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Les principes comptables Année Universitaire : 2018-2019 Réalisé par : Mohamed

Les principes comptables Année Universitaire : 2018-2019 Réalisé par : Mohamed Belkebir Chaymae Kharbouch Maroua Mediaf Table des matières I- Introduction : ................................................................................................................................. 2 II- Les principes comptables ............................................................................................................. 2 1- Principe de continuité d’exploitation : ........................................................................................... 2 2- Principe de permanence des méthodes : ....................................................................................... 2 3- Principe du coût historique : ........................................................................................................... 3 4- Principe d’indépendance des exercices : ........................................................................................ 4 5- Principe de prudence : .................................................................................................................... 5 6- Principe de clarté : .......................................................................................................................... 5 7- Principe d’importance significative : .............................................................................................. 6 III- Conclusion : ............................................................................................................................... 6 IV- Webographie ............................................................................................................................. 6 I- Introduction : La comptabilité est une matière délicate, dont l’apprentissage est en mode continu et dure plusieurs années particulièrement du fait qu’elle est fermement liée à d’autres disciplines, comme la finance ou le droit fiscal. Si l’on ne peut en assimiler toutes les subtilités rapidement, un certain nombre de principes permettent d’acquérir quelques bases afin de ne pas être totalement en terrain inconnu. Des principes comptables unanimement, universellement admis par la communauté internationale et retenus par le plan comptable marocain (P.C.M). II- Les principes comptables 1- Principe de continuité d’exploitation : Qu’est-ce que le principe de continuité d’exploitation ? Le principe comptable de continuité d’exploitation veut que les comptes soient établis selon le principe que l’entreprise continuera à être exploitée sur les prochains exercices. Quelles sont les conséquences du principe de continuité d’exploitation ? La principale conséquence fait que les biens sont établis à leur valeur d’utilité et non à leur valeur de liquidation. Le principe a donc un impact direct en matière d’évaluation des actifs. C’est la raison pour laquelle des reports de produits et de charges peuvent être passés ainsi que des amortissements sur des immobilisations (car on considère que l’entreprise continuera d’exploiter l’immobilisation en question). Quels sont les cas où il est possible de déroger à ce principe ? Même si l’entreprise a des difficultés financières, les comptes doivent être établis selon le principe de continuité d’exploitation. Ce n’est qu’en cas de décision formelle et programmée de cesser l’activité (liquidation judiciaire, cession d’une activité…) que les comptes pourront être établis à une valeur liquidative ou à une valeur de marché et que tous les autres principes sont remis en cause. 2- Principe de permanence des méthodes : Qu’est ce que le principe de continuité d’exploitation ? Le principe comptable de continuité d’exploitation veut que les comptes soient établis selon le principe que l’entreprise continuera à être exploitée sur les prochains exercices. Quelles sont les conséquences du principe de continuité d’exploitation ? La principale conséquence fait que les biens sont établis à leur valeur d’utilité et non à leur valeur de liquidation. Le principe a donc un impact direct en matière d’évaluation des actifs. C’est la raison pour laquelle des reports de produits et de charges peuvent être passés ainsi que des amortissements sur des immobilisations (car on considère que l’entreprise continuera d’exploiter l’immobilisation en question). Quels sont les cas où il est possible de déroger à ce principe ? Même si l’entreprise a des difficultés financières, les comptes doivent être établis selon le principe de continuité d’exploitation. Ce n’est qu’en cas de décision formelle et programmée de cesser l’activité (liquidation judiciaire, cession d’une activité…) que les comptes pourront être établis à une valeur liquidative ou à une valeur de marché et que tous les autres principes sont remis en cause. 