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Manuel des procédures et de l’organisation comptables Elaboré par M. …………….. So

Manuel des procédures et de l’organisation comptables Elaboré par M. …………….. Société …………………………….. Société. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . -*-*- Manuel des procédures et de l’organisation comptables Applicable depuis . . . . . . . . Préambule -*-*-*- Loi 44-03 modifiant et complétant la loi n° 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants Article 4 : Les personnes assujetties à la présente loi dont le chiffre d’affaires annuel est supérieur à dix millions de dirhams (10.000.000 DH) doivent établir un manuel qui a pour objet de décrire l’organisation comptable de leur entreprise. Par ailleurs, le Code Général de Normalisation comptable (C.G.N.C.) prévoit parmi les livres et autres supports comptables, un manuel décrivant les procédures et l'organisation comptable lorsqu'il est nécessaire à la compréhension du système de traitement et à la réalisation des contrôles. L’objectif de ce manuel est, donc, de :  répondre à l’obligation légale prévue par l’article 4 précité,  constituer pour l’entreprise une opportunité d’analyser sa gestion comptable afin de permettre la compréhension du système de traitement des informations et son contrôle. Ce document doit être conservé aussi longtemps qu’est exigée la présentation des documents comptables auxquels il se rapporte. Toutes les modifications qui pourraient intervenir dans l’organisation comptable initialement décrite devront faire l’objet d’un avenant annexé au présent document, précisant de manière claire la date des nouvelles applications et les nouveaux principes retenus. Les descriptions qui suivent sont applicables depuis le : 01 janvier …. . Le document est tenu et mis à jour sous la responsabilité de : Mr / Mme : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Fonction . : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Depuis le. : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Adresse : ……………………………………… Société. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . -*-*- Manuel des procédures et de l’organisation comptables Applicable depuis . . . . . . . . Sommaire détaillé Rubrique NS NA 0. - Présentation 01. - Informations générales 011. - Fiche signalétique 012. - Conseil d’administration 013. – Principaux actionnaires \ associés 014. - Principaux responsables 015. - Intervenants extérieurs 016. - Relations bancaires 02. - Informations fiscales 021. - Impôts directs 022. - Taxes sur le chiffre d’affaires 023. - PSN sur terrains non bâtis 024. - Avantages du code d’investissement 03. - Informations sociales 031. - Nombre de salariés 032. - Charges sociales sur les salaires 04. - Adresses utiles 05. - Organigramme général de l’entreprise 1. - Description des moyens mis en œuvre 11. - Personnel 111. - Liaison des services comptables avec les autres services 112. - Organigramme du service comptable 113. - Fiche de fonction du chef comptable et financier 12. - Système comptable 121. - Systèmes comptables 122. - Informatique 1221. - Matériel informatique 1222. - Logiciel comptable 1223. - Sauvegarde des fichiers 13. - Sécurités 131. - Accès et protection des locaux 132. - Contrôle du fonctionnement des matériels de traitement Rubrique (suite 1) NS NA Adresse : ……………………………………… Société. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . -*-*- Manuel des procédures et de l’organisation comptables Applicable depuis . . . . . . . . 2. - Documents de la comptabilité 21. - Plan comptable 22. - Journaux 23. - Grands livres 24. - Balances 25. - Registres légaux 3. - Traitement des pièces : Exploitation, saisie et classement 31. - Registres du courrier 32. - Ventes 321. - Facturation et contrôle 322. – Avoirs 323. - Enregistrement 324. - Recouvrement 3241. - Encaissements 3242. - Effets à recevoir 325. - Relances et contentieux 326. - Méthodes d’évaluation 3261. - Evaluation des créances en monnaies étrangères 3262. - Evaluation des provisions pour créances douteuses 327. - Classements et archivage 33. - Achats - principes généraux 330. - Principes généraux 331. - Factures et contrôles 332. - Litiges et avoirs 333. - Enregistrements 334. - Règlements 3341. - Paiements 3342. - Analyses des comptes fournisseurs 3343. - Effets à payer 335. - Méthodes d’évaluation Evaluation des dettes en monnaies étrangères 336. - Immobilisations 3361. - Traitement des immobilisations 3362.- Amortissements des immobilisations Rubrique (suite 2) NS NA Adresse : ……………………………………… Société. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . -*-*- Manuel des procédures et de l’organisation comptables Applicable depuis . . . . . . . . 34. – Trésorerie 341. - Banque 3411. - Recettes 3412. - Dépenses 342. - Caisse 3421. - Organisation 3422. - Caisse 35. - Opérations diverses 351. - Paie et charges sociales 352. - Impôts et taxes 353. - Provisions 354. - Autres écritures d’inventaire 355. - Inventaire des stocks. 36. - Classement – récapitulation 4. – Annexes 41. - Liste des éléments modifiés 42. – Textes NS = Non significatif NA = Non applicable Adresse : ……………………………………… Société. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . -*-*- Manuel des procédures et de l’organisation comptables Applicable depuis . . . . . . . . 0. - Présentation Sujet traité : Présentation Référence : 0 01. - Informations générales : Adresse : ……………………………………… Société. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . -*-*- Manuel des procédures et de l’organisation comptables Applicable depuis . . . . . . . . 011. - Fiche signalétique - Dénomination. . . . . . . . : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . - Forme juridique. . . . . . . : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . - Capital social . . . . . . . . : . . . . . . . . . . . Dh divisé en . . . . . . . . actions/parts de . . . . Dh chacune - Siège social. . . . . . . . . . : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . - Adresse commerciale . . : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . uploads/Finance/ manuel-des-procedures-et-organisation-co.pdf