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Mémoire présenté en vue de l’obtention de la licence option « Gestion » Sous le

Mémoire présenté en vue de l’obtention de la licence option « Gestion » Sous le thème : La Finance Islamique : constituera-t-elle une ancre privilégiée Pour le financement des PME au MAROC? Année universitaire : 2013 – 2014 1 Remerciements Au terme de ce travail, nous tenons à remercier très sincèrement tous ceux qui nous ont soutenus tout au long de la préparation de notre projet de fin d’étude. Nous tenons avant tout à exprimer notre profonde gratitude et nos chaleureux remerciements au professeur Mm. xxx, pour l’aide et le temps qu’elle a bien voulu nous consacrer et sans qui ce mémoire n’aurait jamais vu le jour. Nous tenons également à remercier le corps professoral et administratif de la Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et sociales d’Agadir, pour la richesse et la qualité de leur enseignement. Nous remercions infiniment toutes les personnes qui ont contribué de près ou de loin à la réalisation de ce mémoire. Nos dernières pensées iront vers nos proches, nos familles spécialement nos parents à qui aucun remerciement ne saurait traduire la profondeur des sentiments d’affection, d’estime et de respect que nous vous portons. Que Dieu, le tout puissant, vous préserve et vous procure santé et longue vie. 2 Table des matières Remerciements .................................................................................................................... 1 Table des matières ............................................................................................................. 2 Introduction générale ....................................................................................................... 4 Chapitre 1 : Historique et concepts de la finance islamique : ............................ 7 Section 1 : Histoire et évolution de la finance islamique: ................................................ 7 Section 2 : Les principes de la finance islamique: .......................................................... 12 2.1 La monnaie en Islam : .............................................................................................. 12 2.2 Les six piliers de la finance islamique : .................................................................. 13 Section 3 : La crise financière et la finance islamique : ................................................. 18 3.1 Les origines de la crise financière : ........................................................................ 18 3.2 Les conséquences de la crise financière : ............................................................... 19 3.3 La finance islamique en face de la crise financière : ............................................... 19 Section 4 : Les produits de la finance islamique : .......................................................... 22 4.1 Les produits de financement : ................................................................................. 22 4.2 Les produits participatifs : ...................................................................................... 24 4.3 Les produits non bancaires : .................................................................................... 25 Chapitre 2 : Le cadre réglementaire de la finance islamique au Maroc : ... 28 Section 1 : Le droit musulman ‘Sharia’ : ....................................................................... 28 Section 2 : La surveillance de conformité à la sharia : .................................................. 29 Section 3 : Le cadre juridique de la finance islamique au Maroc : .............................. 36 3.1. La loi bancaire : ...................................................................................................... 37 3.2. Les lois de titrisation : .............................................................................................. 40 Section 4 : Les différences entre les banques islamique et les banques classiques : ... 45 4.1 Les différences au niveau des principes : ............................................................... 45 4.2 Les différences au niveau de gestion des opérations : ............................................ 46 4.3 Les différences au niveau des postes du bilan : ...................................................... 48 4.4 Les différences au niveau des revenus : ................................................................. 49 3 Chapitre 3 : Les PME et la finance islamique au Maroc : ................................ 50 Section 1 : Les caractéristiques générales des PME : ..................................................... 50 1.1 La définition des PME : .......................................................................................... 50 1.2 Les caractéristiques des PME : ............................................................................... 53 Section 2 : L’importance des PME dans développement économique et sociale du Maroc : .......................................................................................................................... 55 2.1 Sur le plan économique : ........................................................................................ 56 2.2 Sur le plan social : ................................................................................................... 58 Section 3 : Les produits islamiques susceptibles d’intéresser les PME : ..................... 60 3.1 Al Murabaha : .......................................................................................................... 60 3.2 Al Ijara : ................................................................................................................... 61 3.3 Al Salam : ................................................................................................................ 62 3.4 Al Mucharaka : ........................................................................................................ 63 3.5 Al Mudharaba : ........................................................................................................ 63 3.6 Al Istisnae : ............................................................................................................. 64 Section 4 : Les avantages et les inconvénients du financement islamique des PME : . 