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MODULE 1 PRODUITS DE FINANCEMENT BANCAIRES PRODUITS DE FINANCEMENT BANCAIRES BA

MODULE 1 PRODUITS DE FINANCEMENT BANCAIRES PRODUITS DE FINANCEMENT BANCAIRES BANKING AND FINANCE EXPERTISE 1. Introduction 2. Les crédits directs Sommaire 3. Les crédits par signature 4. Les produits de couverture de change 2 1. Introduction 3 1. Introduction Les Produits de Financements Bancaires se déclinent en trois (3) catégories : Les crédits directs comptabilisés au bilan ; Les crédits par signature, comptabilisés en hors bilan ; Les produits de couverture, comptabilisés en hors bilan. Quelque soit sa nature, un financement est assorti d’un risque de crédit et doit donc faire l’objet d’un dossier de crédit et d’une convention de crédit signée entre la banque et l’emprunteur, reprenant les termes des financements approuvés. La tarification appliquée dépend de la nature du financement, de la qualité de l’emprunteur et des risques identifiés dans le cadre du dossier de crédit. 4 1. Introduction A l’exception du découvert, qui est matérialisé par un solde débiteur sur le compte courant du client, les différents financements sont comptabilisés sur un compte d’engagement séparé au nom du client, au bilan ou en hors bilan, dépendamment de la nature du crédit. Les crédits accordés aux clients doivent être adaptés à leur besoin et à leur capacité d’honorer leurs engagements au titre des financements obtenus. 5 2. Les crédits directs 6 2.1. Le découvert 2.2. Le Crédit à Court Terme Sommaire – Les crédits directs 2.3. Les Crédit à Moyen Terme et Long Terme 2.4. L’escompte de traites 2.5. Les avances sur produits 7 2.1. Le découvert 8 2.1.1. Présentation 2.1.2. Les risques liés au découvert Sommaire – Le découvert 9 2.1.1. Présentation 10 2.1.1. Présentation Le découvert est une avance en compte courant matérialisée par la possibilité pour le client de mettre son compte en position débitrice à hauteur d’une limite prédéfinie. Contrairement aux autres types de crédits, l’utilisation par le client d’une ligne de découvert ne requiert pas d’intervention de décaissement de la part de la banque. Une fois la ligne de découvert mise en place dans le système, le client peut librement procéder au tirage et au remboursement de ses encours par simple opération de crédit ou de débit sur son compte courant. La tarification du découvert se compose d’un taux d’intérêt appliqué au solde débiteur (généralement plus élevé que les taux appliqués aux autres financements directs) et de diverses commissions, notamment la commission du plus fort découvert et la commission de mouvements. La commission du plus fort découvert est appliquée sur le montant du plus fort découvert en valeur enregistré chaque mois. La commission de mouvement, appelée également commission de compte, est calculée sur tous les mouvements débiteurs réels enregistrés sur un compte au cours d’un trimestre 11 2.1.2. Les risques liés au découvert 12 2.1.2. Les risques liés au découvert Le découvert est, de par son mode de fonctionnement, considéré comme un crédit risqué, dans la mesure où l’utilisation qui en est faite par le client est difficile à contrôler, ce qui augmente le risque de gel du crédit. Il convient donc pour les banques de sélectionner les clients auxquels les lignes de découvert peuvent être octroyées et d’en limiter les montants au profit de crédits plus causés. causés. Afin de contrôler l’utilisation du découvert par le client, une clause de « clean up » périodique peut être prévue dans la convention de crédit mais elle peut être difficile à mettre en pratique si le client utilise son découvert en permanence. En l’absence d’une clause de « clean up », il est important que le découvert soit assorti d’un engagement par le client de domicilier un montant minimum de mouvements créditeurs par jour ou par semaine ou par mois. Cela permet de s’assurer que le découvert est utilisé à des fins d’exploitation et d’éviter le gel des encours. Par ailleurs, le découvert est plus difficile à gérer en matière de gestion de liquidité 13 2.2. Le Crédit à Court Terme 14 2.2.1. Présentation 2.2.2. Les risques liés au Crédit à Court Terme Sommaire – Le Crédit à Court Terme 15 2.2.1. Présentation 16 2.2.1. Présentation Le Crédit à Court Terme est un financement mis à la disposition du client pour financer son besoin en fonds de roulement. Il donc doit être adapté au cycle d’exploitation du client et aux décalages de trésorerie dont il fait l’objet, tant en montant qu’en durée. Le crédit à court terme peut être fait sous forme de crédit amortissable ou crédit spot, remboursable « in fine », dépendamment des besoins du client. Le crédit à court terme est assujetti à taux d’intérêt, généralement moins élevé que celui appliqué au découvert, majoré de quelques points, en cas d’impayés. Le crédit à court terme est généralement assorti d’un billet à ordre en plus de la convention de crédit. 