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Le traitement des amortissements Introduction La mise en œuvre des nouvelles no

Le traitement des amortissements Introduction La mise en œuvre des nouvelles normes comptables va entrainer au niveau des entreprises des modifications importantes en matière de suivi et de gestion des immobilisations, il en est ainsi pour la définition des actifs, de l'amortissement, ainsi que la dépréciation des actifs. La notion d'amortissement par composants est considérée comme une véritable révolution à travers le monde. A la logique de l'amortissement par composants s'ajoute celle de la comptabilisation des actifs à partir de leur valeur de marché et non plus de leur cout historique. Ce qui va soulever encore des difficultés sur le plan comptable et de nombreux retraitements seront à attendre pour le premier exercice, afin de mieux appréhender le sens de l'évolution qui privilégie une vision essentiellement économique par opposition au système comptable actuel basé essentiellement sur une vision juridique et fiscale. Section 1 : Amortissement. Dans une démarche de convergence vers les nouvelles normes, de nouvelles dispositions s'inscrivent et introduisent une modification profonde des concepts d'amortissement des immobilisations, basée sur une approche plus économique des actifs. 1- Définition de l'amortissement : La définition de l'amortissement a évolué : alors que dans l'ancienne version du PCN, il correspondait à la récupération d'un coût pendant une durée d'usage généralement admises pour certaines catégories de bien, il devient désormais selon le référentiel la constatation de la consommation des avantages économiques attendue de l'actif, ou c'est la répartition systématique du montant amortissable d'un actif sur sa durée d'utilité. 1 1-1-Le Montant Amortissable : Le montant amortissable est le coût d'un actif ou tout autre montant substituer au coût dans les états financiers (valeur brute), diminué de sa valeur résiduelle. 1-2-La Durée D'amortissement: La durée d'utilité est, soit la période pendant laquelle l'entreprise est censée utiliser l'actif, soit le nombre d'unités similaires que l'entreprise s'attend à obtenir de l'actif. Elle est déterminée à partir de diffèrent facteurs : - l'usage attendu de l'actif ; - l'usure physique attendue de cet actif ; - l'obsolescence technique; - les limites juridiques ou similaires sur l'usage de cet actif. Ces critères ne sont pas exhaustifs, si plusieurs critères s'appliquent il convient de retenir la durée d'utilisation la plus courte. La durée d'utilité d'une immobilisation peut être plus courte que sa vie économique. Son estimation est affaire basée sur l'expérience de l'entreprise avec des actifs similaires .Il n'est plus question d'appliquer systématiquement des durées issues d'usages professionnels ; l'entreprise doit calculer elle-même la durée d'utilisation de ses actifs amortissables. 1-3-Le Mode D'amortissement : Le mode d'amortissement est la traduction du rythme de consommation des avantages économiques attendus de l'actif par l'entité.la norme n'impose pas de méthode d'amortissement. Il est seulement précisé que le mode d'amortissement choisi doit refléter le rythme de consommation des avantages économiques futurs attendus de l'actif. Ainsi, différentes méthodes d'amortissement peuvent être utilisées. La norme cite l'amortissement linéaire, l'amortissement dégressif, l'amortissement progressif, le mode des unités de production. 1-3-1- L'Amortissement Linéaire : Dans cette méthode on étale uniformément le coût, déduction faite de la valeur résiduelle de l'immobilisation, sur sa durée d'utilisation. L'amortissement linéaire s'applique à tous les biens soumis à dépréciation. Exemple : soit un bien d'une valeur de 30000DA, la durée d'utilisation prévue est de 5ans ; sa valeur résiduelle à la fin des 5ans est estimée à 7500DA. La Base Amortissable= la valeur brute - valeur résiduelle=30000- 7500=22500 Dotation annuelle= la base amortissable /la durée d'utilisation= 22500/5 Exercices Base d'amortissement Dotation Annuelle Amortissements cumulés VNC N 22500 4500 4500 25500 N+1 22500 4500 9000 21000 N+2 22500 4500 13500 16500 N+3 22500 4500 18000 12000 N+4 22500 4500 22500 7500 1-4-Révision de la durée d'utilité et du mode d'amortissement : La durée d'utilité doit être réexaminé périodiquement : si les prévisions sont sensiblement