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http://www.procomptable.com 1 CHAPITRE 2 Contrôle, analyses, régularisations et

http://www.procomptable.com 1 CHAPITRE 2 Contrôle, analyses, régularisations et reclassement des comptes La balance avant inventaire établie, le comptable contrôle : • L'égalité des mouvements et des soldes de la balance. • Et la stricte concordance entre le total des mouvements de la balance et le total des mouvements du journal général. Une fois ces égalités fondamentales vérifiées, la balance est dite exacte ; il y a alors une forte présomption que le traitement des enregistrements comptables soit correct sur le plan arithmétique. Toutefois, la balance ne permet pas de déceler toutes les erreurs ; il faut alors une vérification et un pointage des comptes dans le grand livre pour déceler les erreurs qui auraient pu être commises et procéder aux redressements nécessaires. Section 1. Les travaux de contrôle, de justification et de régularisation des comptes Une balance arithmétiquement exacte ne permet pas de déceler toutes les erreurs, mais elle est nécessaire pour le commencement des travaux de vérification et d'analyse des comptes. Ces travaux sont souvent d'une ampleur considérable. Aussi, pour les mener à bien, convient-il d'être méthodique et bien organisé. La qualité de la comptabilité n'étant en dernière analyse que le reflet du degré d'organisation de l'entreprise, de la culture et de la compétence de ses dirigeants, une bonne organisation comptable et de bonnes procédures administratives sont de nature à aider le comptable dans l'exécution de ses travaux et confèrent à ces derniers le maximum de sécurité et d'efficacité. D'une manière générale, la justification des soldes sera relativement aisée pour les comptes de bilan (de situation) qui offrent un chemin de révision. En effet, les soldes de ces comptes à la date de l'arrêté des états doivent correspondre aux sommes portées sur les pièces justificatives. Quant aux comptes de gestion (de flux), leur solde n'est pas toujours comparable à une pièce ; le comptable est alors amené à examiner les imputations des opérations qui ont été portées dans ces comptes et celles qui auraient dû s'y trouver. Ces comptes se vérifient indirectement par la vérification des comptes de bilan par l'effet de la partie double et directement par la reconstitution globale des sommes qui doivent s'y trouver (loyers, intérêts des emprunts) et la comparaison avec les déclarations fiscales et sociales (salaires, honoraires, chiffre d'affaires). Les travaux permettant l'élaboration des états financiers vont donc conduire le comptable à procéder à des investigations dans tous les comptes pour s'assurer de leur réalité. Ils aboutissent à l'établissement des états justificatifs qui fournissent les informations financières détaillées destinées à appuyer et compléter les informations groupées dans les états financiers de synthèse. Plusieurs démarches sont possibles pour entreprendre ces travaux ; la démarche la plus rationnelle semble celle qui consiste à procéder successivement par les deux étapes suivantes : • Les opérations de rectification. • Les opérations de justification et d'analyse comptables assorties des écritures de redressement des comptes, de régularisation (rattachement des charges et des produits de l'exercice) et de reclassement des comptes. Les travaux de rectification sont normalement effectués préalablement aux travaux de justification des comptes et de régularisation mais l'ordre des travaux de justification et de régularisation n'est nullement successif. http://www.procomptable.com 2 Sous-section 1. Les opérations de rectification Ces opérations permettent de corriger des anomalies matérielles dans la tenue de comptabilité. Elles sont entreprises avant tout travail de justification et de régularisation, parce qu'elles permettent de redresser des erreurs qui peuvent avoir des répercussions sur n'importe quel autre compte de l'entreprise. § 1. Le compte transitoire ou d'attente (compte 46) Dans la mesure du possible, il faut affecter les sommes qui y figurent dans les comptes concernés. Si malgré les recherches, des sommes persistent dans ce compte, il convient de veiller au respect de la règle de non compensation entre les dettes et les créances. S'il y a de fortes présomptions que les sommes de débit soient un actif fictif, la convention de prudence amène à constituer une provision pour dépréciation d'égal montant. 