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Les Instruments et les Techniques de Paiements Internationaux 1 Plan Introducti

Les Instruments et les Techniques de Paiements Internationaux 1 Plan Introduction 1 - Les instruments de paiements internationaux 1- 1 Le chèque 1- 2 La lettre de change 1- 3 Le billet à ordre 1- 4 Le virement 1- 5 La lettre de crédit stand-by (SLBC) 2 - Les techniques de paiements internationaux 2- 1 L'encaissement direct 2- 2 Le contre remboursement 2- 3 La remise documentaire 2- 4 Le crédit documentaire 2- 5 Les variantes de crédit documentaire Conclusion Les Instruments et les Techniques de Paiements Internationaux 2 Introduction L'affirmation de la mondialisation de l'économie est désormais devenue un lieu commun: Internationalisation, globalisation, maillage des flux et des réseaux, interconnexion générale…, ces mots ou expressions n'en sont pas moins révélateurs de l'importance croissante accordée à la variable internationale de l'entreprise dans le discours des gestionnaires1. L’entreprise Marocaine confrontée à l'internationalisation, soit dans l'import ou l'export, doit prendre en compte de nouvelles variables décisionnelles et de gestion, c'est ce que met en évidence la présentation synthétique des principales questions relatives principalement à la finance. Le champ de l'étude de la finance internationale est très vaste, on s’intéressera dans ce rapport plus précisément aux instruments et techniques du paiement des transactions. L’utilisation des instruments ou techniques de paiement dépend du degré de confiance entre l’importateur et l’exportateur. La banque se situe ainsi comme intermédiaire pour effectuer les transferts de fonds entre les deux parties, mais son rôle est assez complexe et important à la fois. Les banques sont, dans des cas, des simples intermédiaires et, dans d'autres cas, des intervenants pour garantir l'une des parties. Quels sont donc, les instruments et les techniques de paiements les plus utilisées à l’échelle internationale ? Donc pour répondre à cette question, ainsi que pour mieux éclaircir ce sujet, on va diviser ce travail en deux parties, on traitera en premier lieu les instruments du paiement internationaux et en deuxième les techniques de paiement internationales. 1 HUAUT Isabelle, Le management international, Paris, Edition la découverte, 1998 p : 3 Les Instruments et les Techniques de Paiements Internationaux 3 1 - Les instruments de paiements internationaux 1- 1 le chèque dans les règlements des transactions du commerce international Le chèque est un écrit par lequel une personne appelée (tireur) donne l'ordre à un banquier qui détient ces fonds disponibles, de payer à vue une certaine somme à un bénéficiaire. Le chèque étant payable a vue, il est un simple instrument de paiement et non un instrument de crédit2. Dans notre étude du chèque dans le commerce international, on va définir ces types, son circuit et ses avantages et inconvénients. A- Les types des chèques utilisés dans les règlements internationaux : 1. Le chèque d'entreprise : Il est émis par l'acheteur et tiré sur son compte bancaire à l'ordre du vendeur, la banque paiera le chèque sous réserve de provisions suffisantes au compte3. Donc le chèque n'offre aucune garantie à l'exportateur, car la provision sur le compte de l'importateur peut-être insuffisante voire inexistante au moment où le chèque sera présenté par l'exportateur à sa banque. En effet cet inconvénient peut-être levé par l'opposition de visa ou mieux encore certification qui attestera l'existence de la provision au moment où le chèque est émis, et le blocage de cette provision au profit de l'exportateur pendant la durée légale de présentation du chèque4. 2. Le chèque de banque : Il est émis et tiré sur un compte de la banque de l'importateur sur instructions de celui-ci, le problème d'insuffisance de provisions ne se pose pas, le chèque sera payé à sa première présentation5. 2 BRULE Gwénael, HOUIZOT Jérôme, COUTURIER Fabrice et NAIDET Frédérique (Laboratoire de recherches financières de Rennes Cerefia), « Les sécurités de paiement à l’international », URL: http://cerefia.eco.univ-rennes1.fr/cerefia/Divers/expoint.pdf 3 DAOUDI Tahar, Les opérations de banque, Rabat, Edition Al Maarif 2003,p: 298 4 http://www.eur-export.com/francais/apptheo/finance/instrutech/cheque.htm 5 DAOUDI Tahar, Pratique de l’import, Rabat, Edition Al Maarif 1990, p : 223 Les Instruments et les Techniques de Paiements Internationaux 4 3. Chèque sauf bonne fin : Permet au bénéficiaire du chèque (exportateur) d'être accrédité immédiatement (moyennant de la déduction d'agios) sans attendre que son banquier est effectivement encaissé le chèque sur la banque tirée, en cas d'impayés, l'exportateur est doublement pénalisé, il doit non seulement tenter de récupérer sa créance, mais il supporte un trou de trésorerie aggravée par