Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Table des matières INTRODUCTION................................................

Table des matières INTRODUCTION................................................................................................................................1 Partie théorique......................................................................................................................................4 I. OBJECTFS...............................................................................................................................5 II. CHAMPS D’APPLICATION..............................................................................................5 III. DÉFINITION ET PRINCIPE..............................................................................................6 IV. LA DIFFERENCE ENTRE LES NORMES IRFS ET LE REFEENTIEL MAROCAIN CGNC6 V. COMPTABILISATION ET ÉVALUATION INITIALE D’UNE IMMOBILISATION INCORPORELLE............................................................................................................................6 1. Acquisition séparée...............................................................................................................7 2. Acquisition dans le cadre d’un regroupement d’entreprises.............................................7 3. Acquisition grâce à une subvention publique.....................................................................8 4. Échanges d’immobilisations.................................................................................................8 5. Goodwill généré en interne..................................................................................................9 6. Immobilisations incorporelles générées en interne............................................................9 VI. COMPTABILISATION D’UNE CHARGE.....................................................................11 VII. DÉPENSES ULTÉRIEURES............................................................................................11 VIII. ÉVALUATION POSTÉRIEURE À LA COMPTABILISATION INITIALE...........12 IX. AMORTISSEMENT..........................................................................................................12 1) Durée d’amortissement......................................................................................................12 2) Mode d’amortissement.......................................................................................................12 3) Valeur résiduelle.................................................................................................................12 4) Réexamen de la durée d’amortissement et du mode d’amortissement...........................13 X. RECOUVRABILITÉ DE LA VALEUR COMPTABLE PERTES DE VALEUR............13 XI. MISES HORS SERVICE ET SORTIES...........................................................................13 Partie pratique : cas d’acquisition d’un brevet......................................................................................14 INTRODUCTION L’immobilisation incorporelle est considérée comme un actif non monétaire identifiable sans substance physique pris pour une utilisation dans la production ou la fourniture de biens ou de services, ainsi que pour la location à des tiers ou que pour des fins de nature administrative. Un actif est considéré comme une ressource qui peut être soumis au contrôle d’une entreprise du fait d’événements antérieurs ou ayant des avantages économiques futurs sont estimés par l’entreprise. IAS 38 oblige les entreprises de comptabiliser les immobilisations incorporelles par leur coût dans le cas s’ils ont des avantages économiques postérieurs relatifs à l’actif ou si le coût de l’actif en question aura une évaluation de façon fiable. Ceci se pratique sur les immobilisations incorporelles acquises à partir de l’extérieur ou bien générées de l’intérieur de l’entreprise. Pour la comptabilisation des immobilisations incorporelles générées de l’interne de l’entreprise l’IAS 38 impose des critères de comptabilisation supplémentaires tels que lorsque que immobilisations incorporelles seront générés à l’interne comme le goodwill, , les titres de journaux et de magazines, les marques, les listes de clients… elles ne seront pas comptabilisées étant des actifs pour l’entreprise. Dans le cas où une composante incorporelle ne répond pas aux caractères et critères de comptabilisation des immobilisations incorporelles, La comptabilisation de ces dernières selon la norme IAS 38 oblige de les passer comme des dépenses au titre de cet élément en charges lorsqu’elles sont encourues. Mais si cet élément est acquis dans le cadre du regroupement d’entreprises formant une acquisition, les dépenses seront incorporées au montant constitué par le goodwill ceci à la date d’acquisition. Les dépenses de recherche en charges doivent être comptabiliser selon l’IAS 38 que lorsqu’elles sont encourues. Voici quelques exemples dépenses qui ne génèrent pas une immobilisation incorporelle et peuvent être comptabilisées dans les états de synthèse sont : Les dépenses liées au démarrage d’une activité ou d’une entreprise (coûts de démarrage) Les dépenses de formation ; Les dépenses de publicité et/ou de promotion ; Les dépenses de relocalisation ou de réorganisation de tout ou partie d’une entreprise. Après avoir passé la comptabilisation initiale, IAS 38 impose une évaluation des immobilisations incorporelles selon l’un des deux opérations suivantes :  Un traitement de référence ou le coût diminué du cumul des pertes de valeur et du cumul des amortissements ;  D’autres traitements sont autorisés ou le montant réévalué doit être la juste valeur de l’actif sera diminué du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur ultérieurs. Mais ce traitement est autorisé dans le cas où la juste valeur pourra être déterminée par référence à un marché actif pour les immobilisations incorporelles. Partie théorique I. OBJECTFS L’objectif principal la norme IAS 38 est de présenter le traitement comptable des immobilisations incorporelles qui ne sont pas particulièrement traités par les autres normes comptables internationales. IAS 38 impose de