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THEME : METHODE DE COMPTABILISATION DE CONTRAT DE LOCATION FACE AUX NORMES IAS/

THEME : METHODE DE COMPTABILISATION DE CONTRAT DE LOCATION FACE AUX NORMES IAS/IFRS. QUELLES SPECIFICITES ? 1 Introduction : Une norme comptable est une norme appliquée au domaine de la comptabilité qui vise principalement à améliorer les méthodes de tenue comptable et à faciliter la compréhension et le contrôle des comptabilités. Sont regroupées dans les normes comptables ; des règles et principes qui fixent le mode de fonctionnement de la comptabilité. Elles permettent d'harmoniser la mondialisation des marchés financiers et de comparer les informations sur différentes entreprises. La normalisation peut être définie comme l’adoption d’une terminologie et de règles communes et la production de documents de synthèse (ou états financiers) identiques d’une entreprise à l’autre. La normalisation offre l’intérêt de permettre les com paraisons dans le temps (normalisation temporelle) et d’une entreprise à l’autre (normalisation spatiale). Elle doit être suivie d’une réglementation dans le sens où les normes (ou règles) comptables jugées importantes deviennent d’application obligatoire en vertu de textes législatifs et/ou réglementaires. Quand nous parlons des normes IFRS (International Financial reporting standards), ce sont les normes internationales d'informations financières destinées à standardiser la présentation des données comptables échangées au niveau international. Les normes comptables IFRS sont éditées par le bureau des standards comptables internationaux, désigné sous ses initiales anglaises IASB. Elles remplacent depuis 2005 les normes labellisées IAS (International Accounting Standards). Les normes comptables IFRS posent des principes plutôt que des règles, ce qui laisse aux entreprises des marges de manœuvre. Concernant le contrat de location, la norme a été adoptée de façon définitive par les instances internationales. Ce qui la rend applicable au début de l’année 2019. Elle a été créé dans le but de synchroniser la comptabilisation des entreprises à travers le monde et d’appliquer le même référentiel par l’utilisation des mêmes pratiques et méthode de manière à ce que les entreprises puissent être comparées entre elles des critères similaires pour obtenir une formation fiable. La mise en place de cette nouvelle méthode de comptabilisation en contrat de location fut la raison pour laquelle nous avons choisi notre sujet de mémoire : « La méthode de comptabilisation de contrat de location face aux normes IAS / IFRS. Quelles spécificités ? » 2 C’est dans cette optique que la présente recherche s’oriente et soulève la problématique suivante : Quels changements apportent elle la nouvelle norme IFRS dans la comptabilité de contrat de location ? Cette problématique nous conduit à formuler les questions spécifiques suivantes : Quels sont les facteurs qui avaient provoqués les améliorations en termes de contrat de location ? Comment la méthode de comptabilité a évolué en termes de contrat de location ? Cette évolution facilite ou complique-t-elle le traitement comptable au sein de la firme ? L’objectif général de notre recherche est de connaitre et d’analyser les changements apportés par le nouveau système IFRS dans la comptabilité en termes de contrat de location et sa mise en œuvre au niveau des entités. Partant de notre analyse, nous formulons des hypothèses opérationnelles comme les suivantes : La mise à jour du processus de comptabilisation de contrat de location répond aux besoins de toute comptabilité L’IFRS 16 a apporté des changements significatifs dans la méthode de comptabilisation de contrat de location, précisément du côté preneurs Le changement renforce le principe de transparence et de lisibilité dans la comptabilité d’une entité Pour tester ces hypothèses, dans la première partie de notre devoir, nous allons nous baser sur la revue de la littérature et la recherche documentaire concernant les normes comptables internationales et l’initiation au contrat de location. Dans la deuxième partie, nous allons étudier l’évolution et l’amélioration apportée par la nouvelle norme IFRS 16. Et pour valider notre recherche, nous allons faire part de notre point de vue dans la discussion, d’analyser l’évolution de la normalisation comptable Internationale en terme de contrat de location ainsi que les impacts de cette modèle unique dans les états financiers des entreprises. 