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L’évaluation des immobilisations corporelles à l’entrée dans l’entreprise L’éva

L’évaluation des immobilisations corporelles à l’entrée dans l’entreprise L’évaluation des immobilisations corporelles à l’entrée dans l’entreprise 1. Les biens acquis à titre onéreux Les immobilisations acquis à titre onéreux sont enregistrées en comptabilité à leur coût d’acquisition, ce coût correspond au prix d’achat majoré de certains frais accessoires Le coût d’acquisition doit être hors taxe c'est-à-dire net des réductions commerciales, ce coût est formé essentiellement :  Droit de douane  Les frais de transport  Assurance  frais de montage  Frais de l’installation NB : Les frais non compris dans le coût d’acquisition :  Droit d’enregistrement  Commission (honoraire,..)  Frais d’acte 1.1 Acquisition d’immobilisations corporelles : Les immobilisations corporelles sont des biens sur lesquels s’exerce un droit de propriété, qui sont nécessaire à l’activité de l’entreprise et qui sont, en principe à l’exclusion des terrains (terrain de l’exploitation « mines, carrière, gisements » sont amortissables) amortissable c'est-à-dire consommées sur plusieurs exercices Exercice d’application N°1 : En 2009, E/se ABC acquis une machine industrielle auprès du fournisseur ALPHA, le 10/09/2009 elle a reçu la facture suivante :  Marchandises ……………………… 530 000 DH  Remises de 5% ……….………………26 500 DH  Net ….................................................... 503 500 DH  TVA (20%) ………………...………… 100 700 DH  Total TTC …………………….……….. 604 200 DH Les frais de transports et de montage ont été pris en compte par le fournisseur, par contre des travaux évalués à 30 000 ont été effectués par les personnels de l’entreprise ABC pour permettre l’installation de cette machine, en fin des honoraires qui s’élèvent à 15 000 HT ont été réglé à un bureau d’étude au titre de cette opération. TRAVAIL À FAIRE : Enregistrer les opérations dans les livres d’entreprise ABC. Corrigé : Ils sont enregistrés par la suite dans le compte d’actif ‘’frais d’acquisition ‘’ toute en neutralisant ces charge par le de produit ‘’transfert de charge’’ afin de les répartir sur les exercices suivantes 2 machine (503 500 + 30 000) 533 500,00 34551 TVA récuperable/Immob 106 700,00 1486 fornisseurs d'imm° 604 200,00 714 immobilisation produite par E/se 30 000,00 4455 TVA facturée 6 000,00 61365 honoraire 15 000,00 34551 TVA récuperable/charge 3 000,00 5141 banque 18 000,00 2121 frais d'acquisition des immobilisations 15 000,00 7198 transferes de charge 15 000,00 Exercice d’application N°2 : En 2009, E/se MIFTAH a acquis un camion de transports à crédit le 20/06/2009, elle a reçu la facture suivante.  Camion …………… 950 000 DH  TVA (20%) ………. 190 000 DH  Carte grise ………….. 4 500 DH  Gasoil…. ……………… 1 500 DH  Total ………….…. 1 146 000 DH TRAVAIL À FAIRE : Enregistrer cette facture au journal chez l’entreprise MIFTAH Corrigé : 20/06/2009 2340 materiel et transport 950 000,00 61251 achat de fourniture non stockable 1 500,00 61678 autre impôt, taxe et droits assimilés 4 500,00 34552 TVA récuperable/charge 190 000,00 1486 FRS d'immob 1 140 000,00 4441 FRS ordinaire 6 000,00 Exercice d’application N°3: La société GM a reçu le 31/05/2009 la facture de son fournisseur de matériel informatique relative à l’achat d’un ordinateur payable le 20/08/2009 par chèque bancaire.  Ordinateur…………..……. 10 000 DH  Imprimante ……………..… 2 800 DH  Frais de transport…………... 550 DH  Frais de l’installation ……....600 DH  Net commercial …………. 13 950 DH  Remise (5%) ……………...….. 697.5 DH  Net commercial……….…. 13 252.50 DH  TVA (20%) …………….…….. 2 650.50 DH  TTC………………….………… 15 903 DH Corrigé : 31/05/2009 2355 materiel informatique 13 252,50 (ordinateur + imprimante + frais de transport + frais d'installation) 34551 TVA récuperable/Immob 2 650,50 4481 dette / acquisition d'immob 15 903,00 20/08/2009 4481 Dette/acquisition d'immobilisation 15 903,00 514 banque 15 903,00 2. Les biens produits par l’entreprise 2.1. Le coût de production des immobilisations est formé de la somme :  Du coût d’acquisition des matières et fournitures utilisées pour la production de l’élément  Des charges directes de production : tous les services directement affectés à la production de l’immobilisation (salaire du personnel, honoraire versés à la l’architecte,…)  Des indirectes de production : dépenses qui ne peuvent être directement affectées au coût de production et qui doivent préalablement faire l’objet d’une répartition entre les différentes coûts de l’entreprise. 2.2. La comptabilisation de production d’immobilisation :  Si la production du bien est achevée, il convient de comptabiliser le coût de l’immobilisation au débit du compte de la classe 2 concerné.  