Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Travail réalisé par : Khaldi Hicham Encadré par : EL ATTAR Filière : Master fin

Travail réalisé par : Khaldi Hicham Encadré par : EL ATTAR Filière : Master finance islamique et la gestion des risques Année universitaire : 2020/2021 Plan de travail : Introduction générale Chapitre 1 : L’assurance Takaful adapté à un contrat Murabaha et wakala en tenant compte la réglementation marocaine sur Takaful. Chapitre2 : Les modèles actuariels du problème de tarification de l’assurance takaful. Conclusion Modèle actuariels pour l’évolution quantitative des risques en assurance islamique (Takaful) Introduction générale : La finance islamique s’impose de plus en plus dans le paysage de l’industrie financière mondiale. Le Maroc, au même titre que d’autres pays émergents, marque une volonté de s’inscrire dans le développement de cette industrie. Les assurances sont devenues un acteur primordial dans la vie économique contemporaine, sans l’intervention des assurances plusieurs secteurs courent des difficultés dans le rouage de leur machine. Cela est dû aux garanties offertes qui fournissent une épargne importante contre les risques et les aléas de la vie. Après l’émergence vertigineuse de la finance islamique dans le monde musulman et non musulman et l’instauration de l’assurance islamique «Takaful» qui est un produit important de la finance islamique constitué de plus en plus dans les pays musulmans, le Takaful est considéré comme étant une forme d’assurance conforme à la charia. Pour Takaful, il importe de signaler que ce type d’assurance, qui constitue actuellement un élément important de la sphère financière islamique, a connu un développement important dans plusieurs pays musulmans et même dans des pays non musulmans qui ont prédit un grand potentiel pour ce type d’assurance. Cependant l’assurance Takaful poursuit sa croissance dans le monde. Ce concept qui tend à rendre conforme la pratique de l’assurance avec les règles islamiques, séduit non seulement les pays de la zone MENA et de l’Asie du sud- est mais également ceux d’Afrique sub-saharienne. Chapitre 1 : L’assurance Takaful adapté à un contrat Murabaha et wakala en tenant compte la réglementation marocaine sur Takaful. Avant de commencer l’analyse et le traitement de cette partie il est nécessaire de mettre l’accent sur quelques définitions tels que l’assurance Takaful et les deux contrats Murabaha et Wakala Assurance Takaful : Le Takaful vient du mot arabe «kafalah» qui signifie un accord d’entraide et de solidarité entre les membres d’une communauté en cas de perte ou de dommage subis par l’un d’entre eux. Cette dernière est un modèle d’assurance islamique basé sur les principes d’assistance mutuelle et de contribution volontaire c’est à dire que risque est partagé collectivement et volontairement par le groupe de participants. L’incertitude et la prise de risque excessive sont éliminées du contrat par le paiement d’un don volontaire et la définition claire du type de sinistres : en effet, les primes émises pendant un laps de temps déterminé pour garantir un ensemble d’assurés, doivent permettre d’indemniser les dommages consécutifs aux sinistres survenant pendant ce même laps de temps et affectant cette même population d’assurés. Les participants au Takaful sont des individus qui acceptent de faire partie d’une couverture de risque mutualiste basée sur un schéma compatible avec la Charia. Ils décident de nommer un opérateur Takaful qui va effectuer toutes les opérations liées à la gestion de la structure. En fait, l’opérateur n’est pas un assureur comme dans l’assurance conventionnelle, mais un opérateur qui gère les opérations Takaful : encaissement des primes, calcul des risques, investissements, gestion des indemnisations pour le compte d’autrui, parmi les principes du contrat d’assurance Takaful on trouve :  Le partage des risques entre les parties au contrat  La matérialité : toute transaction doit avoir une "finalité matérielle", liée directement ou indirectement à la transaction économique réelle  La non-exploitation : les transactions financières ne doivent jamais donner lieu à l'exploitation d'une des parties contractantes  l'interdiction de financer le "haram" ou les activités illicites en rapport avec la production de boissons alcoolisées, le porc, la pornographie, les jeux de hasard Ce schéma présente le fonctionnement du contrat d’assurance Takaful : - La distinction entre contrat d’assurance Takaful et contrat d’assurance classique : Il est possible de procéder à une comparaison semblable entre assurance classique et Takaful pour l’assurance vie. Dans ce dernier cas, dans les mutuelles classiques comme dans Takaful, les gains des placements appartiennent aux assurés, sauf que dans Takaful l’opérateur peut participer à ces gains sous forme d’une commission Mudarib pour la gestion du fonds. Certains produits (comme la couverture « vie entière» et les retraites « à prestations définies ») ne sont pas proposés par Takaful car non conformes à la Charia. - Validation des contrats de financement