6817 Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs courante xxx,xxx 4967 Provisions pour dépréciation des autres comptes débiteurs xxx,xxx § 2. Les comptes de virements internes (Compte 58) Ces comptes destinés à permettre la décentralisation des écritures et leur articulation entre les différents journaux auxiliaires, sans risque de double emploi, doivent être soldés. Sous-section 2. Les travaux de vérification et d'analyse comptables - comptes de bilan Les travaux de vérification et d'analyse comptables portent sur : • Les comptes de trésorerie. • Les comptes de bilan, classe par classe. • Les comptes de charges et de produits. § 1. Les comptes de trésorerie Il s'agit des comptes chèques à encaisser, banque et caisse. (1) Banques (Compte 532) et C.C.P. (Compte 534) Vérifier les comptes banques consiste à établir et s'assurer de la régularité de l'état de rapprochement. Pour bien s'assurer de la régularité de l'état de rapprochement du mois de décembre, il faut établir l'état de rapprochement du mois de janvier de l'exercice suivant. (2) Caisse (compte 54) Le disponible en caisse se vérifie par un décompte physique de l'argent en caisse. Si un arrêté physique n'a pas été effectué, la vérification du compte caisse ne peut jamais avoir un caractère fiable. En situation normale, le solde du compte caisse ne doit être : • ni anormalement débiteur, • ni créditeur, http://www.procomptable.com 3 La méthode qui consiste à mettre la caisse à zéro par une remise intégrale des fonds en banque à la clôture de l'exercice reste la meilleure façon de justifier ce compte. § 2. Comptes de capitaux propres (classe I) (1) Capitaux propres et réserves (comptes 10 et 11) Hormis le compte de l'exploitant (compte 108) propre aux entreprises individuelles, ces comptes sont spécifiques aux personnes morales (sociétés). Sauf exception autorisée par la réglementation, les mouvements de ces comptes doivent découler des décisions prises par l'assemblée générale des associés. Il convient donc pour étudier les variations de ces postes de : • s'assurer que les décisions des associés sont bien traduites, • s'assurer que les variations sont conformes aux décisions, • accorder une attention particulière aux réserves réglementées (Réserve légale, etc...). (2) Provisions pour risques et charges (compte 15) Ces provisions doivent être détaillées et leur objet précisé. Les mouvements de ce compte font partie des travaux d'inventaire. Le comptable constate au fur et à mesure de l'avancement de ses travaux les provisions nécessaires, annule ou ajuste les provisions devenues sans objet ou dont le montant doit être révisé. Provisions pour risques (compte 151) : Ce compte comptabilise les provisions pour litiges, les provisions pour garanties données aux clients, les provisions pour amendes et pénalités et les autres provisions pour risques. 6815 Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation xxx,xxx 151 Provisions pour risques xxx,xxx (3) Emprunts et dettes assimilées (compte 16) Le compte 16 enregistre les emprunts non courants dont l'échéance est supérieure à une année dits à moyen et long termes. Le fait générateur de l'enregistrement comptable d'un emprunt est son encaissement effectif. Le comptable examine les contrats et les tableaux d'amortissement financier (tableau détaillant les échéances de remboursement et les intérêts à payer) délivrés par les organismes prêteurs. Il s'assure de leur exactitude et de leur concordance avec la comptabilité. L'étude du compte «16 Emprunts et dettes assimilées» doit se faire en liaison avec le compte «505 Echéances à moins d'un an sur emprunts non courants». A la clôture de l'exercice, il convient de dissocier du compte «16 Emprunts et dettes assimilées» la partie de l'emprunt dont l'échéance interviendra au cours de l'exercice suivant (remboursement à écheoir dans l'année qui suit). http://www.procomptable.com 4 31/12/N 16 Emprunts et dettes assimilées xxx xxx xxx 505 Echéances à moins d'un an sur emprunts non courants xxx xxx xxx Echéances devenues à moins d'un an à la date de clôture Les intérêts doivent aussi être rattachés à l'exercice. Les écritures de rattachement dépendent des modalités effectives de paiement des intérêts : - Lorsque les intérêts sont payés à l'échéance, il convient de vérifier que tous les intérêts relatifs à l'exercice ont été pris en compte. Les intérêts courus non comptabilisés à la date de clôture sont comptabilisés comme suit : 31/12/N 65116 Intérêts des emprunts et dettes assimilées xxx xxx 5085 Intérêts courus sur emprunts non courants xxx xxx Intérêts à payer relatifs à l'exercice N - En revanche, lorsque les intérêts sont payés d'avance, la quote-part qui concerne l'exercice suivant est régularisée selon le schéma suivant : 31/12/N 471 Charges constatées d'avance xxx xxx 65116 Intérêts des emprunts et dettes assimilées xxx xxx Intérêts comptabilisés d'avance en N se rattachant à N+ Le comptable s'assure en même temps de l'exactitude du montant des intérêts sur emprunts portés au compte de charges en comparant ou en recalculant le montant des intérêts annuels dus sur l'emprunt et le montant des intérêts portés en charges de l'exercice. Le comptable s'assure en même temps de l'exactitude du montant des intérêts sur emprunts portés au compte de charges en comparant ou en recalculant le montant des intérêts annuels dus sur l'emprunt et le montant des intérêts portés en charges de uploads/Finance/ controle-et-analyse-des-comptes-comptables-important.pdf