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INTRODUCTION GENERALE Pendant l’exercice comptable on se contente d’enregistrer

INTRODUCTION GENERALE Pendant l’exercice comptable on se contente d’enregistrer chronologiquement et méthodiquement toutes les opérations comptables justifiées par des documents et pièces comptables sur le registre journal en opérant tous les contrôles nécessaires. En fin d’exercice, ces faits comptables seront soumis à une minutieuse analyse. En fait, pour traduire une situation fidèle à la réalité on doit dénombrer tous les biens et les dettes de l’entreprise et effectuer des travaux et passer des écritures de régularisation notamment : L’inventaire Les dotations aux amortissements Les diverses écritures des provisions Les écritures des diverses régularisations 1 CHAPITRE 1 L’INVENTAIRE EXTRA-COMPTABLE Le code de commerce énonce dans l’article 10, que toute personne physique ou morale, ayant la qualité de commerçant doit faire au moins une fois par an un inventaire des éléments de l’actif et du passif. Les travaux de l'inventaire consistent à déterminer la situation réelle de l'entreprise à la date du bilan. Cet inventaire est réalisé par des commissions qui rassurent la mise en œuvre des procédures d'un bon comptage et une importante fiabilité. SECTION 1 : GENERALITE SUR L’INVENTAIRE 1) Définition On peut citer deux types d’inventaire : inventaire comptable et extracomptable. L’inventaire comptable consiste à contre passer certaines écritures comptables nécessaires en fin d’exercice (les écritures de régularisations). L’inventaire extracomptable a pour objet de dénombrer en quantité et en valeur tous les biens et les dettes de l’entreprise, c’est un recensement et une évaluation de toutes les valeurs détenues par celle-ci. 2) Organisation des travaux d’inventaire Afin d’assurer un comptage exhaustif et un maximum de fiabilité à l'inventaire, le président de la commission d'inventaire de chaque centre doit : Désigner deux équipes de contages complètement indépendantes l'une de l'autre, un 3eme comptage sera réalisé dans le cas où les deux premiers sont différents.  Veiller à ce que chaque équipe soit composée , au moins de 04 personnes, un désigné comme responsable, et un doit être habituellement charger de la gestion des stocks. 2 SECTION 2 : L’INVENTAIRE DES INVESTISSEMENTS L’article 17 de l’arrêté du ministre des finances du 03/06/1975 stipule que : « A la clôture de chaque exercice, les entreprises dressent un inventaire valorisé, complet et détaillé de leurs investissements dont le fichier doit être tenu constamment à jour ». Ont doit procéder systématiquement à la vérification de l’existence physique de chaque investissement. Dès l'entrée de l'investissement, l'entreprise établit une fiche indiquant : la nature de l'investissement; le numéro du compte d'actif correspondant; le coût et le prix d'entrée; les amortissements successifs; la date et les conditions de la cession. Lors de l'inventaire, il convient d'établir à partir de ces fiches, des états par catégories de toutes les immobilisations que possède l'entreprise; et d'assurer leurs existences. En plus, on doit déterminer les amortissements, et évaluer les éventuelles dépréciations. Tout le matériel que possède l'entreprise doit être inscrit dans le registre d'inventaire, qui sera comparé avec les fiches d'investissements et ce qui est affecté au cours de l'inventaire et selon l’article 31 du décret n° 87.135 du 02/06/1986 : « Tous les matériels, objets et mobiliers doivent être inscrits au registre d’inventaire à l’exception toutes fois, des objets consommables par le premier usage, tel que le papier, les denrées, les produits de laboratoire, les combustibles, les lubrifiants, les carburants, les objets non consommables par le premier usage et dont la valeur d’achat unitaire ne dépasse pas cent (100) dinars ». ce décret distingue entre ce qui est inventoriable et ce qui ne l’est pas, comme il est a signaler que ce registre doit être coté, paraphé et doit servir avec la fiche d’inventaire comme document de rapprochement entre l’inventaire physique et l’inventaire comptable. 3 SECTION3 : INVENTAIRE DES STOCKS : Le PCN définie les stocks comme étant: "l'ensembles des biens acquis ou crées par l'entreprise et qui sont destinés à être vendus ou fournis, ou à être consommés pour les besoins de la fabrication ou de l'exploitation. - Cadre réglementaire : L’arrêté du 23/06/1975 relatif aux modalités d’application du PCN notamment dans ses articles 19,20 et 21 nous offre les règles pratiques de l’inventaire matériel des stocks ainsi que les méthodes d’évaluation de ces stocks : Article 19 : les mouvements de stocks sont suivis en inventaire permanent. Tout fois des dérogations peuvent être accordées, pour une durée déterminée, par le ministre des finances, après avis du conseil supérieur de la comptabilité, aux entreprises qui ne seraient pas en mesure de pratiquer l’inventaire permanent.  