Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

e.isiam.ma Comptabilité Financière 2 Séance 1 : Les moyens de règlement : Les e

e.isiam.ma Comptabilité Financière 2 Séance 1 : Les moyens de règlement : Les effets de commerce M. Abdelhay Kitkit Chargé de cours Plan du cours I. Généralités sur les effets de commerce. II. Les types d’effets de commerce. III. Le cycle de vie d’un effet de commerce. 1. La création des effets de commerce. 2. La circulation des effets de commerce. a. Endossement des effets de commerce. b. Escompte des effets de commerce. c. Encaissement des effets de commerce. 2 Généralités sur les effets de commerce (1/2) L’effet de commerce est un titre de commerce négociable qui constate au profit du porteur une somme d’argent payable a court terme (une créance) et sert à son paiement à la date fixée sur le titre. Les règlement entre entreprises s’effectuent généralement au moyen d’effets de commerce. Les deux types d’effets de commerce les plus utilisés sont la lettre de change et le billet à ordre. 3 Généralités sur les effets de commerce (2/2) Les rôles des effets de commerce sont principalement: 1. Un moyen de garantir l’échéance des créances; 2. Une moyen de paiement : le paiement est garanti par la signature du débiteur. En outre, l’effet peut circuler d’une personne à une autre à titre de paiement; 3. Un moyen de financement : au lieu d’attendre l’échéance, le propriétaire de l’effet peut le céder à une banque qui lui versera immédiatement une somme d’argent égale au montant de l’effet de commerce diminué d’un escompte correspondant aux intérêts. 4 La lettre de change (traite) 5 La lettre de change est un document par lequel une personne (LE TIREUR) donne l'ordre à une autre personne qui lui doit de l’argent (LE TIRÉ) de payer une somme déterminée (NOMINAL) à un BÉNÉFICIAIRE (qui peut être soit une tierce personne soit le tireur lui-même) à une date déterminée (ÉCHÉANCE). La validité de la lettre de change suppose la signature du tiré synonyme d’acceptation.  Le tireur : le créancier qui a créé la traite;  Le tiré : c’est le débiteur qui doit payer la somme due à l’échéance;  Le bénéficiaire : la personne qui recevra la somme due à l’échéance;  Le nominal : la somme d’argent sur laquelle porte la traite;  L’échéance : la date à laquelle la traite sera réglée. Le billet à ordre Le billet à ordre est un document par lequel une personne appelée SOUSCRIPTEUR s’engage à payer au BÉNÉFICIAIRE une certaine somme d’argent à une certaine date spécifiées sur le titre. Le billet à ordre est un titre qui lie deux personnes : Le souscripteur : le débiteur qui s’engage à payer à l’échéance ; Le bénéficiaire : le créancier qui recevra la somme due à l’échéance. 6 Récapitulatif (1/2) Le billet à ordre est directement signé par le débiteur car c’est lui-même qui crée l’effet en signant “je paierai”. Dans la lettre de change le débiteur doit accepter cette lettre rédigée par son créancier qui a écrit “veuillez payer…”. 7 Récapitulatif (2/2) 8 TIREUR (Fournisseur) BÉNÉFICIAIRE (Tiers) TIRE (Client) Ordre de payer Au profit du BÉNÉFICIAIRE SOUSRIPTEUR Engagement de paiement Exemple de lettre de change 9 La création des effets de commerce l’effet de commerce naît soit : Suite à une opération d’achat/vente; Pour régler une dette/créance. Lorsqu’un fournisseur accorde des délais de règlement à ses clients, il matérialise le crédit ainsi consenti par un effet de commerce. La création de l’effet de commerce n’éteint pas la créance, mais change sa nature. De créance ordinaire, elle devient mobilisable. Cette transformation se traduit dès l’entrée de l’effet en portefeuille par : 10 Chez l’entreprise qui constate l’entrée de l’effet (Fournisseur) 11 D C D C X X D C D C X X X Créance ordinaire Créance mobilisable 7111 Ventes de marchandises 3421 Clients 3421 Clients 3425 Clients-effets à recevoir Chez l’entreprise qui souscrit l’effet (Client) 12 D C D C Y Y D C D C Y Y Y 4411 Fournisseurs 4415 Fournisseurs - effets à payer 6111 Achats de Marchandises 4411 Fournisseurs Exemple Le 14/03/15, l’entreprise IVIRI vend des marchandises d’un montant de 3.500dh (HT), TVA 20%, facture n° 145 (client HAMOU) Le 23/03/15, elle tire en règlement de la facture n° 145, une lettre de change n° 56 de 4.200dh à fin avril 2015 sur HAMOU. La traite est acceptée le 25-03-15 par le client. Travail à faire : Passez les écritures au journal des deux entreprises. 13 La circulation des effets de commerce 14 Le bénéficiaire d'un effet a trois possibilités Endosser l'effet à l'ordre d'un tiers (instrument de paiement) Remettre l’effet à l'escompte (moyen de financement) Conservé l’effet jusqu’à l’échéance : encaissement Endossement des effets de commerce 15 Par l’acte d’endossement la propriété de l’effet passe du bénéficiaire actuel à un nouveau bénéficiaire. Ce dernier, peut garder l’effet jusqu’à l’échéance ou l’endosser au profit d’une troisième personne. Les endosseurs successifs sont responsables solidairement du paiement final : en cas de défaillance du tiré (ou le souscripteur), le dernier bénéficiaire peut réclamer le paiement à l’un des ex- bénéficiaires. La comptabilisation chez l’endosseur 16 D C D C X X 3425 C lients-effets à recevoir 4411 Fournisseur Chez l’endossataire (le bénéficiaire) 17 D C D C X X 3421 Clients 3425 Clients-effets à recevoir Exemple 01/01: L’entreprise « X » tire sur son client « A » une lettre de change d’un montant 10 000 Dhs HT, avec un TVA de 20%. Elle est acceptée le jour même. 01/02: L’entreprise « X » endosse la lettre de change tirée sur son client « A » à la faveur de son fournisseur « F » pour régler une dette du même montant. Travail à faire : Passez les écritures au journal de l’entreprise « X », du client « A » et du fournisseur « F ». 18 uploads/Finance/ les-effets-de-commerce-partie-1.pdf