Si l’opération n’est pas achevée à la clôture de l’exercice, c’est le compte 239 « immobilisation corporelles en cours » qui doit être utilisé  La contrepartie est comptabilisée au crédit du compte 714 « immobilisation produit par l’entreprise elle-même » Exercice d’application N°1 : La société X a réalisé en 2008 un bâtiment à usage d’atelier amortissable sur 20 ans, la mise en service a été effectuée le 1ère novembre 2008 son coût s’élèvent à 700 000 DH et comprend :  Matière 290 000 DH  Des frais de main œuvre 200 000 DH  Des frais divers 210 000 DH Corrigé: 01/11/2008 2321 construction 700 000,00 34551 TVA récuperable/Immob 140 000,00 4481 immobilisation produit par l'E/se 700 000,00 4455 TVA facturée 140 000,00 31/12/2008 61932 DEA construction 5 833,00 2332 amortissement construction 5 833,00 (700 000 x 0,05 x 2/12) Exercices d’application N°2 : Entreprise ALFARH omis d’enregistrer les éléments suivants sur l’exercice N : Factures et opérations qui n’ont pas fait l’objet d’un enregistrement comptable. 02/09/N : la société X a déclaré l’achèvement d’un entrepôt qu’elle a construit pour elle-même, le coût des travaux engagés en N-1 s’élevait à 145 000 DH, les travaux réalisés en N sont évalués à 92 000 DH, taux de TVA applicable est Taux normal (20%) 24/09/N : facture du fournisseur Y relative à l’acquisition d’une commande numérique, cette facture de 50 000 DH, TVA 10 000 DH, sera payer par traite à 60 jours fin du mois, un acompte de 10 000 DH avait été versé le 04/12/N-1 (déjà comptabilisé donc en 24/09/N la comptabilité va uniquement pour l’éliminer) 07/02/N : quatre salariés de l’entreprise ont été affectés à l’aménagement d’un atelier pour installer cette machine Le coût des matières nécessaire à ces travaux est estimé à 9 000 DH HT les salariés et charges social des 15 jours de travaux sont évalués à 5 000 DH HT TRAVAIL À FAIRE : Passer les écritures de rectification. Corrigé : 2321 Batiment (145 000 + 92 000) 237 000,00 34551 TVA récuperable sur immobilisation 47 400,00 2392 145 000,00 7143 92 000,00 4455 TVA facturée 47 400,00 24/09/N 2332 Matèiel et outillage (50 000 + 9 000 + 5 000) 64 000,00 34551 TVA récuperable sur immobilisation 12 800,00 4481 dette sur acquisition d'immobilisation 50 000,00 3411 avances et acomptes 10 000,00 7143 14 000,00 4455 TVA facturée 2 800,00 02/09/N immobilisation en cours immobilisation produit par E/s elle-même immobilisation produit par E/s elle-même Exercice d’application N°3 : Entreprise BEC a engagé au cours de l’exercice 2008 des charges qui se sont élevées à 200 000 H HT payées par chèque pour la construction d’un magasin. Le 30 septembre 2009, la construction a été achevée et a nécessité des travaux supplémentaire 120 000 DH HT payé par chèque TRAVAIL À FAIRE : Enregistrer au journal toutes les écritures nécessaires concernant la production de cette immobilisation. Corrigé : 6 charges 200 000,00 34552 tva récuperable sur charge 40 000,00 5141 240 000,00 31/12/2008 239 immobilisation en cours 200 000,00 7143 immob produit par e/se elle-même 200 000,00 (pour neutraliser l'effet sur le résulta ''6//714'') 30/09/2009 6 charges 120 000,00 34552 tva récuperable sur charge 24 000,00 5141 banque 144 000,00 d° 2 construction 320 000,00 34551 tva récuperable sur immobilisation 68 000,00 239 immobilisation en cours 200 000,00 7143 immob produit par e/se elle-même 120 000,00 4455 tva facturée 68 000,00 jj/mm/2008 banque 2.3. Cas particulier d’immobilisations incorporelles (en recherche et développement) Les immobilisations en recherche et développement sont des dépenses qui correspondent à l’activité réalisée par l’entreprise pour son propre compte, en matière de recherche appliquée et de développement. En vertu du principe de prudence, l’entreprise immobilise rarement les frais de recherche et de développement qu’elle a engagé. Toutefois, ils peuvent être immobilisés, si les conditions ci-après sont simultanément remplies :  Les projets de recherche et de développement sont nettement individualisés et leurs coût suffisamment évalués pour être répartis dans le temps ;  Ils doivent avoir à la date d’établissement des états de synthèse de sérieuses chances de réussite technique et de rentabilité économique Si les conditions ci-dessus sont remplies, les frais de recherche et de développement sont portés à l’actif du bilan, et amortis sur une période de cinq exercices au maximum. Dans ce cas, l’entreprise débite le compte 2210 « immobilisation en recherche et développement » de la somme des coûts supportés, par le crédit du compte de produit 7142 « immobilisation incorporelle produites » En cas d’échec des projets, les frais de recherche et de développement sont immédiatement amortis par le débit du uploads/Finance/ les-operations-sur-immobilisations.pdf