comptabiliser les immobilisations incorporelles aux entreprises si un nombre de critères seront réunis. La norme permet aussi d’évaluer la valeur comptable des immobilisations incorporelles ainsi que de fournir des informations sur les immobilisations incorporelles. II. CHAMPS D’APPLICATION La norme IAS 38 doit être utilisé par toutes les entreprises pour la comptabilisation des immobilisations incorporelles, à l’exception : Les immobilisations incorporelles couvertes par une autre Norme comptable internationale ; Les actifs financiers, tels que définis dans IAS 32, Instruments financiers : informations à fournir et présentation ; Les droits miniers et des dépenses au titre de la prospection, du développement et de l’extraction de minerais, de pétrole, de gaz naturel et autres ressources non renouvelables similaires ; Les immobilisations incorporelles résultant des contrats avec les assurés dans les entreprises d’assurance Les immobilisations incorporelles peuvent être dans un support physique comme le disque compact si on parle d’un logiciel, une documentation juridique si c’est le cas d’une licence ou d’un brevet. Afin de déterminer si une immobilisation comportent des éléments incorporels et des éléments corporels doit être comptabilisée selon IAS 16, Immobilisations corporelles, ou une immobilisation incorporelle conformément à IAS 38, il faut faire preuve de jugement pour apprécier lequel des éléments est le plus important. Pour le contrat de location-financement, l’actif sous-jacent pourra être une immobilisation corporelle ou incorporelle. Après avoir passé la comptabilisation initiale, le preneur traite une immobilisation incorporelle détenue en conséquence d’un contrat de location-financement selon l’IAS 38. III. DÉFINITION ET PRINCIPE L’immobilisation incorporelle : Un actif non monétaire identifiable sans substance physique, détenu en vue de son utilisation pour des fins de production ou de fourniture de biens ou de services, soit pour une location à des tiers ou pour des fins administratives. « IAS 38, Immobilisations incorporelles » représente la présentation comptable des immobilisations incorporelles, qui sont séparables ou plutôt qui résultent de droits contractuels ou des droits légaux. Les immobilisations incorporelles qui répondent aux critères de la comptabilisation pertinente qui sont estimés par rapport au coût, ensuite par la suite évaluées par le modèle du coût au ceci peut être estimer par le modèle de la réévaluation, et amorties d’une manière systématique sur la durée d’utilité au moins que l’immobilisation a une durée d’utilité qui est indéterminée dans n’est pas amortie. IV. LA DIFFERENCE ENTRE LES NORMES IRFS ET LE REFEENTIEL MAROCAIN CGNC D’après la CGNC, les immobilisations incorporelles sont comptabilisées au coût d'acquisition ou, si elles sont produites pour le compte de l'entreprise, au coût de production. Cependant, la CGNC insiste sur la comptabilisation des immobilisations incorporelles au coût historique, alors que la norme IAS 38 prévoit la comptabilisation des immobilisations incorporelles à la juste valeur, qui doit être réévaluée. V. COMPTABILISATION ET ÉVALUATION INITIALE D’UNE IMMOBILISATION INCORPORELLE Avant de passer à la comptabilisation d’un élément en tant qu’une immobilisation incorporelle dans le cas où : o Il est constitué les avantages économiques futurs attribuables à l’actif ou l’entreprise doit apprécier la probabilité des avantages économiques futurs par l’utilisation des hypothèses sensé et raisonnable pour représenter la meilleure estimation selon l’ensemble des conditions exigées durant l’utilisation de l’actif. o Le coût de l’actif peut être estimé de façon fiable ou il doit être évaluée initialement à son coût. Cet élément incorporel doit satisfaire aussi les éléments suivants :  La définition d’une immobilisation incorporelle  Les critères de comptabilisation décrits dans la norme 1. Acquisition séparée Dans le cas où une immobilisation incorporelle est acquise séparément donc le coût de l’immobilisation incorporelle peut en général être évalué de façon fiable. C’est dans cette situation ou la contrepartie de l’achat sera sous forme de trésorerie ou d’autres actifs monétaires. Le coût de cette immobilisation incorporelle est celui du prix d’achat auquel s’ajoute les droits d’importation et taxes non remboursables en plus des dépenses directement attribuable à la préparation d’actif, telles que les honoraires au titre de services juridiques. Le coût de l’immobilisation incorporelles doit être net des remises et rabais commerciaux. Si on suppose que le paiement de l’immobilisation incorporelle sera au-delà des durées normales de crédit dans ce cas le coût sera l’équivalent du prix comptant ; la différence entre le montant de l’acquisition et le total des paiements sera comptabilisée dans les charges financières sur la durée du crédit. Et si l’immobilisation incorporelle est acquise en échange d’instruments de capitaux propres le coût de l’actif dans ce cas sera la juste valeur des instruments de capitaux propres émis qui doit être égale à la juste valeur de l’actif. 2. Acquisition dans le cadre d’un regroupement d’entreprises Si l’immobilisation incorporelle est acquise dans un cadre d’un regroupement d’entreprises en constituant une acquisition donc le coût de l’immobilisation incorporelle sera fondé sur sa juste valeur à la date d’acquisition. Le cours du marché sur un marché actif nous fournit l’estimation la plus exacte de la juste valeur. Et Le cours du marché approprié est généralement est celui de l’acheteur actuel. En cas ou les cours des acheteurs actuels ne sont pas disponibles donc on prendra le prix de la transaction similaire la plus récente et la constitué comme une base d’évaluation de la juste valeur ceci en prenant en considération les modifications des circonstances économiques entre la date de la transaction et la date d’estimation de la juste valeur de l’actif. Plusieurs entreprises effectuent l’achat et la vente d’immobilisations incorporelles de nature unique auxquelles des techniques d’estimation indirecte de juste valeur sont mis en place. Ces techniques sont uploads/Finance/ la-norme-comptable-internationale-ias-38.pdf