3- Principe du coût historique : La valeur d’entrée d’un élément du patrimoine reste intangible (inchangée) et correspond au coût historique. Risque en cas de non-respect : En cas de non-respect du principe comptable du coût historique, les comparaisons entre entreprises l'appliquant et celles ne l’appliquant pas risquent d’être faussées ou biaisées. Avantages : Le principe comptable du coût historique se veut simple car il permet d’établir avec certitude le coût d’acquisition d'un bien par l'entreprise. Le principe comptable du coût historique se veut également économique dans la mesure où l’on ne doit pas procéder dans le temps à des modifications du prix sur la valeur inscrite au bilan. Inconvénients : Le problème du principe comptable du coût historique est que lorsque la valeur de marché ou la valeur d’usage des immobilisations inscrites au bilan évolue, alors cette valeur est parfois en total décalage par rapport à son coût historique et l’évaluation de la valeur économique de l’entreprise est donc faussée. Exemple : Une entreprise achète un terrain dans une zone non commerciale en 1930 valant 200 000€. En 2011, cette zone est devenue très commerciale et la valeur du bien est évaluée à 1 000 000 € sue le marché. Dans la comptabilité, la valeur du terrain en vertu du principe comptable du coût historique restera à 200 000€, car c’est le prix auquel l’entreprise l’a acheté. 4- Principe d’indépendance des exercices : Les charges et les produits doivent être rattachés à l’exercice qui les concerne effectivement et à celui-là seulement. L’entreprise a une durée de vie compris dans le temps, cette durée de vie est divisée en plusieurs exercices et chaque exercice ne dépasse pas une durée de 12mois. Souvent elle correspond à l’année civil 01/01/N au 31/12/N. En effet, les utilisateurs de l’information comptable (impôts, banques, les investisseurs…), ont besoin de porter un jugement sur une entreprise et ce, sur une période souvent appelée « exercice » comptable. Il faut donc référencer dans les états financiers toutes les charges et produits s’y rapportant. Ce qui légitime l’utilisation du principe comptable d’indépendance des exercices. Charges à payer/produit à recevoir : En comptabilité, ce sont les factures qui permettent d'enregistrer une opération dans les comptes de la société. Toutefois, il peut exister un décalage entre la date de livraison de la marchandise ou d'exécution d'un service et sa date de facturation. Néanmoins, l'entreprise est tenue d'enregistrer l'opération au titre de l'exercice au cours duquel l'opération est réalisée même si la facturation intervient sur l'exercice suivant. Pour respecter le principe d'indépendance des exercices, les entreprises doivent alors constater ces charges et produits non pas sur l'exercice d'émission de la facture mais sur celui de livraison ou de réalisation d'un service. Pour cela, les sociétés enregistrent les produits et charges correspondants dans les comptes :  Produits à recevoir ;  Charges à payer. Charges/produits constatés d'avance : Dans certaines situations, une charge ou un produit se rapportant à un exercice comptable est payé ou encaissé au cours d'un exercice précédent. Le paiement intervenant de manière anticipée, l'entreprise doit enregistrer, en comptabilité, l'opération au titre de l'exercice de paiement. Néanmoins, en vertu du principe d'indépendance des exercices, ces produits et charges se rapportent à exercice postérieur. Pour respecter ce principe comptable, la société doit donc, au titre de l'exercice au cours duquel est intervenu le paiement, enregistrer les écritures liées à l'opération dans les comptes :  Charges constatées d'avance ;  Produits constatés d'avance. 5- Principe de prudence : Le principe de prudence s'applique aux enregistrements comptables réalisés par une entreprise. Ce principe, en comptabilité consiste à anticiper toute perte probable, dès que cette perte est envisagée, et ne pas tenir compte des profits, même s'ils sont probables, avant qu'ils ne soient actualisés. Autrement dit, l'entreprise doit enregistrer à la clôture de l'exercice toutes les pertes probables ou certaines qui la concernent, et ce, même si elles apparaissent après la date de clôture de l'exercice. Ce principe permet donc de donner la vision la plus prudente possible de l’entreprise et de ne pas tromper les personnes qui voudraient y investir, 6- Principe de clarté : Selon ce principe, les opérations et informations doivent être inscrites dans les comptes sous la bonne rubrique, avec la bonne dénomination et sans compensation entre elles. Il en résulte que les éléments d’actif et les éléments de passif doivent être évalués séparément ; il en est de même pour les comptes de produits et les comptes de charges. Exemple : L’entreprise a acquis des matières premières auprès d’un fournisseur et en échange elle lui a adressé un lot de produits finis, Il faut respecter le principe de clarté : la vente doit être comptabilisée dans un compte de produit et l’achat dans un compte de charge 7- Principe d’importance significative : Est significative, toute information susceptible d’influencer l’opinion que les lecteurs des états de synthèse peuvent avoir sur le patrimoine, la situation financières et les résultats de l’entreprise. Il s’agit d’un principe nouveau emprunté à l’école anglo-saxonne. C’est un principe qui situe le périmètre de la « bonne » information comptable en considérant comme significative, toute information susceptible d’influencer l’opinion que les lecteurs des états de synthèse peuvent avoir sur le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’entreprise. Ce principe a pour effet de responsabiliser le chef d’entreprise puisqu’il fait appel à son jugement et à son appréciation. Certes, ayant laissé des zones de liberté et d’adaptation pour couvrir les besoins de l’ensemble des agents économiques, le Plan comptable marocain incite le chef d’entreprise à donner la bonne information quantitativement et qualitativement. III- Conclusion : En respectant les sept principes comptables présentés ci-dessus, les états de uploads/Finance/ les-principes-comptables 1 .pdf