différentes des estimations antérieures, les dotations aux amortissements de l'exercice en cours et des exercices futurs doivent être ajustées. Le mode d'amortissement doit être réexaminé périodiquement : en cas de modification du rythme attendu des avantages économiques découlant de l'actif, le mode d'amortissement doit être modifié et les de les dotations aux amortissements l'exercice en cours et des exercices futurs doivent être ajustées. Mise à part le fait que la définition de l'amortissement soit plus précise, dès lors, le montant amortissable est déterminé après déduction de sa valeur résiduelle alors que cette valeur-si elle était significative- elle n'était pas considérée pour déterminer le montant amortissable dans le système actuel. De plus, En raison de la connexion de la comptabilité avec la fiscalité, jusque-là les entités utilisaient en pratique des durées d'usage professionnel, en accord avec l'administration fiscale, ce qui permettait une déduction fiscale égale à la dotation comptable. Désormais, l'application des nouvelles règles devrait se traduire par l'amortissement sur les durées réelles d'utilisation, en général plus longues que les durées d'usage. · la durée et le mode d'amortissement sont basés sur des facteurs strictement économiques et non pas fiscaux, et doivent être réexaminés périodiquement. PHASES : 1 - Mettre à jour le fichier comptable des immobilisations et le comparer aux immobilisations figurant dans le registre des immobilisations. 2 - Faire un inventaire précis des immobilisations, 3 – Mettre à jour le fichier comptable des immobilisations et faisant valoir : - L’existence physique de l’immobilisation, - L’existence du dossier de l’immobilisation (bon de commande, facture, dossier d’importation pour les immobilisations acquis de l’étranger, …), - Les décisions d’affectation, - Les tableaux d’amortissements, - L’Etat de l’immobilisation, 4 – Désigner une commission technique (composée de techniciens, d’ingénieurs, …) afin de : - Identifier les immobilisations pour lesquels l’entreprise bénéficie d’un avantage économique ou pas, - Donner une estimation de la durée d’utilisation probable, - Estimer le poids de l’immobilisation vendable (cas de calcul de la valeur résiduelle au poids vendu), 5 - Désigner une commission technique et financière (composée de techniciens, d’ingénieurs, d’acheteurs, de financiers,…) afin de : - D’estimer la valeur du marché du bien ou la valeur de cession du kilogramme de métal, …) - Sur la base des estimations, calculer la valeur résiduelle des immobilisations. - 6 – Désigner une commission financière composée des financiers et du personnel des moyens généraux afin : - De calculer la nouvelle valeur amortissable, - D’établir les nouveaux tableaux d’amortissements, - De ressortir les différences entre les amortissements pratiqués et ceux à pratiquer, - Proposer l’écriture de régularisation. 7 – Faire un conseil de direction afin de présenter et valider le travail et préparer le rapport au conseil d’administration. 8 – Présenter le travail ainsi que le rapport de gestion au conseil d’administration afin d’obtenir la validation et l’autorisation de constater les nouveaux montants dans les fichiers d’immobilisation et passer les écritures comptables. Base d'amortissement des biens non décomposés Sur le plan comptable, il résulte du 3 de l'article 322-1 du plan comptable général (PCG) que l'amortissement d'un actif est la répartition de son montant amortissable, c'est- à-dire de sa valeur brute sous déduction de sa valeur résiduelle, en fonction de son utilisation, étant précisé que le mode d'amortissement est la traduction du rythme de consommation des avantages économiques attendus de l'actif par l'entité. Cette nouvelle définition des modalités d'amortissement comptable des actifs emporte des conséquences sur la base de calcul de l'amortissement. Du point de vue comptable, la base de calcul de l'amortissement est en principe constituée de la valeur brute de l'actif sous déduction de sa valeur résiduelle. La valeur brute est définie comme étant la valeur d'entrée de l'actif dans le patrimoine ou de sa valeur réévaluée. La valeur résiduelle correspond au montant, net des coûts de sortie attendus, que l'entreprise pourrait obtenir de la cession de l'actif sur le marché à la fin de son utilisation (art. 322-1 du PCG). uploads/Finance/ le-traitement-des-amortissements.pdf