64 4.1 Quelques avantages du financement islamique pour les PME : .............................. 64 4.2 Quelques inconvénients du financement islamique pour les PME : ........................ 65 Chapitre 4 : L’approche empirique : le feedback des PME face au lancement des produits de financement islamique : sera-t-il négatif ou positif ? .................................................................................................................................. 66 Section 1 : Présentation : ................................................................................................... 66 Section 2 : Analyse des résultats : ................................................................................... 67 Section 3 : Conclusion et recommandations : ................................................................ 75 Conclusion générale .......................................................................................................... 76 Bibliographie ....................................................................................................................... 77 Annexes ................................................................................................................................. 79 4 Introduction générale Aujourd’hui, le monde musulman est traversé par un mouvement qui manifeste un désir profond des sociétés musulmanes de se conformer aux valeurs fondamentales de l’Islam. Dans le domaine de l’économie, la conception et la mise en œuvre d'un système bancaire et financier débarrassé du Riba prohibé, sont au cœur des efforts déployés en vue de rendre le fonctionnement du système économique, dans son ensemble, guidé par les principes de l'islam. La finance islamique est un système financier éthique, où l'homme n'est pas dans une position de distribuer les ressources de la façon qu'il veut. Il existe une limitation morale sérieuse imposée par le saint Coran et Sunnah sur les pouvoirs des individus. Ces dernières années, le monde s’est intéressé de plus en plus par la finance islamique qui a montré une forte solidité, face aux crises. C'est d'où les analystes financiers ont constaté que seul le système financier éthique pouvait résister aux problèmes économiques actuels. Alors, en s'inspirant des systèmes financiers islamiques des pays leaders dans ce domaine, le Maroc s'apprête dans un avenir proche, à enrichir son système de financement et d'assurance. Ainsi, le gouvernement marocain espère que la nouvelle loi sur la finance islamique permettra un plein essor de ce secteur, après l'échec de la première tentative en 2007. Donc la tendance serait de lancer un nouveau système tout en sauvegardant l'équilibre du système financier marocain et en consolidant sa place de leader aussi bien sur le plan arabe qu'africain. En outre, Le Maroc s’est toujours intéressé aux petites et moyennes entreprises, qui représentent un élément indispensable pour la croissance économique du pays qui constitue un indice de son développement. Malgré les efforts déployés pour le développement de ce type d’entreprises et les aides financières octroyées aux entrepreneurs pour les encourager à entreprendre, ces derniers ont toujours des difficultés en matière du financement, soit au démarrage soit au cours de l’activité. Car les aides ne sont pas accessibles à tous les entrepreneurs. 5 A son tour, le système financier classique propose de plus en plus des offres de financement aux entreprises. Pourtant, cela reste insuffisant et ne répond pas aux différents besoins des entrepreneurs. En raison des facteurs précités, le Maroc a emboîté le pas d’un grand nombre de pays en décidant de mettre en place un système financier islamique et en espérant qu’il contribuera à la croissance du pays sur les différents plans économiques et sociaux. Dans le cadre de ce mémoire, nous allons aborder la problématique du financement des PME au Maroc via le financement islamique, afin de savoir si les entrepreneurs marocains sont intéressés par le financement islamique pour financer leurs investissements. Et si la finance islamique propose aux entrepreneurs des produits adéquats à leurs besoins. Pour élaborer ce travail, nous nous sommes basés en premier lieu sur l'histoire de la finance islamique, ses fondements, son cadre légal au Maroc et le financement islamique prévu pour les PME marocaines. En second lieu, nous avons fait une étude empirique qui porte sur la mise en œuvre des produits islamiques dans l'économie marocaine. Plus précisément, dans un premier chapitre, nous allons tenter à présenter l'historique et les concepts de la finance islamique tout en se focalisant sur les origines et l'évolution de la finance islamique à travers le monde entier, de comprendre ses principes fondamentaux, d'étudier la crise financière et ses influences sur la finance islamique et d'exposer les produits de celle-ci. Dans le deuxième chapitre, nous allons présenter les différentes sources constituant le droit musulman et les institutions financières chargées de surveiller la conformité des produits islamiques à la sharia, de plus nous allons aborder le cadre juridique réglementant la finance islamique au Maroc, enfin nous allons faire une comparaison entre les banques classiques et les islamiques. Dans le troisième chapitre, nous allons se concentrer sur les caractéristiques des PME au Maroc et leur rôle dans l'économie marocaine sur les deux volets économique et social. Ensuite nous allons traiter quelques produits islamiques susceptibles d’intéresser les PME. Enfin, nous allons aborder les avantages et les inconvénients du financement islamique des PME. 6 Dans le dernier chapitre, nous allons faire une enquête pour répondre à la question : « Quel sera le feedback des PME face au lancement des produits de financement islamique au Maroc ? ». Cette étude nous permettra de savoir les points de vue des jeunes et anciens entrepreneurs de la ville d’Agadir à propos de l’introduction du financement islamique au Maroc. 7 Chapitre 1 : Historique et concepts de la finance islamique : Avant de commencer notre étude qui porte sur le financement islamique des PME, dans ce premier chapitre, nous allons voir des différentes voies qui ont été adoptées et qui ont permis l'application de tous les principes et techniques financières développés ci-dessous, en uploads/Finance/ memoire 5 .pdf