sans assurance Takaful Au cours de la conférence de presse annuelle de présentation du rapport sur la supervision bancaire, la Banque centrale annonçait que cette validation par le conseil supérieur des oulémas était "imminente. Au départ, deux institutions qui ont ouvert le bal des banques participatives marocaines, il s'agit d'Umnia Bank, filiale de CIH Bank, et de Bank Assafaa, qui n’est autre que l’ex-société de financement participatif Dar Assafaa, filiale d’Attijariwafa Bank. Aujourd’hui 8 banques participatives sont opérationnelles. La filiale d’Attijariwafa Bank affirme qu’elle ne pourra lancer son activité que lorsque le produit est complet. La banque désigne, entre autres, les contrats de financements mourabaha, dont on attend la validation par le CSO après leur finalisation par la Banque centrale. Il faut signaler que les banques participatives on enregistré un retard dans le démarrage après un climat d’attentisme sur la validation des contrats de financement par le CSO. La validation des contrats de financement lève le dernier obstacle règlementaire au démarrage. Cependant, la question de l'assurance takaful demeure en cours d’étude. D’ailleurs, pour offrir des contrats de financement participatifs, cœur de métier des banques islamiques dites participatives au Maroc, celles-ci ont impérativement besoin d'une assurance islamique, il s’agit en l’occurrence de système de takaful. A l’instar des produits bancaires classiques conventionnels, les contrats de financement participatifs devront être adossés à une assurance islamique, en l’occurrence l’assurance Takaful. Car le Conseil supérieur des Oulémas interdit l’assurance conventionnelle. En conséquence, les banques participatives n’ont pas le droit de vendre l’assurance traditionnelle de type conventionnel Le tableau suivant résume la différence entre l’assurance classique et l’assurance Takaful : Assurance classique Takaful Contrat Police sous forme de contrat de partage de risques entre l’assuré individuel et le pool d’assurés représentés par la société coopérative d’assurance. Combinaison de contrat tabarru’ (don) et de contrat d’entremise et / ou de participation aux bénéfices entre l’assuré individuel et le pool représenté par le Takaful. Obligation des assurés Les assurés paient des cotisations au pool sous la forme de primes payées à la société coopérative d’assurance. . Les excédents annuels sont généralement mis en réserves, sur lesquelles tout déficit annuel futur peut être imputé Tout excédent technique / de souscription appartient aux assurés, également tenus des éventuels déficits Dans certains Takaful, l’opérateur gère la souscription sous un contrat Mudaraba et participe à l’excédent technique comme une commission Mudarib. Obligation de l’assureur Le pool doit indemniser les sinistres conformément au contrat en utilisant le fonds de souscription. L’opérateur Takaful agit comme administrateur du programme et paie les prestations Takaful à partir du fonds Takaful (souscription). En cas de défaillance du fonds Takaful, l’opérateur Takaful doit proposer un prêt sans intérêts au fonds Takaful pour couvrir la défaillance Accès au Capital Pas d’accès au capital actions, mais accès à l’emprunt avec utilisation possible d’emprunts subordonnés. L’opérateur Takaful a accès au capital actions mais pas à l’emprunt, sauf dans le cas du prêt sans intérêts consenti par l’opérateur au fonds de souscription. Placement des fonds Aucune restriction sauf celles imposées pour motifs prudentiels. Les actifs du fonds Takaful sont investis en instruments conformes à la Charia. Contrat Mour abaha : La Mourabaha est aujourd’hui le principal outil utilisé par les banques islamiques pour prêter de l’argent à leurs clients. Elle constitue l’alternative islamique au prêt à intérêt des banques classiques. Cependant contracter une Mourabaha reste difficile du fait des conditions imposées par les banques islamiques afin de limiter au maximum le risque de contrepartie. Ces mesures contraignantes sont surtout dues au manque d’une offre d’assurance emprunteur islamique couvrant l’opération. Une assurance emprunteur garantit le paiement du capital restant dû en cas de décès du client ou de l’invalidité ou incapacité de ce dernier. La Mourabaha, ou vente avec marge bénéficiaire, est un contrat de vente où la banque acquiert sur demande d’un client un bien d’une tierce partie, en vue de le revendre au client moyennant une marge de profit convenue d’avance. L’opération fait intervenir trois acteurs : 1. Le client de la banque qui désire se procurer un bien, 2. Un vendeur propriétaire initial du bien 3. La Banque participative qui finance la transaction. Le contrat Mourabaha conclut entre la banque et le client doit préciser les éléments suivants :  Le coût d’acquisition du bien par la banque  La marge de profit revenant à la banque qui est convenue et fixée au départ  Les modalités et échéanciers de règlement du prix de vente (coût d’acquisition + marge) Ce schéma présente le uploads/Finance/ mode-le-actuariels-pour-l-x27-e-volution-quantitative-des-risques.pdf