17 2.2.2. Les risques liés au Crédit à Court Terme 18 2.2.2. Les risques liés au Crédit à Court Terme La cohérence des termes du crédit à court avec le besoin en fonds de roulement n’est pas toujours analysée, ce qui augmente le risque d’impayé à l’échéance du crédit. Les échéances des crédits à court terme doivent faire l’objet d’un suivi et, si besoin est, de relances auprès du client, afin d’éviter des impayés. Le suivi des échéances peut être assorti d’un engagement par le client de domicilier un montant minimum de mouvements créditeurs par jour ou par semaine ou par mois ou de la constitution d’une provision graduelle, notamment dans les cas des crédits spots, payable in fine. Par ailleurs, les crédits à court terme ne sont pas toujours causés, ce qui crée un risque de diversion du financement. Dépendamment de la qualité de l’emprunteur et des risques identifiés, la structure de financement pourra être renforcée ou non. 19 2.3. Les Crédits à Moyen Terme et Long Terme 20 2.3.1. Présentation 2.3.2. Les risques liés aux Crédits à Moyen Terme et Long Terme Sommaire – Les Crédits à Moyen Terme et Long Terme 21 2.3.1. Présentation 22 2.3.1. Présentation Les Crédits à Moyen Terme et Long Terme sont des financements mis à la disposition du client pour financer ses investissements à moyen et long terme, sur une durée supérieure à deux (2) ans. Ils doivent au préalable faire l’objet d’une analyse de la capacité du client à rembourser le crédit à partir de ses cash flows futurs. crédit à partir de ses cash flows futurs. Par ailleurs, il est critique que la banque s’assure que l’utilisation des fonds sera faite conformément à l’objet indiqué afin d’éviter la diversion des fonds. Les Crédits à Moyen Terme et Long Terme sont généralement assortis d’un apport en fonds propres du client de l’ordre de 20 à 30%. Les Crédits à Moyen Terme et Long Terme sont assujettis à des taux d’intérêt, généralement plus élevés que ceux appliqués aux Crédits à Court Terme, majorés de quelques points, en cas d’impayés. 23 2.3.1. Présentation Ils peuvent faire l’objet d’une commission d’engagement, pour la portion non décaissée du crédit. Les Crédit à Moyen et Long terme sont généralement assortis d’un ou plusieurs billets à ordre en plus de la convention de crédit. Les Crédits à Moyen Terme et Long Terme peuvent être faits sous la forme de Crédit-bail ou leasing. Dans le cadre des opérations de Crédit-bail, la banque achète le bien pour le louer au client pour une durée et un prix prédéfinis. Le remboursement du crédit bail est matérialisé par le paiement d’un loyer par le client qui représente le remboursement du principal et les frais financiers. 24 2.3.1. Présentation Le client a, à la fin du contrat de racheter le bien à une valeur dite résiduelle, prédéterminée dans le contrat. Le taux d’intérêt appliqué au crédit bail est généralement plus élevé que celui appliqué aux crédits à moyen et long terme classiques. 25 2.3.2. Les risques liés aux Crédits à Moyen Terme et Long Terme 26 2.3.2. Les risques liés aux Crédits à Moyen Terme et Long Terme Le manque de visibilité sur l’avenir à moyen et long terme rend difficile l’exercice de projections financières, ce qui peut biaiser l’évaluation de la capacité du client à rembourser le crédit. Les échéances des Crédits à Moyen Terme et Long Terme doivent faire l’objet d’un suivi et, si besoin est, de relances auprès du client, afin d’éviter des impayés. Par ailleurs les Crédits à Moyen et Long terme requièrent un suivi de près de l’évolution du projet ou de l’investissement financé et de la situation financière du client sur la durée du crédit afin de gérer les problèmes éventuels de manière proactive. Cela est d’autant plus important qu’en dépit des clauses de déchéances du terme inclues dans les convention de crédit, il est généralement difficile dans la pratique pour uploads/Finance/ module-1-produits-de-financements-bancaires-last-09-11-12.pdf