3 PREMIERE PARTIE : MATERIELS ET METHODES 4 I : LA RECHERCHE DOCUMENTAIRE I- La recherche documentaire La recherche documentaire nous a permis d’accéder à des documents officiels et d’identifier les documents se rapportant au sujet étudié. Pour mener notre travail, nous nous sommes appuyés sur plusieurs types de documents qui sont consultés à travers plusieurs ressources. I-1-Les types de documents que nous avions consultés Afin d’avoir de documents fiables, nous avions consultés les types de documents ci-après : Des périodiques d’une revue spécialisée Des thèses de doctorat ou de mémoire Des documents officiels I-2-Les ressources Pour avoir des sources crédibles et validés, nous avions appuyé à plusieurs types de ressource Issues de bibliothèques, bibliographiques Issues d’Internet Ressources Caractéristiques Documents et Outils Issues de bibliothèques Catalogues de bibliothèques universitaires de Barikadimy Toamasina Moteur de recherche : Site de l’Université de Toamasina Les anciens livre de mémoire Issues de l’Internet Site internet Portail scientifique Application Wikipedia Cairn Scribbr Focus IFRS Université en ligne Source : l’auteur Comme notre recherche se base sur l’étude documentaire, nous avions collectés des catalogues documents et des ressources pour obtenir des informations sur lé thème étudié. I-3-La méthodologie de la recherche documentaire La recherche documentaire se divise en trois grandes étapes dont : I-3-1-La préparation de la recherche documentaire 5 Dans la préparation, qui est une étape primordiale, nous avions analyser le sujet de départ et de délimiter le périmètre de recherche en utilisant la méthode journalistique des 3QPOC : Quoi, Qui, Quand, Pourquoi, Où et Comment. Ces questions nous ont aidés à définir et connaitre les divers angles de notre sujet afin de pouvoir collecter les informations pertinentes par rapport au sujet de mémoire. 3QPC est un matériel développé par Martine Mottet de l’université Laval résumant une méthode empirique de questionnement et une méthode d’analyse par des caractéristiques fondamentales d’une situation. 3QPOC Questions Sujet Quoi ? Quel est le sujet de ma recherche ? Les spécificités de la norme IFRS 16 face au norme IAS 17 Qui ? Qu’est ce qui est étudié ici ? Les normes standard Internationales Quand ? Sur quelle période d’étale notre enquête ? Depuis l’application de la nouvelle norme en 2019 Pourquoi ? Pourquoi le sujet de recherche est-il intéressant ? C’est intéressant parce que IFRS 16 a apporté un changement significatif dans la manière de comptabilisation de contrat de location Où ? Où s’applique-t-elle la nouvelle norme ? Dans les entités cotées qui doivent présenter leur compte au niveau Internationale Comment ? Comment le changement s’applique-t-il ? En éliminant la différenciation entre le contrat de location exploitation et financement Source : l’auteur L’utilisation de la méthode 3QPOC nous a permis d’avoir une vue d’ensemble concernant notre sujet et de résumer le fruit de notre recherche dans un tableau. I-3-2-La recherche documentaire en soi Après avoir identifiés les types de documents ainsi que les ressources susceptibles qu’il nous faut pour apporter les informations dont nous avons besoin, nous avions donc établi une stratégie de recherche en ciblant : Des types précis de documents Des types de données Des ressources dans où nous avions trouvés les documents I-3-3-La vérification des sources Dans une recherche documentaire, la vérification des sources est une étape qui permet de vérifier la véracité et la pertinence des informations collectées. 6 Nous avions vérifié les éléments ci-après : La fiabilité de l’auteur de l’étude Son avis si objectif ou bien subjectif Les sources des informations Les date de toute publication de l’information pour s’assurer que les donées collectés sont bien à jour Documents Types de données Ressources Mémoire Scientifique Site de l’Université d’Antananarivo : Financement de PMI / PME et les crédit bail, presenté par Rasamoelina Niaina Evaluation de la mise en œuvre du PCG 2005 cohérent avec les normes Internationales, presenté par Razafimbelo Fenonjanahary Document intégral – Livre Sociologique Actualité d’IFRS sur le contrat de location, Emmanuel Parret et Céline Binder Article de presse spécialisée Sociologique Norme IFRS 16 : connaissez-vous bien la règle et ses subtilités ? Jérémie TEROL en décembre 2020 Lease Accounting under IFRS 16 and IAS 17 – A comparative approach by Cristina Aurora Source : l’auteur La vérification des sources est une étape importante afin d’obtenir des résultats fiable. C’est la raison pour laquelle nous avions pris du temps pour tester la fiabilité de nos sources. 7 Méthodes à suivre pour la recherche documentaire 8 RECHERCHE Formulation des mots clés: ciblage des documents EVALUATION DES RESULTATS Veracité et pertinence des informations PREPARATION Analyse du sujet : 3QPOC II : LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES Les normes IFRS/IAS (International Accounting Standards/International Financial Reporting Standards) sont des normes internationales qui visent à instaurer un système comptable uniforme entre les pays du monde. Elles définissent les règles à suivre pour élaborer les documents qui permettent de juger de la situation financière des entreprises. Elles constituent un outil indispensable à tous les acteurs de l’économie : les dirigeants pour prendre de bonnes décisions et les investisseurs pour évaluer la rentabilité de leurs investissements et les risques qu’ils encourent. La normalisation comptable correspond à un processus de construction d’un ensemble de normes comptables. Elle correspond à l’élaboration uploads/Finance/ memoire-edit.pdf