Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Techniques de paiement international Encaissement direct Encaissement documenta

Techniques de paiement international Encaissement direct Encaissement documentaire Encadre par : M. IHADIYAN Année Universitaire : 2018/2019 Réalisé par : o ECHINE Salma o CHAKIR Ahmed Hamza o OUHMAMA Khadija o YAHIA Lina o MAZALA Amal o AKDI Lamiaa o LAZAAR Manal Sommaire Introduction générale ................................................................... 3 Chapitre1 : Encaissement direct................................................... 4 1. L’ENCAISSEMENT SIMPLE: ................................................................................. 4 2. Le paiement à la commande: .......................................................................................... 6 3. Le paiement à la facturation:........................................................................................... 7 4. Le paiement Ex-Usine : .................................................................................................. 7 Chapitre2 : Encaissement documentaire ...................................... 9 1. Paiement contre remboursement .................................................................................... 9 2. Crédit documentaire et remise documentaire ............................................................... 10 3. Lettre de crédit stand-by ............................................................................................... 14 Chapitre III : Les critères de choix des instruments et techniques de paiement international. .......................................................... 17 Conclusion ................................................................................. 19 Bibliographie ............................................................................. 20 Webographie .............................................................................. 20 Introduction générale Les échanges internationaux, notion moins restrictive que celle afférente au commerce international, importations et exportations de bien physiquement identifiable, englobent toutes les transactions portant sur les opérations d’achat et de vente de produits et de services à l’étranger. L’internationalisation est un processus d’intégration économique irréversible et concerne aussi bien les opérations commerciales que productives ou financières. Lors des négociations commerciales internationales, les modalités financières du contrat relatives au mode de paiement et aux techniques de paiement, dont certaines sont spécifiques au commerce international, revêtent une importance primordiale. Les moyens de règlement utilisés à l’international sont nombreux et diversifiés. L’emploi des uns ou des autres varie en fonction de la confiance réciproque que s’accordent le vendeur et l’acheteur et de la nature des échanges : les caractéristiques liées à la nature du produit, à son prix, à sa compétitivité, aux conditions commerciales et financières de la transaction, au rapport de force entre les entreprises cocontractantes, ainsi qu’au risque pays de l’importateur. Les opérateurs du commerce international devront choisir l’instrument et la technique de paiement adéquats, parmi les nombreuses possibilités, plus ou moins complexes et contraignantes, qui n’offrent pas les mêmes sécurités à l’exportateur, dont le souci majeur est de se faire payer de ses clients. En effet, les intérêts des cocontractants sont pour partie contradictoires. L’importateur souhaite recevoir sa marchandise au meilleur prix et la payer le plus tard possible, de préférence après la livraison, tandis que l’exportateur veut vendre en dégageant un bénéfice et n’expédier la marchandise qu’après règlement de l’acheteur, il cherche ainsi une forme qui lui offrira le maximum de sécurité et de rapidité de paiement. Chapitre1 : Encaissement direct 1. L’ENCAISSEMENT SIMPLE: C’est une technique de règlement utilisée entre partenaires entretenant des relations étroites, pour des raisons de souplesse, d’économie de temps et de frais. "Le terme encaissement simple » vise un encaissement de documents financiers non accompagnés de documents commerciaux ". Il est entendu par documents financiers, les instruments de paiement tels que : chèques, billets à ordre, lettres de change, ❖ Déroulement de l’opération Tout d'abord, l'acheteur et le vendeur concluent un contrat commercial dans lequel ils prévoient le règlement par encaissement simple. Avant tout paiement, l’acheteur reçoit de la part du vendeur la marchandise accompagnée des documents d’expédition, en son nom, pour lui permettre d’en prendre possession auprès du transporteur A la réception de la marchandise, l’acheteur ordonne le transfert du règlement à sa banque pour le compte du vendeur. Donc, le règlement du vendeur par cette technique n’est en aucun cas conditionné par la remise à la banque de documents destinés à prouver qu’il a rempli ses obligations concernant l'expédition de la marchandise. Cette technique n’engage pas la responsabilité des banques car ces dernières n’agissant qu’à titre d’intermédiaire pour faciliter l’opération.  