le risque de change. Après avoir étudié les types du chèque, il est important de connaître son circuit dans les règlements des transactions internationales. B- Le circuit du chèque dans les règlements internationaux : Les chèques émis pour les règlements internationaux impliquent leurs compensation dans le pays d'émission, ainsi l'importateur émet le chèque et l'envoi à l'exportateur, ce dernier le remet à sa banque qui le renvoi à sa banque correspondante dans le pays émetteur pour la compensation, c'est au terme de la compensation que le chèque est payé, c'est-à-dire le compte de l'importateur et débiter et le compte de l'exportateur est crédité6. Etant donné ce cheminement, un délai de trois ou quatre semaines pour s'écouler entre le jour de réception du chèque chez l'exportateur est celui où il sera crédité sur son compte7. C- Avantages et inconvénients : Le chèque est un instrument très répandu dans le monde, peu coûteux gratuit et simple, mais il a plusieurs inconvénients : – L’émission du chèque est laissée à l'initiative de l'acheteur (importateur) ; – Le circuit d'encaissement du chèque est long ; – Le chèque peut-être volé, perdu et voir falsifier8 ; – Il ne garantit pas le risque commercial9 ; – L’exportateur subit le risque de change en cas de paiement en devises ; – Les recours sont difficiles, et les poursuites pénales se varient d'un pays à l'autre. Généralement, et suite à ces inconvénients, le chèque est peu utilisé à l'international, il est utilisé dans les opérations à faible coût. 6 BRULE Gwénael, HOUIZOT Jérôme, COUTURIER Fabrice et NAIDET Frédérique, opcit. 7 MONOD Didier Pierre, « Moyens et techniques de paiement internationaux », Paris, ESKA, 1993, p : 44 8 MONOD Didier Pierre, opcit p : 45 9 Le risque commercial : est l’incapacité financière de l’importateur à payer sa dette. Les Instruments et les Techniques de Paiements Internationaux 5 N.B: Il est conseillé aux exportateurs qui préfèrent se faire payer par le chèque, d'ouvrir des comptes de non-résidents en devises dans les payer où ils exercent leurs activités d’export, cette possibilité est réalisable au Maroc où le droit bancaire Marocain permet aux non résidents d'ouvrir des comptes en dirhams convertibles ou en devises. 1 - 2 La lettre de change A- Définition : La lettre de change (appelée également traite) est un effet de commerce transmissible par lequel l'exportateur (le tireur) donne l'ordre à l'importateur (le tiré) ou à son représentant (son banquier) de lui payer une certaine somme, à une date déterminée. L'exportateur expédie la traite à l'importateur pour que celui-ci la lui retourne acceptée, c'est-à-dire signée. Au travers de la traite, l'exportateur octroie à son client un délai de paiement plus ou moins long. Il peut lui-même mobiliser ce crédit auprès de la banque en lui demandant l'escompte de cette traite. Le titulaire d'une traite peut également la conserver et l'encaisser à l'échéance ou encore la remettre en règlement à un créancier par voie d'endossement. L'aval d'un banquier de premier ordre assure le paiement à l'échéance. Il s'agit d'un engagement par lequel un tiers ou un signataire de la lettre de change se porte garant en vertu de la lettre de change. L'aval peut être donné pour le montant total de la lettre de change ou pour une partie seulement. Sur base de ce mécanisme, il est recommandé de demander à l'acheteur dès la signature du contrat une promesse d'aval émanant de sa banque. Les Instruments et les Techniques de Paiements Internationaux 6 B- Avantages et inconvénients : La lettre de change dispose de nombreux avantages qui en font un instrument de paiement assez fréquemment utilisé en commerce international, notamment dans le cadre du crédit documentaire :  il matérialise une créance qui peut être négociée (escomptée) auprès d'une banque ;  l'exportateur peut être assuré du paiement de sa créance en demandant l'aval de la banque de l'importateur (il n'est cependant pas protégé du risque bancaire dans ce cas). Cette garantie bancaire n'est évidemment pas donnée automatiquement et gratuitement ;  la lettre de change peut être transmise par endossement pour régler une dette ;  l'effet est émis à l'initiative du vendeur et non de l'acheteur, ce qui est toujours plus intéressant pour ce premier ;  la traite détermine précisément la date de paiement. La lettre de change présente néanmoins les inconvénients suivants :  elle ne supprime pas les risques d'impayés (sauf si elle bénéficie de l'aval d'une banque), de perte et de vol ;  son recouvrement peut être long car elle est soumise à l'acceptation de l'importateur, transmise par voie postale et fait intervenir plusieurs établissements financiers ;  l'émission d'une traite peut être accompagnée dans certains pays de mesures légales particulières (prix, uploads/Finance/ les-instruments-et-les-techniques-de-paiements-internationaux 1 .pdf