actuellement des difficultés de remboursements et ce malgré le rééchelonnement dont a bénéficié le client .Aussi, une enveloppe de 200mdhs en capital risque de passer au contentieux. La problématique est de savoir le degré de responsabilité attribué au banquier dans ce genre de situations pour sauvegarder ses intérêts et échapper au provisionnement réglementaire de des créances déclarées susceptibles d’être reclassées aux créances en souffrances. Précisons par ailleurs, que tous les intervenants dans le montage de ces dossiers ont accompli leurs missions convenablement qu’il s’agit de l’instruction ou de la formalisation des actes de cautions & de garanties et ils ont tenu compte de l’intégralité des principes exigés par la réglementation en vigueur. La question qui se pose aujourd’hui, en matière de la corrélation entre l’appréciation du risque de crédit et la responsabilité du banquier est la suivante :Est-ce que le banquier, dans un environnement socioéconomique en pleine mutation est-il suffisamment outillé et informé sur l’entreprise et son entourage, sur les principaux promoteurs et leurs comportements (habitudes, qualités humaines, culture, éducation, rapports avec ses partenaires...), sur la conjoncture actuelle et future…) pour accomplir sa mission convenablement? PARTIE 1 L’IMPORTANCE DE LA GESTION ET L’EVALUATION du RISQUE CREDIT DANS LA MISE EN ŒUVRE DES REGLES PRUDENTIELLES Chapitre I : Evaluation du risque crédit a priori Section I Aspect interne et aspect externe A -Aspect externe Pour apprécier le risque du crédit , la banque en tant que bailleur de fonds doit tenir compte de deux aspects importants .Le premier est lié à la qualité de l’emprunteur et de sa solvabilité , autrement dit quelle est sa probabilité de défaut de ne pas honorer ses engagements ou de risque d’insolvabilité. Le deuxième aspect est lié à l’organisation de la banque préteur , de sa stratégie en matière d’octroi de crédit et de la responsabilisation des différents intervenants dans le domaine B-Aspect interne Il est lié à plusieurs facteurs d’ordre relationnel, qualitatif, organisationnel, conjoncturel..., dans ce sens , il est très difficile de prévoir l a défaillance d’une relation bancaire en l’absence d’éléments quantifiables et mesurables . Quelles sont le causes de l’insolvabilité ?  Le risque général lié aux facteurs externes (politique du pays, économique)  Le risque naturel : tremblement de terre, inondations, sécheresse..  Le risque conjoncturel (crise financière, immobilière , sectoriel )  Le risque professionnel : grèves , innovations ..  Le risque politique  Le risque lié directement à l’emprunteur de ne pas rembourser ses engagements L’octroi de crédit est subordonné à la politique de crédit , les procédures de traitement et les instructions de travail adoptées par chaque banque 1-la politique de crédit Chaque banque arrête les grandes orientations de sa politique de crédit uploads/Finance/ la-gestion-et-l-x27-evaluation-des-risques-credits-1.pdf