Article 20 : Le récolement matériel des éléments de stock est effectué au moins une fois par exercice, à la clôture de celui-ci, toute fois, et sous réserve que tous les éléments en stock aient été recensés au moins une fois durant l’exercice, les entreprises peuvent procéder à des récolements successifs encours d’exercice. Article 21 : A la clôture de chaque exercice, les stocks sont évalués de la manière suivante : a- les marchandises, matières et fournitures sont évaluées aux coûts de d’achat, comprenant le prix d’achat majoré des frais de transport et des droits de douanes, plus généralement de tous les frais payés à des tiers pour l’acheminement de ces produits à l’entreprise. b- les produits semi-ouvrés, les produits et travaux en cours, les produits finis sont évalués au coût de production, comprenant le coût d’achat des produits mis en œuvre, majoré des charges directes et indirectes engagées pour leur fabrication. c- les déchets et les rebuts sont estimés à leur valeur probable de réalisation diminuée d’une éventuelle décote représentant les frais de distribution y 4 afférents. Les coûts réels d’achat et de production ne comprennent pas les taxes qui ne restent pas à la charge de l’entreprise. D'après l'arrête du 23 juin 1975, relatif au modalité d'application du PCN, il est obligatoire aux entreprises d'effectuer au moins une fois par an, à la clôture de l'exercice, un inventaire complet de leurs stocks. Ces stocks peuvent être inventoriés selon deux méthodes : Inventaire permanent : Dans cette méthode les comptes de stocks sont organisés par l'enregistrement de chaque entrée et de chaque sortie. Ce qui permet à cet effet de connaître en cours de l'exercice les existants chiffrés en valeur et en quantités. Le solde des comptes de stocks dans ce système d'inventaire ne représente que l'existant théorique. Inventaire intermittent : Les comptes de stocks dans cette méthode sont débités de la valeur des existants réels figurants au bilan de clôture de l'exercice précédant, les entrées en cours de l'exercice sont comptabilisées au compte d'achat concerné. En fin d'exercice l'entreprise établie un recensement et une évaluation de ses biens en magasin. Les consommations sont déterminées comme suit : Consommation = stock initial + achat de l'exercice - stock final. Les travaux d'inventaire de fin d'exercice, consistent à assurer que les stocks existants et appartenant à l'entreprise au 31decembre, sont correctement inventoriés. 5 CHAPITRE 2 AMORTISSEMENTS DES INVESTISSEMENTS L’entreprise utilise pour son exploitation du matériel, des machines des immeubles…. (Investissements) qui sont achetés ou produits par l’entreprise par elle-même, durant plusieurs années. C’est-à-dire, quel que soit le mat »riel, un jour celui-ci ne pourra plus fonctionner, ni utilisé, pour une raison plus simples : son usure. Et automatiquement sa valeur sera réduite par rapport à son prix d’origine. Cette diminution est en réalité constatée chaque année et sera supportée par l’entreprise. Et on peut dire que l’investissement se consomme partiellement et sur plusieurs années en fonction de la durée de vie de chaque type d’investissement. Cette consommation est appelée « Amortissement » SECTION 1 : GENERALITE SUR LES AMORTISSEMENTS 1) Définition des amortissements : Selon le PCN, les amortissements «représentent la constatation de la dépréciation des investissements permettant de reconstituer les fonds investis ». C’est la constatation du vieillissement technique du matériel. Le code de commerce dans son article 18 stipule : « Même en l’absence ou l’insuffisance de bénéfice, il est procédé aux amortissements et provisions nécessaires pour que le bilan soit sincère ». L’intérêt des amortissements : Les dotations aux amortissements sont des charges d’exploitation supportées par l’entreprise, elles répondent à plusieurs buts notamment :  Permettre à l’entreprise de renouveler ses investissements et d’éviter de payer un impôt sur un bénéfice qui n’a pas été réalisé  Constatation de la dépréciation d’un investissement, c’est à dire la diminution de sa valeur par le fait de l’utilisation intensive, l’obsolescence et le temps  Constatation de la charge d’exploitation du montant de cette dépréciation et répartir le coût sur la durée probable de sa vie, pendant des exercices successifs  Permettre de dégager des ressources qui serviront à renouveler les investissements réformés ou mis hors d’usage. 6 2) Durée d’amortissements : Les durées sont arrêtées par la loi et ce en fonction du type d’investissements.  Immeubles 50 à 100 ans  Equipements et matériels 10 ans  Matériel de transport de 04 à 05 ans SECTION 2 : METHODES DE CALCUL DES AMORTISSEMENTS Il existe trois types d’amortissements : L’amortissement linéaire. L’amortissement dégressif L’amortissement progressif 1) L’amortissement linéaire : Appelé encore constant, c’est la répartition régulière, en parts égales de la uploads/Finance/ rap-2.pdf