Instrument d’encaissement simple Le Virement International : Le virement bancaire international est le transfert d'un compte à un autre, opéré par une banque sur ordre du débiteur (dans notre cas l'importateur), au profit du créancier (l’exportateur). L'ordre peut être libellé en monnaie nationale ou en devises étrangères. LES TYPES DE VIREMENT : Le virement SWIFT Il existe plusieurs types de virements, dont le virement SWIFT (SOCIETY FOR WORLDWIDE FINANCIAL INTERBANK TELECOMMUNICATIONS). Ce système permet des échanges privés de messages télématiques entre banques adhérentes et une rapidité inégalée à condition que la banque qui envoie les fonds et celle qui les reçoit soient membre du réseau SWIFT. L'IBAN En vue de simplifier et d’accélérer le traitement des paiements transfrontaliers, les banques ont élaboré un nouveau standard pour les numéros de compte en banque appelé l’IBAN (International Bank Account Number). Ce numéro identifie très précisément le titulaire Le Chèque : Le chèque est un titre de paiement par lequel le titulaire d'un compte donne ordre au banquier de payer à un bénéficiaire un montant déterminé à prélever sur les fonds ou sur les crédits du titulaire. Deux types de chèques existent : le chèque d'entreprise (ou chèque de société) et le chèque de banque. Leur différence tient dans le fait que l'un n'offre pas de garantie sûre contre le risque de non paiement, et l'autre bien. Dans certains cas, le chèque sera porté en compte « sauf bonne fin », à savoir que si le chèque n'est pas payé, le compte du bénéficiaire sera débité automatiquement du montant reçu. La lettre de change :(Traite) Il s’agit d’un écrit par le quel un exportateur (tireur) donne l’ordre à son client étranger (le tiré) de payer un montant (nominal) à vue ou à échéance. Un certain nombre de mentions doivent obligatoirement apparaître : la dénomination lettre de change, le mandat de payer une somme déterminée, le nom du tiré, l’échéance, le lieu de création de l’effet, le nom du bénéficiaire et la signature du tireur. Par ce moyen de paiement, le vendeur accorde à son client un délai de paiement plus ou moins long. Pour se prémunir d’un impayé, une lettre de change doit être acceptée par le tiré, mais surtout peut être avalisé par la Banque du tiré. Cependant, ce mode de paiement n’est pas toujours répandu. En exigeant de son client l’aval bancaire sur la lettre de change, il est possible d’écarter le risque d’impayé. L’aval bancaire est un engagement par signature d’une Banque qui permet de sécuriser une Transaction internationale. Le Billet à ordre : L’acheteur est à l’initiative de l’émission du billet à ordre (le souscripteur) en faveur de son fournisseur (le bénéficiaire). Le billet à ordre est soumis au même formalisme que la lettre de change. L’aval de la banque de l’acheteur apporte plus de sécurité au bénéficiaire. Cependant, la banque qui donne son aval peut être tentée d’exiger du souscripteur (ou du tiré pour la lettre de change) le versement d’une provision ou l’apport d’une garantie financière pour ce dernier. Les Billets à ordre sont émis par les acheteurs et doivent reprendre des mentions spécifiques: nom et adresse du tiré (acheteur) devise, montant coordonnées bancaires (nom, adresse, n° de compte) nom du bénéficiaire (fournisseur), date et signature. Cet effet n’a pas besoin d’être accepté puisqu’il est déjà émis par le tiré, mais peut comporter l’aval de la Banque du Tiré. Avantages et inconvénients Avantages Cette opération se caractérise par la : simplicité de la procédure, la modération des Coûts, la rapidité et la souplesse. Inconvénients Cette opération renferme cependant deux inconvénients de taille. Elle apporte peu d’assurance à l’exportateur qui est exposé au risque de non-paiement puisque l’acheteur prend possession des biens avant de payer De plus, en n'étant pas basé sur des documents, elle ne prévoit aucune garantie pour se couvrir contre le non-paiement. Afin de pallier ces risques, L'exportateur peut opter pour la souscription d'assurance crédit qui lui garantisse une indemnisation en cas d’incident de paiement. Niveau de risque L’encaissement simple génère un risque de non-paiement.la sécurisation peut être obtenue par :  L’assurance-crédit,  L’affacturage,  L’escompte sans recours,  La mise en place d’une garantie bancaire. Tout transfert à destination de l’étranger est conditionné par la présentation de documents à la banque, selon le cas. ● Pour les marchandises : Le paiement ou le transfert s’effectue sur la base des factures définitives et des documents attestant l'expédition des marchandises à destination exclusive du territoire douanier national ou des documents douaniers de mise à la consommation des marchandises. ● Pour les services : Le transfert s’effectue sur la base des factures visées par l’importateur résident accompagnées des attestations de services faits y afférents, ainsi que toute autre pièce requise en la matière et/ou par le contrat. 2. Le paiement à la commande: Correspond à un paiement anticipé, ce mode de paiement suppose de la part de l’acheteur une confiance absolue à l’égard de son fournisseurs étranger, car il lui paye une marchandise qu’il n’a pas encore reçue et qui peut être n’est même pas encore fabriquée. Pour l’exportateur, il s’agit de la technique de paiement la plus simple et la plus sûr (le risque d’impayé est quasi inexistant), mais il s’agit d’une des plus mauvaise d’un point de vue commerciale et des plus difficile à faire accepter par l’acheteur. Elles s’opèrent en effet complètement au détriment des intérêts de l’importateur qui supporte tout le poids financier de l’opération De plus, elle est souvent uploads/Finance/ les-docs-de-commerce.pdf